heures en plus ou pas?

zuenna · 10-05-2011 12:57:34

Je suis dans le même cas que toi depuis 2 ans. Début de contrat en avril
la maman est infirmière donc horaires changeants.

Nous sommes parties sur 45 heures par semaine ce qui faut dans l'année une moyenne de 157,50 heures par mois 5 jours par semaine sur une année imcomplète de 42 semaines.

Donc elle me donne son planning quand elle peut avec heure d'arrivée le matin et heure de départ.

je note scrupulseusement tous les jours le nombres d'heures que je fais à savoir que si elle vient en retard le matin par rapport à son planning qu'elle m'a donnée, je ne déduis pas, par contre si elle arrive le soir avec du retard, je note en plus.

Tous les mois, je fais le compte d'heures que j'ajoute de mois en mois en sachant que au bout de 12 mois donc en avril de l'année d'après, je devrais avoir fait 12 x 157,50 donc 1890 heures.

Si j'en ai fait moins, tant pis pour elle on ne déduit rien, par contre, si j'en ai fais plus, elle me les paie.

Par contre, quand je suis en vacances comme l'année dernière en juillet, je n'ai fait que 11 heures d'accueil mais comme elle fait par mois beaucoup plus d'heure que 157,50, ça compense.

Et si elle voit qu'elle dépasse de beaucoup le nombre d'heures de gardes prévues elle ne me donne pas sa fille à garder de temps en temps pour ne pas à avoir à trop me payer en fin d'année le trop plein d'heures

Mais tout ceci évidement en accord avec moi. Ca fonctione très bien, il suffit d'être très claire dès le début et bien d'être d'accord.

Je précise quand même que si un mois elle m'enlève sa fille hors vacances prévues à elle ou à moi pour compenser les trop plein d'heures, si je n'atteint pas en fin de mois les 157,50 heures, je compte quand même 157,50 heures. Je ne peux pas avoir en fin de mois moins de 157,50 heures sauf en cas de vacances prévues : cp pour moi ou congés prévus au contrat pour elle

Dernière modification par zuenna (10-05-2011 13:05:07)

10-05-2011 12:57:34

NounouDIDINE · 10-05-2011 13:07:51

C'est un planning à la semaine basé sur 35h ! Si la maman respecte les 35h/semaines comme il n'y a pas de pllning de base au contrat vous ne pouvez pas facturer. Vous ne facturez que les heures faite au delà des 35h sur une semaine.

Vous avez établis 35h sans planning de base et vous n'allez faire que 34h45 au bout du compte, non vous ne pouvez pas facturer !

Vous auriez pu facturer si sur votre contrat vous aviez établis 35h avec derrère une fouchette approximative d'heure/jour.

Je m'explique si vous aviez spécifié par exemple dans votre contrat que vos journée de garde n'irai pas au delà de 7h et qu'au bout du compte vous faite 7h30 tous les jours...là vous pourriez facturer. Mais vous n'avez spécifié que le nombre d'heure par semaine. Donc en pratique vous ne pouvez pas...par contre faite bien noté l'heure d'arrivée et de départ !

Janis70 · 10-05-2011 13:08:29

Même si dans le planning qu'elle te remet, il est prévu moins de 35 h, ta mensualisation ne change pas.

Et bien évidemment qu'on est couverte par l'assurance en cas de dépassement d'horaire !!!! On ne pourrait accepter aucun retard, aucun enfant malade habituellement scolarisé... C'est si on est en dépassement d'agrément qu'on risque d'avoir des problèmes.

NounouDIDINE · 10-05-2011 13:22:14

Non erreur Janis70 attention toutes les assurances ne couvrent pas en cas de dépassement d'horaire au planning de base établis sur un contrat !!!

Si sur votre contrat il y a de maqué 8h30/18H l'enfant ne doit pas arriver avant et doit repartir à l'heure. En cas de retard cela doit être notifié par écris par les parents si possible s'est pour cela qu'il est important de faire signer une fiche de présence...

Certaine ass mat qui se croyaient couverte on déchanté lorsqu'elles se sont retrouvées face au problème...

Et la PMI (du moins pour ma part) nous l'on bien spécifié de bien faire attention.

10-05-2011 13:22:14

vanille27 · 10-05-2011 13:58:48

NounouDIDINE a écrit :

C'est un planning à la semaine basé sur 35h ! Si la maman respecte les 35h/semaines comme il n'y a pas de pllning de base au contrat vous ne pouvez pas facturer. Vous ne facturez que les heures faite au delà des 35h sur une semaine.
Vous avez établis 35h sans planning de base et vous n'allez faire que 34h45 au bout du compte, non vous ne pouvez pas facturer !
Vous auriez pu facturer si sur votre contrat vous aviez établis 35h avec derrère une fouchette approximative d'heure/jour.
Je m'explique si vous aviez spécifié par exemple dans votre contrat que vos journée de garde n'irai pas au delà de 7h et qu'au bout du compte vous faite 7h30 tous les jours...là vous pourriez facturer. Mais vous n'avez spécifié que le nombre d'heure par semaine. Donc en pratique vous ne pouvez pas...par contre faite bien noté l'heure d'arrivée et de départ !

il y a un planning chaque semaine donner par la maman, alors il y a bien un planning.

agua63 · 10-05-2011 16:54:55

Je ne comprend pas non plus.
Toute les semaine la maman donne un planing, donne cela signifie qu'il y a des horaire et des jour de garde précis qui sont prévu. Donc la maman, ne peut pas décider de changer les heure et les jour comme elle veut.

