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Discussion fermée
#1 23-11-2010 16:56:56
secret professionel
Bonjour à toute et à tous,
J'ai une amie assmat qui en litige avec des parents suite à licensiment pour faute grave.
Suite à la plainte des parents aux services de PMI mon amie à perdue son agrément.
Ma question est la suivante : est ce que la puéricultrice du secteur à le droit de divulger aux parents que la nounou à perdue son agrément???
Merci de bien vouloir répondre à ma question
Bonne journée à toute et tous!
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23-11-2010 16:56:56
#2 23-11-2010 16:59:51
- moumoune13
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Re : secret professionel
Je pense quand même que sa coule de source quelle a le droit de dire au pe que leur am a perdu sont agrément car celle ci n'a plus le droit de garder leur enfants soyons logique après les raison du retrait d'agrément je sais pas si elle peux les divulgué.
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#3 23-11-2010 17:04:25
- lesamoursdemavie
- Membre
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Re : secret professionel
comme moumoune13 
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#4 23-11-2010 17:13:38
Re : secret professionel
mais cette maman une fois qu'elle à licensier son assmat, est ce qu'elle peut téléphoner régulièrement au service de PMI pour savoir si le retrait d'agrément a étais fait??? et est ce que la puéricultrice à le droit de divulger ces informations ( du moment que la maman la licensier cela devrait en rester là )
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23-11-2010 17:13:38
#5 23-11-2010 17:14:09
Re : secret professionel
Bonjour à toute et à tous,
J'ai une amie assmat qui en litige avec des parents suite à licensiment pour faute grave.
Suite à la plainte des parents aux services de PMI mon amie à perdue son agrément.
Ma question est la suivante : est ce que la puéricultrice du secteur à le droit de divulger aux parents que la nounou à perdue son agrément???Merci de bien vouloir répondre à ma question
Bonne journée à toute et tous!
bien sur que la puer peut dire aux parents que cette femme n'a plus d'agrement...
quand au motif de la perte, je pense que ça depend de la faute commise...
si la securité est en jeu et/ou la santé des enfants restant
on peut comprendre que les pe aient droit à une explication...
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#6 23-11-2010 18:21:41
- moumoune13
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- Messages : 1 542
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Re : secret professionel
mais cette maman une fois qu'elle à licensier son assmat, est ce qu'elle peut téléphoner régulièrement au service de PMI pour savoir si le retrait d'agrément a étais fait??? et est ce que la puéricultrice à le droit de divulger ces informations ( du moment que la maman la licensier cela devrait en rester là )
La je sais pas trop sa doit surtout dépendre de l'histoire en elle même, et bien entendu que les pe peuvent appeler la PMI si souhaite suivre le dossier après je sais pas si la PMI a le droit de révéler des choses concernant l'assmat a des ancien employeur même si cela sont a l'origine de la plainte.
Enfin je vois pas le probléme dans tout sa.
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