+ de 10 % HC = fraudes ???

moimoi80 · 29-04-2011 12:28:20

bonjour
cela fait 8 mois que je suis ass mat
en allant dans l'index pour me documenter pour effectuer ma declaration d'impots, je vois noté que chaque mois nous avons le droit d'effectuer 10 % d'heures complémentaires car si on en fait plus puisque ce n'est pas déclarer aux impots c'est consideré comme une fraude !!!
rassurez moi car là je commence à me poser pleins de questions.... les parents m'ont mensualisés EN année incomplete 46 heures par mois, et chaque mois j'ai au moins 3O heures complémentaires voir des fois jusque 80 heures complementaires. Le probleme est que les parents ont beaucoup d'horaires irreguliers du coup on ne peut jamais prevoir quel sera reellement le nombre d'heures.
Je n'ai pas envie d'etre considéré en fraude, ce n'est pas voulu
et pour le calcul des impots, qu'elqu'un a til un tableau avec les calculs qui s'effectuent automatiquement mon adresse mail *** pas d'adresses sur le forum***
merci !!!

29-04-2011 12:28:20

nounoutitine · 03-05-2011 16:08:06

Coucou j’avais a peut prés la même question j’ai téléphoné aux impôts et mon confirmer que je ne pouvais pas inscrire plus de 10% en défiscaliser le reste en normale

moimoi80 · 03-05-2011 16:47:40

merci nounoutitine, mais alors comment tu fais ?
admettons j'ai effectué mes 46 heures normales ET 40 heures complémentaires.....je fais comment ???
sur 46 heures normales j'ai le droit d'effectuer environ 5heures complementaires ??? (puisque c'est 10 %)
Mais alors là, je vais declarer comment je compte le salaire net pour 40 heures complémentaires - les 10 % que j'ai le droit = 35 heures à additionné à mes heures normales
je dois declarer ce salaire là ???? sauf les 5 heures compl ???
est ce que quelqu'un y comprends quelque chose ?
merci

agua63 · 03-05-2011 17:02:56

Bonjour.

Normalement, tu doit être mensualiser à X heure semaine, et non X heure par mois.
Les heure complémentaire se compte à la semaine.
C'est peut être pour ça que tu dépasse autant.

Tu es à combien d'heure par semaine? Comment avait vous calculer la mensue?

03-05-2011 17:02:56

moimoi80 · 03-05-2011 17:12:56

contrat de 15 heures hebdo
pour calculer la mensu la maman avait compté 37 semaines de présences
donc mensu sur 37 semaines et 15 heures hebdo
pour declarer le nombre d'heures au mois à la paje 15 x 37 / 12 = 46 heures chaque mois
Hors la maman me le met des fois 15 heures par semaines des fois 20 des fois 25.....tout dépend de ces horaires.
De plus, comme c'est mon premier contrat je n'ai pas noté les semaines ou l'enfant serait absent, et la maman me l'a toujours mis depuis le debut du contrat (8 mois de contrat)
alors je beug je ne comprends plus comment je dois calculer....car j'avais bien calculer jusqu'à ce que je vois l'histoire des 10 % et là je coince

media · 03-05-2011 17:15:05

moimoi80 a écrit :

bonjour
cela fait 8 mois que je suis ass mat
en allant dans l'index pour me documenter pour effectuer ma declaration d'impots, je vois noté que chaque mois nous avons le droit d'effectuer 10 % d'heures complémentaires car si on en fait plus puisque ce n'est pas déclarer aux impots c'est consideré comme une fraude !!!
rassurez moi car là je commence à me poser pleins de questions.... les parents m'ont mensualisés EN année incomplete 46 heures par mois, et chaque mois j'ai au moins 3O heures complémentaires voir des fois jusque 80 heures complementaires. Le probleme est que les parents ont beaucoup d'horaires irreguliers du coup on ne peut jamais prevoir quel sera reellement le nombre d'heures.
Je n'ai pas envie d'etre considéré en fraude, ce n'est pas voulu
et pour le calcul des impots, qu'elqu'un a til un tableau avec les calculs qui s'effectuent automatiquement mon adresse mail *** pas d'adresses sur le forum***
merci !!!

