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#1 28-12-2010 11:14:29
congé sans solde et periscolaire
Bonjour à tou(te)s
Je garde une périscolaire (22h/semaine quand école et 46h/sem pendant les vacances) en année complète depuis septembre.
J'ai pris une semaine sans solde pendant les vacances scolaires.
Pour enlever cette semaine de la paye, j'ai utilisé le calcul de la cour de cassation : j'ai retiré 46h et pour le tarif horaire, le montant de la mensualisation divisé par le nombre potentiel d'heure d'accueil dans le mois.
La maman pense que j'ai fait une erreur en ma défaveur : elle pensait enlever le nombre moyen d'heure de garde pour la semaine (nombre d'heure total des heures de garde pour l'année divisé par 47 semaines de garde effective) soit à peu près 26h et avec le tarif horaire habituel.
Quelqu'un pourrait-il me confirmer (ou infirmer) mon calcul et celui de la maman ?
Merci beaucoup !
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28-12-2010 11:14:29
#3 28-12-2010 11:33:44
Re : congé sans solde et periscolaire
Ben mince alors !!! J'y comprends plus rien !
Il faut donc que je prennes le nombre d'heures moyen par semaine x le tarif horaire habituel, c'est bien ça ??
Mais alors, à quoi sert le calcul de la cour de cassation ??
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28-12-2010 11:36:16
#5 28-12-2010 14:07:44
Re : congé sans solde et periscolaire
Merci beaucoup pour ton aide et ta disponibilité, 4i
Alors, pour la mensualisation, on a calculé le nb d'heure en période scolaire : 22h x 36 sem, plus le nombre d'heures pendant les vacances : 46h x 11 (16sem -5 sem de congés) et le tout divisé par 12 puis multiplié par le tarif horaire.
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#6 28-12-2010 14:40:22
Re : congé sans solde et periscolaire
donc c'est bien ça: la maman à raison
tu es payée mensuellement sur la moyenne des heures annuelles divisées par 12 
rectification par 4i, j'avais marqué 10 au lieu de 12
si tu retires le reel tu es perdante
tu dois retirer la moyenne 
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#7 28-12-2010 14:44:31
Re : congé sans solde et periscolaire
tu as cumulé les deux horaires pour te faire une moyenne mensuelle
donc tu te bases sur cette moyenne pour retirer les h
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#11 31-12-2010 13:38:03
Re : congé sans solde et periscolaire
D'abord, merci à toutes pour vos réponses !
En fait, cette histoire me chagrine un peu !!! J'ai peur d'avoir fait plein d'autres erreurs !!
Je récapitule : j'accueille un périscolaire 22h par semaine pour les semaines d'école (36 semaines) et 46h les semaines de vacances (16 semaines). C'est un contrat en année complète. Les vacances communes ont lieu pendant les vacances scolaires.
Pour la mensualisation, nous avons calculé [(22 x 36)+(46 x 16)] / 12 = 1528/12 = 127,33 h
Le tout est multiplié par le tarif horaire. Première question est-ce qu'on s'est planté dans ce calcul ? !!!
La mensualisation a commencé au mois de septembre. Je n'ai donc pas acquis de CP pour les congés de décembre (1 semaine -> 4 jours de 11,5 heures).
Ma deuxième question : Pour les déduire, plusieurs solutions s'offrent à moi et je voudrai choisir la bonne (honnête pour les parents, moi et conforme à la loi !!) :
1. 46 h x tarif horaire habituel : apparemment, c'est pas bon (d'après vos première réponses)
2. 46 h x tarif calculé d'après la cour de cassation : apparemment, c'est pas bon non plus !!
3. 1528h / 52 x tarif horaire habituel
4. 1528h / 52 x tarif calculé d'après la cour de cassation
5. 1528h / 47 semaines de présence réelles de l'enfant x tarif horaire habituel
6. 1528h / 47 semaines de présence réelles de l'enfant x tarif calculé d'après la cour de cassation
7. un autre calcul auquel je n'aurai pas pensé ???
Et surtout, j'aimerai bien comprendre pourquoi (et pourquoi les autres solutions ne sont pas bonnes), ça m'aiderait la prochaine fois à réussir à calculer toute seule sans erreurs !!!
Merci beaucoup à toutes (surtout 4i et Lulu 54 qui se sont déjà penchées sur mon problème !!) d'avoir la patience de m'aider.
Dernière modification par malou01 (31-12-2010 13:40:17)
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