informations!!

sbert · 07-03-2011 18:53:09

Bonjour,
J'aurai besoin de quelques informations.
Je suis pe depuis 1,5an et tout c toujours bien passé. ma situation est assez particuliere mais je vous explique tout.
J'ai un travail dont les heures changent toutes les semaines et sont meme différente en fonction des mois : certains mois je travail 10h/sem et d'autre +de 45h/sem.
Pour ca la nourrice n'a aucun probleme, les heures et jours de travail changent tout le temps mais ca ne la dérange pas.
On a fait un contract annualisé avec 1500h pour l'année a répartir comme expliquer ci dessus.
Donc tout les mois je lui paye la meme somme, qu'elle ai travaillé 20h ou 200h (sans compter les indem. d'entret bien sur qui eux changent).
Le proble est que la nourrice a eu un pb de santé et donc en arret maladie pendant 2 mois et dois se fraire réoperer dans un mois.
Je sais que ce n'ai pas de sa faute et je comprends tras bien là dessus.
Mais comment ca se passe puisque dans le contract elle travail en moyenne 130h mais les mois en arret sont les mois que j'avais et aurait le plus besoin d'elle.
Notre contract se fini en aout et suivant mes calculs elle me devra plus de 300h payées mais non travaillées!

Avez vous une idée de ce que je dois faire aujourdhui?

Deuxieme question: en plus, début juillet je serait en conger maternité donc théoriquement je serait chez moi donc pas forcément besoin de faire garder mon premier. Savez vous comment ca se passe dans cette situation?

Merci d'avoir lu jusqu'au bout et de mettre vos impressions

07-03-2011 18:53:09

armellejulien · 07-03-2011 18:58:35

sbert a écrit :

Bonjour,
J'aurai besoin de quelques informations.
Je suis pe depuis 1,5an et tout c toujours bien passé. ma situation est assez particuliere mais je vous explique tout.
J'ai un travail dont les heures changent toutes les semaines et sont meme différente en fonction des mois : certains mois je travail 10h/sem et d'autre +de 45h/sem.
Pour ca la nourrice n'a aucun probleme, les heures et jours de travail changent tout le temps mais ca ne la dérange pas.
On a fait un contract annualisé avec 1500h pour l'année a répartir comme expliquer ci dessus.
Donc tout les mois je lui paye la meme somme, qu'elle ai travaillé 20h ou 200h (sans compter les indem. d'entret bien sur qui eux changent).
Le proble est que la nourrice a eu un pb de santé et donc en arret maladie pendant 2 mois et dois se fraire réoperer dans un mois.
Je sais que ce n'ai pas de sa faute et je comprends tras bien là dessus.
Mais comment ca se passe puisque dans le contract elle travail en moyenne 130h mais les mois en arret sont les mois que j'avais et aurait le plus besoin d'elle.
Notre contract se fini en aout et suivant mes calculs elle me devra plus de 300h payées mais non travaillées!
Avez vous une idée de ce que je dois faire aujourdhui?

Deuxieme question: en plus, début juillet je serait en conger maternité donc théoriquement je serait chez moi donc pas forcément besoin de faire garder mon premier. Savez vous comment ca se passe dans cette situation?
Merci d'avoir lu jusqu'au bout et de mettre vos impressions

La mensu ok, mais il faut regarder les heures à la semaine et non au mois ou année.

Pour les 300H payés mais non travaillés...je comprend pas....si elle est maladie, vous ne l'a payé pas donc pas d'histoire d'heures.
A mon avis, votre contrat est mal fait et voilà maintenant les problèmes qui arrvient.

On calcul une mensu en partant sur des heures semaines et non un nombre d'heures à l'année ou au mois à distribuer.

Pendant votre congé maternité vous gardez les aides de la paje donc soit vous laisser le contrat tel quel ( heure à la semaine ), soit vous faites un avenant pour diminuer les heures à la semaine soit vous la licenciez...

Mais si vous la licenciez, êtes vous sûr de ne plus jamais avoir besoin d'elle après votre congé maternité???? De plus, comme vous concervez les aides, profitez-en pur vous reposer aussi.

Daljaa · 07-03-2011 18:59:29

Bonjour

Votre contrat est faux, la convention oblige la mensualisation même avec des horaires atypiques.

media · 07-03-2011 19:02:35

bonjour voici pour la mensualisation

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558 cliquez sur le lien

07-03-2011 19:02:35

lulu54 · 07-03-2011 19:04:11

bonjour
vous lui avez payé sa mensu pdt son arret ?
depuis quand est elle en arret ?

la mensu et le salaire de l'assmat se basent sur des h par semaine... vous avez mal calculé la mensu

tout est a refaire et fort a parier que vous lui devez de l'argent

Paumafo · 07-03-2011 19:07:29

En temps normal, lors de la régularisation, toutes heures payées mais non travaillées restent au bénéfices de l'assmat, elle n'a rien à vous rembourser...

