Je ne connais pas mes dates de congés ni les congés de mon ass mat

celine3459 · 03-03-2011 15:45:00

Bonjour,

Mon premier bébé devrait naître d'ici 15 jours et j'ai donc trouvé une ass mat pour ma reprise de septembre 2011.
Elle va garder mon bébé 41h / semaine.

Le problème, c'est que je ne connais pas mes congés (mon compagnon va prochainement changer d'entreprise et ses 5 semaines de congés sont imposées mais changent d'une année sur l'autre et de mon côté, j'ai entre 7 et 8 semaines mais dont je ne connais les dates que presque au dernier moment car il faut qu'on s'arrange à plusieurs, par ex en juin pour août).

Mon ass mat a plusieurs employeurs mais elle me dit qu'elle se calera sur mes congés car ses autres pe travaillent dans l'éducation nationale.

Plusieurs inquiétudes et questions :
- Est-ce grave et quelle incidence si sur le contrat, je ne marque pas les dates de congés ?
- Comment ça se passe si je pars sur un contrat à 50 semaines par exemple et que pour diverses raisons, l'ass mat décide de ne pas calquer ses congés sur nous ? (Car aujourd'hui, ses autres pe bossent dans l'éducation nationale mais rien n'indique que ce sera le cas plus tard). Que marquer sur le contrat pour que chacun soit bien couvert ?
- Elle m'a indiqué qu'elle prenait de temps en temps des lundi pour avoir des week ends prolongés, dans l'absolu, ça ne me gêne pas car je travaille rarement le lundi mais comment je déduis du contrat si ça tombe un lundi travaillé ?
- Elle m'a aussi dit que si de temps en temps, je voulais faire garder mon enfant par ses grands parents, je pouvais et que ça ne la gênait pas ... Déjà ça me semble impossible car les grands parents sont encore en activité mais pareil, comment ça se passe concrètement sur le contrat et la mensu ?

Je précise que c'est une personne qui même si elle a beaucoup d'expérience, a toujours travaillé au réel et c'est son premier contrat en mensu (le mien aussi d'ailleurs !) donc tous vos conseils sont bienvenus.

Merci d'avance !

03-03-2011 15:45:00

nanda · 03-03-2011 15:48:42

BOnjour

Tout d'abord une mensu sur 50 semaines sa n'existe pas!!
OU c'est une année complète sur 52semaines (ce qui n'est pas votre cas) ou alors une année incomplète, - de 47semaines

Vu que vous ne connaissez pas vos conges à l'avance, pour eviter tous litiges il vaudrait mieux enlever vos 7ou 8semaines de vacances ainsi que les 5 de l'ass mat, soit partir sur une année incomplète de 39semaine, cela si elle n'a aucune semaine en communs avec vous!

lulu54 · 03-03-2011 15:50:56

bonjour

dans tout les cas : les 5 semaines de cp obligatoire de l'assmat doivent etre les meme pour tout les employeurs
les cp doivent etre posé le 1 mars au plus tard c'est la loi ...
apres c'est a convenance pour les autres semaines qui seront de toute maniere deduites du calcul de base
pour vous ce sera une annee incomplete donc sur moins de 47 semaines ( comptez les semaines de presence de l'enfant chez l'assmat) une mensu sur 50 semaines est impossible

ensuite arrangez vous pour avoir un delais de prevenance ... ce qui est la moindre des choses ne serait ce que pour son organisation

pour les abs : de sa part : vous devez donner votre accord ... et deduire bien sur
de votre enfant : si malade , avec certif = deduction
si juste abs ( chez mamie tata ou gardé chez vous ) pas de deduction sur le salaire de l'assmat

lorus · 03-03-2011 15:51:25

celine3459 a écrit :