alors si trop d'heures complementaires faire un avenant et ajouter ces heures sutout si c'est renouvellés souvent

nounoutitine · 03-05-2011 17:20:13

Et bien tu compte en salaire avec les 25% en plus mais sur le bon paje tu les mets en heures normales et 10%du contrat de base en heures défiscaliser j’espère que tu comprends se que je raconte
Il va valoir voir a faire un avenant si c’est régulier et si tu dépasse le nombre de semaine dépasser elles devront toute se rajouter a ton mensuelle de basse

moimoi80 · 03-05-2011 17:30:55

oui tout sa est compliqué. comment expliquer à la maman.... donc en gros quand on a un contrat 46 heures mensu il ne faut pa

moimoi80 · 03-05-2011 17:33:01

pas dépasser 5 heures complémentaires dans le mois ???
Et sinon, pour que la maman n'est pas à me payer les semaines en plus je peux lui expliquer qu'il est encore temps de decompter ces 10 semaines de presences de l'enfant avant la fin du contrat en aout 2011???
car en faites si je comprends bien je les travailles alors qu'il sont décomptés et que je suis payés avec ces semaines enlevées ?

nounoutitine · 03-05-2011 17:35:00

heu les 25% ce'st si tu depasse 45h semaine bien sure

nounoutitine · 03-05-2011 17:37:29

si tu a déjas travailler 37 semaines oui tu travaille gratuit

agua63 · 03-05-2011 18:12:39

Tu as un contrat en année incomplète à 37 semaines d'accueil par an. C'est ton seul contrat?

Donc tu doit accueillir l'enfant 37 semaine par an et il doit être absent pendant 15 semaines. Sur ces 15 semaines d'absence, tu doit prendre tes 5 semaines de congé. Tu dois normalement avoir posé tes dates de cette année. La-tu bien fait?

Comme tu es en année incomplète, chaque année à date anniversaire du contrat, il faut faire un régularisation. La régularisation consiste à vérifier que tu n'est pas travailler plus de semaine qu'initialement prévu au contrat (dans ton cas 37). Si tu as travaillé plus, la maman devra te payer les semaines faite en plus.

nounoutitine · 03-05-2011 19:07:20

agua63 a écrit :

Tu as un contrat en année incomplète à 37 semaines d'accueil par an. C'est ton seul contrat?
Donc tu doit accueillir l'enfant 37 semaine par an et il doit être absent pendant 15 semaines. Sur ces 15 semaines d'absence, tu doit prendre tes 5 semaines de congé. Tu dois normalement avoir posé tes dates de cette année. La-tu bien fait?
Comme tu es en année incomplète, chaque année à date anniversaire du contrat, il faut faire un régularisation. La régularisation consiste à vérifier que tu n'est pas travailler plus de semaine qu'initialement prévu au contrat (dans ton cas 37). Si tu as travaillé plus, la maman devra te payer les semaines faite en plus.

Dit donc si elle travail 10 semaines de trop ça risque de faire beaucoup d’un coup a la maman elle ne peut pas reguler au fur et a mesure et surtout lui expliquer tous ça

agua63 · 03-05-2011 20:50:07

Déjà il faudrait savoir si des dates de congé ont été posé. Normalement les dates doivent être posé au 1er mars chaque année.
Car la maman peut la faire travaillé 37 semaine d'affilé et mettre les 15 semaine d'absence ensuite. Ainsi, tu n'aura travaillé que 37 semaines. Mais csla est très improbable.
Je pense plutôt que la maman n'a pas compris le système de la mensue, ou elle espère peut être que tu ne dise rien et que tu travaille gratuitement.

