repos compensateur

mimimoustic · 19-12-2010 16:18:43

bonjour
j'emploie une ass mat depuis debut novembre ,je travaille en milieu hospitalier ,j'ai donc un rythme de travail en 12h et je fais 13 gardes/mois!
le contrat etabli sur une annee donne une moyenne de de 3 gardes/sem soit une base de 39h/sem
elle a mon fils 13h/garde
dans la realite jai des "petites" semaines qui corresponde a 2 gardes(26H de travail) ou 3 gardes(=39h=semaine "normale") ,voire des semaines ou j'ai seulement une garde(13h)
et des "grandes" sem ou j'ai 4 gardes maxi (= 52H)
lorsque j'ai fait ma premiere declaration ,elle m'a dit que je devais lui payer des heures supp vu qu'il y a des semaines ou elle le gardait plus de 42h !!
elle s'appuie sur le contrat qui donne une moyenne de 39h/sem bien que cela fait parti de notre calcul ,je ne la paie pas a la semaine mais au mois et sur un mois le contrat se base sur 13 gardes de 13h (qui equivaut a mon temps plein)

apres qq recherches sur le code du travail(general )je lui ai explique qu'effectivement notre base est de 3 gardes/sem mais le rythme n'etant pas fixe en fait les grandes semaines se reajustent par les petites semaines et qu'au final un mois = un temps complet sans heures supp!!
pour moi les semaines ou elle a moins de 3 gardes ,cela correspond a un temps de repos compensateur lie au semaine ou elle fait 4 gardes!!
de son cote elle a appele le ram+syndicat qui lui a repondu qu'elle etait en droit d'etre paye en heures supp vu que l'on depasse les 42h sur ces semaines là donc son discours reste fige parce que pour elle ,on lui a dit qu'elle a raison donc elle campe sur sa position

qd je lui reexplique qu'elle a des repos compensateurs a la place ,qu'il y a des semaines ou elle fait que 13h ou 26h de travail(donc 26h de repos ou 13h de repos donne sur ces semaines là) ;elle me repond que le contrat entant base sur 39h/sem ,meme si elle fait moins elle doit etre paye 39h tout le temps et que du coup les grosses semaines elle doit etre paye en heures supp!!!
je trouve ca illogique et je ne suis pas d'accord!!ca voudrait dire que sur les petites semaines je la paie alors qu'elle ne travaille pas ,c'est au frais de la princesse!!!!!
vendredi soir elle a relance le sujet et ca m'a vraiment agacee parce que je passe pr l'employeur qui veut exploiter alors que je veux etre juste pour elle et pour moi!!
je travaille en temps plein donc je me je dit que si je fais des heures supp c'est a ce moment là qu'elle meme en fera aussi!!!
et si on doit calculer comme ca ,je vais me ruiner(etant seule c'est pas facile) et surtout je trouve ca injuste!!
elle me retourne que ce sont ses droits,que ce que je lui avance est subjectif!!qu'elle s'est renseignee et la loi dit ca donc j'ai tort !!
je n'ai pas eu le tps d'appeler le ram ,du coup pour elle ma parole ne semble pas avoir de valeur
plutot surprenant comme attitude,surtt qu'il me semblait avoir une bonne communication avec elle ; cette facon de ne pas prendre en compte mes propos me destabilise un peu!!surtout que j'ai regarde le code du travail!!!
j'aimerai faire un avenant au contrat pour mettre au clair les choses mais je ne sais pas comment le faire
ou bien est ce que j'inclue qq chose dans le contrat sur le repos compensatoire????
j'ai besoin d'aide ,je ne voudrais pas que nos rapports se deteriore a cause d'un desaccord et je voudrais moi aussi m'appuyer sur mes droits et la loi!!
desolee j'ai ete un peu longue

merci de vos reponses
bon dimanche ennneige )

19-12-2010 16:18:43

sophie56 · 19-12-2010 16:28:24

mimimoustic a écrit :

