Perdu Perdu Perdu Contrat sur 12 mois.

saskia77 · 06-05-2011 14:09:55

Bonjour,
Je suis une maman perdu dans la jungle de la législation de l'embauche d'une assistante maternelle.
J'ai un contrat pour ma fille qui se termine le 31 Août 2011 (contrat de mensualisation sur 12 mois renouvelable) et je ne souhaite pas le renouveler. C'est une rupture de contrat, une fin de contrat, un licenciement? Dois je payée des indemnités?

De plus sur la feuille de paie du mois d'avril, il reste 17 cp à mon assistante maternelles à prendre. Plus 2 cp en mai + 2 cp en juin + 2 cp en juillet + 2 cp en Août = 25 cp en tout.
=> moi je pars en vacances en juin soit 13 cp et elle en prends 10 cp en aôut = 23 cp, puis je lui mettre 2 cp en plus dans son planning pour ne pas à avoir à lui payer?

DernièreS questionS où je ne trouve pas réponse !!!! Il arrive très très souvent qu'il y est 7 à 10 enfants en même temps chez elle (tout age confondu des bébés de 3 mois , aux enfants (qui sont à l'école le matins) de 4 - 5 - 6 ans. A t'elle le droit d'avoir autant d'enfants chez elle??
Ma fille dés fois, refuse de faire la sieste, et mon assistante maternelle se plaint de ne pas pouvoir prendre "sa pause". C'est légal ça ? N'a t'elle pas un devoir de s'occuper de tous les enfants même ceux qui ne font pas la sieste.

Et la dernière question pour la route !!!
Ma fille est dans l’apprentissage de la propreté, chez nous elle est en culotte, et il n'y a pas de souçi. La nounou refuse de la mettre en culotte car elle pourrait s'oublier et faire pipi sur ces tapis (dit de gym, gros tapis en mousse), résultat des courses, la petite ne va sur le pot chez la nounou car elle est en couche et on arrive au phénomène du "1 pas en avant et 3 en arriére" car l'enfant ne veut plus être en culotte chez nous. puis je contraintre la nounou à lui faire mettre des culottes à ma fille?

Merci pour vos réponses.

06-05-2011 14:09:55

Laustelmath · 06-05-2011 14:18:06

saskia77 a écrit :

Bonjour,
Je suis une maman perdu dans la jungle de la législation de l'embauche d'une assistante maternelle.
J'ai un contrat pour ma fille qui se termine le 31 Août 2011 (contrat de mensualisation sur 12 mois renouvelable) et je ne souhaite pas le renouveler. C'est une rupture de contrat, une fin de contrat, un licenciement? Dois je payée des indemnités?
De plus sur la feuille de paie du mois d'avril, il reste 17 cp à mon assistante maternelles à prendre. Plus 2 cp en mai + 2 cp en juin + 2 cp en juillet + 2 cp en Août = 25 cp en tout.
=> moi je pars en vacances en juin soit 13 cp et elle en prends 10 cp en aôut = 23 cp, puis je lui mettre 2 cp en plus dans son planning pour ne pas à avoir à lui payer?
DernièreS questionS où je ne trouve pas réponse !!!! Il arrive très très souvent qu'il y est 7 à 10 enfants en même temps chez elle (tout age confondu des bébés de 3 mois , aux enfants (qui sont à l'école le matins) de 4 - 5 - 6 ans. A t'elle le droit d'avoir autant d'enfants chez elle??
Ma fille dés fois, refuse de faire la sieste, et mon assistante maternelle se plaint de ne pas pouvoir prendre "sa pause". C'est légal ça ? N'a t'elle pas un devoir de s'occuper de tous les enfants même ceux qui ne font pas la sieste.
Et la dernière question pour la route !!!
Ma fille est dans l’apprentissage de la propreté, chez nous elle est en culotte, et il n'y a pas de souçi. La nounou refuse de la mettre en culotte car elle pourrait s'oublier et faire pipi sur ces tapis (dit de gym, gros tapis en mousse), résultat des courses, la petite ne va sur le pot chez la nounou car elle est en couche et on arrive au phénomène du "1 pas en avant et 3 en arriére" car l'enfant ne veut plus être en culotte chez nous. puis je contraintre la nounou à lui faire mettre des culottes à ma fille?
Merci pour vos réponses.

