Congés

nellyetnono · 13-04-2011 22:14:41

Bjs je vais garder le petit d' une maman donc je serai a 15heure par semaine et elle a le droit a 7semaine de congé payer comment calculer les congé payer car elle ve me les payer tous les mois en plus de ma paye ?je sais qu on a le droit nous a 5semaine nous,mais ce qui voudrait dire que je serai pas payer les deux semaine restant???? Je sèche suis pommer qui peut m aider a calculer tous sa merci mille fois

les moderateurs a écrit :

## TITRES de vos postes ##

dans un souci de cohérence toujours et pour faciliter l'accès au moteur de recherche , nous vous informons , nous modérateurs qu'à dater de ce jour tout titre ne reflétant pas une demande d'aide cohérente sera fermé :
ex : help ,au secours , vite , urgent et j'en passe
nous sommes à votre disposition certes , mais un effort de votre part nous serait fort agréable
chaque cas est particulier urgent et important
de toute manière nous répondons des que possible le titre n'y changera rien , sauf peut être nous agacer

13-04-2011 22:14:41

nellyetnono · 13-04-2011 22:22:37

En faite elle a 5semaine de congé de cpet et 3semaine de co ccomment tous calculer

Dernière modification par nellyetnono (13-04-2011 22:25:21)

nellyetnono · 13-04-2011 22:28:00

Personne pour aider une novice lol

babou 74 · 13-04-2011 22:42:07

nellyetnono a écrit :

Bjs je vais garder le petit d' une maman donc je serai a 15heure par semaine et elle a le droit a 7semaine de congé payer comment calculer les congé payer car elle ve me les payer tous les mois en plus de ma paye ?je sais qu on a le droit nous a 5semaine nous,mais ce qui voudrait dire que je serai pas payer les deux semaine restant???? Je sèche suis pommer qui peut m aider a calculer tous sa merci mille fois

coucou

patience

Tu seras en année incomplète
tes 5 cp sont bien compris dans les 7 de congés de la maman ?

Si oui , le calcul se fait ainsi

nbre de semaines travaillées
52 - 7 = 45 semaines

tarif horaire x nbre d'h/semaine x 45
------------------------------------------
12

Salaire de base que tu toucheras 12 mois sur 12 que tu sois en congés ou non

Et les cp ne te seront qu'en , ou à partir de Juin , soit à hauteur de 10% des salaires perçus (hors indemnités ) soit par maintien de salaire

Les 10% mensuels anticipés , sont hors convention.

13-04-2011 22:42:07

babou 74 · 13-04-2011 22:43:26

nellyetnono a écrit :

En faite elle a 5semaine de congé de cpet et 3semaine de co ccomment tous calculer

Alors
5 + 3 = 8

Donc 44 semaines travaillées

Et je deplace dans le bon forum "tarifs..."

babou 74 · 13-04-2011 22:47:13

Tu as déjà fait ta formation ?
car je vois qu'en Janvier , tu avais eu la visite à ton domicile , en vue de l'agrément

nellyetnono · 13-04-2011 22:47:51

En faite si j ai bien compris je suis en année incomplète mais elle me payera mes congé de 5 semaine qd même ?et les 3 semaine qu elle a en plus de congé rtt car fonctionnaire moi je ne toucherai pas de salaire PDG ces 3 semaine?récuse moi de t embêter c est pas facile qd MM. Merci merci de m éclairer merci

nellyetnono · 13-04-2011 22:48:47

Oui je les finis vendredi la formation donc contrat qui débuterai début mai

nellyetnono · 13-04-2011 22:51:05

Mais j avoue que qd c année incomplète rien n est facile de calcule pffff

babou 74 · 13-04-2011 22:55:42

nellyetnono a écrit :

En faite si j ai bien compris je suis en année incomplète mais elle me payera mes congé de 5 semaine qd même ?et les 3 semaine qu elle a en plus de congé rtt car fonctionnaire moi je ne toucherai pas de salaire PDG ces 3 semaine?récuse moi de t embêter c est pas facile qd MM. Merci merci de m éclairer merci

oui , tes 5 semaines seront payées , chaque année , en , ou à partir de Juin , une fois tes cp acquis

et comme déjà dit plus haut , tu touches le meme salaire de base 12 mois sur 12 , meme lors des 5 cp et des rtt

Tu vas etre payée de façon uniforme pendant 12 mois , car la mensualisation est un lissage des 44 semaines travaillées , payées sur 12 mois

nellyetnono · 13-04-2011 22:58:59

Ok même si elle me paye les cong payer tous les mois donc qd elle prendra une semaine de rte j aurais qd MM. Mon salaire sans avoir le petit?franchement encore mille esches pour tte ces questions

babou 74 · 13-04-2011 23:03:38

Attention , cette méthode des 10% mensuels anticipés est hors conventio , et source d'incompréhension et de litiges

