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#1 07-01-2011 20:04:52

Juliaga
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pas de planning ni d'horaires fixés

Bonjour, je suis assistante maternelle depuis mars 2010. Je travaille sur une base de 27 heures/semaine. Seulement, la maman et moi n'avons jamais signé de planning horaire (au début du contrat, j'avais la petite environ 10 heures/semaine car elle débutait son activité, ensuite j'ai été en congé de maternité jusque fin août 2010 puis j'ai repris la petite de 10h à 15h30 du lundi au jeudi et de 10h30 à 15h30 le vendredi). Le papa de la petite était au chômage, c'est donc lui qui m'amenait l'enfant. Le papa a repris une activité professionnelle depuis fin novembre. La maman m'a donc annoncé un changement d'horaire temporaire (le papa travaille en intérim) que j'ai accepté du jour pour le lendemain pour leur permettre de s'organiser (toujours aucun planning horaire signé). Seulement ces noueaux horaires ne me conviennent pas car ils m'empêchent de conduire ou de rechercher ma fille à l'école maternelle (le midi elle déjeune à la cantine). Je lui ai dis à plusieurs reprises que les nouveaux horaires ne me convenaient pas et je lui ai proposé de négocier ces horaires : elle a catégoriquement refusé toute discussion en me disant qu'elle n'avait pas le choix et que je devais accepter ces nouvelles conditions de travail. Je lui ai donc dis que je refusais de travailler ainsi et qu'elle n'avait pas à m'imposer les horaires. Elle souhaite que je démissionne. Je lui ai répondu que c'est à elle de me licencier dans la mesure où elle souhaite modifier le contrat qui manifestement ne lui convient plus. Je lui dois 27h par mais comme aucun planning horaire n'a été défini comment puis-je m'acquitter de ces heures en attendant ma lettre de licenciement? Merci de m'aider pour ce problème.

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07-01-2011 20:04:52

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#2 07-01-2011 20:07:59

jeluma
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

bonsoir

je suis ennuyée  sad mais fanchement !! ton texte est long et ecrit d'une traite hmm
difficile a lire et surtout sad peu comprehensible !!
je suis desolée smile j'espere que d'autres pourront t'aider smile


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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

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#3 07-01-2011 20:26:42

artalidren
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

Juliaga a écrit :

Bonjour, je suis assistante maternelle depuis mars 2010. Je travaille sur une base de 27 heures/semaine. Seulement, la maman et moi n'avons jamais signé de planning horaire (au début du contrat, j'avais la petite environ 10 heures/semaine car elle débutait son activité, ensuite j'ai été en congé de maternité jusque fin août 2010 puis j'ai repris la petite de 10h à 15h30 du lundi au jeudi et de 10h30 à 15h30 le vendredi). Le papa de la petite était au chômage, c'est donc lui qui m'amenait l'enfant. Le papa a repris une activité professionnelle depuis fin novembre. La maman m'a donc annoncé un changement d'horaire temporaire (le papa travaille en intérim) que j'ai accepté du jour pour le lendemain pour leur permettre de s'organiser (toujours aucun planning horaire signé). Seulement ces noueaux horaires ne me conviennent pas car ils m'empêchent de conduire ou de rechercher ma fille à l'école maternelle (le midi elle déjeune à la cantine). Je lui ai dis à plusieurs reprises que les nouveaux horaires ne me convenaient pas et je lui ai proposé de négocier ces horaires : elle a catégoriquement refusé toute discussion en me disant qu'elle n'avait pas le choix et que je devais accepter ces nouvelles conditions de travail. Je lui ai donc dis que je refusais de travailler ainsi et qu'elle n'avait pas à m'imposer les horaires. Elle souhaite que je démissionne. Je lui ai répondu que c'est à elle de me licencier dans la mesure où elle souhaite modifier le contrat qui manifestement ne lui convient plus. Je lui dois 27h par mais comme aucun planning horaire n'a été défini comment puis-je m'acquitter de ces heures en attendant ma lettre de licenciement? Merci de m'aider pour ce problème.

bonsoir,
le contrat initial est de 10h / semaine
à partir du moment où il y a modifications du nombre d'heures, les parents doivent te proposer un avenant
tu peux refuser et ils te licencient, en aucun cas tu démissionnes, ce sont eux qui modifient les termes du contrat


Quand on frappe un animal, c'est de la cruauté
Quand on frappe un adulte, c'est une agression
Quand on frappe un enfant, c'est de l'éducation
Soyons responsables et faisons en sorte que nos enfants se construisent et se découvrent dans le respect et la bienveillance. Isabelle Filliozat

