régularisation

lilie112 · 01-01-2011 21:41:11

bonsoir
je ne comprends pas très bien la régularisation, j'ai bien fait des recherches ils parlent d'heures effectuées et heures rémunérées , ors l'assistante maternelle fais quelque fois une ou deux heures complémentaires et je lui paie aussitot (sur le salaire du mois)
en septembre je lui ai fait un avenant car j'ai trouvé un travail, je l'ai passé de 20h semaine*2*40 semaine à 25h semaine*2.3e*41 semaine, et depuis cela a changer sa mensualisation, que je regle bien sur tous les mois

alors je voulais savoir si a votre avis je dois régulariser quelquechose et si oui comment le savoir

merci d'avance

01-01-2011 21:41:11

jeluma · 01-01-2011 22:24:09

bonsoir

a chaque changement sur le contrat il faut faire une regul de salaire
il faut compter toutes les heures rellement effectuées et faire la difference avec les heures qui etaient prevues au contrat ..si elle a fait moins d'heures que prevue ce qu'elle a gagné lui reste acquis ..
si elle a fait plus d'heures que prevues au contrat il faut les lui regler
regul a faire du debut du contrat a la signature de l'avenant

lilie112 · 02-01-2011 12:19:41

merci beaucoup !
mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi on doit payer des heures complémentaires alors

jeluma · 02-01-2011 17:16:15

bé parce qu'elle les as faites
par contre elles ne rentrent pas en calcul de la regul si tu les lui payent tous les mois ..:)

02-01-2011 17:16:15

babou 74 · 02-01-2011 17:58:45

Coucou
les heures complémentaires ne rentrent pas dans le calcul de la régularisation
regularisation =
comparaison entre heures prévues au contrat et heures rééllement effecutées (hors heures complémentaires/supplémentaires qui elles ont déjà été réglées)

lilie112 · 02-01-2011 18:56:11

d'accord merci
je ne comprend vraiment rien à tout cela, comment fait on tout les mois elle travaille ce qui est prévu au contrat de départ et par exemple l'assistante maternelle n'a pas travaillé ce mois ci dois-je le prendre en compte

Occitane · 03-01-2011 01:28:43

Bonsoir,
La régul que vous devez faire concerne la 1ère partie du contrat, quand vous étiez à 20 heures par semaine : si cela a duré moins d'un an, vous devez : compter les semaines exactes travaillées du début du contrat jusqu'à la date de l'avenant (1er septembre ?) (compter uniquement les semaines où l'enfant était gardé). Ensuite vous refaites votre calcul : nombre de semaines x tarif x heures hebdo. Et vous comparez cette somme avec les mensus que vous lui avez versées.
Comme c'était, si j'ai bien compris, basé sur 40 semaines de travail par an, il est possible qu'elle ait travaillé plus que ce qu'elle a été payée (puisque la mensu est un lissage du salaire sur 12 mois). Il faudra alors régulariser (sans oublier de rajouter 10 % pour les CP). Par contre, si vous trouvez que vous avez trop versé, elle n'a pas à vous rembourser...

Et pour faire cette comparaison, on ne compte pas les heures complémentaires, ni les IE et les repas. C'est uniquement sur les salaires nets...

mimaraka · 03-01-2011 01:53:06

Bonsoir,

la régularisation ne se fait qu'en cas de changement?je croyais qu'il fallait la faire à chaque date anniversaire du contrat?

tyna17112003 · 03-01-2011 02:22:32

bonsoir,
je suis assistante maternelle depuis peu, et j'ai une maman qui voudrait également éventuellement me faire un avenant au contrat selon le nouvel emploi qu'elle trouverait.
le contrat initial a débuté le 01/11/2010 et est calculé de la sorte : 25*42*3.7.
pour le moment, il y a eu 1 semaine prise par les parents et 1 semaine prise en congés par moi même.
sachant que depuis fin novembre la maman a perdu son emploi et je ne travaille que 1 jour sur 2. les jours non travaillés me sont quand même payés hors IE

comment serait calculée la régularisation ?
l'avenant serait normalement fait à fin janvier ou à fin février 2011.

merci beaucoup pour votre aide,
celle ci m'est très précieuse

et, j'allais oublier, Bonne année à vous et à vos proches

lilie112 · 05-01-2011 16:01:59

bonjour
vous me dites de ne pas prendre en compte les heures complémentaires,par exemple sur un mois si elle doit faire 85h et qu'elle en fait 88h, et que je lui paie les 3h, et que j'ai fait comme sa toute l'année, je lui dois quelquechose ou pas et comment faire ce calcul , car je ne comprends vraiment rien du tout
merci a l'avance

jeluma · 05-01-2011 17:54:03

lilie on vous le dis plus haut
calculez toutes les heures reellement faites (sauf heures compl )
calculez les heures prevues au contrat ( du debut du contrat a la signature de l'avenant ) et faites la difference des deux
si elle a fait moins d'heures que prevues cela lui reste acquis ( on ne rembourse pas un trop perçu d'heures faites )
par contre si elle a travaillée plus d'heures que prevues vous devez les lui payer
j'espere que c'est plus clair

Dernière modification par jeluma (05-01-2011 17:56:15)

lilie112 · 05-01-2011 17:57:08

d'accord , c'est vraiment compliqué, je laisse comme ça , pour moi, il n'y a pas lieu d'avoir régul si on compte pas les heures complémentaires

jeluma · 05-01-2011 18:24:47

faites le calcul et vous verrez
les heures ainsi que le salaire étant lissé sur l'année ..tous les mois ne sont pas travaillés avec le même nombre d'heures ...

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