Et vous continuez de mettre votre enfant chez cette personne ?

nounou5757 · 06-05-2011 14:21:36

bonjour ! ça me parait bien galère tout ça !!
là ou je suis sûr de moi , c 'est pour le nombre d'enfants ... le nombre d'enfants ne doit normalement pas dépasser 6 pour certains dépaterment.
je sais qu'ils tiennent compte a la pmi du nombre d'enfant de l'ass maternelle de - de 3 ans ( exemple moi j'ai un bébé , ça me prend une place bébé )
j'ai eu jusqu'à 4 enfants en garde ( 2 bébé , et 2 à partir de 3 ans ), plus mes 3 a moi ( j'en ai un interne), les 2 plus grands ont plus de 10 ans. 10 en garde ça me parait un peu beaucoup , c 'est des gardes déclarées , ses enfants a elle en font partis ?
oui tu peux négocier pour l'apprentissage de la propreté a ce que ta fille ne soit qu'en culotte , c 'est aussi le rôle de l'ass maternelle
les couches tu lui fournis ?

petitlouloulogan · 06-05-2011 14:35:16

pour les indemnités normalement vous lui devez, il faut nous donner plus d'explication , sur le nombre , de mois .et si le contrat a plus d'un an??
pour les CP je ne comprend pas trop se que vous expliqué ??
pour la sieste set bien dommage pour votre petite puce, car les petits ont bien besoin de se repos dans l'après midi, et sa permet a l'assmat de , prendre son repas ou de se reposé un petit peu tout en étant bien sur a l'écoute des enfants , moi je ne prend pas pas non plus l'enfant en culotte mes il y as des couche prévu pour les enfant il ressemble au culottes , pour les aidés dans l’acquisition de la propreté , car des petits pipis partout se n'est pas le top pour lassmat, mes elle doit lui proposé le pot très souvent même avec les couches culottes , enfin bon se 'est juste que mon avis

06-05-2011 14:35:16

kathy38 · 06-05-2011 14:42:08

bonjour,
comme disait une collegue, nous comme vous, c'est 2.5j/mois que nous avons!
hé non, vous ne pouvez pas deduire des jours a votre convenant pour n aps payer votre employée! si vous ne mettez pas votre enfant les jours ou elle aurait du y etre, vous etes en faut eet donc vous lui devez son maintient de salaire sauf ie et nourriture s'ily en a !
vous dressez un portrait limite alarmiste de votre employée, mais vous continuez de lui confier votre enfant!!!
ça me fait doucement sourire de voir comme un employeur peut devenir pour ne pas avoir a regler ce qu'il doit...
pouquoi continuez vous de lui confier votre enfant si vous pensez qu'elle ne s'en occupe pas correctement!
bien sur qu'elle est au dessus de son droit au niveau du nombre d'enfants qu'elle a sous sa garde!
et pour finir c'est un retrait de l'enfant le motif de votre rupture de contrat je pense! donc effectivement vous lui devez des indemnites de licenciement si ça fait plus d'an an que vous travaillé ensemble!
bonne jouree

mamandidi · 06-05-2011 15:09:15

Bonjour,

Le contrat ne s'arrête pas le 31 août c'est un CDI il n'y a pas de date de fin. Par conséquent vous pouvez la licencier dés aujourd'hui

pour le nombre d'enfants présent vous DEVEZ avoir une copie de son attestation d'agrément par conséquent vous savez trés bien à combien elle est limité.Moi je ne continuerais pas ainsi et je signalerai même en PMI si je suis certaine qu'elle en a autant en même temps.

Je trouve votre ass mat trés peu pro surtout concernant la pause...:/
On est pas au bureau...
Si vous voulez vérifier les cp il nous faut le calcul de la mensualisation (nombre de semaine travaillés dans l'année) on pourra vérifier ensemble que tout est juste si vous le souhaiter.

waterlilly · 06-05-2011 15:21:10

mamandidi au bureau on ne travail pas 10 h d'affilé (c'est interdit) sans pause...:)

Votre assmat peut souffler de temps en temps mais bien sur que les petits sont une priorité. Les 4 petiots que je garde font une sieste et s'il ne veulent pas dormir ils sont au calme quand même. A l'école c'est ce qu'ils font en petite section et ils en ont bien besoin.

