CP ?

Uranus2008 · 04-04-2011 15:14:42

Bonjour,

Je me pose une question et peut-être que vous allez pouvoir me repondre.

Sachant que sur un calcul pour une année complète on fait la formule :
tarif heure X nb d'heure X nb de jours X 52 semaines /12 mois = mensualisation par mois

Y a t-il les CP dedans, je m'explique, à la fin d'un contrat (rupture normal) si la nounou n'a pas pris ses 5 semaines, par exemple arrêt du contrat août et seulement 2 semaines de prises sur juillet.

Les 3 semaines restantes doivent-elle être payées en fin de contrat ou étaient-elles comprises dans la mensualité ?

Merci pour votre réponse.

04-04-2011 15:14:42

sophie56 · 04-04-2011 15:17:21

Si les 12 mois sont faits ... les cp sont pris et payés.
Autrement il faut faire une régularisation.

Le contrat a débuté quand ?

Uranus2008 · 04-04-2011 15:20:24

Merci pour votre réponse.

Le contrat est de mars 2009.
Comment se fait une régularisation ?

Uranus2008 · 04-04-2011 15:21:51

Je précise que les congés ont toujours été pris sans déduction même pour 3 semaines en juillet 2009.

04-04-2011 15:21:51

sophie56 · 04-04-2011 15:31:54

Depuis le début du contrat quand on été pris les congés payés ?

Uranus2008 · 04-04-2011 15:35:19

Et bien le contrat a debuté mars 2009.
3 semaines en juillet 2009.
1 semaine en décembre 2009.
1 semaine en avril 2010.
3 semaines en juillet 2010.
1 semaine en décembre 2010.
1 semaine mars 2011.
Et 2 semaines en juillet 2011 qui vont être prises.
Arrêt du contrat prévu au 31 août 2011.
Ce matin en discutant avec ma nounou elle me dit "je vous previens pour que vous puissiez prevoir qu'il faudra me payer mes 3 semaines de CP qui reste en fin de contrat".
C'est pour ça je suis un peu perdu.
Merci à vous.

lulu54 · 04-04-2011 15:39:18

bon ....
il faut donc savoir si
en juillet 2009 quelque chose a eé oté de la mensu car elle n'avait acquis que 2.5*3 =8j de conges
elle en a pris 18 donc 10 auraient dû etre otés de la mensu ....

vous n'en parlez pas donc fort a parier qu'elle a reçu son sazlaire intergral
je vais donc faire jusqu'a la date de fin le total des cp pris et acquis

Uranus2008 · 04-04-2011 15:48:23

Oui c'est exacte je n'ai rien deduit de son salaire en juillet 2009 !
Merci à vous...

lulu54 · 04-04-2011 15:49:36

1 )Debut mars 2009 = 1iere periode =mars a mai 2009 : acquisition de 8j
2 )de juin 2009 à mai 2010 = 2ieme periode =acquisition de 30 j
3) de juin 2010 à mai 2011 = 3ieme periode= acquisition de 30 j
4) de juin 2011 à aout 2011 = 4ieme periode = acquisition de 8j

voilà ce qu'elle a acquis depuis le debut ==>8+30+30+8= 76 j ouvrables acquis

ce qu'elle a pris maintenant :
2) 18+5( si ferié dedans )+6
3) 18+5( si ferié dedans ) +6
4) 12

total ==> 70 j ouvrables pris depuis le debut du contrat

restera donc a lui regler le dernier j de aout : 6 j ouvrables et non 3 semaines
a transformer en j ouvrés

si rien n'a eté oté depuis le debut sur la mensu bien sur

Uranus2008 · 04-04-2011 15:51:39

Merci à vous.
Et non rien n'a été ôté depuis le début.
Merciiiiiiiiiiiiiii

lulu54 · 04-04-2011 15:52:16

a t elle des enfants de moins de 15 ans ?
car elle beneficie de 2 j sup par enfant a charge si elle n'a pas acquis les 30 j ?

