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- » heures en moins sur contrat année incomplete
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Discussion fermée
#1 24-01-2011 11:13:58
heures en moins sur contrat année incomplete
bonjour a toutes et a tous ,
je suis ass mat depuis seulement 4 mois et j'ai une question qui me taraude.
Voila le 4 janvier j'ai commencé un nouveau contrat avec une petite fille de 2 ans et les parents et moi meme avons signé le contrat en année incomplete (50 semaines à 25h / semaine) . Les parents me demandent de calculer combien ils me devront à la fin du mois .jusque là pas de probleme ! nous avons fait la mensualisation sur le contrat.
Hors je vais effectué moins d'heure ce mois ci vu qu'il y a eu la semaine d'adaptation du 4 au 11 Janvier.Du coup je ne ferai normalement que 87 h ce mois ci au lieu des 100 annoncées dans le contrat.
Est ce que quelqu'un pourrait me renseigner sur le calcul à effectuer ce mois ci s'il vous plait je suis dans un nuage de brouillard je n'y comprends rien du tout.
merci...
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24-01-2011 11:13:58
#2 24-01-2011 11:23:32
- 1libellule
- Membre
- Inscription : 06-08-2008
- Messages : 2 312
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Re : heures en moins sur contrat année incomplete
Au mois de janvier , tu fais au réel. Tu commences ta mensualisation au mois de février. En calculant les semaines à partir de février.
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#3 24-01-2011 11:24:33
Re : heures en moins sur contrat année incomplete
bonjour a toutes et a tous ,
je suis ass mat depuis seulement 4 mois et j'ai une question qui me taraude.
Voila le 4 janvier j'ai commencé un nouveau contrat avec une petite fille de 2 ans et les parents et moi meme avons signé le contrat en année incomplete (50 semaines à 25h / semaine) . Les parents me demandent de calculer combien ils me devront à la fin du mois .jusque là pas de probleme ! nous avons fait la mensualisation sur le contrat.
Hors je vais effectué moins d'heure ce mois ci vu qu'il y a eu la semaine d'adaptation du 4 au 11 Janvier.Du coup je ne ferai normalement que 87 h ce mois ci au lieu des 100 annoncées dans le contrat.
Est ce que quelqu'un pourrait me renseigner sur le calcul à effectuer ce mois ci s'il vous plait je suis dans un nuage de brouillard je n'y comprends rien du tout.
merci...
Coucou
une mensualisation sur 50 semaines n'existe pas
c'est soit 52 semaines : année complète
soit moins de 47 semaines : année incomplète
il vous faut donc d'abord recalculer votre mensualisation avec le bon nombre de semaines
En année incomplète , on retire de 52 toutes les semaines d'absence de l'enfant
donc
52 - 5 cp - congés décalés = nombre de semaines travaillées
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#4 24-01-2011 11:25:05
Re : heures en moins sur contrat année incomplete
bonjour
dejà la mansu est fausse 
50 semaines ça n'existe pas
c'est soit 47 semaines de presence de l'enfant +5 de cp communs (avec tout les employeurs!) = 52 ssemaines donc année complete
soit moins de 47 semaines de présence de l'enfant donc année incomplete.
et les cp se rajouteront après juin sur les acquis de la periode de ref passée
(art 12 de la ccn)
et le 1er mois est en general au reel si incomplet
la mensu demarrant le 1er du mois suivant .
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24-01-2011 11:25:05
#5 24-01-2011 11:49:41
Re : heures en moins sur contrat année incomplete
ah en effet j'etais vraiment a cote de la plaque!!!
mais dans ces cas la je n'y comprends plus rien!
Les parents ont 7 semaines de congés par an bon j'enleve mes 5 semaines en commun auquelles j'ai droit mais du coup ca me fait un resultat de 50 semaines non ? je suis perdue je ne savais pas qu'il fallait etre comptable pour faire ce metier lol !!!
ah toutes celles et ceux qui y comprennent plus que moi , aidez moi a y voir plus clair car ca devient du chinois pour mois.C'est comme les cp je ne dois pas les mettre dans la mensualisation à partir de maintenant il faut donc que je les rajoute à partir de mai pas avant mais comment le calculer apres ?
Dernière modification par vi31 (24-01-2011 11:54:42)
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#6 24-01-2011 11:53:11
Re : heures en moins sur contrat année incomplete
non
vous prenez un calendrier et vous biffez les semaines d'abs de l'enfant ( = vos conges et les leurs) les semaines qui restent serviront de base a calcul pour la mensu ...
dans votre cas la mensu est sur 45 semaines selon vos ref ci dessus ...
les cp seront a payer en plus en juin ...
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#7 24-01-2011 12:23:00
- nounouclaye
- Membre
- Inscription : 04-06-2010
- Messages : 93
- Site Web
Re : heures en moins sur contrat année incomplete
bonjour
si les parents prennent 7 semaines de congés, vous ne travaillez pas pendant 7 semaines au minimum, elles ne peuvent donc être payées.
52 -7 = 45 semaines de travail.
C'est donc une année incomplète.
Comme c'est une année incomplète, vos congés payés ne peuvent être inclut dans la mensualisation, ils seront donc ajoutés au proratas des jours dus.
Vous pouvez les prendre par anticipation, mais c'est souvent source de soucis. Donc vous aurez un versement des congés payés à compter du 1 juin 2011, ce sur la période du 4 janvier au 31 mai 2011.
Quand au prise de vacances : soit vous les prenez en même temps, auquel cas l'enfant garde 7 semaines de présence,
soit vous en prenez en plus, auquel cas vous décomptez les semaines de la mensualisation. Admettons que vous en preniez 2 en dehors des périodes des parents, l'enfant ne serait alors présent plus que 43 semaines. Donc on refait le calcul sur les 43 semaines de présence. Comme vous ne travaillerez plus que 43 semaines, vous n'aurez pas droit au 5 semaines de CP.
Seul le fait de travailler 47 semaines de travail donne le droit aux 5 semaines de CP, si vous travaillez moins, ils vous devront moins de jours; la différence entre les jours dus et ceux que vous prenez seront des jours sans soldes. Ce qui revient à les décompter lors de l'établissement de la mensualisation, car ce sont des jours sans salaires.
Si les parents vous font travailler 47 semaines, ils vous devrons les 5 semaines, soit 52 semaines de salaire en tout.
Donc on fait la mensualisation sur les 52 semaines, même si l'enfant ne vient que 47 semaines.
S'il vient moins, alors les parents ne vous doivent pas 5 semaines de CP, mais moins; ces jours sont donc pris au réels. Le salaire de ces jours de congés payés est versé selon les différents moyens proposés par la CCN : soit tous les mois, soit 1 fois par an, soit lors de la prise principale des vacances.
Pour le premier mois, vous devez faire un payement au réel, la mensualisation commence le mois suivant.
j'espère vous avoir éclairé un minimum
Dernière modification par nounouclaye (24-01-2011 12:24:52)
en mode nounou dans 4 jours, en mode stressitude au possible
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#8 24-01-2011 12:28:16
Re : heures en moins sur contrat année incomplete
merci beaucoup nounouclaye , lulu 54 , 4i , 1libellule et babo, si vous n'etiez pas là je ne sais pas comment j'aurais fait.merci pour tout votre temps passé à me répondre! a tres bientot et bonne journée!!!
vi31
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