Fin contrat / jours travaillés en trop par rapport à la mensualisation

Padouch · 07-05-2011 20:38:06

Bonjour à tous,

Je vais arrêter de garder un petit fin août. Je l'aurai gardé en tout 15 mois.

Les congés ont toujours été compliqués avec ses parents, et quand je fais le total, je vois que j'aurai travaillé trop par rapport à ce qui était prévu dans la mensualisation.

Je veux être sure d'être dans mon droit, aussi je vous sollicite car je n'ai pas de RAM près de chez moi pour poser ces questions.

Le contrat a été signé le 1er juin 2010 sur la base de 40 semaines travaillées par an.

Au 31 mai 2011, j'aurai en fait travaillé 44 semaines.

Pour les 3 mois restants (juin juillet août 2011), 3 semaines seront non travaillées.

Au final je suis perdante, mais je ne sais pas du tout comment régler cela. Voilà mes questions en vrac :

- Comme ils veulent garder leurs jours de congés restants pour arranger leur prochaine ass mat, ils devront me payer les semaines en trop, c'est bien ça ?

- Comment dois-je présenter le problème aux parents, parler en semaines travaillées ou chômées ?

- Dois-je raisonner sur 12 + 3 mois, ou sur 15 mois ?

- J'inclus dans mes comptages les journées posées ici et là, mais doit-on retirer les jours fériés tombant dans les semaines de vacances ?

- Et d'ailleurs, doit-on compter en journées très précisément ou en semaines ?

Je veux vraiment être sure de ne pas dire n'importe quoi à ces parents, car je pense que ça ne va pas être simple de leur faire comprendre ça (ils avaient eu beaucoup de mal à intégrer que je devais avoir 5 semaines de cp qui coïncidaient entre tous les parents employeurs).

Merci d'avance pour vos réponses, c'est la première fois que je règle une fin de contrat mensualisé. J'espère que mes explications sont à peu près claires.

Padouch

07-05-2011 20:38:06

agua63 · 07-05-2011 22:50:05

Padouch a écrit :

Bonjour à tous,
Je vais arrêter de garder un petit fin août. Je l'aurai gardé en tout 15 mois.
Les congés ont toujours été compliqués avec ses parents, et quand je fais le total, je vois que j'aurai travaillé trop par rapport à ce qui était prévu dans la mensualisation.
Je veux être sure d'être dans mon droit, aussi je vous sollicite car je n'ai pas de RAM près de chez moi pour poser ces questions.
Le contrat a été signé le 1er juin 2010 sur la base de 40 semaines travaillées par an.
Au 31 mai 2011, j'aurai en fait travaillé 44 semaines.
Pour les 3 mois restants (juin juillet août 2011), 3 semaines seront non travaillées.
Au final je suis perdante, mais je ne sais pas du tout comment régler cela. Voilà mes questions en vrac :
- Comme ils veulent garder leurs jours de congés restants pour arranger leur prochaine ass mat, ils devront me payer les semaines en trop, c'est bien ça ?
- Comment dois-je présenter le problème aux parents, parler en semaines travaillées ou chômées ?
- Dois-je raisonner sur 12 + 3 mois, ou sur 15 mois ?
- J'inclus dans mes comptages les journées posées ici et là, mais doit-on retirer les jours fériés tombant dans les semaines de vacances ?
- Et d'ailleurs, doit-on compter en journées très précisément ou en semaines ?
Je veux vraiment être sure de ne pas dire n'importe quoi à ces parents, car je pense que ça ne va pas être simple de leur faire comprendre ça (ils avaient eu beaucoup de mal à intégrer que je devais avoir 5 semaines de cp qui coïncidaient entre tous les parents employeurs).
Merci d'avance pour vos réponses, c'est la première fois que je règle une fin de contrat mensualisé. J'espère que mes explications sont à peu près claires.
Padouch

Bonsoir.

Losqu'on est en année incomplète, il faut faire une régularisation chaque année à date anniversaire du contrat, et lors de son arrêt.
La régularisation consiste à vérifier s'il n'y a pas eu plus de semaine travaillé que prévu au contrat de départ (donc prévu à la mensue). Si moins de semaine on été travaillé, c'est perdu pour les parent. Par contre, si plus de semaine on été travaillé, les parent doivent te les payer en fin de contrat.

Donc tu fais une régularisation à date anniversaire, et tu en refera une en août à l'arrêt du contrat. Si au 31 mai tu as fait 44 au lieu de 40 semaine, il te doivent 4 semaine de plus. Et je crois qu'il faut te les faire payer sur le mois de mai, je dirai, mais là c'est à vérifier.

