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#1 22-01-2011 16:51:57

carotin
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régularisation et 10 % cp

bonjour,

je me pose des questions depuis plusieurs jours et j'espère que vous pourrez m'éclairer.

Je fais en général des contrats sur année incomplète 37 semaines ou 39 semaines. Au mois de juin les parents me payent la mensu + les 10 % des congés payés. Juillet et aout lorsque le contrat continue en septembre.

Il m'est arrivé plusieurs fois que les parents me licencient pour le 30 juin (eh oui ! c'est le jeu ma pauvre lucette!!!lol) mais je me demandais si dans ces cas là les parents devaient me régler quand même juillet et aout (chose que je n'ai jamais demandé) ou si je devais faire une régularisation (chose que je n'ai jamais osé demander étant donné qu'il me versait déjà les 10 %) en plus du salaire et des 10 %.

Et pour un contrat qui ne commence pas en septembre mais en janvier par exemple, comment est-ce que l'on procède.

C'est en lisant plusieurs posts que je me suis posé la question.

Merci pour vos réponses.

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22-01-2011 16:51:57

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#2 22-01-2011 16:59:12

sophie56
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Re : régularisation et 10 % cp

A chaque fin de contrat il faut faire une régularisation.
Comparer les heures travaillées et les heures payées.

Tu peux demander la régularisation sur tes anciens contrats.

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#3 22-01-2011 17:01:26

agua63
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Re : régularisation et 10 % cp

Bonjour.

quel que soit le date de début de contrat, en année incomplète, tu te fais payé tes congé acquis en juin. comme tu fais d'habitude. la date de début du contrat ne change rien.

alors je ne comprend pas: tu te demande si les parents doivent te payer ta mensualisation juillet août si tu est licenciée en juin? et bien non. quand tu est licencié, tu fais une régularisation: c'est à dire que tu calcul combien d'heure tu a réellement effectué et combien d'heure t'ont été payées, et si il en manque tu te les fais payés.
tu dois aussi te faire payé les cp acquis mais non payé.

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#4 22-01-2011 22:33:55

carotin
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Re : régularisation et 10 % cp

je me posais cette question pour juillet et aout car en parlant avec une collègue de mon secteur ben c'est ce qu'elle fait mais elle ne se fait pas payer les 10 % des cp. Moi j'étais pas d'accord avec elle mais je voulais avoir une confirmation.

les anciens contrats, tant pis je vais pas réclamer, tant mieux pour les parents, j'aurai du demander avant comment cela fonctionne. Quand c 'est fini je n'aime pas trop revenir dessus.

par contre pour mes prochains contrats comme je sais que j'en ai deux sur qui se finiront en juin, est ce que vous pouvez me dire où je peux trouver  la façon de faire une régularisation.

Merci

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22-01-2011 22:33:55

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#5 22-01-2011 22:50:47

agua63
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Re : régularisation et 10 % cp

regarde dans info: index alphabetique (tu a le lien dans la signature de sophie 56).

tu prend tes feuille de présence (ou ce dont tu te sert pour noter tes heure) et tu calcul combien tu as fait d'heure, je parle de tes heure réellement effectué. Ensuite tu compte combien d'heure t'ont été payé. Et pour finir tu fait la différence entre les deux. Et là tu verra si les parent te doivent des heures ou si il ont tout payer. J'ai été clair?

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#6 22-01-2011 23:01:05

carotin
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Re : régularisation et 10 % cp

oui super clair merci.

Les heures que je trouve je les multiplie avec mon tarif horaire ? c'est ça

Par contre j'ai signé un contrat en septembre 2009 où je n'ai jamais fait de régul, à la fin de celui ci je peux faire la régul sur toute la période. Admettons qu'il se termine en juin 2011, je fais une régul sur 2 ans ?

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#7 22-01-2011 23:51:50

7doudous
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Re : régularisation et 10 % cp

oui tu reprends les 2 ans, mais ça peut faire cher à sortir pour les pe! tu devrais peut être commencer le calcul et leur en parler... smile


agrée le 17/02/11
agrée pour 3.                                                                                              POUR VOS RECHERCHES PENSEZ A L'INDEX  ▲ cliquez ici

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#8 23-01-2011 13:40:40

agua63
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Re : régularisation et 10 % cp

oui tu multiplie avec ton tarif horaire. et attention quand tu prend tes salaires mensuels, n'oublie pas d'enlever les ie et les heure complémentaire et suplémentaire (car elles t'ont été payé au réel chaque mois).

et pour ton contrat je te conseille de faire la régularisation car comme te l'a dit, 7doudous, cela risque de leur faire beaucoup sur 2 ans. tu peux peut etre faire ta régularisation maintenant, en prenant tes salaires de la première année (comme si tu l'avais au bout d'an). et tu en refait une quand le contrat s'arretera.

