Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 30-05-2011 16:40:22

dadou501
Membre
Inscription : 30-05-2011
Messages : 17
Site Web

RTT

bonjour,
je suis parent, j'ai une question concernant les RTT
j'ai le droit a 11jours par an de RTT mais pas cumulable puis je les décompter auprès de mon ass mat? Et comment procéder?
merci par avance

Hors ligne

30-05-2011 16:40:22

partenaire publicitaire:

#2 30-05-2011 16:42:47

jova25
Membre
Inscription : 05-07-2007
Messages : 8 494
Site Web

Re : RTT

je ne compte les rtt que par semaine , pas des jours isolés
a voir avec l'assmat


Hello-kitty-0.gifb7

Hors ligne

#3 30-05-2011 16:49:33

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 772
Site Web

Re : RTT

coucou
ces 11 jours de rtt n'étaient pas prévu?
s'ils n'ont pas été déduit de la mensu au départ , vous ne pouvez pas imposer à votre am de les décompter
vous allez certainement les prendre un jour où l'enfant aurait du être normalement accueilli, donc un jour d'accueil prévu au contrat
si l'enfant est absent ce jour là, cela est considéré comme absence injustifiée et les heures restent dû
vous avez tout à fait le droit de les prendre, de ne pas confier l'enfant à votre am, mais vous avez l'obligation de payer et ne rien déduire
a moins que votre am soit d'accord pour décompter 11 jours de rtt non prévus au départ!!!

Hors ligne

#4 30-05-2011 16:58:25

dadou501
Membre
Inscription : 30-05-2011
Messages : 17
Site Web

Re : RTT

justement, je veux faire un avenant au contrat pour ces jours de RTT, jusque là pris et non déduit.
comment faire le calcul?

Hors ligne

30-05-2011 16:58:25

partenaire publicitaire:

#5 30-05-2011 17:07:41

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 772
Site Web

Re : RTT

il n'y a aucun calcul à faire, là!!!
on ne fait pas un avenant au contrat, concernant des jours de rtt qui ont déjà été prit et non déduit !!!!
l'avenant est caduque car il doit être présenté bien avant que la situation change, pas aprés, une fois que c'est fait
on n'essaye pas de faire déduire des heures à effet retroactif
votre am ne va pas être d'accord pour enlever des heures, alors que les jours sont passés, il faut rester sérieux tout de même!!!
Désolée, mais là, vous cherchez à déduire de votre propre chef des heures passées

et sachez aussi que l'avenant, quand il est présenté dans le délai conventionnel , (donc avant le changement),  peut être refuser par l'am, et dans ce cas vous restez soit sur le contrat initial, soit vous licencier votre am si elle refuse
dans tous les cas, là vous ne pouvez rien faire, un avenant est un accord entre les 2 parties, et pas d'un seul coté!!!

Hors ligne

#6 30-05-2011 17:25:38

dadou501
Membre
Inscription : 30-05-2011
Messages : 17
Site Web

Re : RTT

je ne veux pas revenir en arrière, je veux établir un avenant qui prendra effet prochainement sans revenir sur les jours déjà passés.

Hors ligne

#7 30-05-2011 18:03:53

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 772
Site Web

Re : RTT

d'accord mais je le répéte, l'avenant doit être également accepté par votre am pour qu'il soit aplliqué
c'est vous qui demander un changement au contrat, aprés à l'am d'accepter ou refuser
il faut l'accord des 2 parties pour qu'il soit  valable! et appliqué !!!!
vous ne pouvez pas prendre la décision toute seule pour modifier ce qui vous arrange par rapport à votre contrat initial que vous avez signé avec votre am
vous n'étabilssez pas un avenant  toute seule qui prendra pour vous un effet prochainement sans l'accord de votre am
donc vous ne pouvez pas savoir déjà s'il pourra avoir un effet prochain si votre am refuse de décompter les rtt et refuse votre avenant!!!!
si elle refuse, vous n'aurez pas le choix, soit vous restez sur les conditions du contrat initial, ( et donc aucune déduction pour les rtt qui étaient pas prévus ), soit  si vraiment vous voulez pas payer ces jours de rtt  , vous devez licencier votre am
elle a tout à fait le droit de refuser votre proposition d'avenant, si c'est uniquement pour déduire les rtt , car ils n'étaient pas prévu au départ, pour elle ce sont des jours d'accueil prévu, donc des heures faisant partie de la mensualisation , peut être que financiérement cela ne va pas l'arranger de déduire ces heures
du coup ,puisque c'est vous qui décidez de garder votre enfant pendant les rtt au lieu de le confier à l'am, vous devez normalement payer ce qui était prévu au contrat et ne rien déduire, puisque absence injustifiée de l'enfant: l'am est dispo mais c'est vous qui changer la donne
présentez lui l'avenant, elle a 1 mois pour donner sa réponse ( délai conventionnel), et selon sa réponse, si elle est d'accord, l'avenant prend effet comme vous le souhait, mais si elle refuse, a vous de décider la suite

Hors ligne

#8 30-05-2011 21:13:57

dadou501
Membre
Inscription : 30-05-2011
Messages : 17
Site Web

Re : RTT

merci pour la réponse, dans l'avenant il sera prévu aussi de baisser ses heures ainsi  que le nombre de semaine de CP.
donc, l'avenant pourra prendre effet 1 mois après la notification, merci du renseignement

Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB