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#1 29-11-2010 20:31:14
fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
Bonjour,
le contrat que j'avais débuté début novembre prend fin aujourd'hui. Nous avions noté au contrat une période d'essai d'un mois donc la rupture intervient pendant cette période.
Ma question est la suivante, comment dois je calculé ce que me doivent les parents ?
Nous étions partie sans période d'adaptation et donc directement avec la mensualisation mais comme les horaires étaient sur planning, nous avions mis en place la mensualisation avec un minimum d'heure (40 h par semaine).
Dois garder la mensualisation normal ? Faire un calcul au réel ? (sachat que le planning du départ n'a pas vraiment été suivie vu que les parents enlevaient régulièrement des heures)
J'ajoute bien sur les 10 % de congés payés, les repas et autres indemnités.
Personnelement je garderais le calcule de la mensualisation du contrat plus les ie et repas mais je ne sais pas si c'est la bonne méthode.
Merci
Laëtitia
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29-11-2010 20:31:14
#2 29-11-2010 20:36:03
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
bonjour
-la periode d'essai ne PEUT PAS etre inferieure au minimum conventionnelle , meme contractuellement ( on ne fait pas ce qu'on veut sur un contrat de travail )
- vous devez etre payee au reel car le mois est incomplet mais selon le planning inscrit au contrat +ie +repas
+cp
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept 
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#3 29-11-2010 21:01:05
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
Il est indiqué dans le contrat de travail que la période d'essai ne peut être supérieur à 2 mois, il ne me semble pas avoir vu de minimum. Enfin, là n'est de toute façon pas le problème.
La rupture a eu lieu pendant la période d'essai.
Il n'y a pas de planning prévu au contrat, seulement un minimum d'heure par semaine (40 h). La maman m'a donné le planning en début de mois mais en cours de route elle a fait des modifications (enfant récupéré par les grands parents, le papa qui rentre plus tot,..).
J'ai donc 3 "méthodes":
- le calcul au réel + repas + ie
- le calcul suivant le planning sans les modifications de dernières minutes
- le calcul suivant la mensualisation prévu au contrat soit 40 h X 4 semaines entières.
En réalité suivant le planning, il n'y a que demain ou je n'aurais pas l'enfant alors que je devais l'avoir, c'est le seul jour qui "saute".
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#4 30-11-2010 10:22:47
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
Bonjour,
j'ai cru que personne ne me répondait car la réponse se trouvait dans le lexique mais j'ai regardé à "préavis" et je n'ai rien trouvé.
J'ai besoin d'une réponse rapidement et n'ai personne vers qui me tourner, pas de RAM et pas d'ass mat qui ait déjà eu à calculé cela.
Merci
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30-11-2010 10:22:47
#5 30-11-2010 11:10:04
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
bonjour,as-tu travaillé à partir du 1er novembre? si c'est le cas pour moi le mois est complet et donc tu dois toucher la mensu. tu n'as pas à subir les changements de dernière minute. 
La vie est faite de petits riens et de grands bonheurs...
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#6 30-11-2010 17:47:11
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
Oui lilie24, j'ai commencé le 1er novembre enfin le 2 pour être précise vu que le 1er est férié. Je pensais aussi appliquer la mensualisation du contrat, c'est le plus simple et à mon sens le plus cohérent.
Merci pour ta réponse, j'attend de voir si d'autres avis arrive... Sinon je ferais comme cela.
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#7 30-11-2010 17:52:06
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
c'est ton dû,aujourd'hui est une absence non prévue au contrat donc ton mois est complet. fais la régularisation et les pe te doivent aussi tes cp
La vie est faite de petits riens et de grands bonheurs...
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#8 30-11-2010 17:56:19
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
La régularisation est vite faite, nous avions fait un contrat avec 40 heures par semaines et dans la réalité à force que la maman enlève des heures, j'en ai fais moins et je crois que dans ce cas là, c'est perdu pour les parents étant donner que ce n'est pas moi qui n'était pas disponible mais un choix des parents. C'est bien cela ?
Je pense prendre la mensualisation + les repas + les ie + les 10 % de CP.