Parmi les enfants qu'elle accueille y'a t-il les siens, sinon ce n'est absolument pas normal et pour les CP tout a été dit.

tomer06 · 06-05-2011 15:29:22

mamandidi a écrit :

Bonjour,
Le contrat ne s'arrête pas le 31 août c'est un CDI il n'y a pas de date de fin. Par conséquent vous pouvez la licencier dés aujourd'hui
pour le nombre d'enfants présent vous DEVEZ avoir une copie de son attestation d'agrément par conséquent vous savez trés bien à combien elle est limité.Moi je ne continuerais pas ainsi et je signalerai même en PMI si je suis certaine qu'elle en a autant en même temps.
Peut être à t"elle aussi ses propres enfants d'ou le nombre élévés.
Je trouve votre ass mat trés peu pro surtout concernant la pause...:/
On est pas au bureau...
Mais je pense qu'on est tout pareil et qu'on aime bien une petit pause l'apres midi ne serais ce juste pour manger!
Si vous voulez vérifier les cp il nous faut le calcul de la mensualisation (nombre de semaine travaillés dans l'année) on pourra vérifier ensemble que tout est juste si vous le souhaiter.

mamandidi · 06-05-2011 15:32:47

waterlilly a écrit :

mamandidi au bureau on ne travail pas 10 h d'affilé (c'est interdit) sans pause...:)
Votre assmat peut souffler de temps en temps mais bien sur que les petits sont une priorité. Les 4 petiots que je garde font une sieste et s'il ne veulent pas dormir ils sont au calme quand même. A l'école c'est ce qu'ils font en petite section et ils en ont bien besoin.
Parmi les enfants qu'elle accueille y'a t-il les siens, sinon ce n'est absolument pas normal et pour les CP tout a été dit.

bah oui c'est bien ce que je dit on a pas de pause syndicale
c'est quand on peut

saskia77 · 06-05-2011 17:32:00

re bonjour, merci pour ces premières infos.

En ce qui concerne la nounou en temps qu'être humain. Depuis 2 ans que ma fille est chez elle, tout aller trés bien.

Depuis je l'ai informé que pour la rentrée (sa première) des classes, elle n'aurait plus ma fille. Elle "m'oblige" à changer car elle n’emmène pas les enfants à l'école le matin (certains matins, nous travaillons avec mon mari de bonne heure) et qu'elle ne va pas à les rechercher non plus à 16h30. Depuis c'est ragot sur ragot et elle n'a même pas le courage de me le dire en fac

j'en apprends des verts et des pas mûrs à son sujet. Elle adore raconter des mensonges et grossir quelles vérités sur les enfants qu'elle garde à la sortie de l'école (ex: ma fille est devenu la pire des enfants du monde car elle n'avez pas voulu faire la sieste un après midi où elle recevait une amie à prendre de café) , sur les enfants qu'elle garde à la sortie de l'école. De plus, plus d'une fois, je l'a retrouve allonger pendant que son esthéticienne lui épile les jambes et là j'avoue que les infos " les enfants avant tout" m'ont bien fait rigoler. Mais bon, pour cela c'est d'ordre humain et c'est comme ça.

Pour la fin du contrat et pour avoir vraiment la bonne info, je vais vous écrire les grandes lignes de celui ci :

Contrat de travail de l'enfant : ma fille
Entre nous et elle
...

Horaires et jours de garde : Selon le planning remis à la fin du mois précédent.

Nous nous sommes entendues sur un forfait de 95h par mois.

Le forfait de 95h est payer sur 12 mois car il comprends les congés payés.

Salaire, blabla....

Assurence de l"assistante maternelle , blabla....

Heures sup, vacances, matériel , couches, blablabla....

Mamdie de l'enfant, hopital, blabla, ....

Le présent contrat ne peut être résilié par les parents ou l'assistante maternelle qu'à condition de respecter un préavis de 30 jours minimum, sauf manquement grave aux obligations du contrat.

Le non-respect des délais de préavis peu donner lieu à des indemnités pour l'une ou l'autre partis.

A l'issue de la garde, les parents doivent établir à l'assistante maternelle un certificat de travail + un solde de tout compte.

