un contrat qui a été mal fait au départ

loloflo49 · 13-02-2011 10:19:50

bonjour a tous

je viens vers vous car je suis un peu paumer cela fait 4 ans que je travaille avec les meme pe 1 ere année on s'est baser sur 47 semaines bien cela me convenait .
Puis ensuite les pe ont voulu se baser sur 52 semaines comme ca ils n'avaient plus a regler les cp en dehors des 52 semaines .
Et je viens de me rendre compte que lors des absences de l'enfant ma journée n'était pas payés .Car les pe payer un forfait au mois.108 h meme si une semaine je ne gardais pas le petit.
Dans tous ca je suis retourner au ram pour voir ce qui était faux dans mon contrat.
Et la surprise sur 52 semaines normalement travailler y compris mes cp j'ai effectuer que 38 semaines en enlevant tous les absences de l'enfants.
Ce qui veut dire que mes cp n'ont pas était rénuméré ni mes heures complémentaires.
Donc quand j'en ai parlé avec les pe ils m'ont dit :
on a voulu partir sur 52 semianes pour ne pas te payer de cp en plus .
Apres ca nous avons pris rendez vous au ram tous ensembles .Donc ils ont bien compris .
Demain les pe viennnent à la maison pour faire un avenant mais puis -je redemander mes cp pas payer et mes heures supplémentaires .
Aidez moi s'il vous plaît je suis complétement perdu et les pe question calcul et papier se n'est pas leur point fort .
Merci les filles et bon dimanche

13-02-2011 10:19:50

ziva · 13-02-2011 10:39:29

loloflo49 a écrit :

bonjour a tous
je viens vers vous car je suis un peu paumer cela fait 4 ans que je travaille avec les meme pe 1 ere année on s'est baser sur 47 semaines bien cela me convenait .
Puis ensuite les pe ont voulu se baser sur 52 semaines comme ca ils n'avaient plus a regler les cp en dehors des 52 semaines .
Et je viens de me rendre compte que lors des absences de l'enfant ma journée n'était pas payés .Car les pe payer un forfait au mois.108 h meme si une semaine je ne gardais pas le petit.
Dans tous ca je suis retourner au ram pour voir ce qui était faux dans mon contrat.
Et la surprise sur 52 semaines normalement travailler y compris mes cp j'ai effectuer que 38 semaines en enlevant tous les absences de l'enfants.
Ce qui veut dire que mes cp n'ont pas était rénuméré ni mes heures complémentaires.
Donc quand j'en ai parlé avec les pe ils m'ont dit :
on a voulu partir sur 52 semianes pour ne pas te payer de cp en plus .
Apres ca nous avons pris rendez vous au ram tous ensembles .Donc ils ont bien compris .
Demain les pe viennnent à la maison pour faire un avenant mais puis -je redemander mes cp pas payer et mes heures supplémentaires .
Aidez moi s'il vous plaît je suis complétement perdu et les pe question calcul et papier se n'est pas leur point fort .
Merci les filles et bon dimanche

Bonjour,

Déjà une mensualisation ne peut se faire sur 47 semaines, si année incomplète c'est forcément moins de 47 semaines, première erreur.

Je ne comprends pas, tu dis avoir été payé en année complète, soit 52 semaines, et n'avoir travaillé que 38 semaines, je ne vois pas où tu est lésée, au contraire il semble que tu as moins travaillé que prévu.

Là je me perds dans ta réclamation.

Quand aux heures complémentaires elles se calculent au-delà des horaires prévus au contrat, et se règlent chaque mois + 10% de cp si année complète.

Dernière modification par ziva (13-02-2011 10:41:03)

loloflo49 · 13-02-2011 11:21:31

bonjour ziva je vais essayez de m'exprimer mieux exemple
mon contrat dit 5 jours par semaine a 5 h mais quand je n'ai pas le petit en garde elle m'enlève mes 5 h pour les remettre plus tard dans le mois .
au mois de decembre 2010 la maman a pris 1 semaine de cp mais moi je travaillais car d'autre petits en garde j'ai quand meme effectuer mes 108 h au mois prevu dans le contrat Le pe ne s'est jamais baser à la semaine donc oui tous les mois j'ai était payer mes 108 h c'est le minimum au contrat mais si je calcul qu'il y a bien 52 semaines prévu au contrat la je ne l'ai ai pas travailler dans l'année car lorsqu'elle ne me mettait pas l'enfant je n'étais pas rénuméré pendant toute ses abscences.
Je faisais quand meme mes 108 h au mois voir meme beaucoup plus .
C'est un peu compliquer car c'est la que j'ai besoin de vous .
Merci de toute l'aide que vous pouvez m'apporter

parme · 13-02-2011 13:10:29

coucou oh lalala mais qu'elle contrat la mensualisation a été établit n'importe comment!