bonjour
j'emploie une ass mat depuis debut novembre ,je travaille en milieu hospitalier ,j'ai donc un rythme de travail en 12h et je fais 13 gardes/mois!
le contrat etabli sur une annee donne une moyenne de de 3 gardes/sem soit une base de 39h/sem
elle a mon fils 13h/garde
dans la realite jai des "petites" semaines qui corresponde a 2 gardes(26H de travail) ou 3 gardes(=39h=semaine "normale") ,voire des semaines ou j'ai seulement une garde(13h)
et des "grandes" sem ou j'ai 4 gardes maxi (= 52H)
lorsque j'ai fait ma premiere declaration ,elle m'a dit que je devais lui payer des heures supp vu qu'il y a des semaines ou elle le gardait plus de 42h !!
elle s'appuie sur le contrat qui donne une moyenne de 39h/sem bien que cela fait parti de notre calcul ,je ne la paie pas a la semaine mais au mois et sur un mois le contrat se base sur 13 gardes de 13h (qui equivaut a mon temps plein)
apres qq recherches sur le code du travail(general )je lui ai explique qu'effectivement notre base est de 3 gardes/sem mais le rythme n'etant pas fixe en fait les grandes semaines se reajustent par les petites semaines et qu'au final un mois = un temps complet sans heures supp!!
pour moi les semaines ou elle a moins de 3 gardes ,cela correspond a un temps de repos compensateur lie au semaine ou elle fait 4 gardes!!
de son cote elle a appele le ram+syndicat qui lui a repondu qu'elle etait en droit d'etre paye en heures supp vu que l'on depasse les 42h sur ces semaines là donc son discours reste fige parce que pour elle ,on lui a dit qu'elle a raison donc elle campe sur sa position
qd je lui reexplique qu'elle a des repos compensateurs a la place ,qu'il y a des semaines ou elle fait que 13h ou 26h de travail(donc 26h de repos ou 13h de repos donne sur ces semaines là) ;elle me repond que le contrat entant base sur 39h/sem ,meme si elle fait moins elle doit etre paye 39h tout le temps et que du coup les grosses semaines elle doit etre paye en heures supp!!!
je trouve ca illogique et je ne suis pas d'accord!!ca voudrait dire que sur les petites semaines je la paie alors qu'elle ne travaille pas ,c'est au frais de la princesse!!!!!
vendredi soir elle a relance le sujet et ca m'a vraiment agacee parce que je passe pr l'employeur qui veut exploiter alors que je veux etre juste pour elle et pour moi!!
je travaille en temps plein donc je me je dit que si je fais des heures supp c'est a ce moment là qu'elle meme en fera aussi!!!
et si on doit calculer comme ca ,je vais me ruiner(etant seule c'est pas facile) et surtout je trouve ca injuste!!
elle me retourne que ce sont ses droits,que ce que je lui avance est subjectif!!qu'elle s'est renseignee et la loi dit ca donc j'ai tort !!
je n'ai pas eu le tps d'appeler le ram ,du coup pour elle ma parole ne semble pas avoir de valeur
plutot surprenant comme attitude,surtt qu'il me semblait avoir une bonne communication avec elle ; cette facon de ne pas prendre en compte mes propos me destabilise un peu!!surtout que j'ai regarde le code du travail!!!
j'aimerai faire un avenant au contrat pour mettre au clair les choses mais je ne sais pas comment le faire
ou bien est ce que j'inclue qq chose dans le contrat sur le repos compensatoire????
j'ai besoin d'aide ,je ne voudrais pas que nos rapports se deteriore a cause d'un desaccord et je voudrais moi aussi m'appuyer sur mes droits et la loi!!
desolee j'ai ete un peu longue

merci de vos reponses
bon dimanche ennneige )

Bonjour et bienvenue.

Nous n'établissons pas de contrat "au nombre de garde".

Si vous avez calculez une mensualisation sur 39h00 semaine ... vous lui devez 39h par semaine mème si elle ne les travaille pas.
Ensuite au delà de 39h vous lui devez des heures complêmentaires jusqu'à la 45ème heure, mème tarif et au dela des heures supplémentaires donc majorées.

Nous ne reportons pas des heures non effectuées sur d'autres semaines ... nous n'avons pas de repos supplémentaire.

Voici la convention nationale que vous ne semblez pas connaitre : http://www.assistante-maternelle.biz/co … ective.pdf

mimimoustic · 19-12-2010 17:08:24

heeeu le repos compensatoire fait parti du code du travail et j'ai meme lu ce terme en parcourant la convention concernant les histoires de repos hebdomadaires!!!!!
je parle de garde parce que je travaille sur 13 jours et non 22!!je sais que ca n'est pas un calcul habituel donc on est bien oblige de prendre en consideration ce roulement qui n'est pas du lundi au vendredi avec des horaires de bureau....
excusez moi mais je n'ai jamais vu ca un employeur qui paie son salarie alors qu'il ne travaille pas!!!moi perso on ne ma jamais paye pr rester tranquilou a la maison!!!!
les 39h sont une moyenne et on ne peut pas dissocier le fait que je fait aussi des grandes et des petites semaines!!!
si je dois payer des semaines en heures supp alors que les peties semaines sont payes sur la base de 39h ...je trouve que c'est malhonnete!!!
et bien que vous ayez une convention je ne pense pas que celle ci ne prenne pas en compte le code du travail de base applicable a tout salarie ...
il y a qqchose qui m'echappe...et j'ai deja lu des choses sur le repos compensatoire concernant les ass mat sur un forum...donc je ne pense pas que ce soit qqchose d'interdit ou autre....

