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#1 04-02-2011 15:20:21
contrat depuis juin 2008 et avenant sur 9 mois?
bonjour les filles!!
jai une petite question: contrat signé le 28 juin 2008 en année complète. en septembre 2010 mon fils est entré a l' ecole donc avenant pour modification d'horaires fait sur une année incomplete (45*2.60*36)/12 +(6.30*3.25*36)/12. janvier 2011 nouvel avenant pour reduction d'horaires et la je suis perdue je proposait comme calculs (36*2.60*36)/12 et l'ass mat me propose (36*2.60*36)/9.
Après avoir lu plusieurs post il me semble bien que ce contrat est un cdi et sur un cdi la mensualisation se fait bien sur 12 mois?
Si je lui laisse sur 9 mois ca veut dire qu'il faudra que je la licencie fin septembre?
merci pour vos réponses
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04-02-2011 15:20:21
#2 04-02-2011 15:24:05
Re : contrat depuis juin 2008 et avenant sur 9 mois?
bonjour,
le cdi ne se fait pas forcement sur 12 mois surtout lorsqu'on connait la date de fin de contrat. cela permet d'éviter des régularisations à n'en plus finir.
Par exemple, Comme je sais que je quitte le département mi-juin, je suis en cdi avec les parents mais la mensualisation a été faite sur le nombre de mois exact et pas sur 12 mois. Tout dépend ce qui est prévu aprés les 9 mois !!!
Et je rajouterai que même si vous faites une mensualisation sur 12 mois et que vous n'avez plus besoin d'elle en septembre, vous devrez quand même la licencier !
Bonne journée
Dernière modification par MadiEtCie (04-02-2011 15:25:42)
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#4 04-02-2011 15:33:30
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04-02-2011 15:33:30
#5 04-02-2011 15:41:02
Re : contrat depuis juin 2008 et avenant sur 9 mois?
Es-ce que vous avez prévu de changer les horaires en septembre ? Si ça n'est pas le cas, alors faites votre mensu sur 12 mois.
Il est possible de faire une mensu sur 9 mois, si l'on sait que le contrat va s'arrêter à ce moment-là ou si les horaires doivent changer. Ca évite une régul des salaires. Mais si les horaires que vous venez de définir doivent rester les mêmes jusqu'en juin 2012, alors faites votre mensu sur 12 mois.
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#7 04-02-2011 15:54:41
Re : contrat depuis juin 2008 et avenant sur 9 mois?
Es-ce que vous avez prévu de changer les horaires en septembre ? Si ça n'est pas le cas, alors faites votre mensu sur 12 mois.
Il est possible de faire une mensu sur 9 mois, si l'on sait que le contrat va s'arrêter à ce moment-là ou si les horaires doivent changer. Ca évite une régul des salaires. Mais si les horaires que vous venez de définir doivent rester les mêmes jusqu'en juin 2012, alors faites votre mensu sur 12 mois.
CDI, oui... ![]()
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#8 04-02-2011 15:58:46
Re : contrat depuis juin 2008 et avenant sur 9 mois?
Merci occitane :-) Nan je n'ai pas prevu de changer les horaires en septembre. il y a til un lien ou ce que vous me dites est expliqué? car entre le clacul de la nounou sur 9 mois et le mien sur 12 il ya une difference de salaire .
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#9 04-02-2011 16:06:57
Re : contrat depuis juin 2008 et avenant sur 9 mois?
Merci occitane :-) Nan je n'ai pas prevu de changer les horaires en septembre. il y a til un lien ou ce que vous me dites est expliqué? car entre le clacul de la nounou sur 9 mois et le mien sur 12 il ya une difference de salaire .
La différence de salaire est dû au lissage sur 12 mois mais au bout de ces 12 mois vous devrez faire une régularisation et vous retomberez sur les mêmes chiffres ! La différence vous la paierez quand même à la date anniversaire.
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#10 04-02-2011 16:09:46
Re : contrat depuis juin 2008 et avenant sur 9 mois?
Si vous n'avez pas prévu de changer les horaires, le contrat doit se faire sur 12 mois... et s'il est sur 36 semaines pour 12 mois, je ne comprend pas pourquoi elle veut le faire sur 9 mois mais toujours avec 36 semaines. Il faudrait que vous en reparliez avec elle. Ou alors elle n'a peut être pas l'intention, elle, de continuer avec un périscolaire à la rentrée de septembre, mais dans ce cas il faut compter le nombre de semaines réelles d'ici septembre.
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#11 04-02-2011 16:10:31
Re : contrat depuis juin 2008 et avenant sur 9 mois?
Je ne suis pas très forte sur les liens... Allez regarder dans l'index...
Par contre j'ai oublié un truc : vos 36 semaines, elle va les faire entre janvier et septembre ? Si vous calculez une mensu sur 9 mois, il faut d'abord que vous comptiez exactement les semaines de présence de l'enfant pendant ces 9 mois... Parce que les 36 semaines, normalement elle les fait en un an, c'est ça ? Vous êtes enseignante ?
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