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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 27-03-2011 17:50:24

alexbzh
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Nombre maximum d'enfants chez nous ?

Bonjour,
Voilà, je suis assmat avec un agrément pour 2 enfants 0-10 ans + 1 dérogation pour 1 péri. J'ai 2 enfants de 4 et 6 ans.
Je crois savoir (à moins que je me trompe hmm ) que le nombre maximum d'enfants de moins de 18 ans à notre domicile est de 6. Donc avec mes prores enfants + ceux que je garde , celà fait 5 enfants.
Mon conjoint envisage de demander son agrément, est-ce qu'il ne pourra avoir qu'une seule place ? Sachant que je vais demander une extension bientôt pour une autre place.
Merci pour vos réponses.

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27-03-2011 17:50:24

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#2 27-03-2011 18:07:01

nounou5757
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

coucou , moi il est écrit sur mon attestation que les enfants accueillis simultanément est de 4 ! y compris mon enfant de moins de 3 ans ... et j'ai 3 garçons avant , (12 1/2 , 11 et 5 ans) , voilà j'espère t'avoir éclairé

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#3 27-03-2011 18:09:08

nounou5757
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

et oui , dans la limite de 6 , tous âges confondus au total ( art.  L 421-4 du code de l'action sociale et des familles)

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#4 27-03-2011 18:11:11

nounou5757
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

pour la question de ton conjoint , je ne sais pas mais je pense que c 'est par ass mat ... et a voir au niveau de ton chez toi .... en fait je sais pas , je vais m'instruire aussi en lisant les autres réponses , bise

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27-03-2011 18:11:11

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#5 27-03-2011 20:03:55

4i.modo
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

tu te trompes big_smile
je connais des assmat avec 3 places qui ont elles même 4 ou 5 enfants wink
j'ai eu une derog l'an passé pour un 5° accueil et j'ai 2 enfants wink

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#6 27-03-2011 22:13:45

nounou5757
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

nous ça nous est refusé ....

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#7 27-03-2011 23:57:29

alexbzh
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

Merci pour vos réponses, il faut que je pense à demander à ma puer lors de ma demande d'extension. Sinon, je serais surtout intéressée de savoir pour les départements 44 et 35 si certaines d'entre vous savent...

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#8 28-03-2011 08:20:23

clairette4474
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

Bonjour je suis dans le 44 j ai trois enfants a moi de 13;9;et7 ans et j ai un agrement pour 4 enfants

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#9 28-03-2011 08:24:14

judicaelle33
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

nounou5757 a écrit :

coucou , moi il est écrit sur mon attestation que les enfants accueillis simultanément est de 4 ! y compris mon enfant de moins de 3 ans ... et j'ai 3 garçons avant , (12 1/2 , 11 et 5 ans) , voilà j'espère t'avoir éclairé

tu es à sept: 4 agréments +3
donc tu dépasses les six.

Ici agrément pour 4 et trois enfants donc je monte à sept de temps en temps...

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#10 28-03-2011 08:35:19

zeta
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

bonjour , les 6 c'est le nombre de contrat que tu ne peux pas dépasser pas le nombre d'enfants , quoi que la loi vis à vis du nombre de contrat à chenger aussi mais beaucoup de département n'acceptent pas plus de six contrats !

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#11 28-03-2011 09:01:13

lahna
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

lulu662 a écrit :

on peut accueillir jusque 6 enfants sumultanement, seuls nos enfants de moins de 3 ans comptent dans l'agrement

bonjour smile   non ont ne peut pas acceuillir  simultanément 6 enfants en méme temps ont peut en acceuillir  3 ou 4 simultanément (  ensemble)  suivant ce qui est noter  sur la feuille d'agrément de chacune mais ont as le droit jusqu'a 6 contrats et pas tous en méme temps smile   c'est bien ça 4 i ?


assistante maternelle smile  en vacances fin juillet wink

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#12 28-03-2011 09:06:06

4i.modo
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

lanh à raison wink
la restriction à 6 contrats n'existe plus smile

et on en peut pas accueillir plus d'enfants que nos agréments le prevoient .

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#13 28-03-2011 09:12:11

lahna
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

4i a écrit :

lanh à raison wink
la restriction à 6 contrats n'existe plus smile

et on en peut pas accueillir plus d'enfants que nos agréments le prevoient .

ok merçi 4 i pour ta réponse wink  comme ça je peut continuer a chercher des nouveau contrats pour compléter les heures des nouveaux smile


assistante maternelle smile  en vacances fin juillet wink

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#14 28-03-2011 10:44:50

Berengere78
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

Ici les puér limitent à 6 enfants dans la maison : oups, j'ai déjà 6 enfants à moi.
Mais le CG de mon département n'est pas d'accord avec ça, donc ça promet quelques aller-retours et recours de dossier.
Mon dossier d'agrément est parti la semaine dernière, je vous raconterai la suite de mes tribulations dans les semaines à venir wink


Maman de 6 bambins (8-14 ans) et ass mat agréée pour 2 enfants "0-18 ans" et un périscolaire

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#15 28-03-2011 11:11:39

valea123
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

ben heureusement qu'ici ils limitent pas!lol
moi j'ai 3 enfants et j'en accueille 4 donc ca me fait 7 enfants de moins de 8 ans en meme temps a la maison

mais par contre ca depend effectivement des agrements, une de mes collegues a 4 agrements et 2 dero donc avec ses 3 enfants qui ont moins de 18 ans meme si ado faites le compte......

berengere78 j'avais suivi ton post ,j'espere que tu auras vite une reponse


carpe diem

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#16 28-03-2011 11:35:36

heleo
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

en fait tu ne peux pas accueillir plus d'enfants que tu as d'agrément en même temps, tes propres enfants ne compte pas s'ils ont plus de 3 ans.
si tu as un agrément pour 3 enfants tu peux accueillir simultanément 3 enfants maxi plus les tiens.
j'espère t'avoir éclairci.

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#17 28-03-2011 11:36:45

alexbzh
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

Merci pour toutes vos réponses., ça me rassure smile

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#18 28-03-2011 12:03:24

timzaceli
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

C'est vrai que ça varie selon l'am, les enfants au foyer et les enfants accueillis, ce qui joue aussi c'est l'âge des enfants accueillis.
La Puer de mon secteur, n'est pas favorable à l'accueil simultané de 3 enfant de moins d'un an par exemple. C'est d'ailleurs dans ce sens que mon extension a été rédigée.

Je pense que si ton conjoint est AM aussi chacun à un agrément le spécifiant ses accueils, cependant je pense que l'un et l'autre seront pris en compte.
A mon sens peut-être voir pour la création d'une MAM....

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#19 28-03-2011 12:14:56

alexbzh
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Re : Nombre maximum d'enfants chez nous ?

timzaceli a écrit :

C'est vrai que ça varie selon l'am, les enfants au foyer et les enfants accueillis, ce qui joue aussi c'est l'âge des enfants accueillis.
La Puer de mon secteur, n'est pas favorable à l'accueil simultané de 3 enfant de moins d'un an par exemple. C'est d'ailleurs dans ce sens que mon extension a été rédigée.

Je pense que si ton conjoint est AM aussi chacun à un agrément le spécifiant ses accueils, cependant je pense que l'un et l'autre seront pris en compte.
A mon sens peut-être voir pour la création d'une MAM....

c'est vrai qu'on pourra monter une mam, mais c'est un gros projet et je ne m'en sent pas capable (administratif surtout). En plus, on est bien complémentaire au niveau des enfants, ça me plairait qu'on fasse ça ensemble.

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