bref je suis perplexe....

mimimoustic · 19-12-2010 17:12:33

sophie
vous ca ne vous poserai aucun pb de conscience que de travailler une semaine 13H ou 26h et d'etre paye 39h et de surcroit de facturer des heures supp la semaine ou vous faites plus???????
moi qui suis auxiliaire de puericulture qui travaille aupres de l'enfant depuis des annees autant en structure que chez des particuliers...j'ai jamais vu ca..........:((

19-12-2010 17:12:33

lulu54 · 19-12-2010 17:12:57

Sophie a tout dit
nous avons un statut particulier...
lisez la convention si vous avez d'autres question n'hesitez pas
vous pouvez aussi nous donner le detail de votre mensu et vos horaires nous verrons ce qu'il est possible de faire
on ne sait jamais

lulu54 · 19-12-2010 17:14:59

mimimoustic a écrit :

sophie
vous ca ne vous poserai aucun pb de conscience que de travailler une semaine 13H ou 26h et d'etre paye 39h et de surcroit de facturer des heures supp la semaine ou vous faites plus???????
moi qui suis auxiliaire de puericulture qui travaille aupres de l'enfant depuis des annees autant en structure que chez des particuliers...j'ai jamais vu ca..........:((

si cela est regulier il y a peut etre moyen de calculer autrement ...

et nos metiers bien que proches ne sont pas comparable .. vous etes payé au smic par ex ....

de plus le fait d'avoir plusieurs enfants en garde nous oblige a devoir imposer la journee de repos ....
sinon nous n'en n'aurions jamais ....

je pense que vous avez fait une erreur dans votre calcul .... il y a peut etre moyen d'arranger cela , si vous nous donnez le details et la regularité de vos horaires

en prevoyant 39 h semaines , cela signifie que l'assmat reste dispo pour ces h .... donc il est logique de payer cette base ...
c'est bien vous qui l'avez etablie non ?

nounou29 · 19-12-2010 17:20:17

moi, j'ai été dans le même cas, parents ayant un planning type garde hospitalière. Et bien si les jours changeaient, je ne comptai pas d'heure complémentaire car sinon, les pauvres parents qui voyaient leur planning changé d'une semaine à l'autre je ne vous dit pas le nombre d'heures complémentaire voir supplémentaires ils m'auraient du. je pense qu'il faut faire preuve de logique nous sommes informé du fait quand on signe le contrat donc....après on signe on non ... Par contre à date anniversaire du contrat nous ferons une régularisation s'il y a lieu.

mimimoustic · 19-12-2010 17:21:37

c'est mon roulement habituel que je decris sur le premier post !!!
des petites sem=13 OU 26h
semaine normale=39h
et une grande semaine /par =52h
mon roulement revient tout le temps,je fais moi meme un temps plein de 152 h donc pas de gardes supp...

J'ai pas le temps d'en ecrire plus mais je detaillerai sur un mois ce soir pour donner un exemple de mon rythme !!
ca me depasse meme si vous avez une conventin particuliere il me semble qu'il y a des immuables sur la legislation du travail....
a tout a l 'heure!!
merci de vos reponses
travaillez vous sur des rythmes comme ca????merci

mimimoustic · 19-12-2010 17:23:10

pour vous pas de scrupules a etre paye ce que vous ne fournissez pas en travail!!!
pr moi c'est du vol......et malhonnete (

nounou29 · 19-12-2010 17:23:43

Quand au jour de repos j'en avais toujours un par semaine car je ne travaillai jamais le mercredi, le samedi et le dimanche d'une même semaine avec ces parents.