Bonjour,
Mon premier bébé devrait naître d'ici 15 jours et j'ai donc trouvé une ass mat pour ma reprise de septembre 2011.
Elle va garder mon bébé 41h / semaine.
Le problème, c'est que je ne connais pas mes congés (mon compagnon va prochainement changer d'entreprise et ses 5 semaines de congés sont imposées mais changent d'une année sur l'autre et de mon côté, j'ai entre 7 et 8 semaines mais dont je ne connais les dates que presque au dernier moment car il faut qu'on s'arrange à plusieurs, par ex en juin pour août).
Mon ass mat a plusieurs employeurs mais elle me dit qu'elle se calera sur mes congés car ses autres pe travaillent dans l'éducation nationale.
Plusieurs inquiétudes et questions :
- Est-ce grave et quelle incidence si sur le contrat, je ne marque pas les dates de congés ?
- Comment ça se passe si je pars sur un contrat à 50 semaines par exemple et que pour diverses raisons, l'ass mat décide de ne pas calquer ses congés sur nous ? (Car aujourd'hui, ses autres pe bossent dans l'éducation nationale mais rien n'indique que ce sera le cas plus tard). Que marquer sur le contrat pour que chacun soit bien couvert ?
- Elle m'a indiqué qu'elle prenait de temps en temps des lundi pour avoir des week ends prolongés, dans l'absolu, ça ne me gêne pas car je travaille rarement le lundi mais comment je déduis du contrat si ça tombe un lundi travaillé ?
- Elle m'a aussi dit que si de temps en temps, je voulais faire garder mon enfant par ses grands parents, je pouvais et que ça ne la gênait pas ... Déjà ça me semble impossible car les grands parents sont encore en activité mais pareil, comment ça se passe concrètement sur le contrat et la mensu ?
Je précise que c'est une personne qui même si elle a beaucoup d'expérience, a toujours travaillé au réel et c'est son premier contrat en mensu (le mien aussi d'ailleurs !) donc tous vos conseils sont bienvenus.
Merci d'avance !

bonjour !!!
ta nounou dit qu'elle va se caler sur tes conges ok !!

sauf qu'elle est multi employeur; donc elle doit avoir les memes dates pour tous ses employeurs

donc si les autres sont dans l'education nationale , ce sera forcement pendant les vacances scolaires

03-03-2011 15:51:25

lulu54 · 03-03-2011 15:53:16

nanda a écrit :

BOnjour
Tout d'abord une mensu sur 50 semaines sa n'existe pas!!
OU c'est une année complète sur 52semaines (ce qui n'est pas votre cas) ou alors une année incomplète, - de 47semaines
Vu que vous ne connaissez pas vos conges à l'avance, pour eviter tous litiges il vaudrait mieux enlever vos 7ou 8semaines de vacances ainsi que les 5 de l'ass mat, soit partir sur une année incomplète de 39semaine, cela si elle n'a aucune semaine en communs avec vous!

l'assmat a forcement dejà posé ses cp pour les autres contrats , c'est dejà une base .. une obligation

nanda · 03-03-2011 15:55:52

lulu54 a écrit :

nanda a écrit :
BOnjour
Tout d'abord une mensu sur 50 semaines sa n'existe pas!!
OU c'est une année complète sur 52semaines (ce qui n'est pas votre cas) ou alors une année incomplète, - de 47semaines
Vu que vous ne connaissez pas vos conges à l'avance, pour eviter tous litiges il vaudrait mieux enlever vos 7ou 8semaines de vacances ainsi que les 5 de l'ass mat, soit partir sur une année incomplète de 39semaine, cela si elle n'a aucune semaine en communs avec vous!
l'assmat a forcement dejà posé ses cp pour les autres contrats , c'est dejà une base .. une obligation

En effet lulu54, j'avais zappée qu'elle avait d'autres employeurs!
Donc logiquement elle sait quand tombent ses 5 semaine de cp

lorus · 03-03-2011 15:56:44

nanda a écrit :

lulu54 a écrit :
nanda a écrit :
BOnjour
Tout d'abord une mensu sur 50 semaines sa n'existe pas!!
OU c'est une année complète sur 52semaines (ce qui n'est pas votre cas) ou alors une année incomplète, - de 47semaines
Vu que vous ne connaissez pas vos conges à l'avance, pour eviter tous litiges il vaudrait mieux enlever vos 7ou 8semaines de vacances ainsi que les 5 de l'ass mat, soit partir sur une année incomplète de 39semaine, cela si elle n'a aucune semaine en communs avec vous!
l'assmat a forcement dejà posé ses cp pour les autres contrats , c'est dejà une base .. une obligation
En effet lulu54, j'avais zappée qu'elle avait d'autres employeurs!
Donc logiquement elle sait quand tombent ses 5 semaine de cp

surtout dans l'edication nationale : c'est simple !!