Dernière modification par agua63 (07-05-2011 22:53:04)

agua63 · 07-05-2011 23:00:27

Tu dis qu'il veulent garder leur jour de congé pour la prochaine am, donc en fait il vont te mettre l'enfant alors que cela n'étais pas prévu?
Mais toi, aura tu bien tes 5 semaine de congé, car si c'est des semaine où tu est en congé, tu ne peut pas accepter leur enfant. En congé, tu dois avoir 0 enfant à garder. Par contre, si c'est des semaine ou eux devait être en vacance et qu'il ne veulent plus, dans ce cas tu as le choix d'accepter ou refuser, c'est comme tu veux.

Les date des semaine d'absence et des semaine de congé sont-elle bien noté au contrat?

Pour leur expliquer, tu leur dit simplement que vous étiez parti sur un contrat avec 40 semaine d'accueil et que au final vous en avez travaillé 44. Prévenez les maintenant, car en sachant qu'il devront vous payer ses 4 semaine en plus, peut être qu'il préfèreront au final ne pas vous les donner. Prévenez les, cela évitera des conflit futur.

Qu'appel tu journée posé par ci par là? Par qui? pourquoi?

Padouch · 07-05-2011 23:18:07

Merci beaucoup Agua pour ta réponse.

Les 5 semaines de CP sur les 12 chômées ont bien été définies au contrat, mais pas les 7 autres (non payées) car c'est pour eux compliqué (voire impossible) de prendre leurs vacances en avance. J'ai bien eu mes 5 semaines de CP comme je voulais, pour ça pas de problème (même si comme je l'ai dit plus haut, ça a été difficile à faire passer).

Je pense qu'ils pensaient prendre quelques vacances d'ici août (date de nos vacances d'été), mais comme je leur ai annoncé il y a peu que je ne pourrai pas continuer avec eux en septembre, ils ont contacté une autre nounou qui a imposé ses congés à la Toussaint et Noël (en gros) et du coup ils gardent leurs jours restants pour cette période, pour pouvoir s'adapter à elle.

J'ai fait le calcul et j'ai donc travaillé 44 semaines au lieu de 40 sur la période qui va jusqu'à la date anniversaire de la signature du contrat. Ce que j'appelle "journées par-ci par-là", ce sont des journées (6 en tout) que j'ai imposées en cours d'année pour des besoins personnels.

Dois-je considérer ces 6 journées comme une semaine (+ 1 jour supplémentaire) non travaillée, auquel cas je leur dis que ce sont 43 et non 44 semaines que j'ai travaillées ?

(et aussi ce jour supplémentaire peut-il compter pour le 11 novembre qui tombait pendant mes CP ?)

Dernière modification par Padouch (07-05-2011 23:20:00)

07-05-2011 23:18:07

Occitane · 08-05-2011 01:16:55

Pour tes 6 jours, tu aurais dû les déduire à la fin des mois concernés, c'était des jours sans solde.
Si tu ne l'as pas fait, alors il semble normal de considérer que tu n'as travaillé que 43 semaines, et non pas 44.
En ce qui concerne les fériés qui tombent pendant les CP, cela donne droit à des jours de congé supplémentaire. Tu peux donc pour le 11 novembre, considérer que ton 6e jour est en fait un CP.
Et idem pour la noël ou le jour de l'an : si tu étais en congé à ce moment-là, la semaine de vacances ne compte que pour 5 jours, et non pas 6 : il reste donc un jour de CP à prendre à un autre moment dans l'année.

Padouch · 08-05-2011 11:14:12

Merci Occitane pour ta réponse, je comprends mieux.

"la semaine de vacances ne compte que pour 5 jours, et non pas 6" : tu veux dire 4 jours et non pas 5, Noël et nouvel an dernier tombaient un samedi, ça ne change rien dans mon cas, si ?

Et j'ai encore 2 autres questions :

- les jours "ici et là" (comme je les appelle) pris à leur initiative doivent-ils être décomptés : cela dépend du délai de prévenance mis dans le contrat ?

- et enfin, existe-t-il un texte de loi explicite auquel je peux me référer pour leur montrer ? J'ai cherché dans ma convention collective, je n'ai rien trouvé sur la régularisation (ou alors j'ai mal cherché).

agua63 · 08-05-2011 12:05:24

Occitane ne s'est pas trompé, une semaine de congé = 6 jour ouvrable: l,m,mer,j,v,sa (même si tu ne travaillé pas le samedi).
Donc quand il y a un jour férié, tu compté 5 jour, tu peux décompté noel et nouvel an tombé des samedi (a condition que tu était en vacance bien sûr).

Par contre, tu as dit que tu avait pris des jour parci par là, 6 entout?
Et tu dis aussi que eux en ont pris?
Comment avez vous fait (dans les deux cas), les avait vous déduit de la mensue en fin de mois?
Pour les parent, c'était des jour de rtt, ou juste des absence injustifié?

agua63 · 08-05-2011 12:10:54

Si de la part des parent c'est des absence injustifié, tu ne dois rien déduire et tu considère comme travaillé.

