CP pris en trop, congés sans solde et cp, solde de tout compte

littlebutterfly35 · 19-11-2010 16:51:41

Bonjour à toutes,

Je suis maman employeur, et je dois changer d'assistante maternelle car déménagement à 400km, donc pas le choix !
J'ai des petits soucis concernant le solde de tout compte, et je vous assure que j'ai surfé pendant des jours sur ce forum, mais il me reste des doutes...
- Mon assistante maternelle à pris 20 jours de congés sans solde dans l'année, je crois que le bon terme est "pour convenance personnelle", si j'ai tout bien compris, ces jours ne rentrent pas dans le calcul du nombre de congés payés ? C'est à dire que je dois les convertir en nombre de semaine et les retirés du nombre de semaine de la mensu ?

- Si tout mes calculs sont bons, je me retrouve avec 34 jours ouvrables posés en réel(je sais ce n'est pas possible) mais le nombre de jours de congés a été mal pointé...et j'ai en tout un solde de 28 jours ouvrables possible, donc un différentiel de 6 jours, dois je les retirer de son solde de tout compte, car pris avant d'être acquis ?

Merci++++ d'avance, des jours et des nuits à refaire et à refaire les calculs...je n'en peux plus...

19-11-2010 16:51:41

landocean · 19-11-2010 17:02:41

Bonjour,
Aviez vous fait un contrat en année complète ou incomplète ?

littlebutterfly35 · 19-11-2010 17:05:35

Oups pardon !
Année incomplète, sur 42 semaines

landocean · 19-11-2010 17:09:55

Dans ce cas, vous aviez enlevé toutes les absences et mensualisé uniquement les semaines d'accueil.
Quand votre contrat a-t-il commencé ?

19-11-2010 17:09:55

littlebutterfly35 · 19-11-2010 17:25:15

Je crois que je me suis mal exprimé...

Il était convenu que mon enfant serait absent 5 semaines en plus des 5 semaines de CP, donc présence 42 semaines,.
Mon ass mat à posé 34 jours ouvrables de congés payés, et a pris 20jours de congés sans solde en plus.
La mensu était bien calculée sur 42 semaines, j'ai décompté au fur et à mesure les cp sans solde de sa mensu (les €), mais dois je retirer le nombre de semaines sans solde du nombre de semaines de mensu théorique pour le calcul du nombre de CP ? (les sans solde rentrent-ils dans le compte des tranches de 4 semaine pour 2,5 jours ?).

Contrat débuté le 7 décembre 2009, fin le 1er décembre 2010

landocean · 19-11-2010 17:30:05

littlebutterfly35 a écrit :

La mensu était bien calculée sur 42 semaines, j'ai décompté au fur et à mesure les cp sans solde de sa mensu (€)

Faisons dans l'ordre car ce n'est pas clair. Je ne comprends pas ?
On ne retire rien de la mensu pour la prise des cp ?

madette · 19-11-2010 17:30:42

bonjour,
La mensualisation se calcule :
(52sem - 5sem de l'a.m - les vôtres en décalées)
donc 42sem si vous aviez 10sem de congés (les vôtres) et que l'a.m a pris les siennes calées sur les vôtres.
de déc à fin mai10 elle a acquis: nb de sem d'accueil/4*2.5j= nb de j ouvrables à prendre + 2j/enf(les siens) de moins de 15ans au 30avril.

JUIN10 à fin nov: m^me calcul sans rajouter le 2J/enf.

comment ont été payés ses congés jusqu'à ce jour?

Dernière modification par madette (19-11-2010 17:34:30)

littlebutterfly35 · 19-11-2010 17:39:50

Bon je me concentre et je vais essayer d'être plus clair (désolé)

J'ai retiré le montant des congés sans solde du salaire mensuel ( et non pas cp sans solde, cp n'aurait pas dut être là).
Mais les congés sans solde doivent ils être pris en compte dans le calcul du nombre de jours de congés payés ? Vu que ce ne sont pas des congés "prévu" (prévenu le soir pour le lendemain matin, voir la nuit) ni des jours travaillés ?