lulu54 · 19-12-2010 17:35:27

mimimoustic a écrit :

c'est mon roulement habituel que je decris sur le premier post !!!
des petites sem=13 OU 26h
semaine normale=39h
et une grande semaine /par =52h
mon roulement revient tout le temps,je fais moi meme un temps plein de 152 h donc pas de gardes supp...
J'ai pas le temps d'en ecrire plus mais je detaillerai sur un mois ce soir pour donner un exemple de mon rythme !!
ca me depasse meme si vous avez une conventin particuliere il me semble qu'il y a des immuables sur la legislation du travail....
a tout a l 'heure!!
merci de vos reponses
travaillez vous sur des rythmes comme ca????merci

voilà comment la mensu aurait dû etre faite pour etre plus juste :
dans l'annee sur un calendrier et une periode de 12 mois
biffer en rouge les semaines de 13 h , comptez les =A
bifez en vert les semaines de 39h , comptez les =B
biffez en noir les semaines de 52 h ) C

comptez faites nbre de semaiens A X 13 + nbre de semaines B x 39 + nbre de sem C x 52 / 12 = vos h mensualisees X tarif horaire = votre mensu en €

reste a voir combien de semaines d'abs de l'enfant chez l'assmat il y aura , tout conges confondus

mimimoustic · 19-12-2010 17:37:09

nounou29 pouvez vous me dire comment vous avez etabli le contrat??
merci parce que ca me stress tout ca et je pensais que c'etait clair avec l'ass mat vu mon roulement et mon planning.....sa facon de voir est illogique vu que c'estfluctuent au nivea du rythme
merci de votre reponse
bon apres midi

lulu54 · 19-12-2010 17:37:26

mimimoustic a écrit :

pour vous pas de scrupules a etre paye ce que vous ne fournissez pas en travail!!!
pr moi c'est du vol......et malhonnete (

je comprends que cela ne vous plaise pas .. mais c'est vous en tant qu'employeur qui avait determiné ces horaires ...
vous auriez dû vous renseigner avant ..maintenant vous criez a l'injustice au vol
pas sympas !!!
non il n'y a pas vol ...
vous lui avez proposé un contrat avec un inima par semaine ellea accepté
l'employeur normalement doit fournir le contrat et connaitre la convention ....
je ne pense pas qu'elle vous ait fait signer de force ...
c'est vous qui avez fait une erreur
maintenant il y a possibilité de rectifier en faisant un avenant a votre assmat , mais pas sur qu'elle acceptera ... elle n'est est pas obligee legalement
si elle refuse vous devrez la licenciez ou continuer sur les bases du contrat initial ...

lisez mon explication precedente

mimimoustic · 19-12-2010 17:39:24

merci pr votre reponse lulu
je vous envoie le calcul que l'on avait fait et je vais voir avec le votre ce soir!!
merci merci
faut vraiment que je me sauve!!! )

lulu54 · 19-12-2010 17:40:00

ok

marypoppins26 · 19-12-2010 17:50:59

mimimoustic a écrit :

c'est mon roulement habituel que je decris sur le premier post !!!
des petites sem=13 OU 26h
semaine normale=39h
et une grande semaine /par =52h
mon roulement revient tout le temps,je fais moi meme un temps plein de 152 h donc pas de gardes supp...
J'ai pas le temps d'en ecrire plus mais je detaillerai sur un mois ce soir pour donner un exemple de mon rythme !!
ca me depasse meme si vous avez une conventin particuliere il me semble qu'il y a des immuables sur la legislation du travail....
a tout a l 'heure!!
merci de vos reponses
travaillez vous sur des rythmes comme ca????merci

Bonjour,

Le problème est que nous ne fonctionnons pas au forfait d'heure mensuelles, nous devons parler en durée de travail hebdomadaire, car si la mensualisation est la plupart du temps équitable, dans votre cas, il est certain que les choses ont été mal faites.
Dans votre cas, je vous aurais conseillé de partir sur une mensualisation plus basse (combien de semaines à 13h de garde? 26H) perso, si j'étais votre ass mat, je vous aurais conseillé de partir sur un contrat de 26h/garde. Les semaines à plus d'heure étant payées en heures complémentaires (voir supplémentaires) et par contre, les semaines de 13h devant aussi être payées!
En effet, vous devez normalement établir un planning défini à l'ass mat (est ce possible pour vous?), mais ensuite, une fois les heures de présence établies, si l'enfant n'est pas là (pour vous, une semaine ou vous travaillez moins) les heures d'absence non prévues sont dues! Sinon, notre métier serait plus que précaire, et les gardes imprévues par les grands parents, les maladies ou autres nous enleveraient souvent une grande partie de notre salaire.
Dans votre cas, réfléchissez à vos besoins et proposez un avenant à votre ass mat, par exemple, en proposant 26h/semaine, sachez qu'elle a le droit de le refuser et dans ce cas-là, soit vous devrez continuer comme celan soit la licencier.

