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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 18-04-2011 19:54:43
- cajoline49
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cp annee incomplete
bonsoir a toute
petit question cp pour une amies
debut du contrat septembre 2010 année incomplète sur 46 semaine (juste les conge de la maman de decompte)
elle paie 10% tout les mois
la nounoue a t elle le droit de poser une semaine au mois de mai et sous quel condition
deja pour moi elle paie deux foie les conges
merci de vos conseils
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18-04-2011 19:54:43
#2 18-04-2011 19:56:55
Re : cp annee incomplete
Pourquoi elle paierait 2 fois les congés ?
Elle les paie par anticipation .... c'est tout ... et pas préconisé dans la ccn.
Les cop doivent etre posé au 1er mars.
L'assmat peut poser une semaine en mai ... car ils sont acquis.
Voir l'art 12 d ela ccn
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#3 18-04-2011 19:59:22
- cajoline49
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Re : cp annee incomplete
les 5 semaine de la nounou n ont pas ete deduite juste celle de la maman
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#4 18-04-2011 20:00:51
Re : cp annee incomplete
Bonjour,
Décompter 6 semaines de cp suppose que 5 semaines sont communes avec l'employeur. Comment se fait-il que ton amie n'ait pas décompté ses cp lors du calcul ?
Elle peut toujours demander à prendre une semaine en mai. L'employeur n'est pas obligé d'accepter. S'il accepte, elle devra enlever sa semaine avec le calcul de retenue de la cour de cassation.
En année incomplète, les cp sont payés en plus du salaire, elle ne touche donc pas 2 fois les cp.
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18-04-2011 20:00:51
#5 18-04-2011 20:06:06
- cajoline49
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Re : cp annee incomplete
ok pour le fait quelle ne touche pas deux foie merci pour sa
par contre elle doie prendre ces conge en meme temps que l employeur mais comme a la plusieur parents ces elle qui decide de ces date donc c es a l employeur de s aligner ou pas
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#6 18-04-2011 20:06:51
- cajoline49
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Re : cp annee incomplete
et du coup si elle sont pas ensemble comment sa ce passe
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#7 18-04-2011 20:08:27
- cajoline49
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Re : cp annee incomplete
enlever sa semaine de quoi?
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#9 18-04-2011 20:20:43
Re : cp annee incomplete
ok pour le fait quelle ne touche pas deux foie merci pour sa
par contre elle doie prendre ces conge en meme temps que l employeur mais comme a la plusieur parents ces elle qui decide de ces date donc c es a l employeur de s aligner ou pas
Il aurait fallu que ton amie donne ses dates de congés.
Le calcul suivant aurait été fait ainsi :
52 s - semaines congés assmat - semaines congés décalés employeur = nombre de semaines pour le calcul de la mensu
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