Afin d'éviter toute contestation, il est indispensable que la fin du contrat soit notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.

Avenant si besoin, ... blabla signature

Et voilà donc comment je fais. Vu que c'est un contrat pour 12 mois, si je le stop, je paie quoi exactement?

Merci pour vos réponses données et vos réponses à venir

saskia77 · 06-05-2011 17:32:45

P.S, elle a 3 enfants, un de 18 ans, une de 15 ans et une de 11 ans

papillotte · 06-05-2011 17:42:07

saskia77 a écrit :

Et la dernière question pour la route !!!
Ma fille est dans l’apprentissage de la propreté, chez nous elle est en culotte, et il n'y a pas de souçi. La nounou refuse de la mettre en culotte car elle pourrait s'oublier et faire pipi sur ces tapis (dit de gym, gros tapis en mousse), résultat des courses, la petite ne va sur le pot chez la nounou car elle est en couche et on arrive au phénomène du "1 pas en avant et 3 en arriére" car l'enfant ne veut plus être en culotte chez nous. puis je contraintre la nounou à lui faire mettre des culottes à ma fille?
.

quel âge a votre fille ??

je garde un petit soi-disant propre chez lui je dis soi -disant car oui pour la maman et loin de l'être pour le papa --mais c'est un autre débat..
je tentes le pot chez moi mais il pleure et refuse catégoriquement de se mettre dessus ..il a 27 mois !

maintenant si c'est vraiment l'assmat qui refuse d'essayer ça fait partie de son métier l'apprentissage de la propreté ...elle doit proposer sans forcer

kathy38 · 06-05-2011 17:42:30

re cadrons un peu...
tu souhaite savoir quoi exactement?
le montant de l'indemnités de rupture? elle est egal à 3 mois de salaire horaire brut/5
pour ce qui est du preavis de "licenciement", tu peux lui envoyer fin juin, comme ça elle fini fin juillet et tu lui paie avec son solde de tout compte ces cp...
non?

floflogi · 06-05-2011 19:06:29

Bonjour,

Je ne suis pas sûre d'avoir bien compris MAIS si j'ai bien compris et que votre contrat est un CDD de 12 mois je ne vois pas pourquoi vous devriez quelques indemnité de rutpture que se soit à votre ass mat ! A condition de garder cette ass mat jusqu'à la fin des 12 mois de votre contrat (et là vu ce que vous racontez c'est une autre question et c'est vous qui voyez)...

Par contre si vous décidez de rompre un CDD par retrait d'enfant avant sa fin là oui je pense effectivement qu'il y a indemnité...

Pour le calcul des cp je ne peux pas trop vous aider, je n'ai pas encore tout compris sur le sujet désolée...

Bon courage à vous.

zeta · 06-05-2011 21:19:03

un cdd est pour remplacer une ass mat , là en l'ocuurence ce n'est pas un cdd mais un cdi ! puisque c'est un contrat sur douze mois renouvellables !

mamandidi · 06-05-2011 22:32:54

re
ce n'est pas parce que vous payez sur 12 mois que les CP sont inclus
Si vous ne lui régler que ses 95h mensuelle (+ heures complémentaire si il y en a) et rien d'autres c'est que les Cp ne sont pas inclus tous les mois.
Je crois qu'elle a commencé le 1er septembre?
Vous partez de cette date, vous comptez combien de semaines elle a travaillée divisé par 4 et multiplier par 2,5
de là vous saurez combien de CP elle a acquis.
Vous retirez ce qu'elle a déjà pris (une semaine = 6 jours de CP) et vous saurez ce qu'il vous restera à payer.

floflogi · 08-05-2011 03:07:55

zeta a écrit :

un cdd est pour remplacer une ass mat , là en l'ocuurence ce n'est pas un cdd mais un cdi ! puisque c'est un contrat sur douze mois renouvellables !

Désolée !!!! Pour moi CDI veut dire Contrat à Durée Indéterminée et CDD Contrat à Durée Déterminée... Du coup logiquement un contrat qui prévoit une durée = un CDD... Le fait qu'il soit renouvelable n'y change rien vu que TOUS les CDD peuvent être renouvelé...

C'est dans ce sens là que j'avais raisonné...