il va falloir tout reprendre!
donc selon les donnée reprise!
c'est 5jours semaines d'accueil
5h par jour soit =5jx5h=25h semaine
25h sur 52 semaines c'est ce que le parent avait signé soit= 1300h/12 mois=108,33h h mensuel chaque mois.

ces h ne doivent en aucun cas être modifié(sauf pour maladie de l'enfant,ou convenance personnelle de l'assmat)

52 semaines c'est cp parent assmat pris en même temps,les autres jours ou semaines d'absence elles sont rémunéré sans aucune déduction!

et tu perçois ton salaire idem chaque mois (même pendant tes période de vacances) et il est interdit de compensé un manque sur le mois d'après!
punaise le parent as tout faux!

es ce que tu suis?

13-02-2011 13:10:29

loloflo49 · 13-02-2011 13:19:19

Merci Parme je pense que tu ma bien comprises et c'est tres dur a exprimer car a tout ceux que j'en parle il sont stupéfait .
Oui pame la je suis tout a fait d'accord avec toi maintenant les parents viennent demain a la maison pour faire un avenant et donc changement de la mensu .
Mais ai -je le droit de demander mes cp ou mes heures complémentaires pas perçu? Ou est -ce trop tard .
Je pense que les parents étaient bien au courrant des lois mais il faisait comme bon leur semble .
Que dois-je faire ?
Aidez moi les filles?

parme · 13-02-2011 13:27:35

loloflo49 a écrit :

bonjour a tous
je viens vers vous car je suis un peu paumer cela fait 4 ans que je travaille avec les meme pe 1 ere année on s'est baser sur 47 semaines bien cela me convenait .la c'est chose impossible puisque c'est obligatoirement moin de 47 semaines = année incomplète ou 52 semaines = année complète donc 1ière erreur
Puis ensuite les pe ont voulu se baser sur 52 semaines comme ca ils n'avaient plus a regler les cp en dehors des 52 semaines .un avenant au contrat a t'il était proposé? y a t'il eu régularisation?
Et je viens de me rendre compte que lors des absences de l'enfant ma journée n'était pas payés .Car les pe payer un forfait au mois.108 h meme si une semaine je ne gardais pas le petit.si c'est une absence non prévue au contrat on ne déduit rien,si c'est maladie de l'enfant avec présentation de certificat oui on déduit)
Dans tous ca je suis retourner au ram pour voir ce qui était faux dans mon contrat.
Et la surprise sur 52 semaines normalement travailler y compris mes cp j'ai effectuer que 38 semaines en enlevant tous les absences de l'enfants. sur cette méthode c'est 47 semaines travaillé et 5semaines de cp (parent et assmat pris en même temps)et pas plus,donc si tu as travaillé que 38 semaines+5semaines cp =43 semaines,les autres sont rémunéré le parent ne doit rien déduire
Ce qui veut dire que mes cp n'ont pas était rénuméré ni mes heures complémentaires.les h complémentaire sont toute les h effectué non prévue au contrat(que l'on doit toujours noté dans la limite de 45h semaine )au-delà de 45h semaine on passe en h supplémentaire avec majoration.et les cp corresponde a hauteur de 10% en ragent(en année complète ils sont inclus dans ta rémunération)tu va devoir faire une régularisation afin de voir ce que tu aurais due percevoir,et ce que tu as perçu
Donc quand j'en ai parlé avec les pe ils m'ont dit :
on a voulu partir sur 52 semianes pour ne pas te payer de cp en plus .en faisant ainsi le parent c'est engager a te rémunéré sur 52 semaines cp inclus,donc toutes absence non prévue n'en diminue en rien ton salaire,avez vous lue ensemble la convention? et l'avez vous bien comprise?(toi et les parents qui sont eux les employeurs )
Apres ca nous avons pris rendez vous au ram tous ensembles .Donc ils ont bien compris .
Demain les pe viennnent à la maison pour faire un avenant mais puis -je redemander mes cp pas payer et mes heures supplémentaires .attention a bien tout comprendre et tout faire correctement ,avant de demandé a te faire réglé les cp tu va devoir faire une régularisation,si tu as un trop perçue tu garde en ta faveur,s'il te manque les parents vont devoir régulariser,et sachez si vous parter sur une année incomplète soit moins de 47 semaines ou année complète 52 semaines
Aidez moi s'il vous plaît je suis complétement perdu et les pe question calcul et papier se n'est pas leur point fort .
Merci les filles et bon dimanche

