Les CP sont ils vraiment payés?

Cancoillotte · 23-05-2011 14:31:49

La question peut paraître bête et la réponse est surement évidente mais...

J'ai lu par ici que si on voulait plus de 5 semaines de CP par ans cela était possible, il suffisait de prendre du "sans solde" et l'intégrer lors du calcul de la mensu. Par exemple si je prends 6 semaines de CP, je fais 52sem-6sem=46 semaines. Je fais donc mes calculs sur 46 semaines.

Dites moi si je me trompe:
Quand on calcul la mensualisation en année complète: on retire 5 semaines de congès. Le calcul est donc de 52 semaines - 5 soit 47 semaines.

On retire donc 5 semaines... Comme dans le premier exmple de l'année incomplète...

Donc pourquoi ces 5 semaines s'appellent des congès payés puisqu'ils ne sont pas payés puisque retirés????

C'est sûrement gros comme un maison mais là j'ai une panne de neuronnes

23-05-2011 14:31:49

caryn · 23-05-2011 14:36:50

ben non en année compléte la formule de calcul est
salaire brut horairexnombre d'heure d'accueil/semainex52 : 12 mois
donc comme tu comptes sur 52 semaines tes cp te sont payés par lissage sur 12 mois
si tu déduis des semaines c'est année incompléte

Laustelmath · 23-05-2011 14:37:48

Non le calcul est sur 52 semaines (une mensu sur 47 semaines ça n'existe pas ) .
C'est 52 ou au moins 46 semaines.

Cancoillotte · 23-05-2011 14:39:45

caryn a écrit :

ben non en année compléte la formule de calcul est
salaire brut horairexnombre d'heure d'accueil/semainex52 : 12 mois
donc comme tu comptes sur 52 semaines tes cp te sont payés par lissage sur 12 mois
si tu déduis des semaines c'est année incompléte

merci de ta réponse
mais si tu prends l'année incomplète admettons 6 semaines, tu déduis les 6 semaines OU seulement 1 semaine?

23-05-2011 14:39:45

Laustelmath · 23-05-2011 14:42:17

Tu fais 52 - 6 = 46

caryn · 23-05-2011 14:44:17

oui en année incompléte tu déduis toutes les semaines donc les 6, puisque en année incompléte dans la formule ne sont comptée que les semaines de présence de l'enfant

Cancoillotte · 23-05-2011 14:50:13

Donc si les 6 semaines sont retirés, il n'y a pas de congès payés!????

corinette68 · 23-05-2011 14:53:24

Si ,puisque tu calcules tes cp sur tes semaines travaillés ,en locurence dans l'exemple cité sur 46 semaines.
Va voir dans infos et article c'est expliqué

coco79 · 23-05-2011 14:54:43

bjr, il faut rajouter les 10% ou autre mode de calcul. Va voir la convention

Cancoillotte · 23-05-2011 15:08:58

corinette68 a écrit :

Si ,puisque tu calcules tes cp sur tes semaines travaillés ,en locurence dans l'exemple cité sur 46 semaines.
Va voir dans infos et article c'est expliqué

ce que je ne comprends pas c'est:
en année complète: le calcul se fait sur 52 semaines alors qu'on ne travaille que 47 semaines, il y a donc 5 semaines non travaillées et payés ...
en année incomplète: le calcul se fait sur les semaines travaillés soit 46 (dans cet exemple) sonc 52-46= 6 semaines non rémunérées!! Donc où sont les semaines non travaillées et payées...
c'est ça que je pige pas :rolleyes"
Je suis en train de faire le tour des infos et articles...

coco79 a écrit :

bjr, il faut rajouter les 10% ou autre mode de calcul. Va voir la convention

les 10% ne sont que pour les années incomplètes et compense c'est cela?...

Cancoillotte · 23-05-2011 15:11:23

c'est bon j'ai trouvé!!!
je n'était pas aller dans le bon chapitre!!!
merci les filles!

Laustelmath · 23-05-2011 15:11:23

Oui , les congés en année incomplète sont payés après la période de référence soit au moment de la prise , soit en une fois au mois de juin .

Tout est très bien détaillé dans info et article

Occitane · 23-05-2011 15:12:33

Ben oui, les 10 % ce sont les congés payés...
Donc, en année complète, on les calcule d'entrée, et le salaire tient compte des semaines de travail et des semaines de vacances.
Et en année incomplète, le salaire mensuel ne tient compte que des semaines de travail. C'est pour ça qu'il faut rajouter ensuite 10 % (ou maintien de salaire) pour les CP.

caryn · 23-05-2011 15:14:07

oui c'est ca, la methode de paiement des 10% ou maintient de salaire n'est que pour les années incomplètes, et c'est pour le paiement des cp

sylquent · 23-05-2011 15:14:55

Bonjour,

En année complète tes congés sont payés par la méthode du maintien de salaire.
La première année comme tu ne les as pas acquis, ils doivent être retirés du salaires lorsqu'ils sont pris !!

En année incomplète, tu calcules ta mensualisation sur le nombre de semaines travaillées et à la fin de l'année de référence (soit fin mai) tu calcules le montant de tes congés.
2 méthodes de calcul : maintien de salaire ou 10%

romala · 23-05-2011 15:50:14

bonjour,

et s'ils sont payés au moment où ils sont pris, c'est la mensu + les cp ?

donc en juillet par exemple si on prend 4 semaines de cp, on touche un double mois ?

Occitane · 23-05-2011 15:51:50

romala a écrit :

bonjour,
et s'ils sont payés au moment où ils sont pris, c'est la mensu + les cp ?
donc en juillet par exemple si on prend 4 semaines de cp, on touche un double mois ?

Oui, si tu es bien en année incomplète...

romala · 23-05-2011 15:58:39

ok ! mais pour un contrat qui se termine normalement en juin, peut-on proposer le mois de juillet "sans solde" mais avec les cp (et donc avoir une mensu nomal pour éponger les cp) et le mois d'aout de préavis qui correspond à la régulation ?

je trouve normal que les parents (instit) aient les aides sur les cp et la régul puisque c'est du travail rééllement effectué !

Occitane · 23-05-2011 16:03:43

Ben, c'est bien compliqué ton système !
Fais une fin de contrat fin août : ça t'évitera la régul (ou à peu près) puisque tu auras tes 2 salaires de juillet et août.
Et pour les CP, si vraiment ça leur fait trop, tu peux peut-être proposer de les payer en 3 fois (juin, juillet et août)...
Mais n'oublie pas que ton préavis ne peut pas coïncider avec tes CP...

romala · 23-05-2011 16:12:47

oui, un mois pour la régul, ça je le ferrai, c'était les cp qui me posaient problème, sinon, j'aurai ma lettre fin juin, préavis (régul) juillet et les cp, en 2 fois sur juin et juillet !

ou comme je n'ai les petits que 1er juillet, je leur fais le mois en réel (ce qui est normal puisque dernier mois travaillé, et le reste en cp) et comme cela, le préavis sera bien en aout et correspondra à la régul.

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