cp hors convention

agua63 · 01-04-2011 12:11:58

jim2000 a écrit :

ok merci pour vos réponses...
pour répondre a agua 63, la 1ere annee elle a travaillé 38 semaines complètes. Les 5 semaines pour arriver à 43 étaient donc pour les congés payés sauf que sur le coup je n'ai pas du tout pensé que comme elle faisait une année incomplète , elle ne cumulait pas 5 semaines sur 12 mois.

Maintenant prenons la période de référence. Pour savoir combien de congé elle a rééllement cumulé, tu compte le nombre de semaine travaillé du début du contrat (septembre 2009) au 31 mai 2010.
(nombre de semaine travaillé/4)*2.5=nombre de jour de congé acquis. C'est cela que tu aurait du payer, et non 5 semaine.

Dernière modification par agua63 (01-04-2011 12:14:27)

01-04-2011 12:11:58

4i.modo · 02-04-2011 11:33:15

nounou31260 a écrit :

non vous ne pouvez pas lui reclamer le trop percu signé c'est signé le seul moyen c'est de la metre au prud'homme allez vous le faire???a mon avis non...donc c'est perdu...
je fonctionne comme votre ancienne ass mat mais la differences c'est que à la fin de la 1ere année nous faisons le point sur les cp acquis ds l'année de référence et ce que j'ai touché et nous faisons une rectification sur le mois suivant et voilà ... mais elle a pas fait ca pour vous arnaquer mais c'est plus simple de calcul sinon en fin de contrat (c'est a dire ce mois ci pour vous) vous auriez du lui donner le mois + les 5 semaines d ela 1ere année + indemnité de fin de contrat soit un total pour vous de presque 900 euros...c'est pour éviter celà que certaines d'entre nous fonctionne ainsi mais il faut absolument regulariser dés la fin de l'année de reference sinon c'est pas bon...

2 cas de remboursement :
trop perçut des cp
erreur comptable

revise tes classiques ...

jim2000 · 02-04-2011 12:11:15

pour agua63:

les CP 2009: elle a travaillé 32 semaines soit 32/4 x2.5 = 20 jours acquis + 2 jours enfant - 15 ans. je lui devait donc 22 jours de cp soit

Prise de CP en une fois en juillet aout

semaine 1 (6jours)
semaine 2 (6jours)
semaine 3 (6jours)
semaine 5 (4jours le lundi + mardi et jeudi car mercredi n'est pas travaillé habituellement)

je compte alors 38h (nbre heures / semaine) x 3 + (29 heures pour lundi + mardi + mercredi) = 429 € (3€ de l heure) soit 429/12=35.75

je lui ai donné 47.5€ en faisant les CP sur 5 semaines donc en fait je pense que je peux faire 47.5-35.75 =11.75 * 12 = 141 €

Donc ce calcul est plus contraignant pour la nounou sur 2009 par rapport aux 10 % donc je pense qu'il faut garder l'autre méthode ou je derait lui avoir donné 36.10 € au lieu de 35.75 €

Qu'en penses tu???

Pour 2010 étant donné que le contrat n'a pas été changé, est ce que je reste sur la méthode des 10%?

Dernière modification par jim2000 (02-04-2011 12:20:46)

lulu54 · 02-04-2011 12:22:08

le soucis etant dans ce cas present : comment prouver que c'est une erreur de cp

==> est il ecrit au contrat : 38 semaiens d'acceuil +5 semaiens de cp ?

comment cela est il defini litteralement au contrat ?

car si c'est mal exprimé sachez que votre assmat peut aussi se retrourner contre vous pour non paiement des cp ...
se basant sur une mensu de 43 semaines ..
vous comprenez ou je veux en venir ....

il faut etre precis là
c'est votre parole contre la sienne si rien n'est precisé ....

si vous le desirez envoyez moi le texte ou le scan sur mon mail

02-04-2011 12:22:08

agua63 · 02-04-2011 12:32:09

Bonjour.

Du 29 septembre 2009 au 31 mai 2010, je compte 35 semaines. Tu dis qu'elle en a travaillé 32, donc les 3 semaienq ui manque c'est quoi? Elle a pris des congé??

agua63 · 02-04-2011 12:40:46

jim2000 a écrit :

pour agua63:
les CP 2009: elle a travaillé 32 semaines soit 32/4 x2.5 = 20 jours acquis + 2 jours enfant - 15 ans. je lui devait donc 22 jours de cp soit
Prise de CP en une fois en juillet aout
semaine 1 (6jours)
semaine 2 (6jours)
semaine 3 (6jours)
semaine 5 (4jours le lundi + mardi et jeudi car mercredi n'est pas travaillé habituellement)
je compte alors 38h (nbre heures / semaine) x 3 + (29 heures pour lundi + mardi + mercredi) = 429 € (3€ de l heure) soit 429/12=35.75
je lui ai donné 47.5€ en faisant les CP sur 5 semaines donc en fait je pense que je peux faire 47.5-35.75 =11.75 * 12 = 141 €

C'est qu'elle méthode que tt as voulut faire, je reconnais pas .

jim2000 · 02-04-2011 13:16:18

oui il y a 35 semaines entre septembre 2009 et le 31 mai 2010 , j'ai fait une erreur de calcul.

Il y a 7.5 semaines de vacances scolaires qu'elle ne travaille pas soit 7 ou 8 semaines a décompter sur les 35 je crois. Donc imaginons que c'est 7 semaines, cela fait 35-7 =28 semaines acquises/4*2.5=17.5 jours soit 18 j + 2 j pour enfant - 15 ans = 20 jours.

pour le calculs des semaines j'ai vu qu'il fallait faire comme ça sur les aides du forum...tu penses que ce n'est pas le cas???