parme · 13-02-2011 13:54:44

coucou pou aider!
donne nous!
date du début de ton contrat=
ton ne d'h par jour=
ton nbr de jours par semaine=
tu as dit 1ière année sur 47 semaines? jusqu'à quel date exactement =
tes cp combien en as tu pris =
combien de cp ont 'ils étaient payé=

a qu'elle date la modification a été prise en compte pour 52 semaines =
sur 5jours= ?
sur 5h par j= ?
sur 52 semaines= ?

combien de cp pris toi = ?
combien de cp pris parent = ?
A+

sissi0038 · 13-02-2011 14:27:15

Ton contrat semble effectivement mal fait, maintenant les parents sont surement aussi ignorants que toi (enfin moi c'est ce que je comprends de tes messages), il faut donc réfléchir à une solution avec le RAM qui pourra vous aider.
Il n'est pas prévu dans ton contrat que des heures soient rattrapées en jours de congés? Je sais, pas légal, mais parfois les ass mat demandent cela comme ça année complète mais plus de vacances.

Je ne vois pas non plus en quoi tu as été lésée, tu as beaucoup moins travaillé que prévu donc calculs à refaire mais globalement, est ce que tu n'y a pas été gagnante?

Il faut mettre les choses à plat mais si tu pars bille en tête en disant, vous me devez des sous, tout en présentant des calculs comme quoi tu as travaillé bien moins que prévu...je trouve cela limite et cela va compromettre certainement la suite de ton contrat et son avenant. A toi de voir donc si ce sont des parents horribles ou si tu aimerais continuer.
La question n'est pas simple et dépend de ton relationnel avec tes parents et l'enfant bien entendu (qui sera au milieu).

Moi je repartirais à zéro si tout va bien jusqu'ici avec les parents, par contre après le contrat doit être clair et sans équivoque notamment sur les horaires, vacances..etc. Perso, à faire absolument avec le RAM pour avoir un neutre dans la discussion mais là le dialogue a déjà commencé, c'est bien.

lulu54 · 13-02-2011 14:42:50

sissi0038 a écrit :

Ton contrat semble effectivement mal fait, maintenant les parents sont surement aussi ignorants que toi (enfin moi c'est ce que je comprends de tes messages), il faut donc réfléchir à une solution avec le RAM qui pourra vous aider.
Il n'est pas prévu dans ton contrat que des heures soient rattrapées en jours de congés? Je sais, pas légal, mais parfois les ass mat demandent cela comme ça année complète mais plus de vacances.
Je ne vois pas non plus en quoi tu as été lésée, tu as beaucoup moins travaillé que prévu donc calculs à refaire mais globalement, est ce que tu n'y a pas été gagnante?
Il faut mettre les choses à plat mais si tu pars bille en tête en disant, vous me devez des sous, tout en présentant des calculs comme quoi tu as travaillé bien moins que prévu...je trouve cela limite et cela va compromettre certainement la suite de ton contrat et son avenant. A toi de voir donc si ce sont des parents horribles ou si tu aimerais continuer.
La question n'est pas simple et dépend de ton relationnel avec tes parents et l'enfant bien entendu (qui sera au milieu).
Moi je repartirais à zéro si tout va bien jusqu'ici avec les parents, par contre après le contrat doit être clair et sans équivoque notamment sur les horaires, vacances..etc. Perso, à faire absolument avec le RAM pour avoir un neutre dans la discussion mais là le dialogue a déjà commencé, c'est bien.

