aide pour remuneration ass mat si arret maladie

jim2000 · 22-03-2011 19:37:02

Bonjour,

Je suis dans mes calculs pour le paiement de mon assistante maternelle mais je suis un peu perdu.

En gros nous avons un contrat avec année incomplète car ma femme a les congés scolaire. Notre contrat comprend 52-12 semaines soit 38 + 5 semaines de congés payés soit 43 semaines en tout.

Cela revient donc à 136.16 heures en mensualisation (mon fils étant gardé 4 jours par semaine soit 38 heures par semaine).

Le mois dernier la nounou a travaillé 7 jours soit 67 heures sur les 136.16 mensualisées. comment doit faire le calcul de la paie?

Je pensais faire comme suit:

salaire mensuel - (69.16 x taux horaire)

Pouvez-vous me donner un coup de main? Merci

Et comme un problème ne vient jamais seul, la nounou déménage bientôt donc nous avons fait un licenciement avec l'envoi d'une LR. Le préavis est de 1 mois. Par contre comment cela se passe t'il pour le paiement des congés payés??

Elle a été engagée en septembre 2009 jusqu'à aujourd'hui (elle a pris ses premières 5 semaine en juillet/aout 2010)

Cela fait bcoup de questions mais si quelq'un peu m'aider s'il vous plait

Merci

22-03-2011 19:37:02

sophie56 · 22-03-2011 20:11:07

jim2000 a écrit :

Bonjour,
Je suis dans mes calculs pour le paiement de mon assistante maternelle mais je suis un peu perdu.
En gros nous avons un contrat avec année incomplète car ma femme a les congés scolaire. Notre contrat comprend 52-12 semaines soit 38 + 5 semaines de congés payés soit 43 semaines en tout.
Cela revient donc à 136.16 heures en mensualisation (mon fils étant gardé 4 jours par semaine soit 38 heures par semaine).
Le mois dernier la nounou a travaillé 7 jours soit 67 heures sur les 136.16 mensualisées. comment doit faire le calcul de la paie?
Je pensais faire comme suit:
salaire mensuel - (69.16 x taux horaire)
Pouvez-vous me donner un coup de main? Merci
Et comme un problème ne vient jamais seul, la nounou déménage bientôt donc nous avons fait un licenciement avec l'envoi d'une LR. Le préavis est de 1 mois. Par contre comment cela se passe t'il pour le paiement des congés payés??
Elle a été engagée en septembre 2009 jusqu'à aujourd'hui (elle a pris ses premières 5 semaine en juillet/aout 2010)
Cela fait bcoup de questions mais si quelq'un peu m'aider s'il vous plait
Merci

Bonjour et bienvenue.

Votre calcul initial est faux
Il fallait partir sur le nombre de semaine de présence soit 38 .... et ne pas rajouter des semaines de congés.
Donc refaire le calcul de la mensu.... car embauchée en septembre 2009 elle n'a pas acquis ces 5 semaines de cp pour juillet et août 2010.

Pour le paiement du mois où se situe l'arrêt maladie .... voir le calcul dans l'index ( ma signature) à la lettre C = calcul de la cour de cassation

Votre assmat déménage .... elle doit donc démissionner et non pas etre licenciée

Voilà .... bon courrage pour tous ces calculs

jim2000 · 22-03-2011 21:33:57

merci pour votre aide...

Donc malheureusement on a fait une erreur des le départ sur le calcul avec les CP. Depuis septembre 2009 la nounou est payé ainsi, que peut on faire???

Selon votre lien voici le calcul prévu pour février (auquel j'ai supprimé les CP):

38 semaines de travail
38 h /semaine soit 1444 heures /an
3 € de l'heure soit 4332 € annuel
4332/12 =361 € / mois
mois de fevrier 2011 = 85 heures réelles non travaillées sur 152 potentielles
salaire non réalisé = 361 x(85/152)=201.875 €
Salaire a verser en fevrier = 361 - 201.875 = 159.125 € + 36.1 (congés payés) = 195.225 €

Est ce que cela vous semble bon?

En reprenant le calcul avec des congés payés prévues à 10 % cela ramène un montant total pour une année à 36.1x12 =433.2 €
Avec notre calcul de 5 semaines de congés payés nous avons donné un surplus de (408.5 - (361 +36.1))x12=136.8 €
Est-il possible de les déduire de l'indemnité de licenciement ou autre???

Merci de votre aide car c'est vraiment l'usine a gaz et il est clair que je me suis mal renseigné au début...