Moi je dirai que si elle vient à 7h00 au lieu de 8h00 au planing, cela fait une heure complémentaire. Il y a un planning, il faut le suivre. Et si le soir elle vient le chercher plus tard, et bien tu compte aussi en hc.

NounouDIDINE · 10-05-2011 17:31:20

Alors comme il n'y pas de planning de base les heures complémentaires sont calculées à la semaine. Elles n'ont même pas (l'ass mat et la maman) convenu d'un minimum par jour...

Je vous donne un exemple : j'ai un contrat de 21h/semaine avec une maman établit sur 3 jours à 7h/jour maximum. Je n'ai pas de planning d'avance puisqu'il tourne sur un mois et peu être modifié d'une semaine à l'autre...mais nous avons quand même mis par écris les heures d'embauche de la maman sur un mois. Je suis là en droit de facturer des heures complémentaire d'une journée si par exemple la semaine ou je dois l’avoir de 7h30 à 14h30 je l'ai de 7h15 à 14h45, car j'ai une base.

Mais dans le cas de assmat2010, elle a juste sur son contrat 35h/semaine. A t'elle demandé à la maman sur combien de jours et fait une moyenne d'heure hebdomadaire ? Dans un contrat il doit-être établis dans la mesure du possible l’horaire d’accueil journalier.

De plus , la durée habituelle de la journée d’accueil est de 9 heures maximum sauf si l'employeur et le salarié sont d’accord, dans se cas ils pourront déroger à la convention collective...effectivement par exemple j'ai un contrat ou je travail 10h30/jour, tout est calculé dans la mensualisation, je ne compte pas d'heure complémentaire après la 9ème heure d'accueil....

Là, même avec un planning donné à la semaine, il aurait fallu au moins déterminer un nombre d'heure maximum/jour. Et là en écrivant cela je réalise que assmat2010 à des journée de 10h ??? Donc si rien n'a été convenu, elle peut dans se cas si on s'en réfère à la convention collective facturer 1h d'heure complémentaire sur les journée de 8h30/18h30...???

zuenna · 10-05-2011 18:02:28

dans mon contrat de 45 h par semaine, je n'ai spécifié aucun horaire journalier. la seule chose, c'est que j'ai le planning 1semaine à l'avance voir 1 mois avec possibilité de modifier 1 semaine à l'avance.

Ca m'arrive d'avoir la petite de 6h à 19h ou plus régulièrement 6h15 17h ou alors aussi assez souvent 10h45 19h.

Du moment que je fasse 157h50 par mois, tout le reste est en plus mais rien en moins à par congé prévus à l'avance et j'ai bien un planning établi à l'avance, elle ne peut quand même pas amener sa fille quand ça lui plait.
Je pense que assmat2010 fonctionne aussi comme ça

chris84 · 10-05-2011 20:54:11

zuenna a écrit :

dans mon contrat de 45 h par semaine, je n'ai spécifié aucun horaire journalier. la seule chose, c'est que j'ai le planning 1semaine à l'avance voir 1 mois avec possibilité de modifier 1 semaine à l'avance.
Ca m'arrive d'avoir la petite de 6h à 19h ou plus régulièrement 6h15 17h ou alors aussi assez souvent 10h45 19h.
Du moment que je fasse 157h50 par mois, tout le reste est en plus mais rien en moins à par congé prévus à l'avance et j'ai bien un planning établi à l'avance, elle ne peut quand même pas amener sa fille quand ça lui plait.
Je pense que assmat2010 fonctionne aussi comme ça

sauf que la mensu n'est pas les heures que l'on doit faire par mois
et les heures complémentires ne sont ps les heures au dessus de la mensu, mais les heures en plus sur la journée par rapport au planing fourni

Dernière modification par chris84 (10-05-2011 20:54:40)

assmat2010 · 10-05-2011 21:34:21

donc selon certaines d'entre vous ma collegue aurai raison. Je telephonerais demain au ram pour voir ce qu'ils pensent de cette situation.

chouchou64 · 10-05-2011 22:35:39

coucou
tout d'bord bonsoir

pour ce genre de contrat il aurait fallu proceder comme ceci :

CAS EXCEPTIONNEL : plannings irréguliers : (genre contrat infirmier, ……)
Si vous ne connaissez pas d’avance les heures semaines, il faudra négocier tout de même sur un minimum heure par SEMAINE (CCN)
Pour les jours, idem, demander à l’Ass. Mat, sa disponibilité :
Exemple : disponible sur 6 jours : lundi- mardi- mercredi- jeudi- vendredi- samedi
Où 5 jours : lundi- mardi- mercredi- jeudi- vendredi
Et accepte de travailler le dimanche où pas ?

