Avenant et calcul regularisation

greenmamma · 28-11-2010 01:45:46

Bonjour,
J'emploie une Assistante maternelle depuis le 01/09/2009. Nous avons signé un contrat sur année incomplète 44 semaines 9heures/jour 4 jours/semaine. Nous avons accordé un paiement des congés payés en juin (1 seule fois).
Suite à la naissance de mon 2ième, je prends un congé parental fin janvier pour m'occuper d'eux. Pour éviter qu'elle se retrouve sans contrat en milieu d'année, je lui ai proposé de signer un avenant pour réduire à 2 jours/semaine jusqu'à ce qu'elle trouve un temps complet. Elle est d'accord. Les trois semaines d'absence prévues de l'enfant vont être prises avant cet avenant.
Pourriez vous me dire comment procéder pour la régularisation?

Merci d'avance. N'hésitez pas à me relancer si ce n'est pas assez claire ou qu'il manque des éléments.

Dernière modification par greenmamma (28-11-2010 01:47:24)

28-11-2010 01:45:46

lilie24 · 29-11-2010 00:05:46

bonsoir,pour la régularisation vous devez comparer les heures effectuées à celles payées au moment du changement d'heures. par contre si je peux me permettre peut-être aurait-il été plus avantageux pour votre ass mat que vous la licenciez à la date de votre congé maternité afin qu'elle ait droit aux assédics calculés sur ses salaires les plus gros et non pas par la suite sur des salaires moindres. mais bon je ne connais pas votre situation exacte et je me trompe peut-être. bonne soirée

greenmamma · 29-11-2010 00:30:47

Vous voulez dire au début ou la fin du congé maternité? Pourrait-elle toucher ces indemnités et prendre un autre enfant si elle en trouve?
Autrement, je ne comprends pas quand vous dîtes:
"comparer les heures effectuées à celles payées au moment du changement d'heure"
Pourriez vous développer un peu plus?
Merci

Dernière modification par greenmamma (29-11-2010 00:31:37)

lilie24 · 29-11-2010 16:21:38

bonjour, pour savoir si elle aura droit aux assédics elle peut toujours les appeler pour voir en fonction des contrats qu'elle conserve si elle aura droit à des indemnités. je pense qu'il serait plus logique de la licenciée au début de votre congé maternité puisque pendant celui-ci elle n'aura pas votre enfant . quand je dis "comparer les heures effectuées à celles payées au moment du changement d'heures" cela signifie que vous devez vous assurer que vous lui avez bien payé toutes les heures travaillées. d'après les renseignements que vous donnez plus haut la mensualisation est de 132h. elle travaille pour vous depuis le 1/09/2009,donc la régularisation se fera à compter du 1/09/2010 jusqu'à la date du licenciement ou celle de l'avenant pour changement d'heures. notez donc les heures effectuées tous les mois depuis septembre 2010 et voyez si vous lui avez tout réglé ou non. il y a des mois où elle fait plus que 132h puisque c'est un lissage. comprenez-vous? sinon n'hésitez pas

29-11-2010 16:21:38

greenmamma · 29-11-2010 16:33:41

Alors, s'il s'agit du début du congé mat c'est mort car il fini le 21/12.
Quand vous dîtes "notez donc les heures effectuées tous les mois depuis septembre 2010 et voyez si vous lui avez tout réglé ou non"
Vous voulez bien dire réglé au réel?
Quand on parlait de régularisation de la mensualisation, je pensait comme suit:
18 semaines à 4 jours/semaine
26 semaines à 2 jours/semaine
(18s x 36h x 4.41€) + (26s x 18h x 4.41€) / 12 mois

Mais j'ai l'impression que ce n'est pas du tout ça...

greenmamma · 29-11-2010 17:22:07

En plus, en refaisant le calcul des CP de l'année dernière avec l'épinglé "Les congés payés RAPPEL" il s'avère que je lui ai payé de trop...
Je ne m'en sors vraiment pas...

lilie24 · 29-11-2010 17:34:50

ah,je pensais que vous n'étiez pas encore en congé maternité. non je ne voulais pas dire réglé au réel mais bien faire le point entre heures effectuées et heures mensualisées. pour les cp dites-en plus. je vous ai envoyé un mail,ce sera peut-être plus simple.

greenmamma · 29-11-2010 19:54:12

Alors, selon les conseils de lilie24 (Encore merci) je vous poste tout dès le début.
Le contrat a commencé le 01/09/2009. Année incomplète dur une base de 44 semaines, 9 heures/jour, 4 jours/semaine, 4.41€ brut/heure.
(44x9x4x4.41)/12=582.12€ brut soit 450.50€ net (selon la feuille de calcul UNSPAFAM)
Concernant les CPs:
Calcul 10%= 523.90€ brut
Calcul maintien salaire:
35 semaines travaillées
35/4x2.5=21.875 jours soit 22 jours ouvrables
22/6x4 jours=14.66 soit 15 jours ouvrés
15x9 heuresx4.41€ brut= 595.35€ brut

Alors, moi j'ai eu tout faux car je n'ai pas converti les jours ouvrables en jours ouvrés... Mais est-ce que mon calcul plus haut est correct?