Dernière modification par jim2000 (22-03-2011 23:09:50)

4i.modo · 22-03-2011 23:51:18

bonjour
vous devez tout reprendre depuis le debut...

mensu :
38s x 38h / 12 x 3 e = 361 euro 12 mois sur 12
les cp :
du le 01/09/09 et 31/05/10
nb de semaines / 4 x 2.5 =
nb de jours ouvrables acquis et à payer + 2j par enfant de moins de 15 ans à charge (de l'assmat!)
comparer à 10% des salaires de cette même periode
predre le plus avantageux pour l'employée et c'estpayé en + de la mensu entre le 01/06/10 et 31/05/11.

même calcul pour la periode du 01/06/10 au dernier jour de préavis.
sauf les 2j pour en fants à charges qu'elle n'aura pas puisque periode de ref cp non cloturée.
et la somme retenue sera payée en solde de tout compte

ensuite vous comparez à ce qu'elle a eu.

comme c'est une erreur comptable , si elle a un trop perçut, elle doit rembourser.
mais vous en deduisez rien de l'indemnité de rupture, elle doit apparaitre entiere sur l'attestation assedic.

voir dans infos & articles
index
lettre i
indemnité de rupture
car là aussi il y a plusieurs methodes à comparer

22-03-2011 23:51:18

jim2000 · 23-03-2011 22:15:10

merci beaucoup pour votre aide...

Par contre comme nos calculs sont complètement faux que doit on faire par rapport à la PAJE pour les déclarations??? Doit-on faire une remise à niveau depuis le début??

Merci

sophie56 · 24-03-2011 11:53:02

Oui ....

jim2000 · 24-03-2011 13:01:22

re bonjour,

Donc j'ai fait le compte des semaines travaillées de septembre 2009 au 31 mai 2010 et j'obtiens 32 semaines travaillées soit 20 jours de congés + 2 jours car la nounou à un enfants de moins de 15 ans.

Du 01 juin 2010 au 14 avril 2011 (date a laquelle sont préavis se termine) j'ai référencé le même nbre de semaines travaillées soit 32. j'obtiens donc encore 20 jours de congés à payer en fin de contrat.

Les congés de notre ass mat étaient prévus d'affilé en aout. Elle travaille 4 jours /semaine 'lundi, mardi, jeudi, vendredi). selon les notes que j'ai pu lire sur le forum, les jours ouvrables sont du lundi au samedi. Si je compte 22 jours de CP pour aôut 2010, faut il que je paye 22 jours réels ou l'équivalent de 3semaines et 4 jours (3x6 jours / semaine +4 jours du lundi au jeudi)??

Merci de votre aide

sophie56 · 24-03-2011 13:41:39

Pour les cp faut comparer :
- les 22j s'ils avaient été travaillés
à
- 10% des salaires perçus de juin à avril (fin du contrat)

jim2000 · 24-03-2011 13:52:06

ça j'avais saisi la comparaison mais c'est pour le calcul du salaire journalier que je ne suis par sûr:

une année équivaut à 38 semaines
chaque semaine est de 38 heures sur 4 jours
chaque heure est à 3 €
soit 38 x38x 3 = 4332 € par an

Mensualisation = 361 € par an

Maintenant comment doit je calculer le cout pour un jour? est ce que c'est 38/4 soit 9.5heures x 3 € =28.50 € /jour???
Parce que si c'est comme ça je ne comprend pas que la différence entre les 10% du salaire total et le coût pour 20 jours de CP est très différent (433.2 € dans le premier cas et 570 € dans l'autre) Est ce normal ou pas?

Merci

sophie56 · 24-03-2011 14:15:31

Le cout pour un jour
Le nombre d'heure par jour prévu au contrat x tarif horaire

jim2000 · 24-03-2011 15:02:53

avec des jours à 10 et des jours à 9 heures on fait un prorata?

sophie56 · 24-03-2011 17:23:10

Logiquement la mensualisation se fait sur le minimum d'heure .... et on ajoute des hc.

Alors dans ton cas
Tu calcules les heures qui aurait du être travaillées ces 22j (les jours à 10h et les jours à 9h)

mentalo77 · 24-03-2011 21:13:57

bonsoir,
je m'immisce dans la discussion : je ne comprends pas la méthode de calcul suivante pour les CP acquis
nb de semaines / 4 x 2.5 =
nb de jours ouvrables acquis et à payer .
car si on fait ce calcul pour une période complète on obtient : 52/4 x 2,5 = 32 j alors que c'est 30 jours en fait. Ou est-ce que on ne doit tenir compte que des semaines travaillées (en année complète) soit 47/4 x 2,5 et là on obtiens bien 30 jours.
Mais si on ne tient compte que des semaines travaillées et que l'employé a eu des congés sur la période de référence (premiere période non complète) est ce qu'on fait le calcul sur uniquement le nombres de semaines effectivement travaillées ?
je sais si pas si je suis très claire là ?

sophie56 · 25-03-2011 13:08:40

mentalo77 a écrit :

bonsoir,
je m'immisce dans la discussion : je ne comprends pas la méthode de calcul suivante pour les CP acquis
nb de semaines / 4 x 2.5 =
nb de jours ouvrables acquis et à payer .

C'est le calcul pour une année incomplête
2,5j par période de 4 semaines.

En année complête
2,5j par mois

mentalo77 · 25-03-2011 16:51:18

Ok merci pour cette précision. Ca au moins maintenant j ai compris.
Bonne journée.

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