CP + licenciement

marielle37 · 27-01-2011 20:38:48

bonjour
j'aimerai avoir votre aide pour ne pas faire d'erreur
j'ai un contrat depuis septembre 2009 qui va se terminer fin avril car les parents déménage, je suis en annee incomplete 5 semaines de CP + 4 semaines de RTT , pour les CP je prends 2.5 j / mois donc la 1ere année j'ai droit à 23 jours et j'ai pris 1 sem en dec 2009 et 1 semen avril 2010, 2eme année 5 sem aout 2010 3 sem dec 2010 1 sem et en avril 2011 je vais prendre 1 sem si je ne me trompe pas il me reste 11 jours de la 1ere année, est ce que quelqu'un peu me confirmer?

27-01-2011 20:38:48

loukam · 27-01-2011 23:00:13

bonsoir,
ce n'est pas très clair ce que tu écris? ton contrat est sur une année incomplète de 43 semaines. est ce bien cela? Alors pour moi si je ne me trompe pas, pour un contrat sur une année incomplète il faut au terme de chaque 12 mois régulariser et reconduire le contrat pour l'année suivante ou établir un avenant si c'est différent.
par exemple de septbre 2009 à septbre 2010 vous deviez ne pas travailler 9 semaine or vous n'avez pris que 7 semaine alors votre employeur vous doit 2 semaines. et ainsi de suite pour l'année 2010 2011 cela dépend du nombre de semaines programmées.
Le calcul des 2,5 jours est valable pour le calcul de nombre de jours de congé auxquels ont a droit dont le cas d'un contrat sur une année complète et aussi pour calculer le payement des congés.
J'espère que je ne vous embrouille pas!

marielle37 · 28-01-2011 11:25:32

bonjour
pour te répondre je suis bien en année incomplète sur 43 sem. pour l'année 2010/2011 il faut qu'au 31 aout les 9 sem soit prises mais j'arrête maon contrat fin avril comment il faut que je fasse?
merci

christyv · 28-01-2011 11:45:01

marielle37 a écrit :

bonjour
j'aimerai avoir votre aide pour ne pas faire d'erreur
j'ai un contrat depuis septembre 2009 qui va se terminer fin avril car les parents déménage, je suis en annee incomplete 5 semaines de CP + 4 semaines de RTT , pour les CP je prends 2.5 j / mois

Bonjour,

En année incomplète c'est 2.5 j pour 4 semaines travaillées et non par mois. Ce qui ne doit pas faire 23 j acquis de septembre 09 à mai 2010.

Comment les congés étaient ils payés?

Dernière modification par christyv (28-01-2011 11:48:30)

28-01-2011 11:45:01

marielle37 · 28-01-2011 12:24:14

bonjour
pour les congés de prends 2.5j que je rajoute aux mensuel

loukam · 28-01-2011 12:50:06

Bonjour,
comme je l'ai dit plus haut, il faut prendre les semaines de travail programmées pour chaque 12 mois.
de septembre 2009 à septbre2010, il était prévu que tu ne travaille pas pendant 9 semaine, or tu n'as pris que 7 semaines.
de septbre 2010 à avril 2011, comme ton contrat s'arrête avant septbre 2011 on ne peut pas dire que tu as travaillé plus que prévu si les 5 semaines qui te reste encore étaient prévu dés le départ au mois d'août.
Donc les parents doivent te payer 2 semaines de travail de la première année non pris en compte dans le contrat .
pour le calcul: tarif horaire x nombre d'heure par semaine x 2 + indemnités d'entretiens x nombre de jours de garde.

christyv · 28-01-2011 13:53:37

loukam a écrit :

Bonjour,
comme je l'ai dit plus haut, il faut prendre les semaines de travail programmées pour chaque 12 mois.
de septembre 2009 à septbre2010, .

Bonjour,

Pas septembre 2010 mais fin aout.

christyv · 28-01-2011 13:54:13

marielle37 a écrit :

bonjour
pour les congés de prends 2.5j que je rajoute aux mensuel

Tu peux expliquer plus préciser?????????

marielle37 · 28-01-2011 18:04:13

bonjour
sur le mensuel je rajoute 2.5 donc le calcul ainsi nombre d'heure/jour x 2.5 x le prix horaire et le montant tu l'ajoute aux mensuel

christyv · 28-01-2011 22:12:33

marielle37 a écrit :

bonjour
sur le mensuel je rajoute 2.5 donc le calcul ainsi nombre d'heure/jour x 2.5 x le prix horaire et le montant tu l'ajoute aux mensuel

Bonsoir,

C'est bien la 1ère fois que je vois les congés calculés ainsi!!!!!!!!!! T'as trouvé çà où, surement pas dans la convention collective?????????

Dernière modification par christyv (28-01-2011 22:13:25)

marielle37 · 30-01-2011 13:55:07

bonjour
non c'est pas dans la convention mais c'est une assmat qui calcul comme ça suite à des congés payés non payés en fin de contrat et ça m'est arriver aussi les parents non pas voulu me payer mes congée non pris et acquis voilà pourquoi je fait ansi en accord avec les parents

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