Dernière modification par greenmamma (07-12-2010 00:38:25)

greenmamma · 29-11-2010 19:59:34

Autrement, pour la régularisation, si j'ai bien compris, je compare ce que je lui ai déjà réglé et le réel pendant la période allant du 01/09/2010 au 31/01/2011.
Pour la période post avenant j'ai quand même des doutes:
Vu que mes trois semaines d'absence prévues pour l'enfant auront déjà étés prises, je calcul sur quelle base? N'est-ce pas plutôt une année complète du coup?

lilie24 · 29-11-2010 20:32:04

oui pour la régularisation c'est comme je vous ai dit. notez sur un papier les heures effectuées en septembre,octobre,novembre et décembre et janvier quand ils seront passés,puis comparez avec 5x132h(votre mensu actuelle). si pour les 5 mois vous trouvez plus d'heures effectuées que 660h(5x132) vous lui devez les heures manquantes. pour la période post avenant vous repartez sur une nouvelle mensualisation calculée sur 2 jours pas semaine. du 1er février au 31 aout 2011 si vous prévoyez de prendre les mêmes congés vous pouvez être en année complète,mais si vous n'avez pas les mêmes congés vous serez obligatoirement en année incomplète. pour le calcul des cp attendez que quelqu'un de calé se penche sur la question.

greenmamma · 01-12-2010 10:57:13

Sans vouloir trop insister, quelqu'un peut m'aider?

Occitane · 01-12-2010 11:05:15

greenmamma a écrit :

...
Pour la période post avenant j'ai quand même des doutes:
Vu que mes trois semaines d'absence prévues pour l'enfant auront déjà étés prises, je calcul sur quelle base? N'est-ce pas plutôt une année complète du coup?

Ce sera une année complète si vous n'avez que 5 semaines de congé par an, et qu'ils tombent en même temps que ceux de l'asmat... C'est à vous de voir quels sont vos besoins...

Et pour votre calcul de CP plus haut, c'est tout bon...

lilie24 · 01-12-2010 11:24:29

pour les cp greenmamma voudrait savoir si pour les congés 2009/2010 elle a trop payé son ass mat ou pas. est-ce que quelqu'un peut l'aider ou pas, moi je ne connais pas la méthode du maintien de salaire donc je ne peux lui répondre avec certitude . il faudrait quelqu'un qui puisse refaire le calcul avec elle. merci

Occitane · 01-12-2010 11:35:11

D'après ce que je comprends, elle a payé les CP sans les transformer en jours ouvrés.
Donc oui, elle a trop payé... Son calcul plus haut est juste, puisque là elle transforme en jours ouvrés. Elle peut donc demander à l'asmat de rembourser ce trop-perçu..

lilie24 · 01-12-2010 11:37:02

merci occitane,et je lui ai dit que s'il y avait une erreur comptable elle pouvait récupérer le trop versé. c'est bien ça?

Occitane · 01-12-2010 11:43:20

Pour les CP, de toutes façons et quelle que soit l'erreur, l'employeur peut récupérer ce qu'il a versé en trop.
On parle d'erreur comptable pour le salaire : normalement, l'employeur ne récupère pas un trop versé sur le salaire, sauf s'il y a erreur de calcul par exemple sur la mensu : erreur sur le nombre de semaines ou le tarif...

lilie24 · 01-12-2010 11:48:25

ok,là c'est une erreur sur les cp. on va attendre des nouvelles de greenmamma. merci occitane

greenmamma · 01-12-2010 12:50:20

Pour revenir aux cp, j'avais calculé le maintien sur la base de 23 jours ouvrables:
23x9x3.41€
Je ne savais pas qu'il fallait les transformer en ouvrés. Je ne sais pas si cela est considéré comme une erreur comptable ou pas.
Pour le calcul post-avenant je pense que je vais le faire en année complète car je ne sais pas encore quand je prendrai mes vacances. Au pire, je vais lui proposer d'étaler les 2 jours en période d'absence sur une autre semaine. Est-ce possible?
Je m'explique, est-ce qu'on peut accorder 8 jours de garde par période de 4 semaines et les effectuer après selon nos convenances respectives et de commun accord l'une avec l'autre?

greenmamma · 06-12-2010 23:20:03

Quelqu'un pourrait au moins me dire si je dois solder les congés payés en année incomplète avant de repartir sur l'année complète?

Occitane · 07-12-2010 16:00:26

greenmamma a écrit :

Quelqu'un pourrait au moins me dire si je dois solder les congés payés en année incomplète avant de repartir sur l'année complète?

Oui, soldez-les, il vaut mieux repartir à zéro, c'est beaucoup plus simple...

Pour les CP déjà payés, vous avez le droit de demander le remboursement du trop-perçu...

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