lulu54 · 03-03-2011 15:57:54

enfin j'espere qu'elle l'a fait

car pour celine3459 : on ne peut pas etre en congès payé pour un employeur et travailler pour un autre c'est illegal
dites le lui en cas de contestation
faites les choses dans les regles comme cela rien ne vous retombe dessus

celine3459 · 03-03-2011 16:00:39

Merci à toutes pour vos premiers commentaires :

@ Nanda, donc si je pars sur 39 semaines en année incomplète, au bout d'un an, on vérifie le combre de semaines travaillées et on régularise, c'est ça ?

@ Lulu, un délai de prévenance est évidemment logique mais quel délai vous paraîtrait déraisonnable. Si je reviens un peu en arrière, au max, j'ai toujours connu mes congés 15 jours avant, le top étant 2 mois avant. Pour les absences chez les grands parents, cest elle qui m'a proposé ça en me disant que je pouvais déduire mais comment ? Enfin, elle n'a pas posé ses cp sur les autres contrats car ce sont des gens de l'éducation nationale donc elle n'a jamais les enfants en période scolaire et mis à part ses quelques week ends prolongés par an, elle prend ses congés en même temps que les autres pe.

@ Lorus, merci pour le commentaire car c'est vrai que de mon côté, mes congés ne sont pas toujours en période scolaire et je n'avais pas pensé à ça.

lulu54 · 03-03-2011 16:03:46

la pose des cp est obligatoire

par ex:
en cas de licenciement annoncé le 15 juin apres plus d'un an de travail : le preavis est d'un mois donc theoriquement le contrat termine le 15 juillet
mais si l'assmat est en conges du 7 au 30 juillet le preavis sera suspendu pour reprendre a sonretour pour le restant du preavis

posez les .. meme si cela vous semble virtuel et inutile cela evite bien des conflits

lulu54 · 03-03-2011 16:06:04

pour deduire les d'abs de la nounou : utilisez le calcul de la cour de cassation dans mon index en signature

en faisant les choses clairement vous en vous sentirez pas obligee de lui dire oui si c'est embetant pour vous vous comprenez?

partir sur des bons principes c'est bien , mais ils s'évanouissent vite en cas de desaccord ... qui peut commencer d'un rien ...
tandis que les ecrits restent ( tiens .... cette phrase me rappelle quelque chose )
les postes dans le forums litige pleuvent en ce sens , helas ...

conseil d'amie, assmat et modo

celine3459 · 03-03-2011 16:14:15

C'est exactement pour cette raison que je viens sur ce forum : pour établir un contrat aussi clair que possible entre moi et l'ass mat pour éviter tout malentendu par la suite.
J'ai posé des questions au RAM mais franchement, j'ai pas tout compris.

Concernant ses week ends prolongés rares, ça ne me gêne pas car je ne travaille qu'un lundi matin sur 4 et le sachant à l'avance, je peux très bien décaler mon lundi de travaillé si ça l'arrange.

Pour revenir à ma question de départ concernant les congés, que pouvons-nous noter sur le contrat pour éviter tout malentendu ?

Date des congés des pe : "8 semaines par an avec un délai de prévenance de 1 mois pour les congés d'été et de 15 jours pour les autres congés."

Date congé ass mat : 5 semaines par an en période scolaire en simultané avec les pe"

Est- ce correct ?

Occitane · 03-03-2011 17:03:21

celine3459 a écrit :

...
Pour revenir à ma question de départ concernant les congés, que pouvons-nous noter sur le contrat pour éviter tout malentendu ?
Date des congés des pe : "8 semaines par an avec un délai de prévenance de 1 mois pour les congés d'été et de 15 jours pour les autres congés."
Date congé ass mat : 5 semaines par an en période scolaire en simultané avec les pe"
Est- ce correct ?

