Demande contrat

zaza95 · 04-06-2011 12:24:03

Bonjour,

J'ai une assistante maternelle pour 09/2011. Contrat jusqu'a 2012 car entrée maternelle en 2012

Je prévois de faire de 09/2011 à 06/2012 avec 2 périodes de 09/2011 à 01/2012 5j par semaine et de 02/2012 à 06/20112 4j par semaine

Mon assistante me propose 2 contrats

Le classique de 1 an du 01/09 au 31/08. Il va démarré du 29/08 au 31/08 plus excatement car période d'adaptation .

Selon ce contrat on va travailler en année incomplète dans lequel on déduira toutes les semaines non présents de l'enfant.On va faire une base de 28h de 09/2011 à 08/2012 et les 8h qui feront le jour supplémentaire
de 09/2011 à 01/2012 on va les mettre en heures compléméntaires

Le contrat occasionnel c'est à dire de 09/2011 au 06/2011 on le fera avec les heures réelles mais arrêt de le 30/06

Je voudrais savoir quel est le mieux .

Pour le premier contrat est ce que le fait de faire une partie une mensualisé et le reste en heures complémentaire (soit une moyenne de 4 jours par mois) va remettre en cause mes aides de la caf de 09/2011 à 01/2012?.

Est ce que de 07/2012 à 08/2012 je vais touché la caf car en fait par la mensualisation les semaines de juillet et d'aout seront déduit. Je ne déclarerais que des heures mais pas d'indemnité d'entretien donc est ce que cela ne va pas m'empecher de toucher la caf pour les frais de garde.

Mon assistant m'a dit que la mensualisation était mieux que le contrat occasionnelle .

Je suppose que oui car les sommes du moi seront linéaire et d'apres elle je toucherais 2 mois de plus les aide de la caf (juillet et aout) car si j'arrete mon contrat le 30/06/2012 je paierai la même chose à elle que si j'arreterais en aout si cas mensualisé mais sans les 2 mois de caf .

Pour elle s'est mieux car elle touchera un salaire en juillet et en aout et une ind de licenciement.

Mon assistante voudrait signé le contrat le 31 juillet 2011 avant de partir en congés mais on le démarrerai pour le 29/08/2011. est ce que cela a une incidence sur le début de la mensualisation et pour les calcul

Merci pour votre aide

Dernière modification par zaza95 (04-06-2011 12:26:56)

04-06-2011 12:24:03

chris84 · 04-06-2011 16:14:42

bonjour
le contrat occasionnel n'est pas du tout indiqué dans votre cas, occasionnel veut dire à l"occasion" donc pas régulièrement...
là vous pouvez tout à fait calculer une mensualisation
j'ajouterai que si vous savez déjà que la fin sera au 30/06/2012 vous pouvez faire une mensu sur 10 mois et aout 2011 au réel car adaptation
si vous voulez toucher les aides sur juillet et aout 2012 il faudra qu'elle ait au moins un jour de garde fin aout 2012, sinon le contrat s'arrete le dernier jour travaillé, on ne peut etre en préavis de licenciement durant nos congés
moi je prendrai un calendier de septembre 2011 à juin 2012 nbre semaines à 5j +nbre de semaines à 4j / 10 mois
et pour le fait de la payer en juillet aout ça c'est à vosud e voir en ce cas c'est divisé par 12 mois...
mais sachez qu'il y aura ses cp à lui payer en juin 2012 puisqu'année incomplète, les cp se calcule à la fi nde al péridoe de référence donc au 31 mai, et il y aura une indemnité compensatrice de cp pour juin 2012 aussi

lulu54 · 04-06-2011 17:53:41

chris a tout dit

pas de contrat occasionnel ici mais cdi mensulaisez en deux periode en comptant a l'avance les semaines des deux periodes
la date de fin n'est qu'indicative il faudra une letre et un preavis hors cp

il est toujours mieux de mensualiser: les choses sont clair des le depart

le contrat peut etre signé a l'avance mais une date de debut doit etre notifiée clairement, de meme que les horaires d'adaptation , sa duree , le mois ou commence la mensu
nb: la periode d'essai commence le 1ier j d'adaptation

si vous le souhaitez: donnez nous plus de details nous vous aiderons dans le calcul

zaza95 · 04-06-2011 22:56:50

Rebonjour,

si je comprend la mensualisation est l'idéal

par contre pour sa lettre de licenciement je peux faire démarrer le préavis avant les congés et le terminer le dernier jour d'. aout (ainsi je pourrais toucher la caf meme si je ne le mets pas en garde le dernier jour d'aout)

Faut il des indemnité d'entretien pour avoir la caf ou le nbre d'heures mensualisé suffit?

Mon assistante préfère faire la mensualisation sur 12 mois . Et les Cp seront payés par mois sous forme de 10% . Elle veut que ce soit les conges soit payés ainsi. Devrais je faire quand même un régul des cp car plusieurs méthodes existent et la plus avantageuse est souvent à prendre.

Merci pour votre réponse.