Tout doit être notifié au contrat (Cnn): (obligatoirement dans ce cas exceptionnel mettre une clause au contrat où tout sera notifié!) exemple :

Jours de travail acceptés par l’Ass. Maternelle : les : ………………………………..

Amplitude horaires accepté par l’Assistante Maternelle de ……..h à ………..h

Un planning horaire de ……….semaine(s) sera remis à l’Ass. Maternelle ...... semaine (s) à l'avance signé par les parents et la salariée pour ne permettre aucuns litiges.

LES HEURES OU JOURS D’ABSENCE DE L’ENFANT NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE COMPENSES PAR DES HEURES OU DES JOURS EFFECTUES A UN AUTRE MOMENT.

Pour toute absence de l’enfant sur une période où il aurait du être normalement confié, l’Assistante maternelle bénéficiera du maintien de son salaire
Art 6-62-9 : Tout dépassement sur l’horaire journalier sera à régler en complément, idem pour les changements d’horaires, jours et heures non convenus (voir ccn)

NounouDIDINE · 10-05-2011 22:39:31

Non pas au planning fourni ! Normalement les heures complémentaires sont facturé à partir du nombre d'heure journalier qui a été déterminé à la signature du contrat. En l'absence de cette détermination, il faut appliquer la convention collective qui stipule que "la durée habituelle de la journée d’accueil est de 9 heures maximum" !

chouchou64 · 10-05-2011 22:44:04

NounouDIDINE a écrit :

Non pas au planning fourni ! Normalement les heures complémentaires sont facturé à partir du nombre d'heure journalier qui a été déterminé à la signature du contrat. En l'absence de cette détermination, il faut appliquer la convention collective qui stipule que "la durée habituelle de la journée d’accueil est de 9 heures maximum" !

coucou
j'ai bien compris
j'explique juste qu'elle arait du partir comme je cite

NounouDIDINE · 10-05-2011 22:55:09

Ok ! , je suis un peu fatiguée se soir...hihihihi

assmat2010 · 11-05-2011 14:01:11

je te remercie chouchou, je vais parler avec les parents et leur dire que le contrat a mal ete fait alors

lily-rose · 11-05-2011 15:35:04

je suis d'accord avec certaines,
puisque la maman fournit un planning chaque semaine, elle doit s'en tenir à son planning et vérifié que les 35h sont faites, de + si elle vient en avance ou en reatrd par rapport au planning fourni, assmat2010 est en droit de compter en heures complémentaires, en tout cas c'est ce que je ferai car sinon c'est la porte ouverte à tout et comment organiser sa vie personnelle dans ce cas.

assmat2010 · 12-05-2011 15:34:43

bonjour, j'ai parlé du "probleme" avec la maman hier et lui ai fait un exemple de contrat complet comme me l'a conseillé chouchou64. Je lui ai expliqué qu"on aurai du noter au moins une heure d'arrivée de l'enfant à mon domicile et une heure de depart. (Soit 8h30/18h30). Je lui ai expliquer et noter sur cet exemple que s'il y avait depassement d'heure marquer sur le planning, je facturerais. Chose qui apparement n'avais pas tres l'air de l'emballer car elle est parti de chez moi peu apres et sans un mot!!! ai-je eu tord???

assmat2010 · 12-05-2011 15:59:38

je me suis relu et mal expliquer, je lui ai dit que si elle m'amenais sa fille avant 8h30 et revenais la chercher apres 18h30 je facturais (bien sur je suis pas à 5/10min pres non plus!!). Desolée de mal m'etre exprimé!!!

chris84 · 12-05-2011 16:00:40

assmat2010 a écrit :

bonjour, j'ai parlé du "probleme" avec la maman hier et lui ai fait un exemple de contrat complet comme me l'a conseillé chouchou64. Je lui ai expliqué qu"on aurai du noter au moins une heure d'arrivée de l'enfant à mon domicile et une heure de depart. (Soit 8h30/18h30). Je lui ai expliquer et noter sur cet exemple que s'il y avait depassement d'heure marquer sur le planning, je facturerais. Chose qui apparement n'avais pas tres l'air de l'emballer car elle est parti de chez moi peu apres et sans un mot!!! ai-je eu tord???

non c'est ainsi qu'il faut procéder, chouchou64 a tout à fait raison selon moi
reste que maintenant la maman est contrariée parcequ'elle avait pris "ses aises" avec le planning ... et que là ça change, elle est aps ravie d'apprendre qu'il y aura des heures complémentaires àpayer
comme quoi vaut mieux etre stricte dès le départ comme ça pas de surprise

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