Donne nous tes date de congé.

chris84 · 04-05-2011 00:16:13

bonsoir
la mensu exacte est 46,25h par mois
voues etes payée sur 37 semaines lors de la régul au 1 an de contrat ça va faire chéro poru la maman!
depuis 8 mois vous n'avez eu aucun congé?
il faut revoir la mensu à la hausse (heures hebdo ainsi que nbre semaines d présence de l'enfant)
et revoir avec calendrier àl'appui vos 5 sem de congés, prennez les!
et leurs 10 semaines décalées, il leur reste 4 mois d'içi les 1 an de contrat c'est ça?

nounoutitine · 04-05-2011 10:01:20

Rectification un de mes pe c’est renseigner au prés d’un expert comptable la défiscalisation des 10% est bien valable mais uniquement pour les contrats a temps partiel (si plus de 10% du contrat de basse faire un avenant pour la période concerner ou un avenant définitif) et tout ceux qui sont au dessus des 45 h semaines, là toutes les heures au dessus sont soumis a la défiscalisation

moimoi80 · 04-05-2011 12:01:53

bonjour
merci pour vos messages.
Pour mes date de congés : 3 semaines cet été, 1 semaine en decembre 2011. Ce sont les selus congés acquis auxquels j'ai le droit selon la periode de reference.
Par contre sagissant de la regul....en faites je ne comprends pas ma base de mensu est de 117 euros pour 15 h hebdo sur 37 semaines "normallement travaillées" mais la maman m"'inclut chaque mois les heures compl (+ de 15 heures) donc quand je fais une simulation sur casamape, le site me dit que la maman a trop versé selon mes semaines de travaille, mais la j'ai effectué mon contrat du nombre de semaine au contrat....alors comment procédé ensuite ?

nounoutitine · 04-05-2011 14:35:11

Moi j’attendrais les modo ou tu poste avec toutes tes donner au contrat un avenant parais nécessaire vue que tu dépasse très fortement les 10% déjà si toutes tes heures sup son payer

chris84 · 04-05-2011 14:47:01

moimoi80 a écrit :

bonjour
merci pour vos messages.
Pour mes date de congés : 3 semaines cet été, 1 semaine en decembre 2011. Ce sont les selus congés acquis auxquels j'ai le droit selon la periode de reference.
Par contre sagissant de la regul....en faites je ne comprends pas ma base de mensu est de 117 euros pour 15 h hebdo sur 37 semaines "normallement travaillées" mais la maman m"'inclut chaque mois les heures compl (+ de 15 heures) donc quand je fais une simulation sur casamape, le site me dit que la maman a trop versé selon mes semaines de travaille, mais la j'ai effectué mon contrat du nombre de semaine au contrat....alors comment procédé ensuite ?

même si vous n'avez acquis (et faudra vérifier) que 4 semaines vous pouvez en prendre 5 semaines "en temps", d'ailleurs elles ont été déduites de la mensu en année incomplète, donc la 5eme semaine est sans solde mais prennez là! dans notre métier les coupures sont nécéssaires pour repartir du bon pied croyez moi! en plus c'est un droit qui est acquis pour nous alors autant s'en servir, on n'a aucune médaille à la fin du contrat pour "gentil employé ne prennant pas tous ces congés"!
la mensu étant de 46h25, lorsque vous faites plus que les 15h hebdo la mamn vous les mets en compélmentaires là on est ok
quand vous faites la régul ne comptez que les heures prévues au contrat et non pas les hc
donnez içi les détails
nombre de semaines travaillées depuis le début jusqsu'au 31 mai, date de début, (donc date d'anniv du contrat) heures travaillées réellement sans les hc

agua63 · 04-05-2011 16:08:30

Pour les congé, attention tu confond congé en temps et congé en argent.
Comme dit plus haut, tu doit prendre 5 semaine de congé (en temps) par an, point barre. Et peut importe combien tu as acquis de congé.
Les congé acquis en argent, te sont payé en juin. Seulement ceux acquis, te sont payé.

Nuance entre temps et argent.

Donc il te manque une semaine de congé: 3 été + 1 décembre 2011= 4. Il te reste une semaine à prendre entre mai 2011 et avril 2012.

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