Une grosse erreur a été commise lors de l'établissement de votre mensu. vous auriez du faire une mensu sur 10h/semaine (plus petit créneau), et maintenant comment faire ???

attendez d'autres réponses, car pour moi il n'y a pas de solutions à votre problème, vous êtes l'employeur et c'était à vous d'imposer la mensu. avec le calcul selon la CCN !!

et maintenant vous êtes victime de votre erreur....

Faites une régularisation, et qui sait, peut-être qu'elle aura tout de même travaillée le nbre d'heures payées !!

Dernière modification par Paumafo (07-03-2011 19:10:38)

sbert · 07-03-2011 19:18:23

>>armellejulien

je comprend la mensualisation,
on avais calculé avec la nourice le nombre d'heure theorique que j'avais boin (en prenant semaine par semaine) et calculé une moyenne sur l'année
mais comme expliqué a mon premier message je ne travail presque pas l'automne et l'hiver mais beaucoup au printemps et été.
Donc l'automne et hiver passé avec les heures théorques (environ 50h/mois)mais mensualisé 130, le printemps arrive, période ou j'ai beaucoup besoin d'elle pour "rattraper" les heures d'hiver, elle sera en maladie.
donc pour la secu etc.. on ne deduis que les 130 théorique!!

estc e que je me suis mieux expliquée?

Dernière modification par sbert (07-03-2011 19:20:44)

Paumafo · 07-03-2011 19:24:46

j'ai très bien compris... mais il aurait fallu faire la mensu en partant de la semaine la plus petite et non faire une moyenne !! donc comme dis plus haut, apparemment pour vous 10h !!

j'ai déjà eu un contrat de ce genre, et mon contrat était de 13h sur 42 semaines et donc tout ce qui dépassait 13h était compté en heures complémentaires, voire supplémentaires.

Donc pour la sécu, le calcul ne sera pas évident du tout à faire... il faudra prendre le calcul de la cour de cassation en partant des heures mensualisé soit 130h.

De plus ça va faire un gros "oups" pour les aides paje, car vous avez bien eu les aides par rapport aux 130 h mensualisés donc là, vous ne pourrez rien faire non plus ... ou alors faudra rembourser la paje et refaire tous les calculs !!

je vous souhaite bien du courage, car vous êtes dans une situation bien compliqué...

Dernière modification par Paumafo (07-03-2011 19:27:35)

sbert · 07-03-2011 19:26:20

>>lulu54
Non elle a été en arret tout le mois de janvier et février, 2 mois que je n'ai pas payé avec la mensu puisque payé par la sécu...
C'était bien ca?

lulu54 · 07-03-2011 19:29:11

sbert a écrit :

>>lulu54
Non elle a été en arret tout le mois de janvier et février, 2 mois que je n'ai pas payé avec la mensu puisque payé par la sécu...
C'était bien ca?

oui .. alors ou est le pb ???
vous desirez la licencier ?

sbert · 07-03-2011 19:32:11

ok merci Paumafo pour ces explications
Je vais essayer de voir ca avec elle car meme si ca se passait tres bien avant elle ne me rabache que "ce n'ai pas ma faute", ce que je comprends tout a fait mais des qu'on parle des heures elle a l'impression que je m'en fait de trop, que les autres parents ne lui demande pas ce genre de renseignements, mais bon pour moi je suis son employeur avant tout et j'ai le droit de me tenir informer de mes droits et de ce que je lui dois

Janis70 · 07-03-2011 19:34:01

J'ai aussi un contrat avec un parent infirmier : jamais le même nombre de jours travaillés dans la semaine, jamais le même nombre d'h par jour, jamais le même nombre d'heures par semaines (beaucoup de récup puisque travaillant de nuit comme de WE).

J'ai aussi fait un contrat annuel : ce n'est qu'à la date anniversaire que seront payées les éventuelles heures complémentaires. Pour l'instant je suis largement en-dessous, et fortes chances qu'à la date anniversaire j'aurai eu plus d'heures payées que travaillée. Cela n'entraînera pas un remboursement de ma part. Par contre si j'avais travaillé plus que prévu, ces heures auraient été payées en plus (quitte à étaler le paiement s'il devait y en avoir beaucoup à régulariser). Je sais que ce n'est pas tout-à-fait ce que prévoit la CCN, mais c'est ce qui m'avait semblé le plus juste.