Là, vous donnez l'impression que votre enfant n'ira pas chez l'asmat pendant 13 semaines par an. Est-ce bien le cas ? Vous dites au début que vous avez 7 à 8 semaines de congés par an, pas 13...

celine3459 · 03-03-2011 17:24:26

Effectivement, libellé comme ça, c'est l'impression que ça donne.

Ce que je veux, c'est surtout me protéger car aujourd'hui l'ass mat me dit qu'elle va calquer ses congés sur les miens (donc mon enfant n'irait pas chez l'ass mat 8 semaines par an = mes congés qui seront les mêmes que ceux de l'ass mat)
MAIS si elle change d'avis (car vu qu'elle a d'autres pe, elle n'est pas obligée de prendre ses congés en même temps que moi), je serai bien embêtée et devrait payer des semaines où elle ne l'aura pas.

Je sais pas du tout comment libeller tout ça dans le contrat.

celine3459 · 04-03-2011 17:57:37

Un petit up au cas où ..

Occitane · 04-03-2011 18:06:44

C'est difficile, parce que si l'asmat a plusieurs employeurs, elle a le droit d'imposer ses dates. Je ne pense que vous puissiez vous prémunir contre un éventuel changement les prochaines années, si elle n'a plus de contrat enseignant. Pour cette année, vous notez que vos congés tomberont forcément pendant les vacances scolaires, mais pour les années suivantes...

fremyr02 · 04-03-2011 18:29:12

Déjà si tu as 8 semaines de congés et que l'ass mat elle en a 5 (ce qui est obligatoire) et si elle les prend en même temps que toi (car elle qui choisisra comme elle a plusieurs employeurs et toi tu essayera evidemment de prendre pareil), ça fait 3 semaines en décalage puisque 8 - 5 = 3 !!!!
Ce qui fait que vous partez sur une mensu soit à 44 semaines (8 semaines en - pour toi) + les 10 % de congés payés chaque mois (puisque les siens ne sont pas pris en compte)
ou alors
une mensu à 49 semaines (8 semaines pour toi en - mais 5 semaines pour elle en +) et là ses congés sont pris dedans

Maintenant si c'est pour la fin de l'année, le mois de mars n'est pas du tout obligatoire, ça c'est pour les vacances d'été, là en l'occurence c'est pour la fin de l'année, donc, elle a le temps pour voir ça !!!! mais 15 jours avant me semble extrèmement court dis donc !!!! si une location doit être prévue ou bien le conjoint qui doit poser aussi les siennes, ça ne laisse pas beaucoup de temps pour s'organiser dans les congés !!!!! moi, perso, je ne serai pas d'accord, car, bien sur, les maris, doivent aussi poser leur congés, et ils ne peuvent pas les donner au dernier moment à leur employeur, car, eux aussi en ont !!!!! Une durée de 2 mois pour les congés en dehors de l'été me semble raisonnable, mais pour l'été il faut compter un peu plus quand même 5 mois environ (sachant qu'en général on fait les locations en janvier, il faut aussi prévoir longtemps avant). Mais dans tout les cas, le préciser au contrat, si vous ne savez pas et evidemment nous ne pouvons connaitre à l'avance nos congés, il est important de préciser le delai de prévenance en disant que "ne sachant pas à l'avance les dates de congés, un délai de prévenance de ** mois est prévu pour les vacances d'hiver et ** mois est prevu pour les vacances d'été, passer ce délai les 2 parties sont en droit de refuser", mais au moins ce sera clair.

Maintenant, si ton petit ne va pas chez elle parce qu'il est malade, si tu lui fournis un certificat médical, les jours seront deduits (heures et jours prévus au contrat), si c'est pour une autre raison, aller chez tata, mamie et papie, ou toi qui decide de le garder alors que garde prévue, ce n'est pas deduis du tout, sauf, bien sur, les indemnités d'entretien et nourriture.

