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#1 13-02-2011 15:51:35

ouwea
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Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

Bonjour a toutes
Comme dis precedement je suis en année incomplète et je dois revoir les semaines du contrat puisque désormais seule employeur.

Déjà merci j ai trouver le lien pour la régule et ca c est bon.

Deuxième chose: les cp j ai lu que vous ass mat cotisiez de mai a juin comme tout le monde. Moi au contrat je paye 10% par mois tout les mois et mon ass mat a pris ses congés normaux l an dernier payer la mensu plus les 10% et j ai cru comprendre que ca aurai du etre du sans solde c est bien ca ?

Enfin troisième question: mon ass mat m a donner ses vœux de congés donc:
1 semaine en avril: que je prendrai avec elle
4 semaines en juillet: je ne pourrai en prendre que 2
1 semaine en décembre: que je prendrai avec elle
Il me reste donc 1 semaine a prendre moi
Donc je part sur un avenant a 45 semaines c est bien ca?! Et je continue de rajouter 10% du nouveau montant ?!

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13-02-2011 15:51:35

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#2 13-02-2011 15:55:28

chouchou64
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

coucou smile

pour ça il vaut mieux prendre un calendrier est noter toutes les semaines où l'enfant sera absent de chez l'ass mat : congés ass mat, congés parents, rtt compté en semaine en moins et non en jours, chez mamie .......

puis faire le calcul smile

pour info:
année  incomplète, donc même mensualisation de base 12 mois sur 12 (salaire mensuel à payer tous les mois, 12 sur 12 + 10% CP en juin où selon la méthode choisie  )
Si les parents optent pour les 10% CP mensuels anticipés hors convention  donc ils doivent  payer 12 mois sur 12 le SALAIRE mensuel (qu'il y ait congé ou non) +  10 % CP sur salaire net soit : = salaire de base mensuel + les heures complémentaires où supplémentaires +10% CP = salaire .En année incomplète la mensualisation (salaire mensuel) est due 12 mois sur 12 puisque les CP, les semaines sans soldes, les semaines absences programmées de l’enfant……… sont déduites à la base.


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#3 13-02-2011 15:56:47

chouchou64
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

chouchou64 a écrit :

coucou smile

pour ça il vaut mieux prendre un calendrier est noter toutes les semaines où l'enfant sera absent de chez l'ass mat : congés ass mat, congés parents, rtt compté en semaine en moins et non en jours, chez mamie .......

puis faire le calcul smile

pour info:
année  incomplète, donc même mensualisation de base 12 mois sur 12 (salaire mensuel à payer tous les mois, 12 sur 12 + 10% CP en juin où selon la méthode choisie  )
Si les parents optent pour les 10% CP mensuels anticipés hors convention  donc ils doivent  payer 12 mois sur 12 le SALAIRE mensuel (qu'il y ait congé ou non) +  10 % CP sur salaire net soit : = salaire de base mensuel + les heures complémentaires où supplémentaires +10% CP = salaire .En année incomplète la mensualisation (salaire mensuel) est due 12 mois sur 12 puisque les CP, les semaines sans soldes, les semaines absences programmées de l’enfant……… sont déduites à la base.

"Deuxième chose: les cp j ai lu que vous ass mat cotisiez de mai a juin comme tout le monde"

période de ref congés : du 1er juin a mai de l'année suivante smile


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#4 13-02-2011 16:11:47

ouwea
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

Donc pour les cp c est bon je continu a les payer comme et elle a les prendre sans se soucier de la période de référence, c est ca non?
Pas de rtt pour nous que nos 5 semaines de cp et si jamais bebe n y vas pas on paye quand meme
Donc c est bien 45 semaines ou pas ?! Desolee dur dur

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13-02-2011 16:11:47

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#5 13-02-2011 16:23:36

ouwea
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

Et pourquoi les 10% de cp sont hors convention ca veux dire quoi? Car c est le ram qui nous a fait le contrat

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#6 13-02-2011 16:25:50

parme
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

coucou
selon les donnée reprise ici!
<<1 semaine en avril: que je prendrai avec elle
4 semaines en juillet: je ne pourrai en prendre que 2
1 semaine en décembre: que je prendrai avec elle
Il me reste donc 1 semaine a prendre moi
Donc je part sur un avenant a 45 semaines c est bien ca?! Et je continue de rajouter 10% du nouveau montant ?>>

il est préférable de partir ainsi 52 semaines _ 5semaines assmat (incluant 3 semaines parent pris en même temps)-2semaines restante  pris en décalé parent=45 semaines de programmées donc nous somme d'accord smile

maintenant il se peux qu'au lieu de prendre la date de référence soit du 1er Juin au 31 mai de l'année suivante!
en accord des deux partie on puisse prendre a date d'anniversaire du contrat ,on peux le faire aussi.
maintenant attention en année incomplète et c'est votre cas!
l'assmat acquière 2.5j par tranche de 4semaines travaillé (ça c'est pour le décompte des cp en temps)
en argent ils sont comme vous l'avez signalé,payé en accord 10% chaque fin de mois donc hors convention mais pas illégal.