on ne donne pas de conseils illegaux sur le forum
une mensu mal faite , une erreur comptable est a refaire et a remboursee point
que ce soit pour l'employeur ou pour 'lassmat !!
tu accepterais de ne pas te faire payer tes conges
l'assmat a eté lesée d'une grosse somme
on va attendre de savoir de combien avant de conseiller au porte monnaie des autres de laisser tomber

jova25 · 13-02-2011 15:42:14

coucou
il me semble qu'on peut revenir jusqu'a 5 ans en arrière , donc , tu peux demander une régularisation
quand aux jours que les pe t'ont deduits ( a moins que l'enfant ai été malade avec certificat, et encore maxi 10j par an ) les pe ne devaient rien deduire de la mensu
que tu ai travaillé que 38 semaines , du fait de l'absence non prevu du loulou , les pe doivent te payer normalement sans rien deduire

parme · 13-02-2011 16:10:46

coucou et sache que si tu devais passer aux prud'homme,les parents serais tenue de te régulariser les jours d'absences non prévue au contrat donc baser sur 47 semaines de travaille!c'est le contrat qui a été signé ainsi!donc = engagement.
47 semaines de travail+5semaines de cp soit sur une année complète!
donc reprend tout dès le début comme je te l'explique au_dessus
A+

4i.modo · 13-02-2011 17:34:39

comme parme et lulu54
il faut tout reprendre et rester dans la legalité..
c'est une erreur des 2 parties donc à rectifier ensemble comme parme l'explique très bien plus haut

loloflo49 · 13-02-2011 20:24:08

Merci les filles pour vos conseils .
J'ai repris toute les feuilles d'heures depuis le début du contrat avec les avenants .J'ai tout calculer a la semaine et non au mois comme nous l'avions fait auparavant. j'ai aucun certificat medical donc je n'ai enlever aucune semaine.
Maintenant je vais discuter avec les pe demain nous verons bien ensemble car j'ai deux enfants en garde avec les meme parents . et ca fait une énorme somme a réglée.
et comme je ne veux pas de litige il faut qu'on trouve une solution ensemble.
Merci a vous tous pour vos réponse

loloflo49 · 13-02-2011 20:37:43

parme a écrit :

coucou pou aider!
donne nous!
date du début de ton contrat=01 juin 2007
ton ne d'h par jour=pas d'horaire au contrat
ton nbr de jours par semaine=5 jours
tu as dit 1ière année sur 47 semaines? jusqu'à quel date exactement =01/07/2008
tes cp combien en as tu pris =du 04 au 22 aout 2008;le 22 /09/2008;du 13 au 20 octobre 2008 et du 22au 29 decembre 2008
combien de cp ont 'ils étaient payé=du 04 au 22 aout =236.55 €net
a qu'elle date la modification a été prise en compte pour 52 semaines =01/07/2008
sur 5jours= ?oui
sur 5h par j= ?oui
sur 52 semaines= ?oui
combien de cp pris toi = ?en 2008 :28 j en 2009: 24 j en 2010 :20 j
combien de cp pris parent = ?absence de l'enfant en 2008 :32 j en 2009:67 j en 2010 :56 j
A+

voila parme je te communique les renseignements merci pour le temps que tu passe a me lire et vous tous aussi

parme · 13-02-2011 21:55:23

loloflo49 a écrit :

parme a écrit :
coucou pou aider!
donne nous!
date du début de ton contrat=01 juin 2007
ton ne d'h par jour=pas d'horaire au contrat sur combien d'h vous êtes partis?
ton nbr de jours par semaine=5 jours
tu as dit 1ière année sur 47 semaines? jusqu'à quel date exactement =01/07/2008donc 1 AN soit du 1er juin 2007 au 31 juin 2008 tu dois reprendre tous tes salaires du 1er Juin a Mai de l'année précédente et te faire payé 10% de ses salaires = en argent les cp vérifie ci cela correspond
tes cp combien en as tu pris =du 04 au 22 aout 2008;le 22 /09/2008;du 13 au 20 octobre 2008 et du 22au 29 decembre 2008
combien de cp ont 'ils étaient payé=du 04 au 22 aout =236.55 €net regarde ci cela corresponds bien salaires du 1er Juin a Mai de l'année précédente et te faire payé 10% de ses salaires = en argent
a qu'elle date la modification a été prise en compte pour 52 semaines =01/07/2008
sur 5jours= ?oui
sur 5h par j= ?oui
sur 52 semaines= ?oui
combien de cp pris toi = ?en 2008 :28 j en 2009: 24 j en 2010 :20 j
combien de cp pris parent = ?absence de l'enfant en 2008 :32 j en 2009:67 j en 2010 :56 jes ce que les cp parent on été pris en même période que toi?
du moment que tu es passé en année complète soit sur 52 semaines la deuxième année tu as obligatoirement 5semaines soit 30jours a posé entre le 1er Juin et le 31 mai de l'année suivante et ceux toujours en même temps que le parent
donc cp acquis année 2007/2008 = 30jours pris 28?
idem cp acquis 2008/2009 = 30jours puisque année complète pris 24j
idem cp acqui 2009/2010 = 30 jours puisque toujours années complète pris 20j
A+
voila parme je te communique les renseignements merci pour le temps que tu passe a me lire et vous tous aussi