En gros c'est 1 semaine complète de prise par la nounou = 6 jours (du lundi au samedi). Donc pour 20 jours de CP j'ai compté:

Semaine 1 = 6 jours
Semaine 2 = 6 jours
Semaine 3 = 6 jours
Semaine 4 = 2 jours

Ce qui revient à 20 jours et donc

Semaine 1 = 38h x 3 € = 114 €
Semaine 2 = 38h x 3 € = 114 €
Semaine 3 = 38h x 3 € = 114 €
Semaine 4 = 19 heures (lundi + mardi prévu au contrat) = 19 x 3€ = 57 €

Soit au total 399 €

Qu'en penses tu????

jim2000 · 02-04-2011 13:17:32

pour lulu54

je n'ai pas le contrat sous les yeux, je vous le scannerai des que possible...Merci de votre aide

agua63 · 02-04-2011 13:22:42

jim2000 a écrit :

oui il y a 35 semaines entre septembre 2009 et le 31 mai 2010 , j'ai fait une erreur de calcul.
Il y a 7.5 semaines de vacances scolaires qu'elle ne travaille pas soit 7 ou 8 semaines a décompter sur les 35 je crois. Donc imaginons que c'est 7 semaines, cela fait 35-7 =28 semaines acquises/4*2.5=17.5 jours soit 18 j + 2 j pour enfant - 15 ans = 20 jours.
pour le calculs des semaines j'ai vu qu'il fallait faire comme ça sur les aides du forum...tu penses que ce n'est pas le cas???
En gros c'est 1 semaine complète de prise par la nounou = 6 jours (du lundi au samedi). Donc pour 20 jours de CP j'ai compté:
Semaine 1 = 6 jours
Semaine 2 = 6 jours
Semaine 3 = 6 jours
Semaine 4 = 2 jours
Ce qui revient à 20 jours et donc
Semaine 1 = 38h x 3 € = 114 €
Semaine 2 = 38h x 3 € = 114 €
Semaine 3 = 38h x 3 € = 114 €
Semaine 4 = 19 heures (lundi + mardi prévu au contrat) = 19 x 3€ = 57 €
Soit au total 399 €
Qu'en penses tu????

Pour le nombre de semaine, il ne peut pas y avoir 7.5 semaine qu'elle ne travaille pas, ce sont des semaine entière. Même si elle ne travaille qu'un jour par semaine, il faut la compté comme une semaine travaillé. Donc tu dois trouver un nombre rond, soit elle n'as pas travaillé pendant 7 semaine, soit 6 ou soit 8. Mais pas 7.5, 8.5 ou 6.5. Tu comprend?

Ton calcul je ne sais pas s'il est faux, mais c'est que je ne vois pas à quoi il te sers. Pour calculer combien tu lui doit pour ces congé, en "sans fou" de quand elle les a pris en 2010. Tu as lu mon mail? C'est pas la méthode du maintient de salaire que tu as voulut faire là???

jim2000 · 02-04-2011 13:36:06

pour les 7.5 semaines c'est les vacances scolaires. donc vu qu'elle a travaillé 2 jours sur la semaine de vacances scolaire je considère que c'est une semaine travaillée. Donc au final je compte 7 semaines à supprimer des 35 au total soit 28 semaines

ce que je voulais faire c'est la différence entre les 10% par mois et les CP sur année incomplète...

lulu54 · 02-04-2011 13:45:30

jim2000 a écrit :

pour lulu54
je n'ai pas le contrat sous les yeux, je vous le scannerai des que possible...Merci de votre aide

je vous ai envoyé mon mail ...
car tout dependra de la version mise au contrat ...
donc prudence dans vos reclamations ou calculs hyothetiques

jim2000 · 02-04-2011 13:46:30

en gros j'ai trouvé 20 jours de CP....

Que dois je faire: utiliser la méthode des 10% (10% du salaire chaque mois)

ou

utiliser la méthode du maintien de salaire (donc payer les 20 jours en fonction du calcul que je fait en dessus)???

jim2000 · 02-04-2011 13:52:42

merci lulu,

Le contrat se termine le 14 avril donc nous n'avons pas encore parlé des indemnités...mais comme on a fait pas mal d'erreur dans nos calculs, j'essaye d'anticiper un peu.

Si le contrat mentionne autre chose, je me plierai aux termes du contrat

agua63 · 02-04-2011 15:14:04

Il faut que tu fasse la méthode du maintient et la méthode des 10% des salaire. Et tu garde la plus avantageuse pour l'am.

Attention, ne confond pas la méthode des 10% des salaire, et les 10% tous les mois. Les parent qui verse 10% tous les mois, le font par anticipation. C'est à dire, qu'il paye des congé que l'am n'a pas encore acquis. En gros il paye les congé par anticipation.
Cela n'a rien avoir avec la méthode des 10% des salaires qu'"il faut calculer.

jim2000 · 03-04-2011 16:19:36

oui c'est un paiement par anticipation.... C'est donc ce que nous avons fait de septembre 2009 à septembre 2010 vu qu'on lui a donné un peu plus de 10 % du salaire mensuel dès septembre 2009.

Donc si mon calcul est bon le maintien de salaire pour la période septembre 2009/31 mai 2010 revient à 20 jours de CP. soit 399 € ou 33.25 € /mois (a confirmer que le calcul est bien réalisé car je n'en suis pas certain)

Le calcul des 10% du salaire mensuel donne: (38 semaines x 38 h x 3€)/12 = 361 € soit 36.1 € / mois

conclusion si je garde le + avantageux pour la nounou je considère 10% du salaire mensuel soit 36.1 € en plus.

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