Combien d'enfants puis je acceuillir?? J'y comprends rien!!

cayenne49 · 19-01-2011 22:00:43

Bonjour

Je suis maman de 3 enfants de 7 ans, 4 ans et 20 mois . Je suis agrée depuis oct 2009 et a ma demande je n'avais qu'un seul agrément. J'ai commencé a excercer la semaine dernière avec la garde d'un petit bout trop mignon qui a 4 mois.
En sept 2010 j'ai demandé une extension car j'ai eu pas mal de demande de parents. Je viens d'avoir la réponse et s'est ok j'ai donc un agrément pour deux enfants de 0/18 ans.
Le gros hic s'est que je ne sais absolument pas si ma fille qui a actuellement 20 mois me prends un agrément?

Les ass mat qui m'entoure me disent que oui, ma fille me prends un agrément et quand je rappelle la pmi la secrétaire me dit qu'il n'y a aucun soucis la puéricultrice (elle est venu 2 fois chez moi et elle a bien vu ma fille)sait que ma fille n'a que 20 mois et elle m'a bien accorder un agrément pour deux 0/18 ans donc que je peux accueillir un autre petit bout donc 2 accueil+ ma poussinnette.
Je suis complètement perdu.

Si ma fille compte dans l'agrément pourquoi m'avoir accorder un agrément pour un seul enfant en oct 2009 cela voulait dire que je ne pouvais pas acceuillir!!
J'ai vraiment besoin de vos lumières merci d'avance!

19-01-2011 22:00:43

ersyma · 19-01-2011 22:06:00

coucou
ça depend vraiment des endroits, moi mon fils avant moins de 3 ans et j'avais eu tout d'abord 1 agrément pour 1 enfant 0-18 en plus de mon fils puis lorsqu'il est rentré a l'école
j'ai fait une demande d'extension donc j'ai eu 2 agréments 0-18 et du coup mon fils plus de 3 ans.
a voir et demander précisemment qu'il n'y ait pas de malentendus
biz

chouchou21205 · 19-01-2011 22:06:56

bonjour, qu'est il marqué sur ton papier d' agrément?
Ta fille compte jusqu'au jour de ses 3 ans... donc selon moi si il est marqué 2 de 0 à 18 ans: ça fait le petit et ta fille... donc tu es complète

shainali · 19-01-2011 22:26:13

cayenne49 a écrit :

Bonjour
Je suis maman de 3 enfants de 7 ans, 4 ans et 20 mois . Je suis agrée depuis oct 2009 et a ma demande je n'avais qu'un seul agrément. J'ai commencé a excercer la semaine dernière avec la garde d'un petit bout trop mignon qui a 4 mois.
En sept 2010 j'ai demandé une extension car j'ai eu pas mal de demande de parents. Je viens d'avoir la réponse et s'est ok j'ai donc un agrément pour deux enfants de 0/18 ans.
Le gros hic s'est que je ne sais absolument pas si ma fille qui a actuellement 20 mois me prends un agrément?
Les ass mat qui m'entoure me disent que oui, ma fille me prends un agrément et quand je rappelle la pmi la secrétaire me dit qu'il n'y a aucun soucis la puéricultrice (elle est venu 2 fois chez moi et elle a bien vu ma fille)sait que ma fille n'a que 20 mois et elle m'a bien accorder un agrément pour deux 0/18 ans donc que je peux accueillir un autre petit bout donc 2 accueil+ ma poussinnette.
Je suis complètement perdu.
Si ma fille compte dans l'agrément pourquoi m'avoir accorder un agrément pour un seul enfant en oct 2009 cela voulait dire que je ne pouvais pas acceuillir!!
J'ai vraiment besoin de vos lumières merci d'avance!

Bonsoir,

Cela parait bizarre d'avoir 1 seul agrément 1 enfant de moins de 3 ans et de pouvoir accueillir 1 enfant.

Ici si sur le papier il est noté 2 agréments les enfants de moins de 3 ans de l'assistante maternelle comptent.

Donc si tu as 2 agréments et ta fille de 20 mois pour pouvoir accueillir 2 autres enfants il te faut 1 troisième agrément.

Bon courage et redit nous

19-01-2011 22:26:13

cayenne49 · 19-01-2011 22:28:33

Il y a écrit 2 agréments pour 0/18ans.
Ce que je ne comprends pas s'est que quand j'ai fait la demande je n'avais qu'un seul agrément donc si on suis la loi pas le droit d'accueiilir un enfant car ma fille n'avait pas 3 ans (elle ne les a tjrs pas d'ailleurs)!

doudou2983 · 19-01-2011 22:35:28

Ta fille de 20 mois compte dans ton agrément.

Il est spécifié sur l'attestation d'agrément que les enfants de moins de 3 ans de l'assistante maternelle occupe une place.

