Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

4i.modo

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question de fila

Bonjour,

Je viens de lire les messages de ce post, je me suis inscrite pour répondre car je ne comprends l'interprétation donnée ici de "la mensualisation".

Je m'explique,j'ai moi même un contrat sur 43 semaines (année incomplète) de 9 heures par jour, 5 jours par semaine. Ce qui donne 43*9*5 =1935 heures par an ou encore 1935/12=162 heures par mois.
Chaque mois, je lui paie donc 162 heures. Les 4 semaines d'absences que nous n'avons pas en commun, je ne les prends pas 1,6 journée tous les mois, mais je préfère poser des semaines entières.
Admettons,  que je pose ces 4 semaines en 2 fois, ces 2 mois où mon AM n'aura carrément pas travaillé 162h, mais je lui paie quand même : normal, c'est la mensualisation. Mais les 10 autres mois (moins le mois de congés payés, mais bon) où je ne prends pas mes RTT, l'AM travaille bien sûr + de 162h par mois (162h + (1.6*9) très exactement donc 176.5h), mais je ne lui en paie que 162h, pour moi, c'est aussi ça, la mensualisation.

Mais quand je lis de ce qui est écrit dans ce post, j'ai l'impression que je devrais lui payer ces 14.4h en plus chaque mois ou je ne prends pas de RTT. Pourtant, au final sur l'année, elle aura bien travaillé 43*9*5 heures dans l'année donc les comptes sont bons.

Qu'est ce qui est donc faux dans mon raisonnement ?
Merci de votre aide.

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Re : question de fila

Bonjour,

Votre cas est différent : vous avez un planning journalier et hebdomadaire régulier : 9 h par jour sur 5 jours.

Vous avez probablement noté dans le contrat une date d'arrivée et une date de départ.

Tout ce qui est travaillé en dehors de cette plage horaire c'est des heures à payer en plus.

Une heure de retard le soir ne se compense pas avec une heure de retard le lendemain (sauf au bon vouloir de l'AM, mais ça doit rester exceptionnel).

Un mois n'a pas forcément le même nombre de jours travaillés qu'un autre, ce qui fait qu'on peut faire plus que les heures mensualisées sans pour autant avoir travaillé en-dehors de la plage horaire indiquée. C'est normal : les heures mensualisées sont une moyenne.

Dans le cas des infirmières et autres, le planning est variable : elles peuvent travailler de nuit, le WE, les fériés, le matin, l'après-midi, ont en conséquence des récup qu'elles ne choisissent pas forcément. Elles fourniront un planning chaque mois. Mais l'AM pourra alors très bien travailler 1 jour dans la semaine comme 5 jours. Le problème est que la mensualisation prévue dans la CCN parle d'un nombre d'h hebdo et d'un nombre de semaine d'accueil. L'infirmière qui m'emploie, ne sait pas d'avance s'il n'y aura pas parfois de semaine complète où je n'aurai pas l'enfant (ça dépendra du service). Donc on est obligé de partir sur un nombre d'heures approximatif, le problème étant de déterminer à partir de quand on comptabilisera des heures non prévues à payer en complément. C'est à discuter au moment de la signature du contrat.

Certaines AM voudront être payée en HC dès qu'elles font plus que l'horaire hebdomadaire fixé, d'autres attendent fin du mois pour voir si les heures mensuelles sont dépassées, d'autres (comme moi) attendront la date anniversaire.

J'ai ainsi un contrat de 40 h  hebdo mais à l'usage je vois bien que j'en fais beaucoup moins la plupart du temps. Je trouverai tout-à-fait déplacé de demander des HC, si je fais plus de 40 h. C'est mon choix et je l'assume.

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Re : question de fila

Bonjour,

Je viens de lire les messages de ce post, je me suis inscrite pour répondre car je ne comprends l'interprétation donnée ici de "la mensualisation".

Mais quand je lis de ce qui est écrit dans ce post, j'ai l'impression que je devrais lui payer ces 14.4h en plus chaque mois ou je ne prends pas de RTT. Pourtant, au final sur l'année, elle aura bien travaillé 43*9*5 heures dans l'année donc les comptes sont bons.

Qu'est ce qui est donc faux dans mon raisonnement ?
Merci de votre aide.

Votre raisonnemment est juste : la mensu eest un lissage donc forcément votre ass mat travaille plus certains mois et moins d'autres mois. Par contre elle peut travailler moins  et avoir des heures complémentaires; par exemple si un jour vous reprenez votre enfant une heure plus tot et que le lendemain vous le laissez 10h, alors vous aurez une heure à payer puisque la mensu est prévu pour 9h de travail par jour.

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Re : question de fila

Ma volonté n'était absolument pas de détourner le post de Moietelle, je m'en excuse si c'est ce que j'ai fini par faire.
En fait, j'ai l'impression qu'il y a peut être un parallèle entre nos 2 situations : le nombre d'heures varie de mois en mois, mais est lissé sur l'année.

Dans le cas de Moietelle, ça serait un contrat à l'année de 110*12=1320h/an (on ne connait pas le détail du nombre de semaines). Avec 10 mois où son AM n'a pas fait 110h et 2 mois où elle a fait 7 h de plus. Tant qu'elle ne dépasse pas 1320h/an, pourquoi ça n'irait pas ?
Dans mon cas, donc un contrat de 162h par mois, si finalement je posais 2 jours de RTT par mois et aucun les 2 autres mois, est-ce que ça ne reviendrait pas au même ? Mon AM ferait 18h de plus ces 2 mois-ci. Mais tant que je ne dépasse pas 1935h/an, tout va bien.

De même, pour le moment, j'ai le choix de mes RTT, mais si il m'étaient imposés de façon un peu aléatoire (comme des jours de récup' d'infirmières par exemple), à savoir 3 jours une semaine, aucun les 3 semaines suivantes, puis 2 jours etc. Tant que j'ai au moins 20 jours/an (soit 4 semaines) où mon AM ne travaille pas (en plus de ses congés, payés, of course), on reste dans le cadre du contrat, non ?

Il doit y avoir une erreur dans mon raisonnement, mais je n'arrive pas à mettre le doigt dessus. Merci de votre aide en tout cas.
Et encore désolée s'il s'agit bien d'un détournement de post.

4i.modo

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Re : question de fila

Fila, vous avez un planning régulier, donc vous n'avez pas à vous soucier de cette moyenne de 162 h par mois. Tout ce qu'il faut savoir, c'est si vous respectez vos horaires journaliers.
Exp, votre enfant est gardé de 9 h à 18 h, si vous arrivez à 19 h un soir, vous devrez 1 heure sup à votre asmat.
Les 162 heures mensuelles sont une moyenne, ce chiffre varie donc suivant les mois puisqu'ils n'ont pas tous le même nombre de jours : le seul chiffre qui compte c'est la base hebdomadaire, par exemple 45 heures par semaine, réparties chaque jour de telle ou telle façon.
C'est exactement le même principe pour tous les boulots classiques : exp vous êtes embauchée pour bosser 35 h par semaine du lundi au vendredi de 8 à12 et 14 à 17 h : vous n'allez pas à la fin du mois de février compter les jours réels travaillés et aller dire à votre patron qu'il vous a trop payée ce mois-ci...