besoin d'aide

caramouche · 25-04-2011 19:42:07

Bonjour à toutes,

j'étais venue vous poser quelques questions il y a plusieurs mois lors de ma recherche d'une nourrice pour mes deux enfants et vous m'aviez bien aidé donc je reviens vers vous pour une autre question.

Ma fille va avoir 6 ans le 11 mai et je me demandais si il m'était possible de modifier le contrat de ma nourrice, en fait je voudrais la payer en heure réelle car à ce jour la mensualisation est de 36h par mois mais lili n'y va qu'environ que 17h par mois et comme je ne vais plus avoir les aides de la caf , est ce possible ??? et légal ?????? si oui, quelle démarche dois je faire ?????

merci à l'avance pour vos réponses

armelle

25-04-2011 19:42:07

chris84 · 25-04-2011 19:55:04

bonsoir
oui selon moi vous pouvez proposer un avenant à l'assmat pour passer en contrat occasionnel et heures payées au réel (mais là il faut que l'assmat garde la place libre pour votre fille pour 17h??? avez vous un planning à lui remettre un mois avant pour qu'elle puisse s'organiser et quand même pouvoir gagner assez en complétant la place de votre enfant, ou que vous acceptiez que ce soit sous condition que les jours que vous aurez besoin l'assmat ait une place libre, donc vous vous exposez à ce qu'elle ne puisse pas vous la prendre si toutes les places sont "prises")

mais elle est libre d'accepter ou de refuser cet avenant (dans ce cas soit vous continuez ainsi sur 36h soit vous la licenciez)

caramouche · 25-04-2011 20:30:33

merci de votre réponse, en fait elle garde juste mes deux enfants car elle a déjà 3 enfants à elle ,de temps en temps elle garde un bébé mais quel e matin quand mes enfants sont à l'école

chris84 · 25-04-2011 21:43:13

caramouche a écrit :

merci de votre réponse, en fait elle garde juste mes deux enfants car elle a déjà 3 enfants à elle ,de temps en temps elle garde un bébé mais que le matin quand mes enfants sont à l'école

quoiqu'il en soit le mieux est d'en discuter préalablement avec votre assmat et de voir ce qu'elle souhaiterait faire, car je le répète financièrement ça fait un sacré écart (la moitié moins) et il n'y a qu'elle qui puisse vous dire si elle accepterait ou pas et sous quelle condition (augmentation tarif, contrat occasionnel et elle peut disposer de cette place pour un autre contrat éventuel, ...)

25-04-2011 21:43:13

caramouche · 25-04-2011 21:46:40

oui je vais voir avec elle, en discuter merci de vos réponses

christyv · 25-04-2011 22:08:59

caramouche a écrit :

Bonjour à toutes,

Ma fille va avoir 6 ans le 11 mai et je me demandais si il m'était possible de modifier le contrat de ma nourrice, en fait je voudrais la payer en heure réelle car à ce jour la mensualisation est de 36h par mois mais lili n'y va qu'environ que 17h par mois et comme je ne vais plus avoir les aides de la caf , est ce possible ??? et légal ?????? si oui, quelle démarche dois je faire ?????

armelle

Bonsoir,

concernant les fratries dont un des enfants âgé de moins de 6 ans et l'autre de plus de 6 ans sont accueillis par la même assistante maternelle, la prise en charge des cotisations sociales est a priori effectuée sur l'ensemble des salaires versés (garde des 2 enfants). Le formulaire de déclaration proposé par Pajemploi ne fait en effet apparaitre qu'un nombre global d'heures d'accueil et le salaire correspondant versé à l'assistante maternelle sans tenir compte de l'enfant concerné.
Si les enfants de la fratrie sont gardés par deux assistantes maternelles différentes, seul celui de moins de six ans ouvre droit à la prise en charge des cotisations sociales.

caramouche · 25-04-2011 22:27:30

christyv a écrit :

caramouche a écrit :
Bonjour à toutes,

Ma fille va avoir 6 ans le 11 mai et je me demandais si il m'était possible de modifier le contrat de ma nourrice, en fait je voudrais la payer en heure réelle car à ce jour la mensualisation est de 36h par mois mais lili n'y va qu'environ que 17h par mois et comme je ne vais plus avoir les aides de la caf , est ce possible ??? et légal ?????? si oui, quelle démarche dois je faire ?????

armelle
Bonsoir,
concernant les fratries dont un des enfants âgé de moins de 6 ans et l'autre de plus de 6 ans sont accueillis par la même assistante maternelle, la prise en charge des cotisations sociales est a priori effectuée sur l'ensemble des salaires versés (garde des 2 enfants). Le formulaire de déclaration proposé par Pajemploi ne fait en effet apparaitre qu'un nombre global d'heures d'accueil et le salaire correspondant versé à l'assistante maternelle sans tenir compte de l'enfant concerné.
Si les enfants de la fratrie sont gardés par deux assistantes maternelles différentes, seul celui de moins de six ans ouvre droit à la prise en charge des cotisations sociales.

oui mais on coche les enfants quand meme sur le site pajemploi

christyv · 25-04-2011 22:38:09

Bonsoir,

Si j'étais concernée je poserais tout de même la question à la caf!!!!!!!!!!!!!!!

Dernière modification par christyv (25-04-2011 22:38:33)

babou 74 · 25-04-2011 22:48:56

Coucou

oui , les cotisations sont toujours prises en charge par la CAF
mais il n'y a plus d'aide versée pour l'enfant de 6 ans

Vous devez presenter un avenant à votre assmat' , avec cette baisse d'heures
avenant qu'elle est en droit de refuser
au quel cas
*soit vous restez sur la mensualisation initiale
*soit vous la licenciez

Mais pourquoi faire au réél ?
Il suffit de mensualiser sur un plus petit nombre d'haures/semaine
mais conserver une mensualisation.

caramouche · 26-04-2011 00:03:54

oui je suis pas contre une nouvelle mensualisation mais le problème c'est que mon mari et moi avons des horaires de travail qui ne nous permettent difficilement de faire une menseualisation

babou 74 · 26-04-2011 00:07:39

Vous en aviez bien fait une jusqu'à présent....

Partez sur un minimum d'heures

caramouche · 26-04-2011 00:14:35

oui c'est sur j'avais fait une mensualisation qui se rélève pas du tout la réalité, car d'une semaine sur l'autre nous n'avons jamais lesm emes horaires , mais je vais revoir ca je pense ,

merci de vos conseils et de vos lumières
armelle

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