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#9 23-01-2011 15:56:06

carotin
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Re : régularisation et 10 % cp

vraiment merci pour toutes ces explications, j'ai tout bien compris.

j'ai fait le calcul pour la première année, et les parents me doivent rien.

Par contre une question, dites moi si c'est bien ça :

- Dans les heures réellement effectuées, j'ai rajouter les journées d'absences de l'enfant mais les jours fériés doit on rajouter les heures également ?

- Pour les heures payées, j'en ai déduit les heures pour convenance personelle de l'am, c'est bon ça aussi ?

Merci encore, je vais être plus vigilante pour mes prochains contrats et le faire à la date anniversaire ou à la fin du contrat lorsqu'il a moins d'un an.

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#10 23-01-2011 16:04:04

landocean
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Re : régularisation et 10 % cp

Bonjour,
Dans une régul il n'y a que les HC/HS non mensualisées, les absences non payées qui ne sont pas prises en compte (convenance perso de l'AM, maladie de l'enfant), les fériés s'ils n'ont pas été payés (-3 mois d'ancienneté....)

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#11 23-01-2011 16:09:06

agua63
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Re : régularisation et 10 % cp

Heures travaillées = nombre de semaines réellement travaillées (en incluant les semaines d'absences de l'enfant non justifiées et non prévues au contrat qui devaient être rémunérées) x Nbre d’heures

pour les heure payées tu as déduit les heures pour convenance? pourquoi, tu ne les avait pas déduit le mois où tu les a pris?

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#12 23-01-2011 16:10:01

carotin
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Re : régularisation et 10 % cp

excuse moi landocean mais j'ai pas bien compris ce que je dois enlever ou ajouter pour les heures effectives et mensualisées

Les jours fériés me sont tous payés mais dans mon bs les heures n'apparaissent pas dans les heures effectives.

Et les Convenance personnelle de l'am, je dois les retirer des heures mensualisées ?

Dernière modification par carotin (23-01-2011 16:11:39)

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#13 23-01-2011 16:14:09

carotin
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Re : régularisation et 10 % cp

agua63 a écrit :

Heures travaillées = nombre de semaines réellement travaillées (en incluant les semaines d'absences de l'enfant non justifiées et non prévues au contrat qui devaient être rémunérées) x Nbre d’heures

pour les heure payées tu as déduit les heures pour convenance? pourquoi, tu ne les avait pas déduit le mois où tu les a pris?

Il m'arrive de déduire des heures dans la journée ou une journée entière car c'est moi qui ne peut pas accueillir les enfants. Mais je le fais mois par mois. je ne laisse rien en suspend.

Dernière modification par carotin (23-01-2011 16:15:41)

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#14 23-01-2011 16:19:48

agua63
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Re : régularisation et 10 % cp

exemple: mois de janvier mensualisation: 300euros. si tu prend 1h pour convenance, tu les déduit de ta mensualisation de janvier. donc en janvier tu a une mensu de 296 euros. donc tu prend 296 pour nombre d'heure payé. donc ton absence est déjà retire. je ne pense pas que tu doive la retirer de nouveau.

(les chiffre je l'ai est mis au pif)

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#15 23-01-2011 16:27:58

carotin
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Re : régularisation et 10 % cp

mais je comprends pas agua

sur mon bs les heures que je prends sont déjà déduits dans les heures effectives

et sur ma mensu aussi je déduis

donc je sais plus comment je dois faire pour mes heures effectives et mensualisées

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#16 23-01-2011 16:36:47

agua63
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Re : régularisation et 10 % cp

on prend exemple mois de janvier 2010. dis moi cb d'heure payé et combien d'heure réellement effectué.

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#17 23-01-2011 16:41:24

carotin
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Re : régularisation et 10 % cp

Admettons que mon tarif horaire soit de 5 euros brut

mensu 117 h à ça j'ai pris 1 h pour convenance personnelle (que j'ai retiré sur mon bs)

153 h effectives (le jour férié 1er janvier n'est pas compris dans ces heures mais il m'a été payé)

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#18 23-01-2011 16:54:07

agua63
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Re : régularisation et 10 % cp

donc je dirai que heure rémunéré 117h au mois de janvier 2010
là on est ok?

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#19 23-01-2011 16:56:50

carotin
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Re : régularisation et 10 % cp

donc je laisse quand meme 117 h pour la régul ? même si j'ai été payé 116 h ?

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#20 23-01-2011 16:59:02

agua63
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Re : régularisation et 10 % cp

heu non tu a raison 116, je me suis mélanger les pinceaux

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