Pour vous donner un exemple: je fais 41h30 avec un petit garçon, la maman a finalement des congés payés non prévus (en CDD) entre Noel et le jour de l'an, la semaine, elle va garder son enfant chez elle, et me payer pour autant.
Pour ce qui est des heures complémentaires, si elle décidait de le garder un après midi ou de le confier à une mamie, mettons le mercredi après midi, il s'agit d'une absence non prévue, je suis rémunérée quand même! Et si la même semaine, elle arrive en retard d'1h, cette heure me sera payée en plus de mes 41h30!

En tant qu'employeur, c'est à vous de comprendre les règles de la convention, vous auriez du savoir tout cela avant de signer le contrat!
Maintenant, là où ça pêche dans votre cas, c'est qu'il n'y a pas de jour, ni d'heure réellement définis au contrat vu que vos gardes alternent tout le temps

Cordialement

emmandco · 19-12-2010 18:05:28

mimimoustic a écrit :

pour vous pas de scrupules a etre paye ce que vous ne fournissez pas en travail!!!
pr moi c'est du vol......et malhonnete (

Mimimoustic,
je suis désolée pour vous, je comprends votre situation mais c'est VOUS qui êtes en tort. Nous ne sommes pas des voleuses, notre convention collective est ainsi faite, les semaines ne se compensent pas entre elle POINT

Ce n'est pas du fait de l'assistante maternelle si vous ne mettez votre enfant que 13h certaines semaines et d'autres semaines plus de 50 heures, si ? Elle ne refuse pas de prendre vtre enfant, même vos jours de repos ... Enfin je suppose

Il y a une convention collective, elle est valable pour tous les salariés assistants maternels et les parents employeurs se douvent de la respecter

Après, vous pouvez proposer un avenant pour revoir le calcul au plus juste en faisant : X semaines à 13h + X semaines à 26h (ou 23, je ne sais plus ..) + X semaines à 39h et X semaines à 52h (sachant qu'au delà de la 45ème heure, il y a obligatoirement une majoration pour les heures réellement faites ) et vous divisez le tout par 12 mois pour avoir la mensualisation ...

Mais ne dites pas que nous sommes malhonnêtes et voleuses, ça non !!!

emmandco · 19-12-2010 18:07:27

En plus, sachez qu'une assistante maternelle qui accepte un contrat comme le vôtre ne peut le compléter puisque vos ours de garde changent continuellement ... Donc vous prenez une place de temps complet

lulu54 · 19-12-2010 18:10:42

je pense que ça commence a rentrer ....

merci de lui laisser le temps de cogiter a tout cela

l'assmat n'a pas voler ... c'est juste une erreur de calcul de base ... qui signé et au contrat doit etre respectee .. ou etre changee par avenant ...

chouchou64 · 19-12-2010 18:55:08

mimimoustic a écrit :

nounou29 pouvez vous me dire comment vous avez etabli le contrat??
merci parce que ca me stress tout ca et je pensais que c'etait clair avec l'ass mat vu mon roulement et mon planning.....sa facon de voir est illogique vu que c'estfluctuent au nivea du rythme
merci de votre reponse
bon apres midi

bonjour, je travaille avec une maman aide soignante depuis quelques année ! et tous ce déroule sans aucuns litiges même si parfois j'ai des mois où je suis exemple : 60h de base et que je ne fais que 15h dans le mois !!

nous avons négocier au départ un mnimum h par semaine soit 15h !! parce que ça c'est la convention ! vous ne pouvez pas y échaper !!
sachant que l'employeur a des semaines beaucoup + élevé !!ce qui fait que lorsque je fais + de 15h, ça passe en + en complé au salaire mensuel et si moins de 15h, ben rien a déduire du salaire, je suis réglé sur la base des 15h

maintenant c'est vrai je ne suis pas obliger d'accepter les h complé ! mais ça me gêne pas puisque un planning met remis au mois

la ccn, l'avez vous bien lu?
elle dit : nombre h semaine x nombre semaine de garde non?

si ça ne vous convient, parlez avec elle si elle accepterez une diminution des h semaine et refaire un calcul mensu avec avenant

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 19-12-2010 16:18:43

repos compensateur

19-12-2010 16:18:43

#2 19-12-2010 16:28:24

Re : repos compensateur

#3 19-12-2010 17:08:24

Re : repos compensateur

#4 19-12-2010 17:12:33

Re : repos compensateur

19-12-2010 17:12:33

#5 19-12-2010 17:12:57

Re : repos compensateur

#6 19-12-2010 17:14:59

Re : repos compensateur

#7 19-12-2010 17:20:17

Re : repos compensateur

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#17 19-12-2010 18:05:28

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#18 19-12-2010 18:07:27

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#19 19-12-2010 18:10:42

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#20 19-12-2010 18:55:08

Re : repos compensateur

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