Regularisation

newsnanou · 20-05-2011 17:11:50

Bonjour et déja un grand merci pour vos réponses.
Je vous avoues que mes fin de contrat sont tjrs compliqué avec les pe.
celà me démoralise...rassurez moi c'est pas toujours compliqué )

donc voilà ,je n'ais jamais fais de régularisation avec un contrat que j'ai depuis 02/2008
j'ai eu plusieurs avenants de baisse de salaire quand le petit est entrée récemment a l'école...
je viens de me rendre compte étant plongé dans ce contrat que je souhaite arrêter, que j'ai fais un nombre d'heures sup a celui qui ma ete payer par la mensualisation.: de 02/2010(date anniversaire du contrat) à 09/2010(dernier avenant) =870h et quand je fais le calcul j'arrives a 750.75 de payer par les pe...
comment puis je faire pour regulariser cette cituation?
merci

20-05-2011 17:11:50

chris84 · 20-05-2011 17:13:53

bonjour
houla pas de régul de faite à chaque avenant de changement d'horaires?
auncune regul à l'anniversaire du contrat?

Dernière modification par chris84 (20-05-2011 17:14:13)

7doudous · 20-05-2011 17:19:06

newsnanou a écrit :

Bonjour et déja un grand merci pour vos réponses.
Je vous avoues que mes fin de contrat sont tjrs compliqué avec les pe.
celà me démoralise...rassurez moi c'est pas toujours compliqué )
donc voilà ,je n'ais jamais fais de régularisation avec un contrat que j'ai depuis 02/2008
j'ai eu plusieurs avenants de baisse de salaire quand le petit est entrée récemment a l'école...
je viens de me rendre compte étant plongé dans ce contrat que je souhaite arrêter, que j'ai fais un nombre d'heures sup a celui qui ma ete payer par la mensualisation.: de 02/2010(date anniversaire du contrat) à 09/2010(dernier avenant) =870h et quand je fais le calcul j'arrives a 750.75 de payer par les pe...
comment puis je faire pour regulariser cette cituation?
merci

puisque tu as bien tout compté (et depuis le début j'espere), tu te fais payer les heures non payées, tout simplement + les cp sur ces heures.

newsnanou · 20-05-2011 17:29:34

chris84 a écrit :

bonjour
houla pas de régul de faite à chaque avenant de changement d'horaires?
auncune regul à l'anniversaire du contrat?

non j'ai jamais rien fait....grande faute
mais c'est mes premiers contrat(nounou depuis 2007)
je dois procéder comment maitennant?

20-05-2011 17:29:34

7doudous · 20-05-2011 17:31:10

si ma réponse ne te convient pas, en effet tu peux reposer ta question

newsnanou · 20-05-2011 17:35:08

7doudous a écrit :

newsnanou a écrit :
Bonjour et déja un grand merci pour vos réponses.
Je vous avoues que mes fin de contrat sont tjrs compliqué avec les pe.
celà me démoralise...rassurez moi c'est pas toujours compliqué )
donc voilà ,je n'ais jamais fais de régularisation avec un contrat que j'ai depuis 02/2008
j'ai eu plusieurs avenants de baisse de salaire quand le petit est entrée récemment a l'école...
je viens de me rendre compte étant plongé dans ce contrat que je souhaite arrêter, que j'ai fais un nombre d'heures sup a celui qui ma ete payer par la mensualisation.: de 02/2010(date anniversaire du contrat) à 09/2010(dernier avenant) =870h et quand je fais le calcul j'arrives a 750.75 de payer par les pe...
comment puis je faire pour regulariser cette cituation?
merci
puisque tu as bien tout compté (et depuis le début j'espere), tu te fais payer les heures non payées, tout simplement + les cp sur ces heures.

bah c'est bizarre la reponse na pas ete ecrite..enfin
justement je te demandais depuis quand je dois faire ce calcul?
du debut du contrat anniversaire?

7doudous · 20-05-2011 17:42:40

tu reprends depuis le début jusqu'au premier avenant pour vérifier que toutes tes semaines travaillées ont été payées. si à la date de l'avenant 1, tu as perçut plus, c'est pour toi.

puis tu reprends des le 1er avenant qui a baissé tes heures jusqu'à l'avenant suivant : tu calculs que toutes les semaines avec le nouveau nombre d'heure ont été payées.

puis 2è avenant et ainsi de suite...

essayes d'abord un peu seule, et si tu n'y arrives pas, tu nous mettra le détail de ton contrat avec pour chaque période, les dates, les semaines travaillées, le nombre d'heure semaine etc..., ok?

newsnanou · 20-05-2011 18:56:35

ok merci beaucoup c'est très gentil a toi . je vais commencer a regarder cela...
si je n'arrive pas je reviendrais vers vous.
merci encore!

7doudous · 20-05-2011 19:04:36

newsnanou a écrit :

ok merci beaucoup c'est très gentil a toi . je vais commencer a regarder cela...
si je n'arrive pas je reviendrais vers vous.
merci encore!

de rien, bon courage

sapine · 20-05-2011 20:13:35

D’après ce que j’ai pu lire dans vos messages précédents, la régularisation en se fait que si elle est à l’avantage de la salariée ?
En effet, les heures effectuées (et donc les durée de garde) ne sont pas forcément les mêmes sur toute l'année...le but de la mensualisation était justement de "niveler" les éventuelles pics d'activité (ou d'inactivité) et de garantir à l'assistante maternelle un salaire minimum.