et le salaire reste maintenue 12/12 sans déduction,au cas ou l'enfant serait absent (pour RTT,ou autre (mais sans maladie de celui ci)le salaire est pas pour autant déduit)ces jours seront considérer comme absence non prévue au contrat = rémunéré comme si l'assmat avait travaillé).

et on compte les indemnité d'entretien seulement par jour réel de présence de l'enfant.

es ce que vous avez compris!
A+


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#7 13-02-2011 16:29:17

parme
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

ouwea a écrit :

Et pourquoi les 10% de cp sont hors convention ca veux dire quoi? Car c est le ram qui nous a fait le contrat

coucou parce que la convention ne l'indique pas,c'était applicable avant la convention,mais  plus de jour aujourd'hui!

et je sais que beaucoup de relais l'applique encore.
on conseille donc de choisir selon l'article 12 de la CCN!


A+


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#8 13-02-2011 16:43:31

ouwea
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

Je prend 4 semaines en meme temps qu elle ( avril, 2 juillet et décembre) et 1 en plus de notre cote mais je ne sais pas encore quand sad
Je suis pas sur que ca change le nombre de semaines et que ca revient quand meme a 45 semaine  et on risque quoi a appliquer les 10% car ca m l air le plus simple quand meme non elle a 10% de plus tous les mois et le salaire le meme 12/12 mois vacances ou pas au moins il n y a pas d' histoire de sans solde ou de demi salaire en plus

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#9 13-02-2011 16:50:51

parme
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

ouwea a écrit :

Je prend 4 semaines en meme temps qu elle ( avril, 2 juillet et décembre) et 1 en plus de notre cote mais je ne sais pas encore quand sad
Je suis pas sur que ca change le nombre de semaines et que ca revient quand meme a 45 semaine  et on risque quoi a appliquer les 10% car ca m l air le plus simple quand meme non elle a 10% de plus tous les mois et le salaire le meme 12/12 mois vacances ou pas au moins il n y a pas d' histoire de sans solde ou de demi salaire en plus

coucou oupss autant pour moi désolé!
donc  on repart lol
52 semaines _ 5semaines assmat (incluant 4 semaines parent pris en même temps)-1semaines restante  pris en décalé parent=46 semaines de programmées donc nous somme d'accord .

du cout oui la mensualisation est pas bonne!
ce n'est plus 45 semaines mais 46 semaines de programmées.
les 10% par mois sont source de litiges!

il me semble que modo 4i a expliquer dans l'index info article.
attend je vais voir smile
A+
ici  http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558
et ici


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#10 13-02-2011 16:53:15

ouwea
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

Ca fait pas 6 semaines en tout pour l ass mat 1 avril 4 juillet et 1 décembre
C est vraiment galère lol
4 en meme temps plus 1= 52 - 6 - 1: 45 s
Non ?! Je suis paumer

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#11 13-02-2011 17:07:35

parme
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

ouwea a écrit :

Ca fait pas 6 semaines en tout pour l ass mat 1 avril 4 juillet et 1 décembre
C est vraiment galère lol
4 en meme temps plus 1= 52 - 6 - 1: 45 s
Non ?! Je suis paumer

coucou mais non l'assmat a comme tout salarié en temps 5semaines de cp ok
donc on reprend tu as dans les 5semaines de cp de l'assmat 4 qui sont posé en même temps ok et il te reste une pris en décalé (semaine parent)
donc 52 semaines - 5semaines assmat (incluant 4semaines parent pris en même temps -1 semaines restante du parent en décalé)= 46 semaines de travail!
es tu d'accord!
ce n'est pas 6semaines de cp pour l'assmat, elle a bien ses 5 semaines a elle qui seront déduite!en temps.
la 6ième semaine est déduite mais se sont vos cp a vous parents= absence prévue de l'enfant donc déduite sur la mensualisation!
A+


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#12 13-02-2011 17:49:34

landocean
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

ouwea a écrit :

Enfin troisième question: mon ass mat m a donner ses vœux de congés donc:
1 semaine en avril: que je prendrai avec elle
4 semaines en juillet: je ne pourrai en prendre que 2
1 semaine en décembre: que je prendrai avec elle
Il me reste donc 1 semaine a prendre moi
Donc je part sur un avenant a 45 semaines c est bien ca?! Et je continue de rajouter 10% du nouveau montant ?!

