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#1 05-06-2011 19:34:53
Régul sur contrat et nouveau calcul.... besoin de votre aide SVP !
Bonjour,
J'emploie une assistante maternelle depuis 5 ans et elle s'est rendue compte que lors d'un changement de contrat (lorsque ma fille est devenue périscolaire) nous avons fait une erreur dans le calcul du forfait en net.
Du coup, elle a refait le calcul de son côté kil y a quelques jours et me réclame une régularisation qui me semble légitime.
Cette mensualisation a toujours été faite sur 12 mois.
Je payais donc un montant erroné depuis septembre 2009, jusque mai 2011 et je dois lui régler la différence qui apparait lors du "bon calcul".
Par contre, elle me propose de signer un nouveau contrat pour les 3 mois restants (juin, juillet et août) car elle souhaite être licenciée début septembre car ma fille aura 6 ans en janvier 2012 et comme elle va aller à la cantine je n'aurai plus besoin de ses services, plus d'aide de la CAF et de son côté ma fille lui prendrait une place d'un autre enfant...
Je précise qu'elle est en congés tout le mois d'août.
Faut-il accepter ce nouveau calcul sur les 3 mois à venir ? normalement la mensualisation sur 12 mois court toujours... non ?
D'avance un grand merci pour votre aide.
Cdt
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05-06-2011 19:34:53
#2 05-06-2011 19:38:06
Re : Régul sur contrat et nouveau calcul.... besoin de votre aide SVP !
bonjour
faite un avenant pour la regularisation, et le reste ne changeant pas, on en refait rien de + 
et vous la licenciez quand vous voulez mais n'oubliez pas qu'un préavis ne eput pas contenir de cp de l'employé(e)
donc prenez un calendrier et voyez quand sera le emilleur moment...
moi je dirais fin juin et préavis en juillet...
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#3 05-06-2011 19:54:53
Re : Régul sur contrat et nouveau calcul.... besoin de votre aide SVP !
merci pour la réponse.
C'est une amie à elle qui a refait le calcul pour la régularisation de septembre 2009 à mai 2011.
Et elle me dit que l'on doit maintenant recalculer le forfait net et faire un nouveau contrat sur les mois de juin, juillet (tarif spécial car vacances scolaires donc plus d'heures) et août...
elle me l'a déjà calculé d'ailleurs en m'expliquant que si je réduisais les horaires de garde ce n'était pas dans mon intérêt... du coup je vais garder les mêmes horaires de garde en sachant que les trajets d'école seront payés mais pas fait par la nounou puisque ce sont nous les parents qui nous en chargeons... je suis blasée !
Concernant la question des CP, elle prend habituellement 4 semaines début août (et une en décembre) mais la rentrée ne se faisant que le 5 septembre elle devra malgré tout travailler la semaine du 29 août au 2 septembre ? ce qui m'arrangerait car sinon je n'aurait personne pour garder ma fille...
Que c'est compliqué, je n'en dors plus depuis 15 jours, perdu l'appétit tellement ça me travaille. Je n'ai pas envie de me faire avoir mais je ne sais pas vers qui me tourner alors si vous pouvez méclairer...
Merci beaucoup.
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#4 06-06-2011 15:42:58
Re : Régul sur contrat et nouveau calcul.... besoin de votre aide SVP !
Vous êtes l'employeur, c'est donc à vous de décider à quelle date le licenciement doit prendre effet. Donc, si vous avez besoin d'elle fin août, démarrez le préavis 3 semaines avant le début de ses congés, et ainsi la 4e semaine du préavis coïncidera avec la semaine du 29 août au 2 septembre.
Si elle n'était pas d'accord pour travailler cette dernière semaine, alors il faudrait qu'elle démissionne, en faisant démarrer son préavis début juillet... Mais sinon, vous avez quand même le droit de choisir la date de fin de ce contrat...
Sinon, pour le calcul d'une nouvelle mensu pour les 3 derniers mois, il faudrait savoir si vous êtes en année complète ou incomplète.
Si année complète, alors inutile de recalculer quoi que ce soit. Il suffira à la fin du contrat que vous lui payiez les jours de CP qu'elle aura acquis mais pas encore pris.
Si c'est une année incomplète, peut-être que recalculer sur 3 mois serait une bonne idée, tout dépend en fait de la date anniversaire du contrat... Ca pourrait éviter soit une grosse régul de salaires, soit au contraire que vous la payiez trop... Il faudrait que vous nous donniez les calculs...
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