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#9 30-11-2010 18:05:17
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
oui tu prends la mensualisation,mais comme tu le sais une mensualisation est inférieure aux heures prévues les mois où on n'a pas de congés donc ils te doivent peut-être des heures en plus. vous aviez convenu de 40h par semaine mais combien cela donnait-il pour la mensu?
La vie est faite de petits riens et de grands bonheurs...
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#10 30-11-2010 18:52:34
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
Cela donnait une moyenne de 172 heures par mois mais ce mois ci j'en ai fait 143 à cause des modifications d'heures...
Donc normalement je leur doit de l'argent mais vu que les modifications ne venaient pas de moi, je crois que je ne leur dois rien (principe de la régularisation, si les parents on trop payé, il ne se passe rien mais par contre si ils n'ont pas assez payé l'ass mat ils lui doivent la différence). C'est bien cela ?
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#11 30-11-2010 21:25:33
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
lorsque tu dis que cela donnait une moyenne de 172h,c'est ce que vous avez convenu pour la mensualisation? es-tu en année complète ou incomplète et si c'est en année incomplète sur combien de semaines dans l'année était prévu l'accueil? combien d'heures aurais-tu dû travailer s'ils avaient suivi le planning initial?
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#12 30-11-2010 22:14:25
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
Pour arriver à 172 heures, j'ai fais 40 (heures) X le nombre de semaines prévu de garde le tout diviser par le nombre d mois de travail (10 mois dans mon cas vu que l'enfant entrera à l'école en septembre 2011 ce qui mettait un terme au contrat, c'était tout prévu).
Donc oui, c'est le nombre moyen que nous avions convenu pour le mensualisation.
Sur le planning initial il y avait plus de 40 heures par semaines sur les 4 semaines entières de novembre mais dans la réalité, j'étais plus proche des 30 heures.
Merci lilie24 pour tes réponses rapides
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#13 30-11-2010 23:55:53
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
donc tu calcules les heures prévues au planning et ils doivent te payer ce qui manque en plus des 172h. combien aurais tu dû faire selon le planning? ce sont ces heures là qui comptent
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#14 01-12-2010 11:22:43
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
Alors si je respecte le planning de début de mois, je compte 186 heures mais il y a eu des jours ou les grands parents sont venu chercher l'enfant plus tot, des jours ou la maman était en coupé et ne m'a pas ramené l'enfant (elle travaillait le matin, avait un trou de 4 heures et devait me le reposer le soir or je ne l'ai finalement eu que le matin et cela 3 jours différents), le papa est aussi venu le chercher une fois beaucoup plus tot (15h30 au lieu de 20h !).
Par contre il faut, je pense, enlevé les 11 heures ou j'aurais du avoir l'enfant mardi 30 novembre vu que la maman a mis un terme au contrat le 29.
Donc j'arrive à 175 heures. Ce qui ferait 3 heures complémentaires mais je ne les ai pas faites dans la réalité.
Personnellement je compterais mes 40h par semaines sur les 4 semaines complètes de novembre et si le nombre d'heures dépasse je les compterais en heures complémentaire. Je ne compterais pas le mardi 30.
Qu'en pense tu ? Cela correspondrait à la mensualisation + 14 heures complémentaires car il y a des semaines ou j'ai fais moins de 40 et une ou j'en ai fait 14 de plus. Ce calcul me semble raisonnable pour les parents comme pour moi.
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#15 01-12-2010 11:30:00
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
je ferai comme toi, tu n'as pas à subir les changements d'heures intempestifs. toi tu étais dispo alors tu dois avoir ton dû.tu n'es donc pas responsable pour les semaines où tu as fait moins de 40h. par contre pour les ie tu comptes en fonction de la présence réelle de l'enfant.
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#16 01-12-2010 11:32:11
Re : fin de contrat en période d'essai et calcul des heures
oui oui, je compte les ie lorsque l'enfant est vraiment rester chez moi, tout comme les repas, les goûters et les petits déjeunés et je n'oublie pas non plus les CP.
Merci d'avoir pris le temps de me lire lilie24, je vais de suite préparer les papiers pour les parents.
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