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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 05-04-2011 22:40:08

xub0902
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contrat occasionel

bonjour j' aimerais savoir quel cas d' acceuil correspond a un contrat occasionel  au ram on me dit qu' un contrat occasionel s' est qu'il dure moins d' un an l

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05-04-2011 22:40:08

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#2 05-04-2011 22:56:22

nanda
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Re : contrat occasionel

bonsoir

un contrat occasionnel , est un contrat de courte durée , sans régularité   (quelques heures ou jours par ci par là sans caractère régulier)
il n'est pas mensualisable , et est payé au réél (nbre d'h d'accueil x tarif horaire)

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#3 06-04-2011 08:01:58

4i.modo
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Re : contrat occasionel

un occasionel est un contrat sans regularité
c'est un cdi et ne peut être mensualisé.
1h par ci
un jour par là.
au reel avec 10% de cp chaque mois concerné.
et il peut durer 1 mois ou 1 an ou + smile

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#4 06-04-2011 14:14:36

reglisse29
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Re : contrat occasionel

bonjour,

moi je vais faire un CDD occasionnel d'une semaine et à ce moment là comme il n'y a pas 10 jrs de travail je n'ai pas le droit au 10% de congé payé, mais une prime de précarité.

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06-04-2011 14:14:36

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#5 06-04-2011 14:16:50

lulu54
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Re : contrat occasionel

bonjour

@ reglisse29:
on ne fait pas un cdd sans raison : l'employeur doit vous fournir un justificatif ( excuse)

en plus c'est faux l'occasionnel amene aux 10%  big_smile


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#6 06-04-2011 14:25:24

babou 74
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Re : contrat occasionel

reglisse29 a écrit :

bonjour,

moi je vais faire un CDD occasionnel d'une semaine et à ce moment là comme il n'y a pas 10 jrs de travail je n'ai pas le droit au 10% de congé payé, mais une prime de précarité.

coucou
pour un contrat occasionnel , meme s'il n'y a pas 10j , les cp sont dus
Art.12.1.f de la Convention
*Lorsque l'accueil est occasionnel , la rémunération des cp dus s'effectue selon la régle des 1/10 à la fin de chaque accueil


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#7 06-04-2011 14:28:05

4i.modo
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Re : contrat occasionel

reglisse29 a écrit :

bonjour,

moi je vais faire un CDD occasionnel d'une semaine et à ce moment là comme il n'y a pas 10 jrs de travail je n'ai pas le droit au 10% de congé payé, mais une prime de précarité.

faux smile
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#8 06-04-2011 20:01:10

reglisse29
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Re : contrat occasionel

Bonsoir,
au RAM on m'a donné un contrat occasionnel pour un  remplacement et on m'a dit que je ne devais pas toucher les congés payés car il faut un minimum de 10  jours d'activité

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#9 06-04-2011 20:37:19

babou 74
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Re : contrat occasionel

reglisse29 a écrit :

Bonsoir,
au RAM on m'a donné un contrat occasionnel pour un  remplacement et on m'a dit que je ne devais pas toucher les congés payés car il faut un minimum de 10  jours d'activité

Et bien au RAM ,ils ont du "oublier" de lire et de faire appliquer l'art.12 cité plus haut sad


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#10 06-04-2011 20:42:27

lulu54
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Re : contrat occasionel

tu as fait un remplacement assmat ?


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#11 06-04-2011 21:13:55

reglisse29
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Re : contrat occasionel

Oui je vais faire un remplacement de congé d'une ass mat

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#12 06-04-2011 22:36:39

nanda
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Re : contrat occasionel

donc ce n'est pas de l'occasionnel...c'est un CDD tout simplement

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