Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

stancyp

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licenciement AM

J'ai licencié l'AM de mes enfants, pour notamment abus de tarifs.

Je veux savoir comment récupérer le trop perçu

Contrat 21H par semaine par enfant sur 44 semaines
De septembre 2009 à 2010, elle a posé 9 semaines

De plus, dans la réalité, elle n'était jamais dispo pendant mes vacances, et posait la semaine précedente, ce qui m(obligeait à mettre les enfants en centre aéré durant ses vacances, et qui du fait doublait ses vacances
Donc dans la réalité, elle a eu les enfants 35 semaines

EX: Contrat 21 H par semaine par enfant
Octobre 2 semaines de garde, 1 semaine à sa demande ( car elle n'était pas dispo la deuxième semaine) ( mes enfants sont donc allés au centre aéré), 1 semaine à la mienne
Elle a compté que sur 24 heures, et non sur 36.
la première semaine, j'avais dépassé de 2 heures, donc elle m'a facturé le forfait plus deux heures sup

Quand je lui ai parlé de ses abus, elle m'a dit que j'avais tord et que c'était comme cela
Et je voulais une paix sociale pour mes enfants, donc j'ai laissé tombé
Etant très occupée, je n'ai pas vérifié, et voilà seulement maintenant que je suis sur le solde de tout compte, que je réalise les abus sur les vacances, sur les horaires ( me comptait 1/4 supplémentaire à chaque sortie d'école, parce que psychologiquement elle avait besoin d'être en avance, arrondi à 2 heure par jour, et ce depuis septembre), repas à 3.80 euros pour ex de repas une knack, une pomme et 4 CAS de purée, plus du pain..jamais de viande..la liste est très longue

et cela à chaque vacances, donc je veux récupérer mon trop perçu, ou du moins une partie
pour les vacances
44-35 semaines : 9 semaines
9 X 2 X 21 Heures X 3 euros= 1134 euros

Pour les horaires
2enfants  X 2heures  X 3 euros X 16 jours  X 3 mois = 576 euros

Pour les repas, je ne peux rien faire, sachant que les frais liés au repas sont les frais réels !! vu le prix des knackis au LIDL, je doute que ce soit les frais réels !!

Une semaine de vacance supplémentaire octroyée en aout
21 heures X 2 enfants X 3 heures = 126 euros

Je n'ai pas réglé novembre ni le solde de tout compte
Puis-je retirer sur le montant le trop perçu, sachant que le trop perçu est largement supérieur au salaire et solde de tout compte

Merci de votre aide

4i.modo

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Re : licenciement AM

J'ai licencié l'AM de mes enfants, pour notamment abus de tarifs.

Je veux savoir comment récupérer le trop perçu

Contrat 21H par semaine par enfant sur 44 semaines
De septembre 2009 à 2010, elle a posé 9 semaines

De plus, dans la réalité, elle n'était jamais dispo pendant mes vacances, et posait la semaine précedente, ce qui m(obligeait à mettre les enfants en centre aéré durant ses vacances, et qui du fait doublait ses vacances
Donc dans la réalité, elle a eu les enfants 35 semaines

EX: Contrat 21 H par semaine par enfant
Octobre 2 semaines de garde, 1 semaine à sa demande ( car elle n'était pas dispo la deuxième semaine) ( mes enfants sont donc allés au centre aéré), 1 semaine à la mienne
Elle a compté que sur 24 heures, et non sur 36.
la première semaine, j'avais dépassé de 2 heures, donc elle m'a facturé le forfait plus deux heures sup

Quand je lui ai parlé de ses abus, elle m'a dit que j'avais tord et que c'était comme cela
Et je voulais une paix sociale pour mes enfants, donc j'ai laissé tombé
Etant très occupée, je n'ai pas vérifié, et voilà seulement maintenant que je suis sur le solde de tout compte, que je réalise les abus sur les vacances, sur les horaires ( me comptait 1/4 supplémentaire à chaque sortie d'école, parce que psychologiquement elle avait besoin d'être en avance, arrondi à 2 heure par jour, et ce depuis septembre), repas à 3.80 euros pour ex de repas une knack, une pomme et 4 CAS de purée, plus du pain..jamais de viande..la liste est très longue

et cela à chaque vacances, donc je veux récupérer mon trop perçu, ou du moins une partie
pour les vacances
44-35 semaines : 9 semaines
9 X 2 X 21 Heures X 3 euros= 1134 euros

Pour les horaires
2enfants  X 2heures  X 3 euros X 16 jours  X 3 mois = 576 euros

Pour les repas, je ne peux rien faire, sachant que les frais liés au repas sont les frais réels !! vu le prix des knackis au LIDL, je doute que ce soit les frais réels !!

