Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

ambre44300

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Avenant

Bonjour,

J'ai un aveannt à faire concernant un changement d'horaires jusq'à début juillet et à parir du 1er juillet jusqu'à fin septembre, le souci je ne sais pas comment faire en terme de mensualisation ? J'aurais comme horaire 6 h 55 à 16 h 50 du lundi au vendredi à partir du 1er juin jusqu'à la fin juin. Et à partir du 1er juillet jusqu'à la fin septembre j'aurais un autre horaire de 6h55 à 16h 35 du lundi au vendredi, pouvez vous m'aider ?
Merci

tartinauchocolat

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Re : Avenant

bonjour

pour 1/4 heure!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

tu peut peutêtre laissé comme c'est et prendre ton temps pour venir chercher ton enfant??????????????????

sinon il faut faire le calcul sur 12 mois = regul a la fin de chaque avenant!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

ton assmat peut tres bien refuser cet avenant ou augmenter son tarif pour palier a la perte de salaire...............

---

agrée pour 4
3 de 0/10 ans
1 de 2/10 ans + 1 dero pour 1 de 2/10 ans
le bonheur.............

ambre44300

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Re : Avenant

Bonjour,
avant elle avait un contrat de 51h30 plus les heures supplémentaires, maintenant je vais récupérer mon petit avant, du coup celà lui ferait un contrat de 50 h est ce avantageux de faire un avenant sinon de toute façon il va falloir que j'en fasse un pour changer d'heure. Comment faire pour calculer à partir du 1er juin.
Merci

Laustelmath

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Re : Avenant

Bonjour,

J'ai un aveannt à faire concernant un changement d'horaires jusq'à début juillet et à parir du 1er juillet jusqu'à fin septembre, le souci je ne sais pas comment faire en terme de mensualisation ? J'aurais comme horaire 6 h 55 à 16 h 50 du lundi au vendredi à partir du 1er juin jusqu'à la fin juin. Et à partir du 1er juillet jusqu'à la fin septembre j'aurais un autre horaire de 6h55 à 16h 35 du lundi au vendredi, pouvez vous m'aider ?
Merci

Bonjour ,

donc pour le mois de juin  : 9h55 par jour pendant 5 jours : 50h35  par semaine pour un mois .

Pour juillet , aout , septembre : 9h40 par jour pendant 5 jours : 48h25 par semaine pour 3 mois .

Et après ? le contrat continue ou pas ?

Vous pouvez effectivement signaler par écrit le petit changement d'horaire pour cette période .

Si vous voulez changer la mensualisation , il faut faire une régularisation avant chaque changement .

ambre44300

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Re : Avenant

bonjour, merci oui elle continue le contrat par la suite. Sinon pour la mensualisation je préfère lui refaire un avenant c'était vu avec elle car à partir d'octobre je ferais de 6h 55 à 17 h 35 donc autant lui refaire avec les nouveaux horaires ? Sinon comment faire pour une régularisation ?
merci
En sachant qu'elle part en vacances 3 semaines mi juillet et mi aout .

Dernière modification par ambre44300 (30-05-2011 11:45:08)

Laustelmath

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Re : Avenant

coucou article 18 de la ccn!

régularisation!
Si l'accueil s'effectue sur une année incomplète,compte tenue de la mensualisation du salaire, il sera nécessaire de comparer les heures d'accueil réellement effectuées,sans remettre en cause les conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées tel que prévu à l'article7_
rémunération au paragraphe<< salaire mensuel brut de base,alinéa b >>

(rappelle il ne sera pas tenu compte des absences non prévues au contrat.Ces jours seront comptés comme travaillés.)

explication !

chaque année à la date anniversaire du contrat (ou au moment de la fin du contrat) il faut faire le point sur les heures travaillées et les heures payées (la mensualisation + heures sup s'il y a) s'il y a une différence en  faveur de l'assmat  celle ci  ne dois rien mais par contre les parents te doivent de l'argent s'il y  as  des heures  faites qui n'ont pas été payées.
c'est pour ça qu'il faut bien tout noter minutieusement et ne pas s'y prendre à la dernière minute pour faire les comptes...

La régularisation, c'est faire la différence entre ce que l'assmat as perçu et ce que l'assmat aurais dû percevoir. Pour les congé payés, c'est 2.5 j par période de 4 semaines,.

vous ne pouvez faire un régularisation que sur une année incomplète.
heures à ne pas prendre en compte dans la mensualisation.
que vous ayez signé un contrat de travail mensualisé sur une année complète ou incomplète,vous devez vous faire rémunérer sur les heures complémentaires ou majorées tous les mois.Vous ne les prenez pas en compte dans la régularisation.
et la régularisation est soumise au congés payés.

ambre44300

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Re : Avenant

bonjour, je suis en année incomplète mais il faut que je fasse un avenant pour changer d'heure, comment je dois procéder. Merci les nouveaux horaires du coup sont de :
6 h 55 à 16 h 50 du lundi au vendredi à partir du 1er juin jusqu'à la fin juin. Et à partir du 1er juillet jusqu'à la fin septembre j'aurais un autre horaire de 6h55 à 16h 35 du lundi au vendredi et à partir du 1er octobre j'aurais les horaires suivants 6h55 à 17h 40 sauf le vendredi 16 h 45 merci de m'aider de me dire quelle solution que je prend ?