Tu dois avoir un planing précis, si les parent décide de ne pas te mettre l'enfant un jour d'accueil prévu, car l'enfant va chez mamie ou il veulent le garder avec eux, tu ne décompte rien. C'est une absence injustifié, donc tu est payé, ta mensue ne change pas, et la journée et considéré comme travaillé.

Par contre, certain parent, au lieu de prendre leur rtt sur une semaine complète, il prenne des jour par ci par là dans l'année. Dans ce cas, il faut en avoir discuté au contrat. Normalement, les rtt doivent être prise sur une semaine complète, et non en jour. Mais il arrive que certaine am accepte que les pe prennent les rtt en jour par ci par là. Dans ce cas, il faut compter le nombre de semaine de rtt prévu, et vérifier que cela correspond bien au nombre de jour éparpillé.
Ex: dans le contrat il est prévu 2 semaine de rtt=2*6=12 jours. Tu compte le nombre de jour pris dans l'année, jusqu'à 12 jour c'est les rtt, au delà c'est des absence injustiée.

Padouch · 08-05-2011 12:28:51

Ok, c'est plus clair pour moi.

En fait, à la signature du contrat, on ne l'a pas écrit précisément, mais je me souviens qu'ils avaient choisi 12 semaines chômées justement parce qu'ils savaient qu'ils auraient des jours "par-ci par-là". Donc je trouverais honnête de les décompter : la plupart du temps, c'était pour les rdv chez le pédiatre, ils avaient eux-même posé une journée exprès pour. Il est arrivé une ou 2 fois qu'ils laissent le petit à la voisine (à sa demande à elle, elle adore s'en occuper) ou à Mamie, dans ce cas-là, je ne décompte pas alors. Idem mes 6 jours à moi ont été comptés tacitement dans ces 12 semaines.

C'était mon premier gros contrat, je vois maintenant qu'il faut TOUT écrire dans le contrat. Mais dans leur cas, ça semblait difficile de tout prévoir à l'avance.

Par contre, l'histoire des 6 jours à Noël et nouvel an m'embrouille un peu : ça veut dire que je dois leur dire que Noël et nouvel an étant tombés un samedi pendant mes congés, ils ne sont pas comptés comme jours chômés ? Alors même que je ne travaille pas habituellement le samedi. Et donc, ça veut dire que ça me reporte ces 2 jours ailleurs ?

Je pense qu'ils vont avoir beaucoup de mal à entendre cela... où puis-je trouver un texte qui explique clairement cela ?

agua63 · 08-05-2011 14:30:54

Regarde dans la convention. Quand tu prend une semaine de congé, tu compte 6 jour, même si tu ne travaille pas le samedi. Donc si le samedi est férié, tu compte que 5 jour. Donc il te reste un jour de plus à "reposé".
Mais comme les dates de congé doivent être donné au 1 mars (au plus tard) chaque année, il faut le prévoir d'avance.

Moi personnelement, je n'accepte pas les jour par ci par là. Les rtt se prennent en semaine et non en jour. Car comme tu le dit, il peuvent profiter des ces rtt pour le mettre chez mamie sans avoir à te rémunérer, alors que normalement allez chez mamie au lieu de chez l'am, c'ets une absence injustifié.

Padouch · 08-05-2011 14:49:03

Merci encore pour tes précisions. Je vais me pencher à nouveau sur le calcul en prenant en compte que chaque semaine fait 6 jours, et chercher où exactement c'est mentionné dans la convention. Je sens que ça va pas être simple à faire passer tout ça.

Et revoir mon contrat pour les prochaines fois ! Comme on dit, c'est en forgeant qu'on devient forgeron...

vivin21 · 08-05-2011 16:35:13

juste pour agua63, je suis pas d'accord sur "normalement allez chez mamie au lieu de chez l'am, c'ets une absence injustifié", moi je prevois de laisser mon fils une semaine à ses grand parents et je e deduis de ma mensualisation au départ. par contre si mamie veut plus ben tampis c'est pour ma "pomme"

tatabillou · 08-05-2011 18:59:12

Ex: dans le contrat il est prévu 2 semaine de rtt=2*6=12 jours. Tu compte le nombre de jour pris dans l'année, jusqu'à 12 jour c'est les rtt, au delà c'est des absence injustiée.