Une semaine de vacance supplémentaire octroyée en aout
21 heures X 2 enfants X 3 heures = 126 euros

Je n'ai pas réglé novembre ni le solde de tout compte
Puis-je retirer sur le montant le trop perçu, sachant que le trop perçu est largement supérieur au salaire et solde de tout compte

Merci de votre aide

bonjour
vous devez faire une regularisation
comparer le nb de semaines programmées et comprises dans la mensu et payées
et celles reelements faites.
si elle a fait moins  et que c'est son fait à elle (absences non prevues), il y a effectivement un trop perçut. mais vous auriez dut lui signifier de suite et non à la rupture... et deduire le mois concerné.
si elle a fait le nb de semaines programmées rien en se rembourse
si elle a fait plus vous payez la difference.

n'oubliez pas que toute somme retirée devra faire l'objet d'un rectificatif paje emploi du bulletin de salaire et que les aides perçues pour ces semaines là risquent de vous amener à devoir un remboursement à paje emploi aussi!

le 1/4 d'heure est normal puisque el temps de trajet (aller-retour) se compte en temps assimilé  au travail.
elle l'a demandé, vous l'avez accepté .
vous ne pouvez pas revenir là dessus.

pour les repas, etonnant que vous n'ayez pas relevé cela durant les 14 mois où elle accueillait vos enfants !
vous n'allez pas me faire croire que  cette femme n'a jamais fait autre chose que de la purée sans viande ou des knacks en 14 mois...
si c'etait vrai, comment le savez vous? et pourquoi ne pas lui avoir dit à ce moment là ?
et non vous ne pouvez pas estimer  de trop perçut là dessus...
un peu facile....

dans tout les cas, même pour les semaines que vous  dites "inutiles" seul un prud'homme est habilité à  dire si oui ou non vous êtes en droit de les retirer, (erreur comptable )sauf si vous avez des preuves  d'absence (demande écrite de l'assmat avec votre refus)
un congé sans solde non prevut doit faire objet d'une demande écrite.

je resent vos demandes comme une amertume suite à des desaccords par manque total de dialogue, et surtout un contrat mal etabli ou mal interpreté
les dates des cp des 2 parties doivent imperativement être notées au contrat ou au 1er mars tout les ans  par avenant.
ou encore avec delais de prevenance.
vous auriez  dut aborder tout ça avant qujourd'hui...
quand les 9 semaines etaient posées et qu'elle n'en avait plus....

stancyp

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Re : licenciement AM

mais quand l'AM ne respecte pas le contrat, refuse tout contact et toutes négociations, il faut bien faire valoir ses droits à un moment

Et comme, j'étais tenue parce que je ne trouvais pas d AM de dispo pour garder mes deux enfants, et que je ne voulais pas de répercussion sur mes enfants, j'ai toujours cédé

Maintenant que je ne suis plus tenue, je peux faire valoir mes droits

lulu54

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Re : licenciement AM

non

quand quelque chose ne va pas il faut crever l'abces de suite
et non lors du licenciement
ça fait .... vengenace   surotut si vous n'avez jamais rien dit
qui ne dit rien en sachant consent ... ou est complice

le solde de tout compte permet de regler les histoire de salaires ... pas vos comptes depuis le debut du contrat

faites les choses dans les regles .... pour le reste il est trop tard car seul les choses concretes , avec preuves joueront pour vous

---

                   contacter.un.moderateur@gmail.com
                                   
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Janis70

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Re : licenciement AM

Le contrat doit mentionner le nombre de semaines d'absences de l'enfant.

Si vous avez convenu 44 semaines d'accueil, ça veut dire 5 semaines de congés pour l'AM et 3 semaines supplémentaires pour vous (à moins que l'AM n'ait négocié plus de 5 semaines de congés).

L'AM avait donc droit de poser 5 semaines de congés (ou plus si négocié plus) et vous-même 3 semaines.

Si elle a posé plus de semaines à elle que prévu, il aurait fallu déduire ces semaines du salaire du mois.

Si elle a plusieurs employeurs, c'est à elle de fixer les dates de ses congés. A vous de vous aligner sur ses 5 semaines. Si vous ne pouviez pas le faire et que vous avez posé des congés en décalés, non prévus au départ, c'est perdu pour vous (il aurait fallu faire un avenant pour modifier la mensualisation, avenant qu'elle aurait aussi pu refuser).

Pour les repas, vous avez signé pour ce tarif. Si la composition du repas ne correspondait pas à ce qui a été convenu, il fallait le signaler. Mais vous ne pouvez pas demander un quelconque remboursement.

labelette

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Re : licenciement AM

bonsoir
féedesbulles, pourquoi passez-vous par mp ?
ça peut servir a tout le monde

Dernière modification par labelette (28-11-2010 22:51:06)

---

"Mieux vaut qu'il pleuve aujourd'hui, plutot qu'un jour ou il fait beau"
(proverbe breton)

4i.modo

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Re : licenciement AM

ce serait bien que les gens postant sur le forum puissent faire beneficier de leur "experience" avec tout le monde.
ou alors ils contactent qq un par mail directement...