Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

fifi45

Membre

Inscription : 14-12-2010

Messages : 4

Rupture et préavis cdd

Bonjour,

J'emploi depuis le 23/11/2010 une assistante maternelle en CDD en remplacement de mon ass mat qui est en congé maternité et était en CDI mensualisé.
La nouvelle ass mat est donc en CDD au réel.
Aujourd’hui elle me dit que notre contrat n'est pas valable, que l'on aurait du reprendre le même que la nounou partie en congé mat.
Elle me dit cela car :

-j'ai gardé avec moi ma fille 3 jours car elle etait malade. Elle me dit que je doit lui payer les heures qui étaient prévues (j'ai une attestation du medecin) Est ce juste?

-dans le planning j'ai mis mes vacances du 26/12/2010 au 3/01/2011 et donc elle n'as pas ma fille a garder.

Le contrat doit se terminer le 31/01/10 date de la fin de mon propre CDD.
Hors cela ne se passe pas très bien ma fille pleure toujours chez elle et ne veut plus y aller. Maintenant tous les matins elle me dit qu'elle est malade pour ne pas y aller.

Puis je faire une rupture de contrat et quel est le délais de préavis?

Aidez moi car je suis vraiment stressé de savoir ma pitchoune être si mal avec la deuxième ass mat

boucleddor

Membre

Inscription : 19-03-2010

Messages : 2 336

Site Web

Re : Rupture et préavis cdd

bonsoir à toi!!!
alors pour savoir si tu dois faire le même contrat que ta première ass mat je dirais que oui mais je suis pas sure je laisse faire les pros!!!
par contre si tu as gardé ta fille pendant 3 jours alors que c'est l'ass mat qui est malade tu dois déduire les jours ça c'est sur!!!!!!!!
et si c'est au réel tu dois lui payé juste les jours ou elle doit la garder!!!!!
courage bises;)

---

rien n'est plus beau qu'un sourire d'un petit bout!!!!

fifi45

Membre

Inscription : 14-12-2010

Messages : 4

Re : Rupture et préavis cdd

Merci pour ta réponse boucleddor!!

Alors ce n'est pas l'ass mat qui était malade mais ma fille. Peut t-on déduire les jours ou non?

Il faut que je sache si mon contrat CDD au réel est valable et si on peut le rompre, dans quel delais de préavis.

alyenor

Membre

Inscription : 05-06-2007

Messages : 11 667

Site Web

Re : Rupture et préavis cdd

On ne peut pas rompre un cdd. Si vous le faites vous devrez quand même payer l'ass mat jusqu'à la fin du contrat

so

Membre

Lieu : sur ma chaise devant mon ordi

Inscription : 10-06-2006

Messages : 24 398

Site Web

Re : Rupture et préavis cdd

bonjour

Avec le certificat médical oui vous devez déduire les jours d'absence, ce que vous auriez fait pour votre 1ere assmat .
Quand à rompre le CDD, si vos le faites, vous devrez, comme le dit alyenor, payer l'assmat jusqu'à la date prévue, en y ajoutant les 10% de cp et les 10% de prime de précarité

---

4i.modo

Membre

Inscription : 24-07-2006

Messages : 139 795

Site Web

Re : Rupture et préavis cdd

pour les vacances de noel, normalement  le salaire n'est pas maintenu puisque c'est un cdd au reel.

fifi45

Membre

Inscription : 14-12-2010

Messages : 4

Re : Rupture et préavis cdd

Merci pour vos réponses,
Je vais voir comment va se passe aujourd'hui et si ça ne va pas mieux je la retirerai pour le mois de janvier.

Par contre avons nous eu raison de faire un CDD au réel pour remplacer un CDI mensualiser?
la nounou était d'accord il y a un mois et depuis hier elle ne veut plus et me dit que le contrat signé est illégal!!

Merci encore

4i.modo

Membre

Inscription : 24-07-2006

Messages : 139 795

Site Web

Re : Rupture et préavis cdd

bonjour
oui, pour un rempalcement c'est un cdd
et  la mensualisation est obligatoire à condition que l'on puisse mensualiser.
rien en vous oblige à prendre les même horaires que pur l'assmat remplacée, même si c'est logique (en principe) que ce soit pareil...
et on apye au reel quand  on ne peut aps mensualiser,
du 23/11 au 31/01 ça fait court effectivement.. 2 mois à peine.
ce contrat n'est pas  illégal
10 semaines moins les absences prevues 1 semaine = 9 semaines..
faites lui le calcul elle verra bien qu'à la fin ça revient au même

et en cas de rupture vous devrez la payer  sur la base des horaires prevus quand même jusqu'au 31/01 inclu.
+ cp + precarité

fifi45

Membre

Inscription : 14-12-2010

Messages : 4

Re : Rupture et préavis cdd

Alors il y a du nouveau, l'ass mat qui était en arret maladie va reprendre le travail.
Sur le contrat CDD de la deuxieme nounou nous avons mis une date de fin de contrat le 29/01/11 mais sur ce contrat il ya également marqué que la "date de fin  de contrat coîcidera avec le retour de l'assistante maternelle remplacée.

Le contrat peut il être alors rompu ?

Merci encore pour toutes vos réponses