loloflo49 · 14-02-2011 08:35:38

bonjour les filles le jour j arrive avec les pe

j'ai repris toutes mes feuilles pages et j'ai calculer 10 %de mes salaires brut percu .
du 1/06/2007 au 31/05/2008 en total brut cp avec les 10 % les parents me devaient 314.32 € ils m'ont réglé 366.30 €brut a la prise des cp .
Du 01/06/08 au 31/05/2009 10 % des salaires brut est de 489.62 € et ils m'ont payer que 6.25 € brut pour les heures complémentaires
Mais lorsque je reprends mes feuilles de présence de janvier 2010 à décembre 2010 et que je calcule 30 h par semaines meme pendant les absences de l'enfant ou pendant mes cp si j'ai bien compris quand on se base sur 52 semaines on enlève pas de jours a part si on a un certificat medical .il me manque 139 h pas payer .Est -ce que je peux prendre un tableau de régularisation est demandé ce qu'ils me doivent ou est-ce perdu?
merci les filles

4i.modo · 14-02-2011 09:13:52

je ne comprend aps pourquoi revenir sur les periodes d'avant
normalement tout ça aurait dut être fait chaque année en date anniv...
maintenant le plus simple est de reprendre depuis le debut :
calculer la mensu
calculer les cp
(voir dans infos & articles, index, lettre M mensualisation et lettre C cp)
comparer à ce qui a ete fait et payé
et voir ça ensemble la maman et toi ...

parme · 14-02-2011 13:18:37

loloflo49 a écrit :

bonjour les filles le jour j arrive avec les pe
j'ai repris toutes mes feuilles pages et j'ai calculer 10 %de mes salaires brut percu .
du 1/06/2007 au 31/05/2008 en total brut cp avec les 10 % les parents me devaient 314.32 € ils m'ont réglé 366.30 €brut a la prise des cp .
Du 01/06/08 au 31/05/2009 10 % des salaires brut est de 489.62 € et ils m'ont payer que 6.25 € brut pour les heures complémentaires
Mais lorsque je reprends mes feuilles de présence de janvier 2010 à décembre 2010 et que je calcule 30 h par semaines meme pendant les absences de l'enfant ou pendant mes cp si j'ai bien compris quand on se base sur 52 semaines on enlève pas de jours a part si on a un certificat medical .il me manque 139 h pas payer .Est -ce que je peux prendre un tableau de régularisation est demandé ce qu'ils me doivent ou est-ce perdu?
merci les filles

coucou tu as 5ans pour réclamer!
tu reprend les années ou tu as mensualiser sur 52 semaines
tu aurais due avoir 25h semaines x52 semaines /12mois=108,33h
sur 5j semaines,j'espère que sur ton contrat il es noté 5j semaines
5h par jour et (h détaillé)
j'espère que tu as noté les jours et h de présence réel de l'enfant(c'est avec cette fiche que tu pourras tout reprendre)
et de la tout ce que tu as fait en plus qui était pas prévue au contrat comme des jours non prévue ou h non prévue doivent être compté en h complémentaire au tarif normal.
et toute les absences non prévue doivent être rémunéré (car absence non prévue au contrat).
A+

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#1 13-02-2011 10:19:50

un contrat qui a été mal fait au départ

13-02-2011 10:19:50

#2 13-02-2011 10:39:29

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#3 13-02-2011 11:21:31

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#4 13-02-2011 13:10:29

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

13-02-2011 13:10:29

#5 13-02-2011 13:19:19

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#6 13-02-2011 13:27:35

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#7 13-02-2011 13:54:44

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#8 13-02-2011 14:27:15

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#9 13-02-2011 14:42:50

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#10 13-02-2011 15:42:14

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#11 13-02-2011 16:10:46

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#12 13-02-2011 17:34:39

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#13 13-02-2011 20:24:08

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#14 13-02-2011 20:37:43

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#15 13-02-2011 21:55:23

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#16 14-02-2011 08:35:38

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#17 14-02-2011 09:13:52

Re : un contrat qui a été mal fait au départ

#18 14-02-2011 13:18:37

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