Je me retrouve dans la situation inverse et je ne sais comment faire.
Je m'explique:
J'ai perdu mon emploi de salariée en mars. Nous avons donc fait un avenant de contrat pour diminuer le temps de garde de mes enfants par notre assistante maternelle à partir de début avril. La période de référence sur le contrat de travail pour le calcul de la mensualisation va de septembre 2010 à fin août 2011. Les durées de garde prévues sur le début de la période sont plus courtes que celles initialement prévues sur la seconde. Du coup le cumul des salaires mensuels payés sur ce début d'année est plus élevé que le coût réel des heures effectuées.
Dois-je effectuer une régularisation à fin mars?
Si non, cela signifie-t-il que la régularisation ne se fait que si elle est à l'avantage de la salariée?
Nous avons deux enfants...ce qui fait que nous avons versé 574€ de plus (cette somme était en réalité "une avance" sur ce qui était initialement prévu au contrat pour la fin de la période, mais qui n'est plus d'actualité)...bref, ce n’est pas rien !
Merci de me dire si je dois régulariser cette situation ou dois-je me contente de recalculer le salaire mensuel à partir du 1er avril indépendamment de ce qui a été réalisé depuis septembre?
Merci pour votre aide.

7doudous · 20-05-2011 20:29:43

sapine a écrit :

D’après ce que j’ai pu lire dans vos messages précédents, la régularisation en se fait que si elle est à l’avantage de la salariée ?
En effet, les heures effectuées (et donc les durée de garde) ne sont pas forcément les mêmes sur toute l'année...le but de la mensualisation était justement de "niveler" les éventuelles pics d'activité (ou d'inactivité) et de garantir à l'assistante maternelle un salaire minimum.
Je me retrouve dans la situation inverse et je ne sais comment faire.
Je m'explique:
J'ai perdu mon emploi de salariée en mars. Nous avons donc fait un avenant de contrat pour diminuer le temps de garde de mes enfants par notre assistante maternelle à partir de début avril. La période de référence sur le contrat de travail pour le calcul de la mensualisation va de septembre 2010 à fin août 2011. Les durées de garde prévues sur le début de la période sont plus courtes que celles initialement prévues sur la seconde. Du coup le cumul des salaires mensuels payés sur ce début d'année est plus élevé que le coût réel des heures effectuées.
Dois-je effectuer une régularisation à fin mars?
Si non, cela signifie-t-il que la régularisation ne se fait que si elle est à l'avantage de la salariée?
Nous avons deux enfants...ce qui fait que nous avons versé 574€ de plus (cette somme était en réalité "une avance" sur ce qui était initialement prévu au contrat pour la fin de la période, mais qui n'est plus d'actualité)...bref, ce n’est pas rien !
Merci de me dire si je dois régulariser cette situation ou dois-je me contente de recalculer le salaire mensuel à partir du 1er avril indépendamment de ce qui a été réalisé depuis septembre?
Merci pour votre aide.

en effet c'est perdu pour vous.

il faut comprendre que lorsque vous signer avec une ass mat, elle n'a pas à subir les aléas de vos budgets. elle signe un contrat, en pensant que sur une année, elle va toucher tant. elle est prete à travailler. sauf que dans votre cas (et je comprends bien votre probleme) vous avez réduis ses heures, donc sa baisse de salaire vient de vous.
aussi, tout ce qui a été payé avant l'avenant reste au profit de l'ass mat, même si elle a trop perçu (voir convention collective).

et la régul doit se faire dans tous les cas : mais si trop perçu, cela reste au profit de l'ass mat et si pas assez perçu, vous devez payer le manque.

pour info, il n'y a que les cp trop perçu que l'ass mat doit rembourser

7doudous · 20-05-2011 20:32:00

en faite vous devez recalculer la mensu au 1er avril avec les nouveau horaires. ce qui a été fait et versé avant, c'est du passé

sapine · 20-05-2011 22:16:53

Merci beaucoup pour vos réponses.
C'est plus clair pour moi.
Merci

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 20-05-2011 17:11:50

Regularisation

20-05-2011 17:11:50

#2 20-05-2011 17:13:53

Re : Regularisation

#3 20-05-2011 17:19:06

Re : Regularisation

#4 20-05-2011 17:29:34

Re : Regularisation

20-05-2011 17:29:34

#5 20-05-2011 17:31:10

Re : Regularisation

#6 20-05-2011 17:35:08

Re : Regularisation

#7 20-05-2011 17:42:40

Re : Regularisation

#8 20-05-2011 18:56:35

Re : Regularisation

#9 20-05-2011 19:04:36

Re : Regularisation

#10 20-05-2011 20:13:35

Re : Regularisation

#11 20-05-2011 20:29:43

Re : Regularisation

#12 20-05-2011 20:32:00

Re : Regularisation

#13 20-05-2011 22:16:53

Re : Regularisation

Pied de page des forums