Uranus2008 · 04-04-2011 15:53:18

Oui 1 de 14 ans et 1 de 16 ans.

lulu54 · 04-04-2011 15:54:39

a vous de voir maintenant si il y a des feriés pdt ses cp ..
en juillet et en dec ....
je n'ai pas verifié

lulu54 · 04-04-2011 15:56:21

Uranus2008 a écrit :

Oui 1 de 14 ans et 1 de 16 ans.

donc pour la periode 1) +2j en sa faveur reste a voir si celui qui a 16 ans au 30 avril 2009 avait moins de 15 ans ou pas
ce qui lui ajouterait encore 2 j
pour la periode 4) +2j en sa faveur

vous suivez ?

Uranus2008 · 04-04-2011 15:58:21

Très bien c'est noté. Merci encore. Le deuxième enfant a eu 16 ans fin d'année 2010.
Et pour le calcul de ces CP, comment faut-il faire ?

lulu54 · 04-04-2011 16:00:28

lulu54 a écrit :

1 )Debut mars 2009 = 1iere periode =mars a mai 2009 : acquisition de 8j +2ou 4 j enfant de moins de 15 ans
2 )de juin 2009 à mai 2010 = 2ieme periode =acquisition de 30 j
3) de juin 2010 à mai 2011 = 3ieme periode= acquisition de 30 j
4) de juin 2011 à aout 2011 = 4ieme periode = acquisition de 8j +2 enfant de moins de 15 ans
voilà ce qu'elle a acquis depuis le debut ==>8+30+30+8= 76 j ouvrables acquis
ce qu'elle a pris maintenant :
2) 18+5( si ferié dedans )+6 verifiez si en juillet le 14 tombait dedans si oui cela fait 17 j de pris et non 18
3) 18+5( si ferié dedans ) +6 verifiez si en juillet le 14 tombait dedans si oui cela fait 17 j de pris et non 18
4) 12 verifiez si en juillet le 14 tombait dedans si oui cela fait 11 j de pris et non 12
total ==> 70 j ouvrables pris depuis le debut du contrat ( sans les nuances en bleu )

restera donc a lui regler le dernier j de aout : 6 j ouvrables et non 3 semaines
a transformer en j ouvrés pour le paiement
si rien n'a eté oté depuis le debut sur la mensu bien sur

j'ai mis en bleu ce qui est a verifier de votre coté

lulu54 · 04-04-2011 16:01:48

Uranus2008 a écrit :

Très bien c'est noté. Merci encore. Le deuxième enfant a eu 16 ans fin d'année 2010.
Et pour le calcul de ces CP, comment faut-il faire ?

il faut que l'enfant ait moins de 15 ans au 30 avril

la, loi est dans ma signature a :
conges sup pour enfant a charge

Uranus2008 · 04-04-2011 16:02:35

Ok c'est clair.
Merci encore à vous.

lulu54 · 04-04-2011 16:04:09

de rien

apres il y a la prime de licenciement

mais ingurgitez dejà ça .... et faites passer la pillule a votre assmat ..
car si elle s'atend a trois semaines de payees .... elle va aps apprecier
on verra plus tard pour la prime

en cas de doute n'hesitez pas

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 04-04-2011 15:14:42

CP ?

04-04-2011 15:14:42

#2 04-04-2011 15:17:21

Re : CP ?

#3 04-04-2011 15:20:24

Re : CP ?

#4 04-04-2011 15:21:51

Re : CP ?

04-04-2011 15:21:51

#5 04-04-2011 15:31:54

Re : CP ?

#6 04-04-2011 15:35:19

Re : CP ?

#7 04-04-2011 15:39:18

Re : CP ?

#8 04-04-2011 15:48:23

Re : CP ?

#9 04-04-2011 15:49:36

Re : CP ?

#10 04-04-2011 15:51:39

Re : CP ?

#11 04-04-2011 15:52:16

Re : CP ?

#12 04-04-2011 15:53:18

Re : CP ?

#13 04-04-2011 15:54:39

Re : CP ?

#14 04-04-2011 15:56:21

Re : CP ?

#15 04-04-2011 15:58:21

Re : CP ?

#16 04-04-2011 16:00:28

Re : CP ?

#17 04-04-2011 16:01:48

Re : CP ?

#18 04-04-2011 16:02:35

Re : CP ?

#19 04-04-2011 16:04:09

Re : CP ?

Pied de page des forums