Les congés ont été "mal" payés pour le coup mensuellement, je me suis planté de calcul, je voulais lui versé en 1/12ème dès le début du contrat, ma formule était fausse (et maintenant que j'ai fouillé sur ce forum, ma formule me parait super bizarre et sortie de je ne sais où lol)j'ai tout refait avec les 10% du total de ses salaires nets versés, et lui verserait le solde en sa faveur, ça j'ai compris je crois

madette · 19-11-2010 17:44:37

Désolé mais j'ai du mal à te suivre.

Tu as calculé ta mensualisation sur 42sem*nb d'h/sem*tarif/12. OK?

Ensuite si je comprends chaque fois qu'elle était en congé tu lui a retiré les congés en argent le mois où elle les prenait car pas acquis. Est-ce cela?

landocean · 19-11-2010 17:45:38

D'accord pour les congés supplémentaires pour convenance perso de votre AM. Ils étaient bien à enlever.
Vous comptiez lui versr 10% mensuellement et vous êtes trompée si je comprends ien. Vous lui avez versé 1/12 par mois.
Vous lui êtes donc redevable. Vous devez calculer les 10% et le maintien, lui payer le plus favorable en déduisant les sommes déjà payées.
Pour le 34 jours de cp ouvrables, votre AM doit vous rembourser le trop perçu.
A vos calculs

landocean · 19-11-2010 17:47:01

madette a écrit :

Désolé mais j'ai du mal à te suivre.
Tu as calculé ta mensualisation sur 42sem*nb d'h/sem*tarif/12. OK?
Ensuite si je comprends chaque fois qu'elle était en congé tu lui a retiré les congés en argent le mois où elle les prenait car pas acquis. Est-ce cela?

Madette,
L'AM a pris en plus de ses 5 semaines des jours pour convenance perso qui ont été enlevés au fur et à mesure.

littlebutterfly35 · 19-11-2010 18:01:56

Pour la mensualisation, oui j'ai bien pris 42*h/semaine*15/12, ça j'ai bon je crois

Effectivement, ce que j'ai retiré n'est pas les cp non acquis, je lui ai laissé prendre par anticipation, mais des congés sans soldes supplémentaires de dernières minutes.

Pour les 10%, ça c'est facile à trouver, mais pour le maintien, je dois me baser sur quoi ?

Pour le calcul du nombre de CP, j'ai bien compris le calcul des 2,5jours par tranche de 4 semaines

Pour 42 semaines : 42/4*2.5 = 26, 25 = 27 +4jours pour enfants de moins de 15 ans = 31 mais 30 jours max
Mais ceci est valable si il y a réellement eu 42 semaines de travail ?
Je sais que je ne peux pas retirer les absences supplémentaires de mon enfant et qu'il faut coller au contrat, 42 fixée = 42 semaines et pas moins.
Mais 20 jours de congés sans solde supplémentaires = 4 semaines de travail ass mat non effectué car refus de l'ass mat, rentrent-elles en comptent dans le calcul du nombre de jour de CP /42 semaines de travail théorique non effectué pour convenance de l'ass mat ?

En tout cas déjà merci pour votre aide, je sais que les questions employeur ne sont pas toujours facile, mais je vous assure que je ne cherche pas à minimiser le solde de tout compte de mon ass mat, mais juste le juste compte quoi...
Les 20 jours de congés sans solde m'ont aussi coûté très cher à moi, et je ne pouvais rien faire, je n'avais pas d'autre solution...je suis aussi l'employé de mon employeur

madette · 19-11-2010 18:23:19

la période de ref pour les congés est au prorata la 1ère année si le contrat a débuté après juin10.

quand a débuté le contrat?

landocean · 20-11-2010 16:34:28

littlebutterfly35 a écrit :

Pour 42 semaines : 42/4*2.5 = 26, 25 = 27 +4jours pour enfants de moins de 15 ans = 31 mais 30 jours max
Mais ceci est valable si il y a réellement eu 42 semaines de travail ?

Vous devez calculer le montant des cp sur les semaines réelles de travail donc sur 38 semaines : 38/4*2.5+4 = 28 jours.
Si votre AM en a pris 34, elle doit vous rembourser une semaine.

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