Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

valou92

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LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

bonjour,

je viens de rompre le contrat de mon assmat. ce contrat etait établi sur une année incomplète (140h/mois sur 41semaines/an) on a commencé le contrat au 15 janvier et j'ai arrêté le contrat le 31 mai (préavis inclus).

je suis allée me renseigner au relais des assmats concernant la régularisation. la personne qui m a reçu m'a dit que je n avais rien à régulariser puisque je lui avais payé ses 140h tous les mois. mais en lisant la convention pour moi il y a bien une régularisation a faire...
au moi de février elle a fait 164 h (pour moi je dois lui payer 24 heures en plus)

par contre mars avril et mai je ne lui ai pas laisser car la grans mere du petit voulait le garder (mais je lui ai payer ses 140h normalement) dois je faire une regul si les mois depasse 140 h sachant qu elle ne l a pas eu. (je sais pas si c clair) pouvez vous me répondre car c un peu confut, je ne voudrait pas avoir de prob par la suite

4i.modo

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

non, pas de régul " en arrière"
juste s'il manque des heures les mois concernés

valou92

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

c à dire

valou92

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

donc je lui paie uniquement heures qu elle a effectué en plus au mois de février.

media

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

bé ! alors  pas de regul en arriere veut dire pas remonter dans le temps !!!! mais les heures du mois concernés voilou !!!!!

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C EST NONOEL ........ IL NEIGE SUR MEDIA YYYYYYYYYYYYYEAAAAAAAAH BIP BIP NNNNNNNNIIIIIIIOOOON

valou92

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

je ne sais pas qui écouter j ai tellement de version  la convention dit :
d) Régularisation
Si l’accueil s’effectue sur une année incomplète, compte tenu de la mensualisation du salaire, il sera
nécessaire de comparer les heures d’accueil réellement effectuées, sans remettre en cause les
conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées tel que prévu à l’article 7 -
Rémunération à l’alinéa 2 b).
S’il y a lieu, l’employeur procède à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du salaire, il est soumis à cotisations.

4i.modo

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

ça veut dire que tu dois verifier que tu lui a bien payé toutes les heures effectuées sur la base minimum de la mensualisation, tout ce qui dépasse la mensualisation est à régulariser, mais en aucun cas tu peux déduire des heures non effectuiées de la mensualisation.
en dernier recours il reste la fepem, le syndicat des particuliers employeurs

valou923

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

je ne veux pas deduire de son salaire jles heures qu elle n a pas faite, je lui ai payé ses 140h par mois ce qui etait prevu au contrat. mais est ce que si elle ne l as pas gardé réellement je lui paie qd mm c 140 h, dois je qd mm faire une regul

valou923

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

et concernant la FEPEM il ne reponde pas qd tu n es pas adhrent

valou923

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

plus personnes ne me réponds sniff

4i.modo

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

la régul c'est pour être sur ue tout àcbien été payé à l'assmat.
et la convention dit que la régul doit être faite en cas de rupture:)
et comme tu l'as compris pas de régul "déduction" en faveur ds parents.
voilà

sophie56

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

Tu commences un contrat le 15 janvier .....mars , avril, mai tu ne mets pas ton enfant chez l'assistante maternelle , mais tu la payes alors que tu aurais pu dejà intérrompre le contrat ...tu es bien généreuse !!!!
Comment ces mois peuvent dépasser 140h00 prévues au contrat, puisque l'enfant n'était pas chez l'assistante maternelle?

Déslée mais pour moi ce n'est pas clair

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nanou76280

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

desole mais pour moi non plus cest pas clair comment l'as mat a put faire des heures supplementaires sans avoir l'enfant.mais bon en tous cas  vous ne devait pas remonter en arriere.donc vous ne lui devait pas ces heures.bon courage

futur nounou56

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

et les congé payé dans tout ça !!!!!!

c en +

gaiasamtam

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

C'est vrai que pour mars et avril, vous ne pouvez pas revenir en arrière. La mensualisation est faite pour nous éviter ce genre de désagrément.....vous vous rendez-compte que sinon, votre assmat n'aurait pas eu de salaire pendant deux mois, juste parce que "mamie" voulait garder le petit.....pas de salaire et un agrément bloqué!
Par contre, vous lui devez bien les heures en plus.
Le mieux est d'essayer de vous arranger avec elle.

4i.modo

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

Tu commences un contrat le 15 janvier .....mars , avril, mai tu ne mets pas ton enfant chez l'assistante maternelle , mais tu la payes alors que tu aurais pu dejà intérrompre le contrat ...tu es bien généreuse !!!!
Comment ces mois peuvent dépasser 140h00 prévues au contrat, puisque l'enfant n'était pas chez l'assistante maternelle?

Déslée mais pour moi ce n'est pas clair

ah ben oui tien !!!
question interressante!!

donc les mois où il y a + de 140h il faut payer ces heyures en +, et les mois où il y a moins, il faut payer 140h quand même.
et les cp c'est 2.5 jours par mois en temps = 2.5 x 5 = 12.5 jours acquis
et 10% ds salaires mensualisée + 10% heures complementaires ou/et supp.

à bien relire le message depuis le debut, on se demande pourquoi une assmat...
5 mois de contrat dont 3 chez les grd parents... pour finir par le rompre !

valou923

Invité

Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

la mamie a été en arret de travail donc jlui ai laissé le petit, elle etait prolonger sistematiquement toutes les 2 semaines ce qui ne me permettait pas d enlever de suite le petit ms la apparemment elle est en invaliditée (son travail l a harcelait  a moitié) c pk j ai décidé d arreter le contrat sachant qu en plus je trouvait qu elle etait cher et qu elle ne s occupait pas assez de mon petit ne le sortait pas donc ca m a arrrangé. donc ma question c'est est ce que je dois régulariser mars avril et mai sachant que :

mars = 178h mais je lui ai payé 140h ce qui est prévu au crontrat(par rapport à la mensualisation)

avril = 173  (140h payées)

mai = 191 (140h payées)

mais attention elle ne l a pas gardé réellement, ce sont les heures réelles des mois

apparement on m a dit que mm si elle ne l avait pas gardé je devais faire une regul, sachant que son contrat est sur une année incomplète et qu il y a des semaines de déduites

qd je suis allée au relais rencontrer la dame qui est censé renseigné, elle m'a dit que je n avais pas de regul puisque jlui avait payé c 140h ce qui etait prévu qu contrat et que mm si elle l avait gardé je n aurai pas eu de regul a faire(c ce qu elle a dit à l'assmat aussi) donc j ai payé le mois de mai plus les congé payé et basta, ms moi je veux etre sur de ne pas  m etre trompé et d avoir des ennuis par la suite. je n ai fais aucune régul.

est ce que c clair ou pas c difficile à expliquer de cette manière.

valou923

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

les congés etaient payés tous les mois

4i.modo

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

j'ai compris.
tu ne paie que la base de la mensualisation si elle n'avait pas l'enfant.
pas ce qu'elle aurait fait.
sinon essaie le spamaf... eux répondent  sans faire payer (en principe)

valou923

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Re : LICIENCIEMENT DE MON ASSMAT

MERCI BEAUCOUP JE SAIS QUE C PAS EVIDENT MON HISTOIRE MS JE VEUX PAS ME TROMPER ET JE VOUDRAIS UN ECRIS