Si c'est elle qui te demande des jours en plus de ses congés, comme certains lundi, ce sont des jours de congé sans solde, il faut donc deduire ces jours là avec les heures qui etaient prévues au contrat.

lulu54 · 04-03-2011 18:30:01

l'assmat a obligation d'avoir avec tout ses employeurs les meme dates de cp , meme si au final c'est pas grave pour les autres .
imaginez qu'elle stop un contrat en juin et le remplace par un autre qui n'est plus enseignant avec des dates imposees par 'l'employeur car pas le choix , elle risque de chambouler votre contrat si rien n'est inscrit
ou encore que pour x raison ( litige par ex ) vous vouliez rompre dans 15 j et quelle vous sort ah ben non je suis en cp 4 semaines .... le preavis sera reporté de 4 semaiens et vous n'y pourrez rien ....
exiger quelle note au contrat se 5 semaines de cp meme si elle trouve que c'est inutile

ce sera dejà une bonne base

dites lui qu'il est obligatoire de noter les conges du salarié (5 semaines ) et que vous voulez faire les choses en regles

fremyr02 · 04-03-2011 18:36:28

lulu54 a écrit :

l'assmat a obligation d'avoir avec tout ses employeurs les meme dates de cp , meme si au final c'est pas grave pour les autres .
imaginez qu'elle stop un contrat en juin et le remplace par un autre qui n'est plus enseignant avec des dates imposees par 'l'employeur car pas le choix , elle risque de chambouler votre contrat si rien n'est inscrit
ou encore que pour x raison ( litige par ex ) vous vouliez rompre dans 15 j et quelle vous sort ah ben non je suis en cp 4 semaines .... le preavis sera reporté de 4 semaiens et vous n'y pourrez rien ....
exiger quelle note au contrat se 5 semaines de cp meme si elle trouve que c'est inutile
ce sera dejà une bonne base
dites lui qu'il est obligatoire de noter les conges du salarié (5 semaines ) et que vous voulez faire les choses en regles

Non, Lulu, si l'ass mat a plusieurs employeurs elle n'a pas l'obligation d'accepter celles d'un employeur !!!!! elle passe prioritaire pour ses congés !!!!

De plus, l'employeur aussi doit marqué ses congés dans le contrat, elle ne les connait pas non plus !!!! tous les congés, aussi bien côté employeur que salarié doivent être précisé, pas plus pour un côté que de l'autre, c'est aussi fait pour ça un contrat, pour aider les 2 côtés !!!!
Si elles ne savent pas elles précisent au moins un delai de prévenance

celine3459 · 04-03-2011 20:03:20

Bon, au vu de tout ce que vous me dites, je crois que je vais lui proposer de partir sur une mensu à 39 semaines (52 - 5 pour elle - 8 pour moi) et de faire une régul en fin d'année.

En effet, et je suis bien d'accord avec vous, si les années suivantes, elle n'a plus de pe de l'éduc nat et qu'elle change ses congés, elle a le droit d'imposer, ce que je conçois totalement.

Par contre, fremyr, tu vas un peu vite en disant que je ferais tout pour prendre les mêmes congés que mon ass mat car je n'ai pas le choix ! C'est l'employeur qui décide des dates de congés pour mon mari et il ne prend vraiment pas en compte les dates de la nounou , il travaille dans le bâtiment et le patron voit en fonction de l'avancement des chantiers les dates qui conviennent le mieux au client et à lui et de mon côté, je "tourne" avec 2 autres collègues et ne suis pas prioritaire car je n'ai pas d'enfants scolarisés et que je suis la dernière arrivée ... autant dire que je prends ce qu'il reste.
Je suis par contre d'accord pour noter un délai de prévenance mais 5 mois pour l'été est impossible, c'est sur. Pour les locations de vacances, même si ce n'est pas la question, j'ai toujours trouvé après c'est peu être pas du 1° choix mais bon.

Merci pour vos conseils.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 03-03-2011 15:45:00

Je ne connais pas mes dates de congés ni les congés de mon ass mat

03-03-2011 15:45:00

#2 03-03-2011 15:48:42

Re : Je ne connais pas mes dates de congés ni les congés de mon ass mat

#3 03-03-2011 15:50:56

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#4 03-03-2011 15:51:25

Re : Je ne connais pas mes dates de congés ni les congés de mon ass mat

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#5 03-03-2011 15:53:16

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#6 03-03-2011 15:55:52

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#7 03-03-2011 15:56:44

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#9 03-03-2011 16:00:39

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#11 03-03-2011 16:06:04

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#13 03-03-2011 17:03:21

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#14 03-03-2011 17:24:26

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