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Pages : 1
#1 19-11-2010 13:16:12
contrat et conge
bjr
j ai signie un contrat avec une assistante maternelle le 3 ocobre
en annee imcomplete de 45 semaine
mon calcul taux horai x45x35heurs /12
total 367.50 euros a cela j ajoute frai d entretiens et j ai mis 10 pourcent de 367.50 pour conge suite au renseignement de la ram
de ocobre a mai 2011 elle aura aquis
20 jours de conge qu elle devrai prendre entre quel date ?
elle sera absente le 29 nov et le 3 decembre jour ou elle aurai du travaillier , elle fondrai que ces 2 jours soit pris dans ces conge , est ce que c est possible et si oui elle lui restera plus que 18 jours de conge mais elle aura pris ces 2 jours par anticipation
en juin je lui devrai pas ces conge a payer vu que je lui aurai verser ces 10 pourcent mais elle l aura en jours donc elle pourra prendre que 3 semaine mais sur quel periode
car je sais pas quel preriode de reference etant interaime on a pas de conge car on es payer aussi a 10 pourcent
sur la paje je marque tjs 2.5 de jours mais si elle en prend sa change t il quel que chose a ce niveau ?
merci de votre aide
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19-11-2010 13:16:12
#2 19-11-2010 13:30:08
Re : contrat et conge
bonjour
les cp sont forcement posés dans les semaines deduites.. 
c'est à l'assmat de preciser ses dates au contrat 
alors la methode des cp par anticipation n'est pas bonne 
encore un ram qui ne suit pas la convention
au 31/05/11 vous faites le calcul des cp acquis entre le 01/06 /10 et 31/05/11
nb de semains programmées / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis
à comparer au 10% des salaires de la même periode.
ne pas oublier les jours de cp supp par enfant à charge de moins de 15 an de l'assmat .
voir dans infos & articles/ index/ lettre C/ cp supp)
la methode la plus avantageuse pour l'assmat est retenue
cette somme est versée en plus de la mensualisation soit :
1- en 1 fois en juin
2- à chaque prise au proratat
3- en 1 fois à la prise principale (ete)
4- en 12 fois (donc chaque mois)
pourpaje emploi vous declarez en fonction de la methode choisie
tout les ans ce calcul se repetera au 31/05
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#3 19-11-2010 13:34:57
Re : contrat et conge
quand on parlee de semaine programme c est 45 semaine pour mon cas ou des semaine programme du01/06 /10 et 31/05/11.
je peux change son contrat lui demande que je lui verse sur les methode donne plus haut , je lui verserai plus les 10 pourcente mais juste en juin ou les autre methode
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19-11-2010 13:40:08
#5 22-11-2010 23:33:42
Re : contrat et conge
merci
le mois d octobre je lui ai dejas payer ces 10 pourcent donc ces 2 . 5 de conge ,
donc si je comprend bien au 31 mai 2011 je compte combien de semaine ellle a travail du debut du contrat au 31 mai 2011 pour cet annee / 4 sa me donnera le nbr de conge
par contre la je vais compter de novembre a mai vu ue j ai dejas compter 2.5 jours pour octobre
que je lui paie avec la methode choisie doncje pense en 12 fois mais a quel moment
apres elle soit prendre ces vacance sur quel periode ?
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#6 23-11-2010 09:52:14
- caramelle95
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- Messages : 734
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Re : contrat et conge
Bonjour,
En année incomplète, les congés doivent être pris sur les semaines déduites de la mensualisation (semaines de non accueil) soit les 7 semaines que vous avez déduit .
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#7 23-11-2010 12:48:49
Re : contrat et conge
voila elle va prendre 5 semaine mais elle ma pas dit ces dates de conge et moi j ai 7 semaine sur le contrat j ai enlever mes 7 semaine , j aurai du peut etre enlver aussi ces 5 a elle vu qu elle connait pas ces dates ,
je doit pas lui laisser mon fisl pdt 7 semaines mais sur quel periode
de debut du contrat jusqu au 1 an du contrat
ou de debuit de contrat jusqu a fin mai calcul des conge
apres la je l ai payer pour le mois octobre ces 10 pourcent et acquis 2.5 jours , pour le mois de novembre elle aura acquis 2.5 jours aussi je vais la payer par 10 pourcent
mais pour le mois de decembre j aimerai lui payer ces conge qu en juin 2011
comment faire , j e compte cas partir de decembre a mai le nbr de jur a lui payer vu que je lui aurai dejas payer en octobre et novembre
j aurai une petit question le 29 nov et le 3 decembre elle pourra pas garder mon bebe donc elle voudrai que ces 2 jours sont pris sur ces conge Q? est ce que c est possible ,,,,.
merci
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#8 25-11-2010 13:10:02
Re : contrat et conge
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#9 25-11-2010 13:10:53
Re : contrat et conge
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#10 25-11-2010 23:02:08
- Shtroumpfett
- Membre
- Inscription : 25-11-2010
- Messages : 1
Re : contrat et conge
Bonsoir,
J'ai établi, pour la première fois un contrat avec une assistante maternelle. Ce contrat à commençait mardi 23 novembre.
Pour ce mois-ci, je sais que je dois lui payer au réél. PAr contre, comment dois-je faire pour calculer ses congés payés sur cette semaine de novembre? Dois-je commencer en décembre ou compter novembre dans mon calcul? Sachant que c'est sur une année incomplète finissant début août.
Merci
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