Régularisation : pourquoi ???

chipie1973 · 17-03-2011 12:31:05

Bonjour à toutes

Je me tourne vers vous car j'ai un petit qui s'en va début juin et je vois partout qu'il faut faire une régularisation.

J'ai donc étudié sur le forum son principe et je vous avoue je suis perplexe ! :

Pourquoi faire une régularisation ? normalement si l'on est ok tout les mois sur nos déclarations (mensualisation, heures sup, abs, cp, etc...) il ne devrait pas y avoir de régularisation ?

Mon contrat a débuté le 1er septembre 2010, et prendra fin le 21 mai 2011, c'est un cdi, la mensualisation est calculé ainsi :

2,50 x 28 X 44 = 256,66

J'ai pris 1 semaine de cp en janvier 2011
et je prend 1 semaine de cp en avril 2011

Le PE a pris une semaine en novembre 2010.

Le solde de tout compte sera donc ainsi ? :

mensualisation 256,66
+ mes congés acquis = 2,5 j x 9 mois

pas d'indemnités car contrat moins d'un an c'est bien çà ?
et pas de régul puisque ok tout les mois ?

Merci beaucoup pour votre aide :-)

17-03-2011 12:31:05

4i.modo · 17-03-2011 12:33:30

la regularisation sert à verifier que tout est ok.
selon les dates de cp il se peut que l'on ai travaillé + que le nb de semaines prevue au moment de la rupture...
tu regardes le nb de semaines prevues entre le 01/09/10 et la fin du préavis
et tu verifie si tu as bien ete payée ce nb de semaines...

soise · 17-03-2011 12:52:28

coucou!!!par la meme occasion ,je souhaiterai savoir si il faut aussi faire une regul sur les heures réellements faites et notées sur le b de salaire et les h mensualisées?je suis en année incomplete!c'est juste a titre de renseignement!merçi

chipie1973 · 17-03-2011 12:53:33

Merci pour ta réponse rapide :-)

J'ai tout de même du mal à comprendre oup's

En fait la régularisation sert si les dates des congés n'ont pas été respectés ? si par exemple j'avais reporté ma semaine de cp de janvier 2011 et mise en juin, j'aurais une semaine à me faire payé c'est çà ?

Pour ce qui est des semaines déduites sur la mensualisation (nous avons déduit 8 semaines) çà ne change rien même si le contrat se termine avant ? car du coup il n'y a que 3 semaines "d'utilisées"

Désolée si je suis longue à comprendre ;-)

17-03-2011 12:53:33

calypso · 17-03-2011 13:04:15

ben justement compte tes semaines depuis septembre moi j'ai fait une régularisation en février et j'avais tout de meme une régularisation en ma faveur Et après tu fais le calcul et tu compares avec tes salaires. Ta régularisation tu comptes les semaines travaillées prévues au contrat.
et après tu calcules tes cp mais tout dépend quel mode de paiement tu avais choisi

soise · 17-03-2011 13:06:17

soise a écrit :

coucou!!!par la meme occasion ,je souhaiterai savoir si il faut aussi faire une regul sur les heures réellements faites et notées sur le b de salaire et les h mensualisées?je suis en année incomplete!c'est juste a titre de renseignement!merçi

bonjour calypso!!!tu peut me confirmer pour les heures et la regul!!merçi

calypso · 17-03-2011 13:16:17

pour moi le pe avait compté une semaine de congés en + alors qu'elle n'était pas prévu au contrat déjà, j'ai fait ma régul sur le site donc on doit pouvoir la retrouver c'est ce que j'essaie de chercher et les cp c'est pareil je les ai perdu en prise( quelques jours) mais j'avais choisi de me faire payer les cp en juin je testais cette méthode et comme je me suis faite licencier avant ben j'ai pas tout perdu en calculant jours ouvrables et jours ouvrés. un joli casse-tête mais j'y suis arrivée
j'essaie de trouver le post

soise · 17-03-2011 13:28:35

soise a écrit :

soise a écrit :
coucou!!!par la meme occasion ,je souhaiterai savoir si il faut aussi faire une regul sur les heures réellements faites et notées sur le b de salaire et les h mensualisées?je suis en année incomplete!c'est juste a titre de renseignement!merçi
bonjour calypso!!!tu peut me confirmer pour les heures et la regul!!merçi

re---finalement j'ai trouvé reponse à ma question dans l'index!!!!

Occitane · 17-03-2011 16:09:46

chipie1973 a écrit :

Merci pour ta réponse rapide :-)
J'ai tout de même du mal à comprendre oup's
En fait la régularisation sert si les dates des congés n'ont pas été respectés ? si par exemple j'avais reporté ma semaine de cp de janvier 2011 et mise en juin, j'aurais une semaine à me faire payé c'est çà ?
Pour ce qui est des semaines déduites sur la mensualisation (nous avons déduit 8 semaines) çà ne change rien même si le contrat se termine avant ? car du coup il n'y a que 3 semaines "d'utilisées"
Désolée si je suis longue à comprendre ;-)

La régul, elle est obligatoire si ton contrat se termine avant la date anniv : ton salaire global sur l'année, il est calculé sur 44 semaines travaillées sur 52 : donc la mensu que tu perçois tous les mois n'est qu'une moyenne, elle ne reflète pas la réalité.

Imagine un contrat où tu dois travailler pendant 10 mois d'affilée, et les 2 mois restants, tu ne travailles pas du tout : tu auras au départ calculé ton salaire sur (à peu près) 43 semaines mais tu auras divisé la somme trouvée par 12, pour avoir un salaire 12 mois sur 12. Or, tes 43 semaines de travail, tu vas les faire pendant les 10 premiers mois : donc pendant 10 mois, tu travailles tout le temps, mais tu n'es pas payée à hauteur des heures réellement faites, de façon à toucher aussi un salaire les 2 mois suivants, où tu ne vas pas travailler du tout.
Conclusion : si ton contrat s'arrête à la fin des 10 mois, il te manquera en argent les 2 mensus des 2 derniers mois : si tu ne fais pas de régul, tu auras perdu l'équivalent de 2/12e de ton salaire annuel...

Donc, pour éviter ce scénario catastrophe, à la fin d'un contrat, tu dois compter toutes les semaines travaillées depuis le début, les multiplier par le nombre hebdomadaire d'heures et par ton tarif (ce qui est prévu dans ton contrat).

Ensuite, tu additionnes toutes les mensus perçues et tu compares ...Si tu n'as pas assez touché, les parents te paient la différence, + 10 % pour les CP.
Si par bonheur (!), tu as perçu plus que ce que tu aurais dû, tant mieux, tu gardes...

chipie1973 · 17-03-2011 16:23:23

Merci à toutes !

Occitane je crois avoir compris :-) merci mille fois !

Je vais calculer tout çà :-)

Occitane · 17-03-2011 16:42:40

De rien

cocomat59 · 18-03-2011 18:02:28

Bonjour, je m'adresse à Occitane , tu dis que lors de la régul, si on a trop perçu , on garde , c'est vrai ? on ne doit pas rembourser , ou déduire des sommes que les parents nous doivent ? c'est légal ? car là je suis en train de monter un dossier aux prud'hommes et c'est important de savoir ! sur quelle article dois je me réferer? merci

Occitane · 18-03-2011 20:28:56

On ne doit rembourser que dans le cas où il y a une erreur faite au moment du calcul du salaire (par exemple, erreur sur horaires ou sur nombre de semaines).
Si la mensu a été calculée correctement, le salarié n'a pas à être pénalisé si le contrat se termine avant la date anniv.
Si je ne m'abuse, c'est dans la CCN.

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