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#1 21-01-2011 08:34:25
enfant de + de 6 ans et agrement
bonjour une maman m a posé une question aujourd hui et je n'ai pas su lui repondre. Elle me demandait si il était possible de garder son enfant après les 6ans de l enfant. Sachant que l agrement dont je dispose est pour des enfants de 0 à 6 ans. Comment faire dans ce cas merci d avance
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21-01-2011 08:34:25
#2 21-01-2011 08:38:53
Re : enfant de + de 6 ans et agrement
bonjour
alors toi de ton coté tu devras demander une modif de l'age à la puer
sinon comme c'est toi qui en peux plus accueillir tu devras demissioner
et la maman devra elle te declarer à l'ursaff (et plus à la paje puisque els aides sont "coupées")
= declaration unique d'embauche (DUE)
et payer de sa poche les charges patronales et salariales (+60 % en moyenne) et bien sur faire des feuilles de paies puisque la paje n'en fera plus.
sauf si tu accueilles (ou une autre assmat agréée) un autre enfant à elle de moins de 6 ans, dans ce cas les charges seront toujours payées par la paje, mais elle n'aura plus d'aides à l'emploi pour cet enfant .
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21-01-2011 08:44:49
Pages : 1
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