Mais si malgré tout , vous perseverez à l'utiliser , elle doit faire l'objet d'une clause contractuelle signée des 2 parties

Et oui , tu toucherais 12 mois sur 12 , qu'il y ait cp ou non , rtt ou non
Ta mensualisation de base ( + d'eventuelles heures complémentaires/supplémentaire) + 10%

nellyetnono · 13-04-2011 23:18:05

C est la maman qui veut faire sa .donc....... Merci mille fois pour tous et le TPS que tu m a accorde vraiment merci

4i.modo · 13-04-2011 23:22:26

année incomplète = moins de 47 semaines de présence de l'enfant par an = cp non compris!!!

A : nb heures par jour
B : nb jours par semaine
C : nb de semaines par an de présence de l'enfant
D : tarif horaire
E : nb de mois du contrat (12 en général pour un cdi)

A X B X C X D
---------------- =mensualisation 12 mois sur 12
E
rajouter les ie et la nouriture au réel tous les mois!

ie au 01/01/11 :
2.65 pour 8h et moins par jour
2.86 pour 9h par jour
Au delà de 9 heures d'accueil, l'indemnité minimale due sera calculé comme ceci :
2,856 x durée d'accueil / 9

NON PRORATISABLE A LA BAISSE !!!!!!!

nourriture : chaque assmat fait en fonction de ses tarifs, pas de règle à ce sujet.

il convient de prendre un nombre d'heures minimum, et s'il y en a plus de temps à autre les compter en heures complementaires mois par mois. ainsi les parents ne se sentent pas "arnaqués" les mois les + petits

pour les horaires au dela de 45h/semaine, comptez toutes les heures dans la mensualisation mais au tarif normal et ne rajoutez la majoration (en général 10% à 25%) qu'à la fin du mois sur les heures supp si elles sont réelement effectuées.

les cp en année incomplète se rajoutent après acquisition : art 12 de la ccn.

4i.modo · 13-04-2011 23:22:55

methode hors convention : 10% par anticipation :

DECONSEILLE !!!! PRETE A CONFUSION ET LITIGES!!! ATTENTION!!!
METHODE NE POUVANT PAS ETRE IMPOSEE PAR L'EMPLOYEUR !!!!!!!
on prend comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.

...mais toujours faire une régule en cas de rupture en cours de contrat ou en fin de contrat.

il faut savoir et noter au contrat !!!!!! :
1- les parents peuvent refuser mais c'est toujours à l'employé de demander cette methode !!
les pe ne peuvent pas l'imposer!! mais en droit de refuser...
2- en cas de rupture :
3- pas de solde cp en faveur de l'employé.
4- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
5- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur !
(seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)
6- ce n'est pas la methode la + avantageuse pour l'employé(e)
7- voir plus loin que le gain de 10% immédiat et financier !!!

les 10% par anticipation sont hors convention,soit!
mais cette methode ne peut être imposé par l'employeur !!!
c'est toujours à l'employé(e) d'en faire la demande !!!
si on utilise cette methode c'est sous entendu "à la demande de l'employé(e) et accordé par l'employeur"
donc on ne peut prendre une autre methode puisque tout cela est noté, daté et signé au contrat!
et même si une autre methode est plus avantageuse, on en change plus en cours de "route" car c'est à la demande de l'employé(e) !!!
cette info vient de l'inspection du travail.
d'où l'interet de rester dans la convention....

les differents interlocuteurs mettent bien, et ILS ONT RAISON !!
en avant que lors d'une rupture de contrat, les signataires "oublient" très vite les conditions de solde cp dans ce cas, et en arrivent vite aux litiges non fondés...
argent quand tu nous tiens !!!
c'est pour cela que j'insiste sur les points cités + hauts et que je CONSEILLE FORTEMENT de les inscrires en toutes lettres dans le contrat et de les signer si vous persistez à employer cette methode!!

exemple concret d'inconvenient lié à cette methode :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 94#p765494
sans parler que ça n'inclu pas les cp supp par enfant de moins de 15 ans !

exemple concret !
mensu de 30h semaine à 3 euro net sur 36 semaines (accueil 10h x 3j : LM + J)
270 euro par mois

10% = en 1 an : 12 x 27 euro de cp =324 euro

en maintient de slaire avec 1 enfant à charge :
36 /4 x 2.5 = 22.5j ouvrables + 2j ouvrables = 24.5 = 25j ouvrables
soit :
LMMJVS = 30h
LMMJVS = 30h
LMMJVS = 30h
LMMJVs = 30h
L = 10h
soit 130h x 3 = 390 euro

mantient de salaire = + 66 euro

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 13-04-2011 22:14:41

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13-04-2011 22:14:41

#2 13-04-2011 22:22:37

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