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titoune2007

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heures complémentaires ,supp et loi TEPA

Bonjour a toutes encore moi et mes eternelles questions...Toujours pas rapport aux memes contrat débutant normalement au 1 ier fevrier.
J'acceuille normalement une fratrie un péri et un bébé en horaires variables,la maman est du matin sur 15 jours et de nuit sur les 15 jours restants.
Malgré les conseils de la RAM ,elle ne s'est basé que sur sa semaine du matin pour faire la mensualisation (car elle paie du coup moins cher car elle ne veut pas payez des heures non effectués,si bien qu'en faisant comme ca elle est sure que je ne serais jamais a moins) donc pour le petit 33h/semaine soit 143h/mensuel année compléte et le grand 16h/semaine 56 heures/mensuel en année incompléte .Alors effectivement ca correspond parfaitement a ses semaines du matin mais parce qu'il y' a un mais lorsqu'elle est de nuit j'ai le petit 15h/jour sur 4 jours et le grand 12h/jour sur 4 jours et ca sur 2 semaines ,on explose donc le quota en heures complémentaires surtout avec un petit peu d'heures supp.D'apres mes calculs rien que pour février (selon planning maman) on est a 34 HC et 27 HS pour le petit et 61 HC et 3 HS pour le grand.Alors ma question est la suivante,en sachant que de toute facon ca sera habituel puisque ca sera tt les mois pareil a peu prés,comment ca se passe avec les impots puisque ces heures béneficient de la loi TEPA?Je ne risque pas de fraudes aux impots car il me semble que l'on a pas le droit a plus de 20% d'heures TEPA par contrat?
J'ai passé un coup de fil a la ram mais les permanences ne sont que le lundi
Si en attendant vous pouviez m'eclaircir
Merci

4i.modo

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Re : heures complémentaires ,supp et loi TEPA

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tout y est
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