Pour votre AM, vous ne la payez pas pendant l'arrêt maladie. Mais si à la date anniversaire elle a travaillé moins d'heures que ce qu'elle a touché, cela reste à son profit. Vous avez aussi perçu les aides en fonction ainsi que le crédit d'impôt.

media · 07-03-2011 19:34:01

il aurait fallut le faire avant d'employer la nounou sans vouloir vous offenser vous renseigner avant vous comprenez ? et votre nounou aurait du vous conseiller je pense qu'une petite reunion s'impose et un avenant au contrat

Janis70 · 07-03-2011 19:37:43

Paumafo a écrit :

Une grosse erreur a été commise lors de l'établissement de votre mensu. vous auriez du faire une mensu sur 10h/semaine (plus petit créneau), et maintenant comment faire ???

J'aurai jamais accepté de faire une mensu minimaliste comme cela : rien ne garanti ensuite que le parent confie bien l'enfant plus de 10 h hebdo (et être à sa dispo pour rien, non merci), et les congés en maintien ne seraient payés que sur 10 h hebdo.

Quant au fisc, il pourrait trouver à y redire s'il y a chaque mois beaucoup d'heures complémentaires defiscalisées.

media · 07-03-2011 19:39:03

oui c 'est vrai que 10h c'est peu .. mais dans ces cas là vaut mieux refuser le contrat

sbert · 07-03-2011 19:39:59

ok merci pour ces info
Je pense qu'il va surtout falloir que j'arrive à lui parler de ca meme si elle n'en a pas envie ou pas le temps...

le truc c'est que c'est toujour embetant mais on ne pense pasqu'il pourra y avoir les arret maladies dans ce genre de contrat atypique

Dernière modification par sbert (07-03-2011 19:43:53)

foukote · 07-03-2011 19:41:02

je suis puericultrice à l'hopital à 80% dc pareil il y a des emaine ou je bosse 40h de nuit et d'autres 15h dc j'ai fait la moyenne par mois en arrondissant à 5h supp
la nounou est largemt gagnante car bcp plus d'heures payées que travaillées ms bon pr moi hors de question de faire un contrat de 15h/semaine et payer le reste en heure supp car tu payes plein pot et la paje ne rembourse pas autant

media · 07-03-2011 19:41:32

euh vous etes l'employeur elle n'a pas le choix ... voyez avec elle pour un rendez vous et revenez vers nous en cas de besoin

Paumafo · 07-03-2011 19:44:56

Janis70 a écrit :

Paumafo a écrit :
Une grosse erreur a été commise lors de l'établissement de votre mensu. vous auriez du faire une mensu sur 10h/semaine (plus petit créneau), et maintenant comment faire ???
J'aurai jamais accepté de faire une mensu minimaliste comme cela : rien ne garanti ensuite que le parent confie bien l'enfant plus de 10 h hebdo (et être à sa dispo pour rien, non merci), et les congés en maintien ne seraient payés que sur 10 h hebdo.
Quant au fisc, il pourrait trouver à y redire s'il y a chaque mois beaucoup d'heures complémentaires defiscalisées.

C'est ton choix... tu es libre de refuser le contrat à ce moment là !!

media · 07-03-2011 20:01:18

vi pas faux !!!

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 07-03-2011 18:53:09

informations!!

07-03-2011 18:53:09

#2 07-03-2011 18:58:35

Re : informations!!

#3 07-03-2011 18:59:29

Re : informations!!

#4 07-03-2011 19:02:35

Re : informations!!

07-03-2011 19:02:35

#5 07-03-2011 19:04:11

Re : informations!!

#6 07-03-2011 19:07:29

Re : informations!!

#7 07-03-2011 19:18:23

Re : informations!!

#8 07-03-2011 19:24:46

Re : informations!!

#9 07-03-2011 19:26:20

Re : informations!!

#10 07-03-2011 19:29:11

Re : informations!!

#11 07-03-2011 19:32:11

Re : informations!!

#12 07-03-2011 19:34:01

Re : informations!!

#13 07-03-2011 19:34:01

Re : informations!!

#14 07-03-2011 19:37:43

Re : informations!!

#15 07-03-2011 19:39:03

Re : informations!!

#16 07-03-2011 19:39:59

Re : informations!!

#17 07-03-2011 19:41:02

Re : informations!!

#18 07-03-2011 19:41:32

Re : informations!!

#19 07-03-2011 19:44:56

Re : informations!!

#20 07-03-2011 20:01:18

Re : informations!!

Pied de page des forums