Rien ne vous oblige à poser vous aussi 5 semaines.
Si vous désirez vraiment vos 5 semaines, vous mensualisez sur 45, sinon sur 46.

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#13 13-02-2011 17:53:30

ouwea
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

Non desolee je comprend sur une année il y a 52 s
On retire 1 avril
4 juillet
1 décembre
Plus 1 semaine a déterminer
Ca fait pas 52- 7 : 45 s
Je comprend pas pourquoi 46s D autant que c est elle qui me demande avril juillet et décembre

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#14 13-02-2011 17:55:21

landocean
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

ouwea a écrit :

Non desolee je comprend sur une année il y a 52 s
On retire 1 avril
4 juillet
1 décembre
Plus 1 semaine a déterminer
Ca fait pas 52- 7 : 45 s
Je comprend pas pourquoi 46s D autant que c est elle qui me demande avril juillet et décembre

On est bien d'accord si vous désirez une semaine de plus, vous partez sur 45 semaines.

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#15 13-02-2011 18:02:05

ouwea
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

C est pas que je désire une semaine de plus mais je peux pas prendre 4 semaine d' un coup et j ai 5 semaines
Donc merci 45 semaines + 10% 12/12 mois vacances ou pas et ie en période de travail
Merci
Je vais prépare l avenant

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#16 13-02-2011 18:15:06

parme
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

ouwea a écrit :

Bonjour a toutes
Comme dis precedement je suis en année incomplète et je dois revoir les semaines du contrat puisque

Enfin troisième question: mon ass mat m a donner ses vœux de congés donc:
1 semaine en avril: que je prendrai avec elle
4 semaines en juillet: je ne pourrai en prendre que 2
1 semaine en décembre: que je prendrai avec elle
Il me reste donc 1 semaine a prendre moi
Donc je part sur un avenant a 45 semaines c est bien ca?! Et je continue de rajouter 10% du nouveau montant ?!

et là tu dis

ouwea a écrit :

Je prend 4 semaines en meme temps qu elle ( avril, 2 juillet et décembre) et 1 en plus de notre cote mais je ne sais pas encore quand sad

donc tu comprends quoi!

52 semaines - 5semaines assmat(inclus 1avril,2Juillet,1décembre =3semaines toi)-2semaines restante= 45 semaines?
ou
52 semaines - 5semaines assmat(inclus 4 toi en même temps)-1restante toi =46 semaines ?


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#17 13-02-2011 18:16:59

parme
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

ouwea a écrit :

Non desolee je comprend sur une année il y a 52 s
On retire 1 avril
4 juillet 4 ou 2 en m^me temps que l'assmat?
1 décembre
Plus 1 semaine a déterminer
Ca fait pas 52- 7 : 45 s
Je comprend pas pourquoi 46s D autant que c est elle qui me demande avril juillet et décembre

donc c'est quoi exactement vos cp a vous parents?
je m'y retrouve plus !
ou es la bonne?
A+


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#18 13-02-2011 18:26:31

sophie56
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

ouwea a écrit :

Bonjour a toutes
Comme dis precedement je suis en année incomplète et je dois revoir les semaines du contrat puisque désormais seule employeur.
?!

Je vois pas le rapport .... entre le faite d'être maintenant le seul employeur et revoir les semaines d'accueil

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#19 13-02-2011 18:28:18

landocean
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

parme a écrit :

donc c'est quoi exactement vos cp a vous parents?
je m'y retrouve plus !
ou es la bonne?
A+

L'AM prend 6 semaines dont 4 seront communes avec l'employeur.
De son côté l'employeur a 5 semaine de cp, elle prend donc une semaine supplémentaire à déterminer.
---> 52 - 4 communes - 2AM- 1PE = 45 semaines d'accueil big_smile

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#20 13-02-2011 18:33:08

parme
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Re : Suite besoin d' aide pour remise a jour de contrat

landocean a écrit :
parme a écrit :

donc c'est quoi exactement vos cp a vous parents?
je m'y retrouve plus !
ou es la bonne?
A+

L'AM prend 6 semaines dont 4 seront communes avec l'employeur.
De son côté l'employeur a 5 semaine de cp, elle prend donc une semaine supplémentaire à déterminer.
---> 52 - 4 communes - 2AM- 1PE = 45 semaines d'accueil big_smile

coucou oupss ok voilà d'ou  es mon erreur lol autant pour moi,j'ai zappé le fait que l'assmat prenais 6semaines!
merci pour le rappel!
A+


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