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#1 17-05-2011 12:58:15
- merilouben
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rupture de contrat ???
Bonjour à tous !!
j'aurai une question a vous poser,fin septembre 2010 j'ai signé un contrat avec des parents pour une année incomplète sur 46 semaine,les parents et moi ne prenons pas les mêmes vacances cette été moi en juillet ,eux en aout,hier la maman me dit qu'elle voudrait arrêter le contrat fin juillet pour ne pas me payer le mois d'aout et refaire un autre contrat pour septembre,donc ma question a-t-elle le droit de faire ça ?
merci !
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17-05-2011 12:58:15
#2 17-05-2011 13:03:32
Re : rupture de contrat ???
Bonjour à tous !!
j'aurai une question a vous poser,fin septembre 2010 j'ai signé un contrat avec des parents pour une année incomplète sur 46 semaine,les parents et moi ne prenons pas les mêmes vacances cette été moi en juillet ,eux en aout,hier la maman me dit qu'elle voudrait arrêter le contrat fin juillet pour ne pas me payer le mois d'aout et refaire un autre contrat pour septembre,donc ma question a-t-elle le droit de faire ça ?
merci !
Non ....
Par contre , elle peut te proposer un avenant avec moins de semaine d'accueil ....
Tu acceptes ou pas.
Pourquoi au moment du contrat en sept vous n'avez pas enlevez les semaines de congés qui n'étaient pas identiques ????
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#3 17-05-2011 13:13:18
- merilouben
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Re : rupture de contrat ???
merci pour ta reponse sophie56 ,
et bien oui nous avons enlevé les semaines de congés vu qu'on a calculé sur 46 semaines et non pas sur 52,enfin si j'ai bien compris? on a pri aucune vacances ensemble.
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17-05-2011 13:30:00
#5 17-05-2011 14:10:05
- merilouben
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Re : rupture de contrat ???
ok zut on s'est trompé dans le contrat alors,dans ce cas là ,elle pourrait faire un avenant avec moins de semaine d'acceuil .
mais en même temps en juin elle doit avoir une reponse pour mettre sa fille en crèche dans ce cas là, la question se posera même plus.
;-)
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#6 17-05-2011 14:13:29
Re : rupture de contrat ???
quelles sont les conges qui ont eté oté de la mensu ?
les votres ou les leurs ?
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#7 17-05-2011 14:22:39
- merilouben
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Re : rupture de contrat ???
et bien on avait enlevé 5 semaines pensant que cela valait pour tout les deux et elle voulait enlevé 1 semaine de plus car elle savait qu'elle allé avoir des rtt dans l'année.moi j'ai déjà pris 1 semaine en décembre,une semaine en février et il me reste 3 semaines en juillet et elle a pris 1 semaine en avril et donc elle veut m'enlever la petite en aout pour ne pas me payer.
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#9 17-05-2011 14:36:36
- titinenounou
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Re : rupture de contrat ???
je voudrais poser une question a moderateur 4i, si tu enlèves les 5 semaines des parents + les 5 semaines de la nounou, quand les conges payés sont ils payé?
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#10 17-05-2011 14:41:12
Re : rupture de contrat ???
en plus de la mensu en juin par ex car du coup c'est donc une annee incomplete
d'ailleurs en annee complete vous auriez dû avoir deduction du salaire car les conges n'etaient pa acquis lors de la prise .. cela a t il eté fait ? )
là vous avez signé pour une annee complete donc vous etes tenu d'etre presente pour les autres semaines ( en plus des 5 otées)
soit vous vous arrangez pour tout refaire ... soit ils peuvent vous imposer leurs cp ( si vous n'etes pas multi employeurs .. )vous devrez etre presentes les autres sem pour garder l'enfant
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#11 17-05-2011 14:41:33
Re : rupture de contrat ???
je voudrais poser une question a moderateur 4i, si tu enlèves les 5 semaines des parents + les 5 semaines de la nounou, quand les conges payés sont ils payé?
oups j'ai repondu quand meme 
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#12 17-05-2011 14:46:06
- titinenounou
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Re : rupture de contrat ???
merci, mais moi je prends toujours me conges par anticipation,les parents trouvent ça bien car en fait, ça leur fait moins a donner quand arrive la fin du contrat. il faut dire que je leur explque tout ça des le premier rendez vous, comme ça pas de problème, ils me prennent en connaissance de cause.
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