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#4 07-01-2011 20:29:48

artalidren
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

jeluma a écrit :

bonsoir

je suis ennuyée  sad mais fanchement !! ton texte est long et ecrit d'une traite hmm
difficile a lire et surtout sad peu comprehensible !!
je suis desolée smile j'espere que d'autres pourront t'aider smile

ok il n'est pas aéré, mais je trouve qu'il est compréhensible et ponctué smile


Quand on frappe un animal, c'est de la cruauté
Quand on frappe un adulte, c'est une agression
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07-01-2011 20:29:48

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#5 07-01-2011 20:35:07

nounouninou
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

Bonsoir;

Idem. Ton contrat est de 10h par semaine. tu n'as pas d'avenant c'est donc la base de 10h qui fait foi. Tu es en droit de refuser toutes les heures au-delà.
Donc, si tu refuses, tu es dans ton droit. Si ça ne leur convient pas : licenciement, n'ont pas d'autre choix.

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#6 07-01-2011 20:35:45

nounousarah
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

Mais pourquoi tu n'as pas fait d'avenant quand les horaires étaient modifiés?
Et rassures-toi, ton texte est tout à fait compréhensible.

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#7 07-01-2011 20:58:32

Juliaga
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

La maman est Aide à domicile : sa reprise d'activité a été progressive. Je n'ai donc pas tout de suite exigé un planning fixe pour l'arranger, ensuite est arrivé mon congé maternité. Puis fin août, au moment de la reprise, je n'y ai tout simplement pas pensé (erreur!). Mon contrat est bien de 27heures et non de 10 heures. que faire?

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#8 07-01-2011 20:59:15

alyenor
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

Alors tu vas conduire ta fille à l'école, et si les parents t'amènent l'enfant à ce moment là, ils attendront que tu reviennes ou ils comprendront qu'ils doivent te l'amener plus tot... idem pour le soir

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#9 07-01-2011 21:16:41

vallou17
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

j'ai du mal à lire quand le texte est sans ponctuation et "pas aéré"
...........


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#10 07-01-2011 21:30:53

Juliaga
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

Désolée pour le texte et merci pour les réponses! Pour résumé :
- contrat signé pour 27 heures/semaine
- pas de planning horaire signé (sauf les 10 heures effectuées en début de contrat)
- la maman veut m'imposer des horaires qui ne me conviennent pas
- pas de négociation possible (c'est la patronne!!!)
Ma question est la suivante : comment lui rendre les 27 heures que je lui dois si je n'ai pas de planning signé et que je ne veux pas me conformer au nouveau planning proposé?
Merci pour vos réponses.
J'espère que c'est plus clair:)

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#11 07-01-2011 21:36:42

chouchou64
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

et bé ! déja lui dire que la ccn :

art 4 :Il précise les obligations administratives et conventionnelles mais aussi les conditions d’accueil de l'enfant.

art 6 : Les conditions de l’accueil annuel, hebdomadaire, journalier ou occasionnel sont précisées au contrat.


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#12 07-01-2011 21:37:57

chouchou64
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

chouchou64 a écrit :

et bé ! déja lui dire que la ccn :

art 4 :Il précise les obligations administratives et conventionnelles mais aussi les conditions d’accueil de l'enfant.

art 6 : Les conditions de l’accueil annuel, hebdomadaire, journalier ou occasionnel sont précisées au contrat.

oups ! si rien de noter au contrat de tout ceci , c'est illégal smile
il faut un minimum d'ecrit sur les conditions d'aceuil !


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#13 07-01-2011 21:50:57

Juliaga
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

Aucuns avenants!

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#14 07-01-2011 21:54:10

chouchou64
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

claudie92 a écrit :

Il y a t'il eu des avenants pour tout ces changements?

le problème c'est qui a pas eu d'horaires où jour défini dés le départ !!!!! alors que ça doit notifier au contrat !!!! donc si rien de tel a mons avis , elle peut jouer la dessus !
si c'est le cas !!
moi perso, je demanderai a avoir un rdv en tête a tete en présentant la ccn ! faire comprendre que le contrat n'as pas été établie dans la légalité !! et si veut rien entendre ! ben 'expliquerai par une lettre recommandé que l'employeur revoit les conditions d'acceuil puisque pas légal !


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#15 07-01-2011 22:02:22

Juliaga
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Re : pas de planning ni d'horaires fixés

Ok! C'est bien ce que je pense : c'est un contrat incomplet ou presque puisque il y a ce fameux avenant du tout début établi pour 10 heures par semaine! Merci pour ta réponse.

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