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Pages : 1
Discussion fermée
#1 17-05-2011 10:37:31
- Boucannelle
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régul fin d'année
Bonjour,
J'arrive à un an de contrat avec mon ass mat et j'ai une petite question sur le calcul de la régul.
Je suis en année incomplète sur 40 semaines avec:
- 20 semaines de type A
- 20 semaines de type B qui sont à plus de 45h/semaines donc j'ai des heures complémentaires.
Nous n'avions pas définis au contrat les dates des semaines de congés de mon ass mat, ni celles ou elle aurait pas mon fils.
Il se trouve finalement que cette année nous avons eu:
- 17,5 semaines de type A
- 21 semaines de type B.
Est-ce que je dois lui payer les heures complémentaires de la semaine de type B qu'elle a fait en plus ou est-ce que je calcul qu'elle a moins eu mon fils que prévu sur l'année toutes semaines confondues?
Je tiens à préciser que même si elle a fait une semaine de plus avec heures complétaires, je l'ai trop payé cette année et je sais qu'elle en garde le bénéfice.
Finalement ma question n'est pas pour les 20€ que je devrais luis payer en plus si je dois lui payer les heures complémentaires, mais plus de voir si je dois modifier mon contrat pour l'année prochaine.
En espèrant avoir été assez claire
Merci
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17-05-2011 10:37:31
#2 17-05-2011 11:06:51
Re : régul fin d'année
bonjour,
oui vous devez payer les heures SUPPLEMENTAIRES de la semaine b en plus.
le trop perçu des semaines A reste à son profit.
si vous devez modifier le contrat, vous devez lui proposer un avenant qu'elle peut accepter ou refuser (la mensu peut baisser).
si elle accepte la reduction d'heures, vous repartez avec ces modif, si au contraire elle refuse votre proposition, vous devrez continuer sur l'origine du contrat ou la licencier.
agrée le 17/02/11
agrée pour 3. POUR VOS RECHERCHES PENSEZ A L'INDEX ▲ cliquez ici
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#3 17-05-2011 11:23:26
Re : régul fin d'année
tout est dit 
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#4 20-05-2011 15:58:05
- Boucannelle
- Membre
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Re : régul fin d'année
merci beaucoup
Hors ligne
20-05-2011 15:58:05
Pages : 1
Discussion fermée
