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#1 31-05-2011 21:58:23
calcul régul mensualisation suite à rupture de contrat
bonjour,
j'espère que qq'un pourra m'aider, la maman vient de partir, et nous ne sommes pas d'accord sur le calcul!!!
ma mensualisation est de 126.75€ calculée sur 39 semaines du 1/1 au 31/12. j'ai donné ma démission en date du 23/5/2011. comment calculer le salaire de mai et la régularisation de la mensualisation??? je perçois également 10% de cp ts les mois, mais ne faudrait il pas qu'elle me paie le nombre de cp que je n'ai pas pris en 2011 (nous nous sommes basées sur l'année civile)??? j'espère avoir été claire et que qq'un pourra m'éclairer afin de voir si mon raisonnement est correct! merci d'avance!!
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31-05-2011 21:58:23
#2 31-05-2011 22:02:01
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : calcul régul mensualisation suite à rupture de contrat
bonsoir
vous devez faire une regul d'heures à la fin du contrat, c'est a dire comparée les heures réellement faites avec celles qui vous ont été payées.
De quand date le contrat ?
Le mois de mai sera complet donc le pe vous doit la mensu, pour le mois de juin vous calculer avec le calcul de la cour de cassation, voir dans ma signature à la lettre C 
Pour les cp, si vous vous faites payes les cp à hauteru de 10% des la signature du contrat, methode hors convention mais pas illegal, la maman ne vous devra pas de cp...vous les avez deja percu au fur et mesure...donc en temps ils seront perdus...je dit bien en temps car en argent vous les avez deja reçu
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#3 31-05-2011 22:12:32
Re : calcul régul mensualisation suite à rupture de contrat
merci de cette réponse rapide!! petite rectification : le 23/5 est en fait la date de fin du préavis que les parents m'ont dispensé d'effectué!! désolée!! donc pour mai, je lui ai dit qu'il fallait me payer 23/30e de la mensualisation. quant à la régul, moi j'ai calculé en semaine : soit pour 39 semaines : salaire = 126.75 x 12 donc pour 14.5 semaines : (14.5 x 126.75 x 12):39 et de ce montant, j'ai déduit 4x126.75 (janvier à avril) + 23/30e de 126.75 (mai) = la régularisation. ai je été claire??? et est ce que ça vous parait juste???
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#4 31-05-2011 22:15:02
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : calcul régul mensualisation suite à rupture de contrat
ok pour les dates
donc pour le mois de mai tu applique le calcul de la cour de cassation, lettre C dans ma signature
pour tes calculs de regul, désolé mais je n'ai rien compris 
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31-05-2011 22:15:02
#5 31-05-2011 22:21:27
Re : calcul régul mensualisation suite à rupture de contrat
alors, je suis parti sur 39 semaines à 126.75€ donc pour une année normale : 126,75x12 = 1521 pour 39 semaines.
donc pour 14.5 semaines que j'ai réellement effectuées depuis le 1/1/2011, j'ai appliqué la régle de 3 : 14.5 x 1521 : 39 = 565.5€
desquels je déduis 4 x 126.75 (mensualisation de janvier à avril), soit 507 +la mensualisation de mai (126.75 x23/30) soit 97.
donc : 565.50 - 507 - 97 = -38.5€ à régulariser.
est ce que c'est plus clair?????
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#6 01-06-2011 00:07:50
Re : calcul régul mensualisation suite à rupture de contrat
565.50-507-97, ça veut dire que tu as trop perçu, non ?
Moi, ça me paraît bizarre avec un contrat sur 39 semaines, je ne pense pas que tu aies trop perçu.
Pour la régul, normalement, on se base sur le nombre d'heures hebdomadaires prévues au contrat.
Disons que ton contrat est de 10 h par semaine, sur 39 semaines.
Pour savoir si tu as été assez payée, tu fais : 14 semaines x 10 h x tarif et tu rajoutes les heures des 2 ou 3 jours travaillés en plus (ta 1/2 semaine).
Avec ça, tu as le salaire total que tu aurais dû percevoir pour ce contrat.
Et ensuite, tu compares avec les salaires perçus.
Et même si tu es dispensée de ton préavis, tu le comptes quand même pour trouver le nombre de semaines travaillées.
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#7 01-06-2011 10:28:38
Re : calcul régul mensualisation suite à rupture de contrat
merci de vos réponses à ttes, mais après une nuit de sommeil et surtout de réflexion, je récapitule :
la maman a fait le calcul suivant : heures réelles de janvier à avril - heures selon mensualisations x4 (janvier à avril) : résultat : trop perçu de ma part, qu'elle a déduit de mai (calculé en heures réelles)???
je ne pense pas que cela soit juste, mais j'aimerais en être certaine!! j'ai fait le calcul suivant :
salaire mai : 23/30e de la mensualisation (mon préavis se terminant le 23/5)
régul : mensualisation faite sur 39 semaines à 17h hebdomadaire soit 39 x 17 : 12 = 48.5 heures p/mois
donc : heures réelles effectuées de janvier au 23/5 = 194
heures d'après mensualisation : 48.75 x 4(janvier à avril)+37(23/30e de 48.75 pour mai) = 232
je lui devrais donc 38h, mais d'après ce que j'ai lu dans ce forum, c'est "perdu" pour elle : régul en faveur de la nounou : les parents doivent payés et régul en faveur des parents : "perdu" pour eux.
merci de me dire si mon raisonnement est bon ou non, je commence à m'embrouiller!!!!!
d'avance merci!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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