Pour ma part, ma fille est de fin décembre, mais scolarisé depuis septembre. Je n'ai pas eu le droit d'accueillir d'enfant car moins de 3 ans, elle me prend la place, même si elle était absente la journée (je trouve ça débile, car ça fait comme un contrat, une place de libre quand elle a école vu qu'elle n'est pas à la maison).

J'ai commencé à exercée quand même en décembre, car la maman était dans l'urgence, son ass mat l'a lâché du jour au lendemain.

J'ai un agrément pour 2, mais mon fils de 17 mois me prend une place.

Donc actuellement, je garde une petite + mon fils.
Là je me renseigne pour un 3ème agrément.

shainali · 19-01-2011 22:38:01

cayenne49 a écrit :

Il y a écrit 2 agréments pour 0/18ans.
Ce que je ne comprends pas s'est que quand j'ai fait la demande je n'avais qu'un seul agrément donc si on suis la loi pas le droit d'accueiilir un enfant car ma fille n'avait pas 3 ans (elle ne les a tjrs pas d'ailleurs)!

Re moi,

C'est exactement ce que j'ai dit plus haut comment as-tu eut le droit d'accueillir 1 enfant alors que ta fille avait et a toujours moins de 3 ans.

Dans ma commune il y a 1 dame qui a demandé son agrément et finalement attendait son 4ème enfant, après la naissance elle a fait sa formation.

A ce jour elle ne travaille pas car elle ne peut accueillir qu'un enfant donc le sien lui prend la place ( enfants rapprochés aîné 9 ans et dernier 18 mois )

cayenne49 · 19-01-2011 22:59:35

Ba oui je me dit s'est a la tête du client s'est pas possible, mm mon ram me dit que si la puèricultrice m'a dit ok je peux accueillir. Sur mon attestation d'agrément il n'est pas noté que mes enfants compte.
Demain j'appelle la puéricultrice je veux qu'elle me dise exactement ce qu'il en est. Car oui comme vous dites Shainali je ne comprends pas comment ils m'ont laissé accueillir un enfant a dire que je n'avais qu'un agrément et ma fille!!!

reausabelle · 19-01-2011 23:20:49

Cela doit dependre des regions...
si sur ta lettre il n'est pas spécifié que ta fille compte pour un agrement, c'est ok...si tu as confirmation de ta puer...no soucis!!
moi elle m'avait bien precisé lors de mon entretien que ma petite derniere comptait...( 20 mois)

du coup mes agrements étaient adaptés..mais rappelles pour etre sure!!

ersyma · 19-01-2011 23:25:41

bah oui moi au début je n'avais qu'un agrément et mon fils moins de 3 ans et j'avais le droit d'accueillir un enfant sur cet agrément

donc je pense qu'il faut mieux demander ...
biz

cayenne49 · 19-01-2011 23:34:35

ersyma a écrit :

bah oui moi au début je n'avais qu'un agrément et mon fils moins de 3 ans et j'avais le droit d'accueillir un enfant sur cet agrément
donc je pense qu'il faut mieux demander ...
biz

Je vais appeller demain et eventuellement lui demander un ecrit comme quoi j'ai bien le droit a 2 + ma poupette.

Mais quand vous dites que sa depend des regions...ça ve dire que vous il est noté sur vos agréments que vos enfants comptent?
Ce n'est pas une loi alors??? Franchementje n'y comprends rien s'est bien compliqué!!

Une ass mat dema commune qui vient d'etre agrée pour un 0/18 ans et un 2/18 ans n'a pas le droit d'acceuillir sur la place du 2/18ans sa fille n'ayant pas 3 ans!!

doudou2983 · 19-01-2011 23:53:42

sur votre agrément, il n'y a pas spécifié qu'un enfant de moins de 3 ans de l'ass mat occupe une place ?

Il est écrit ceci sur le miens :
"Depuis le 01/01/2007, la présence d'un enfant de moins de 3 ans de l'ass mat rend indisponible une place d'accueil autorisée par l'agrément (article D.421-12 du décret n° 2006-1153 du 14 sept 2006 relatif à l'agrément des ass mat et des ass familiaux et modifiant le code de l'action sociale et des familles)".

Donc c'est la loi, même si ne ce n'est pas spécifié, tout enfant de moins de 3 ans occupe un agrément.

cayenne49 · 20-01-2011 00:18:59

NOn sur le mien il est écrit::

" Les mentions contenues dans ce document et notamment votre adresse ainsi que le cas échéant votre numéro de télephone pourront faire l'objet d'une communication aux employeurs potentiels aux ram aux mairies et aux organismes débiteurs de l'aide a la famille sauf avis contraire de votre part adressé par ecrit ds un délai de 15 j a compter de la reception de ce document.