je me pose aussi la question suivante
tu dis acqua que 2 semaines font 12 jours
pour nous c'est ok mais pour les pe qui prennent des jours par ci par là qui pour mes pe sont des jours déduit de la mensualisation car sur année de 44 semaines
donc je travaille du lundi au vendredi
si les pe prennent par exemple que 1 jours ou 2 jours par ci par là il faut que je les rajoute pour faire une semaine mais est ce que il faut compter 6 jours ou 5 jours dans ces cas là ?
j'espère que je me suis bien expliqué
désolée si je m'incruste mais je pense que sinon ça fait doublon

agua63 · 08-05-2011 21:31:20

vivin21 a écrit :

juste pour agua63, je suis pas d'accord sur "normalement allez chez mamie au lieu de chez l'am, c'ets une absence injustifié", moi je prevois de laisser mon fils une semaine à ses grand parents et je e deduis de ma mensualisation au départ. par contre si mamie veut plus ben tampis c'est pour ma "pomme"

Oui je suis d'accord, mais tu le déduit en semaine et pas en jour par ci par là.

Là c'est pas des semaine, c'est que au lieu de le mettre chez l'am, il va un jour chez la voisine, un jour chez mamie,... normalement c'est des absence injustifié et non des rtt. A part si l'am à accepté au départ d'étaler les rtt, un jour par ci par là. Mais s'il n'y pas eu d'accord à ce sujet, les parent ne peuvent pas compter cela comme des rtt.

Moi j'ai une loulou, un jour elle est allé chez mamie au lieu de chez moi, et bien j'ai compté en absence injustifié et je n'ai pas déduit la journée de la mensue, c'est perdu pour les parents.

Padouch · 08-05-2011 21:35:10

Et ça Agua tu l'as écrit noir sur blanc sur ton contrat ? Comment le formules-tu ?

Je me souviens que quand j'étais salarié dans le privé, on prenait nos RTT comme on voulait, en journées ou en semaines : pourquoi est-ce différent dans notre cas ?

agua63 · 08-05-2011 21:38:07

Padouch a écrit :

Merci encore pour tes précisions. Je vais me pencher à nouveau sur le calcul en prenant en compte que chaque semaine fait 6 jours, et chercher où exactement c'est mentionné dans la convention. Je sens que ça va pas être simple à faire passer tout ça.
Et revoir mon contrat pour les prochaines fois ! Comme on dit, c'est en forgeant qu'on devient forgeron...

Par contre je viens de penser à un truc.
1 semaine = 6 jour ouvrable.

Ex: tu travaille L Mar et jeudi
Quand tu pose tes congé, tu déduis 6 jour ouvrable, mais seulement 3 jour ouvrés.
Mais les jour que les parent prennent par ci par là??? Je ne sais pas si tu doit les considéré en jour ouvré ou ouvrable?
En jour ouvré, 3 jour vaudrait une semaine et en jour ouvrable 6 jour vaudrait une semaine.

Attend l'avis d'un modo pour être sûr de ça.

agua63 · 08-05-2011 21:42:27

Je ne pourrai pas le comparer avec le travail dans le privé, j'ai travaillé pendant 4 ans dans le commerce en cdd, donc ni rtt, ni vacance alros je ne peut pas comparer avec notre statue actuel.

Mais tu peux mettre congé parent: ... les dates
rtt parent:.... les dates
congé am: ... les dates
et si tu veux te "couvrir", tu peux rajouter que les rtt se prennent en semaine et non en jour par ci par là.

Padouch · 09-05-2011 00:05:24

Ouh lala, "ouvré" "ouvrable" je ne sais même pas quelle est la différence exacte ! J'imagine que ça dépend si le jour est "travaillable" ou "effectivement travaillé".

L'autre petit que je garde est dans le cas que tu cites : il ne vient que 3 jours par semaine. Pour les congés, on raisonne en semaines, autrement dit, la semaine de vacances vaut 6 jours et non 3. Après tout, je chôme bien 6 jours et non 3. Je trouverais fort de ne compter que 3 jours dans ce cas : tant mieux pour moi, mais ça me semblerait injuste pour les parents ?

Tatabillou, je comprends ta question mais je ne connais pas la réponse. En effet, ce serait intéressant de savoir combien de jours "par-ci par-là" font une semaine chômée : 5 ou 6 ?

Occitane · 09-05-2011 00:25:07

Alors pour les jours par-ci par-là (j'aime bien ta formule ), pour que ça fasse une semaine entière chômée, il ne faut compter que les jours habituellement travaillés.
Si tu travailles 3 jours par semaine, il faut donc que les parents ne te mettent pas l'enfant 3 jours (même s'ils sont éparpillés) pour que l'on considère que cela fasse une semaine complète.

Padouch · 09-05-2011 10:24:42

Moi aussi j'aime bien la formule : je vais déposer le nom

Merci pour la précision Occitane, dis comme ça, ça semble effectivement logique.

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Fin contrat / jours travaillés en trop par rapport à la mensualisation

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#2 07-05-2011 22:50:05

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