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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
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#1 07-06-2011 13:55:32
heures complémentaires non?
Bonjour à toutes et tous, je vous expose mon problème: j'ai un contrat de 29h semaine MMJV. Le contrat est avec des heures modulables car le maman fait des horaires qui changent tout le temps. j'accueille donc xx selon son planning même le lundi et je facture les hc dès que je dépasse 29h semaine. Le soucis: j'ai posé mon jeudi de cette semaine en cp (pour aller passer l'ep1) et la maman m'a donné son planning ce matin pour le reste de la semaine et je travaille LMM V pour un total de 29h. Dois-je considérer une moyenne d'heures pour le J de cp et facturer des heures complémentaires ou non ? vu que ça fait quand même une semaine de 5 jours...bref j'ai besoin de vos avis. merci
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07-06-2011 13:55:32
#2 07-06-2011 14:09:32
Re : heures complémentaires non?
Pour que tout soit clair, tu déduis ta journée et tu rajoutes le lundi en heures complémentaires... attention selon le calcul de la cour de cassation, le nbre d'heures à retirer ne sera pas forcément le même qu'au réel (puisque mensu lissée sur 12 mois)... donc il faut faire le calcul !! 
Dernière modification par Paumafo (07-06-2011 14:10:18)
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#3 07-06-2011 14:17:09
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#4 07-06-2011 14:22:07
Re : heures complémentaires non?
Bonjour,
Vu que tu as posé une journée, ton nombre d'heures de travail devrait tenir compte de cette journée en moins 
Ce qui veut dire que les heures en plus sont à rajouter en heures complémentaires.
Difficile à expliquer ! 
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07-06-2011 14:22:07
#5 07-06-2011 14:22:16
Re : heures complémentaires non?
Bonjour à toutes et tous, je vous expose mon problème: j'ai un contrat de 29h semaine MMJV. Le contrat est avec des heures modulables car le maman fait des horaires qui changent tout le temps. j'accueille donc xx selon son planning même le lundi et je facture les hc dès que je dépasse 29h semaine. Le soucis: j'ai posé mon jeudi de cette semaine en cp (pour aller passer l'ep1) et la maman m'a donné son planning ce matin pour le reste de la semaine et je travaille LMM V pour un total de 29h. Dois-je considérer une moyenne d'heures pour le J de cp et facturer des heures complémentaires ou non ? vu que ça fait quand même une semaine de 5 jours...bref j'ai besoin de vos avis. merci
sans precisions au contrat, la maman peut te faire faire 29h sans la journée posée ...
donc pas de cp ni de sans solde à poser.
de toute façon les cp doivent être prevus au contrat ou le 1er mars au + tard pour les 2 parties
donc tu ne peux plus en changer les dates en cours d'année, sinon ça fausse la mensu de base...
donc soit c'est un sans solde, soit elle repartie les heures sur les autres jours.
si vous avez precisé les jours d'accueil + horaires au contrat elle ne peut pas repartir les heures sur les autres jours.
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#6 07-06-2011 14:22:32
- nathodisab
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Re : heures complémentaires non?
si tu es en contrat en année complète effectivement tu ne retires pas ton jeudi puisqu'en cp et tu comptes les heures du lundi en complémentaire dans la limite de 45 heures/ semaine au dessus ce sera en sup
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#7 07-06-2011 14:24:03
Re : heures complémentaires non?
ah ok !! donc tu rajoute effectivement le lundi en h.complémentaires puisque c'est un jour habituellement non travaillé !! Ce n'est pas parce que tu es en congés le jeudi, que la maman peut remplacer ce jour, les jours et heures ne sont pas permutables !!
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#8 07-06-2011 14:26:51
- nathodisab
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Re : heures complémentaires non?
carrom a écrit :Bonjour à toutes et tous, je vous expose mon problème: j'ai un contrat de 29h semaine MMJV. Le contrat est avec des heures modulables car le maman fait des horaires qui changent tout le temps. j'accueille donc xx selon son planning même le lundi et je facture les hc dès que je dépasse 29h semaine. Le soucis: j'ai posé mon jeudi de cette semaine en cp (pour aller passer l'ep1) et la maman m'a donné son planning ce matin pour le reste de la semaine et je travaille LMM V pour un total de 29h. Dois-je considérer une moyenne d'heures pour le J de cp et facturer des heures complémentaires ou non ? vu que ça fait quand même une semaine de 5 jours...bref j'ai besoin de vos avis. merci
sans precisions au contrat, la maman peut te faire faire 29h sans la journée posée ...
donc pas de cp ni de sans solde à poser.
de toute façon les cp doivent être prevus au contrat ou le 1er mars au + tard pour les 2 parties
donc tu ne peux plus en changer les dates en cours d'année, sinon ça fausse la mensu de base...
donc soit c'est un sans solde, soit elle repartie les heures sur les autres jours.
si vous avez precisé les jours d'accueil + horaires au contrat elle ne peut pas repartir les heures sur les autres jours.
j'ai cru comprendre qu'au contrat il était stipulé MMJV comme jours de travail !
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#9 07-06-2011 14:35:55
Re : heures complémentaires non?
merci à vous. je suis effectivement en annee complete mais le contrat en été signé le 1er février 2011 avant que la maman ne trouve du travail donc sur contrat MMJ 10h-17h et V 9h-17h. Dans la pratique L 11h-20h aujourd'hui 9h15-17h ...je suis arrangeante pour ça et les pe sont très sympas aussi, Je prends les cp par anticipation car contrat se termine en septembre et les parents ne veulent pas trop payer d'indemnités sur congés payés non pris. Mais c'est pas simple et je n'exerce que depuis un an, j'avoue que je suis paumée.
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#11 07-06-2011 14:43:39
- nathodisab
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Re : heures complémentaires non?
merci à vous. je suis effectivement en annee complete mais le contrat en été signé le 1er février 2011 avant que la maman ne trouve du travail donc sur contrat MMJ 10h-17h et V 9h-17h. Dans la pratique L 11h-20h aujourd'hui 9h15-17h ...je suis arrangeante pour ça et les pe sont très sympas aussi, Je prends les cp par anticipation car contrat se termine en septembre et les parents ne veulent pas trop payer d'indemnités sur congés payés non pris. Mais c'est pas simple et je n'exerce que depuis un an, j'avoue que je suis paumée.
en principe les pe auraient du faire un avenant pour stipuler un changement de jour, car d'aprés ce que je lis, c'est pas occasionel le travail du lundi !
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