Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

aureliablzt

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fin de contrat

bonjour à toutes
Je vous demande votre aide car mon contrat se termine au 2 juillet (lettre de licenciement recue ce matin)
Je voudrais savoir comment calculer ma regularisation car la maman des petits n'est pas d'accord: contrat sur année incomplete 36 semaines avec donc 16 semaines de vacances
et donc mensualisation

J'ai tout d'abord calculé mon tarif par semaine, puis les semaines reellement travaillées soit 18 semaines ( debut du contrat par un cdd de remplacement pour janvier)
Je retire à ce resultat ce qu'elle m'a effectivement payé.

A cela j'ajoute mes congés payés.

La suite me pose probleme : on me dit qu'etan donne que l'on a fait un contrat sur 36 semaines avec 16 semaines de vacances sur 12 mois j'ai droit donc à 8 semaines (j'ai travaillé 6 mois pour cette maman) donc comme j'ai pris 4 semaines (2 en fevrier et 2 en avril) il m' en reste 4 a prendre donc Tarif de la semaine *4  semaines en plus. La dessus la maman n' est pas d'accord. J'essaie de lui expliquer que si le contrat ne s'était pas arreter elle m'aurait payé juillet et aout sans que je garde ses enfants mais elle ne veut rien entendre. Pouvez vous me dire qui a raison que je sache quoi faire.

Merci par avance

floflogi

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Re : fin de contrat

Bonjour,

Si j'ai bien compris ce qu'on m'a expliqué sur les CP, il faut que tu calcul les CP que tu as acquis en travaillant 6 mois pour cette maman et que tu enlève à ça ce qu'elle t'a déjà payé comme CP...

Le calcul pour savoir le nombre de jour de CP acquis je m'en souviens pas de tête mais tu peux le trouver dans l'index du site...

J'espère avoir été assez clair... mais d'autres vont surement t'en dire d'avantage...

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Maman de jumeaux fille-garçon

aureliablzt

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Re : fin de contrat

Bonjour,
ce que je ne comprend pas c'est  : me doit elle les 4 semaines que je lui ai facturé en plus de la regularisation et de mes 10% de cp?

Merci

floflogi

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Re : fin de contrat

Il y a les CP en temps et les CP en argent. Là il ne faut pas te soucier des CP en temps pour calculer ce qu'elle te doit.

En fait pour faire clair :

- Tu calcul combien de jours de CP tu as acquis entre ton permier et ton dernier jour de travail pour ce contrat(regarde dans l'index pour le calcul)

- Avec ce nombre de jours acquis tu calcul ce que ça fait en argent

- Et tu retire à ce que tu vient de trouver ce qu'elle t'a déjà payé en CP.

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Maman de jumeaux fille-garçon

kisscool

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Re : fin de contrat

bonjour,en année incompléte c'est 2.5 jrs de cp pour 4 semaines de travail plus tu peux avoir droit aux cp supplémentaires si tu as de enfants de  - de 15 ans.calcul :36/4=9x2.5=225.5 jrs cp soit 23 jours de cp.les 4 semaines que tu as prises ,étaient payées? si oui ,alors à mon avis elle ne te doit rien.mais attend les réponses des pros

aureliablzt

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Re : fin de contrat

Les cp n'ont pas été payes donc je fais ma regularisation et j'ajoute juste les 10% de cp et c'est tout? Le fait que je suis perdante des mois de juilet et aout n'entre pas en ligne de compte?

floflogi

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Re : fin de contrat

Ton contrat se finissant le 2 juillet tu ne peux pas prendre en compte les cp que tu AURAIS DU prendre en juillet/aôut.

Ce qui compte c'est le nombre de jour de cp que tu as ACQUIS sur la période où tu as travaillé. Ce nombre de jours de cp représente une somme en argent. Tu déduis donc ce que la maman t'a déjà payé de cette somme (si elle t'a déjà payé quelque chose en cp) si non elle te dois cette somme. Ca c'est les cp en argent.

Après les cp en temps c'est le nombre de jour où tu as été en vacances. Mais tu ne peux être en vacances après la fin du contrat. Tu vois ce que je veux dire ?

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Maman de jumeaux fille-garçon

aureliablzt

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Re : fin de contrat

je viens de contacter mon ram et je n'ai malheureusement pas le droit de reclamer autre chose que regularisation et cp donc pas de salaire juillet et aout

merci

Occitane

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Re : fin de contrat

bonjour,en année incompléte c'est 2.5 jrs de cp pour 4 semaines de travail plus tu peux avoir droit aux cp supplémentaires si tu as de enfants de  - de 15 ans.calcul :36/4=9x2.5=225.5 jrs cp soit 23 jours de cp.les 4 semaines que tu as prises ,étaient payées? si oui ,alors à mon avis elle ne te doit rien.mais attend les réponses des pros

Kiscool, là tu lui calcules les jours acquis pour une année entière de travail...
Mais elle n'a fait que 18 semaines de travail.

Le calcul, c'est donc : 18x2.5/4=11.25, arrondi à 12 jours ouvrables de CP.
12 jours ouvrables, ça correspond à 2 semaines de travail, donc on doit te payer les heures que tu fais habituellement en 2 semaines.
Par exp, tu as un contrat de 35 heures par semaine, on te doit donc 70 heures.

Donc, on te doit ces CP, + la régul de salaire que tu as calculée.

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kisscool

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Re : fin de contrat

oui, si ton contrat s'arrete au 02/07, la maman n'a pas à te payer juillet et aout.tu compte tes heures de travail pour voir si elles ont toutes été payées .si non,régularisation des heures + solde des cp et c'est tout.

nathalie44

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Re : fin de contrat

bonjours
pour la régul, je peux t'aider car je suis en plein dedans!

de  janvier à fin juin nombres de semaines présence de l'enfant ( on ne calcul pas en jours, mais en semaines) (tu ne compte pas les semaines d'absence de l'enfant noté au contrat et tes semaines d'abs à toi)x nombres d'heures effectue (sans hc et hs)x taux horaire = sommes normalement dues.
Ensuite tu calcul ta mensu de janvier à juin
et tu fais a-b = sommes que les parents te doivent.
Si c'est en moins, tu ne doit pas les rembourser.
Pour les cp le calcul d'Occitane est le bon.

Dernière modification par nathalie44 (16-06-2011 16:24:31)

aureliablzt

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Re : fin de contrat

Merci à toutes pour vos réponses qui m'ont bien aidée.J'ai juste une autre question : comment ne pas se "faire avoir" lors d'une fin de contrat de type enseignant? Je m'explique : je travail LMJV sans mercredi et vacances scolaires mais du fait de la mensualisation, tous les mois(y compris juillet et aout) j'ai un salaire de base. Alors comment ne pas "perdre" ses deux mois (J et A) en me faisant licencier au mois de juin, l'enfant ne doit rentrer à l'école qu'en septembre .....

Merci à toutes celles qui pourront me donner leur avis.

kisscool

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Re : fin de contrat

bonjour,je pense que tes salaires de juillet et aout te seront"payés" par la régularisation des heures puisque vous avez convenu d'un certain nombres d'heures travaillées mais payées par mensu donc tes heures réélles ont toutes été travaillées avant juillet et aout donc le pe te devra une régul qui équivaudrait à 2 mois de mensu plus les heures sup que tu aurais pus faire.enfin,je pense !????

aureliablzt

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Re : fin de contrat

En fait non les parents vont me payer les heures que j'ai faites : 27h par semaines sur 18 semaines travaillés (régularisés et non comme dans la mensualisation)+ mes cp et c'est tout.

Dernière modification par aureliablzt (17-06-2011 11:57:11)