Je vous rappelle parailleurs que la loi n°78-17 du 06/78 relative a l'informatique aux fichiers etaux libertés s'applique s'agissant des données contenues dans ce document. Elle garantit un droit d'accèsetde rectification pour les données vous concernant auprès du Président du Conseil général.

Tout élément susceptible de modifier les conditions de votre agrément(naissance,arrivée d'une pers au foyer, déménagement, évolution de la situation familiale..) doit etre porté a la connaissance du président du conseil général ds les meilleurs délais."

Voilà toutcequ'il y a d'écrit sur ma decison de modifacation d'agrément et ma decision d'agrément.

Alors je comprends pas est ce que la loi ne s'applique que ds certains departements ? je suis ds le 49

doudou2983 · 20-01-2011 00:51:58

Bizarre, moi je n'ai rien de ce que tu dis dans mon agrément, je suis de Toulon (83)

J'ai trouvé ça sur le site : ***pas de liens***

« Art. D. 421-12. - L'agrément d'assistant maternel est accordé pour une durée de cinq ans, sauf dans les cas prévus à l'article D. 421-21.

« La décision accordant l'agrément mentionne le nombre d'enfants que l'assistant maternel est autorisé à accueillir simultanément, ainsi que, le cas échéant, leur âge et les périodes durant lesquelles ils peuvent être accueillis. Elle précise notamment que la présence d'un enfant de moins de trois ans de l'assistant maternel rend indisponible une place d'accueil autorisée par l'agrément.

Donc c'est bien la loi ! Je pense que c'est mentionné uniquement si tu as un enfant de moins de 3 ans ?
Les ass mat que je connais qui ont un enfant de moins de 3 ans l'on spécifié sur leur agrément.

Ma fille, sa 1ère ass mat l'avait pas spécifié, mais en même temps son agrément datait de 2005 a un enfant du même âge que moi.
Sa 2ème ass mat a eu son agrément en 2007 et c'était spécifier dessus, eu son agrément à Toulon (83) et a des enfants (sa plus jeune 2 ans)
Sa 3ème ass mat a eu son agrément en 2007 mais en Région Parisienne, dans le 92 et ce n'est pas spécifié dessus (elle a des enfants, son plus jeune a 8 ans).

stefy38 · 20-01-2011 12:52:42

bonjour,
moi sur mon agrément il est noté : 2 dont une place prise temps pleins part T****S jusqu'a ses 3 ans.

pitchounettes34 · 20-01-2011 13:11:39

bonjour,

Il n'y a que ta puer qui pourra te répondre parce que ca dépend des départements.

Chez moi les enfants de moins de 3 ans ne compte pas dans l'attestation d'agrément.

Quand j'ai fait ma demande d'agrément j'avais demandé 3 places : 2 accueils et 1 pour mon fils de moins de 3ans et la puer m'avait envoyé sur les roses en me disant que l'agrément ne concerné pas nos enfants.

cayenne49 · 20-01-2011 13:17:01

J'ai appellé le secrétariatde la puéricultrice et j'attends qu'elle me rappelle.
Je serais vraiment dégouté si elle me dit maintenant que ma fille compte.
Est ce que si il m'accorde un autre agrément pour un 2/18 ans qd ma fille aura ses 2 ans je pourrais dc prendre un enfant 0/18 ans?
J'ai demandé a ma cousine qui est elle aussi agrée sur le main eet loire et rien n'est indiquer sur son agrément non plu! Vivement que la puéricultrice me rapelle.

ersyma · 20-01-2011 13:41:26

coucou
tu es d'ou du 49 car moi j'y suis et je t'assure que j'avais mon 1er agrément en plus de mon fils puis mon 2eme agrément en plus de mon fils par la suite aussi.
donc je pense que ça depend vraiment de la manière dont la puer voit la chose car si mon fils avait compté dans l'agrément donné en fait elle a dit qu'elle m'en aurait donné 2.

biz

cayenne49 · 20-01-2011 14:18:32

J'ai eu la PMI tt a l'heure, le medecin m'a bien confirmé que j'avais le droit d'acceuillir un autre enfant en plus de ma fille et du bébé que je garde.
Elle m'a dit qu'ils avaient bien prit en compte la présence de ma fille de 20 mois au domicile.
Je lui et vraiment dit vous etes sur???? Elle m'a certifié qu'il n'y avait aucun soucis elle m'a mm dit "si des ass mat vs dises le contraire qu'elle m'appelle!!!" LOL
Donc je vais pouvoir voir les autres parents en rdv suis trop contente.

ersyma · 20-01-2011 14:43:25

ah bah voilà
comme quoi en fonction des endroits c'est différent
biz et bonne recherche !

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