Apparemment je me suis trompée, pas de quoi me sauter dessus ! D'autant que j'ai jamais dit que j'étais ABSOLUMENT SUR de moi, juste que c'est ce que je pensais....

Janis70 · 08-05-2011 20:41:36

Bonjour,

Si c'était un CDD cela devrait être noté en toutes lettes dans le contrat. CDD = remplacement d'un salarié, prime de précarité de 10 %, impossible de rompre le contrat avant la fin indiquée sans devoir une indemnité à hauteur des salaires dus jusqu'à la fin initialement prévue => je suis sûre que ce n'est pas ce que vous avez signé !

Donc en l'absence de la mention "contrat à durée déterminée", c'est d'office un CDI.

La mensualisation se calcule toujours sur 12 mois. Cela ne veut pas dire que le contrat s'arrête au bout des 12 mois et qu'il se termine "simplement" à cette date. Puisque c'est un CDI, il faut respecter la procédure pour mettre fin au contrat : envoi d'une lettre recommandée AR, respect du préavis. Le préavis est de 15 jours pour les contrats de moins d'un an. Mais apparemment vous avez signé une clause supérieure puisqu'il est noté préavis de 30 jours.

Si elle garde plus d'enfants que ne le prévoit son agrément, elle est en faute et vous pouvez la licencier pour faute (pas d'indemnité de licenciement à payer, pas de préavis), mais vous devez retirer votre enfant immédiatement après la constatation de la faute. Et prévenez la PMI.

Elle n'a pas le droit non plus de recevoir l'esthéticienne, le coiffeur... pendant l'accueil des enfants. Encore une faute professionnelle.

Janis70 · 08-05-2011 20:50:58

saskia77 a écrit :

Contrat de travail de l'enfant : ma fille
Entre nous et elle
...
Horaires et jours de garde : Selon le planning remis à la fin du mois précédent.
Nous nous sommes entendues sur un forfait de 95h par mois.
Le forfait de 95h est payer sur 12 mois car il comprends les congés payés.
Salaire, blabla....

Comment ont été déterminés les 95 h mensuelles ?

Comment a été calculé le salaire mensuel ?

mammouth · 09-05-2011 07:28:12

pour la propreté il faut savoir que si l'enfant arrive a la maison il n'est peut etre pas pret dehors.. chez nounou il faut dejà laisser papa maman etc... en plus les couches ça fait beaucoup
ma fille comment la propreté, a la maison elle reste souvent en culotte, et va aux toilettes. a la garderie elle refusai d'y aller , maintenant elle y va mais n'y fait rien.
j'attend je ne vais pas la brusquer.
sinon juger votre ass mat sur ragot!!! bravo quelle mentalité.
juger votre ass mat sur des fait! votre fille est bien chez elle? votre ass mat se comporte bien avec vous et votre fille? oui? alors laisser les comere jacasser
sinon je pense que quand vous parler des douze mois en fait vous parlez de la mensualisation qui se calcule sur douze mois. et qui se reconduit chaque année.
pour le calcul d'indemnité aller dans index et info a licenciement je crois.
sinon pour le nombre d'enfant si il y a ses enfants de plus de trois ans ils ne compte pas dans sa capacité d'acceuil.
est ce que vous ne cherchez pas la petite bete pour ne pas lui payer son indemnité??? ça arrive souvent.
sinon pour le fait qu'elle vous ''force'' a arreter le contrat... heu je ne suis pas d'accord
vous avez signer un contrat avec certains termes, vous changer les termes elle n'est pas obligée d'accepter
vous voudrier qu'elle se deplace a l'ecole alors que je suis sur que ça vous arrangeai bien qu'elle ne le fasse pas quand elle gardait votre fille non? et en plsu pour un plus petit salaire!
si votre patron vous demander un travail avec plus de contrainte mais moins de salaire et moin d'herue vous diriez quoi vous???
elle est comme vous elle travaille .

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#1 06-05-2011 14:09:55

Perdu Perdu Perdu Contrat sur 12 mois.

06-05-2011 14:09:55

#2 06-05-2011 14:18:06

Re : Perdu Perdu Perdu Contrat sur 12 mois.

#3 06-05-2011 14:21:36

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#4 06-05-2011 14:35:16

Re : Perdu Perdu Perdu Contrat sur 12 mois.

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#5 06-05-2011 14:42:08

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