régul de congés payés

delarmelle · 21-06-2011 18:01:05

les parents du petit et moi même souhaitons faire une régul de congés payés en maintien de salaire d'un commun accord et cela nous pose quelques soucis, donc si quelqu'un pouvait nous aider ..;

J'ai 2 enfants de moins de 15 ans

- période 1 : de novembre 2009 à décembre 2009 :
3,5 semaines travaillées à raison de 2 jours de 9h à 2€60

- période 2 : de janvier 2010 à mai 2010 :
17 semaines travaillées à raison de 4 jours par semaines de 9h par
jour à 2€60

- période 3 : de juin 2010 à mai 2011 :
36 semaines travaillées + 5 semaines de congés payés pris en aout
à raison de 9h par jour, 4jours par semaines à 2€70

- période 4 : juin 2011 :
4 semaines travaillées

Les parents me disent de calculer comme suit :
mes droits : 2,5 jours de CP par mois travaillés mais pour une ass mat, une semaine travaillée = 6 jours ouvrables
or le petit est présent 36h par semaines
ils calculent : 36/6 = 6 donc congés payés se calculent sur la base de 6h par jour au lieu de 9h réelles
ils calculent ainsi :

cp période 1 :
3,5 semaines X 2,5/4 =2
2X6X2?6 = 31€20

Cp période 2 :
17 semainesX2,5/4= 10,62
4 jours supp par enfants de moins de 15 ans donc
17 X 4/52 = 1,31jour
10,62 + 1,31 = 11?93 soit 12 CP
12X6X2,6 = 187,20€

CP période 3 :
36 semaines X2,5/4 = 22,5
2jours supp , soit 4 jours pour 52 semaines. Ici, 36 semaines
36X4/52=2,62 jours
22,5 + 2,77 = 25,27 soit 25 jours de CP
25 X 6 X 2,7 = 405€

CP période 4 :

4 semaines X 2,5 jours/4 = 2,5
2,5 X6 X 2,7 = 40,5

Il me semble que cela ne soit pas juste au niveau des jours pour enfants de moins de 15 ans ? ainsi que pour le prorata calculé sur les heures par jours ?

merci pour votre aide car cela me parait bien compliqué alors que je croyais avoir tout compris de la méthode !!!!

Dernière modification par delarmelle (21-06-2011 18:01:38)

21-06-2011 18:01:05

4i.modo · 21-06-2011 19:20:05

année complet eou incomplete?
année complete 2.5j ouvrables par mois
année incomplete 2.5j ouvrables par periode de 4 semaines travaillées.

chris84 · 21-06-2011 19:30:58

bonjour
je compterais ainsi
période A (leur période 1 et 2)
20,5 sem / 4 x2,5 = 12,81 arrondis à 13j ouvrables
+ 4 j enfant -15ans total 17 j ouvrables
sur la moyenne de 3,5 sem x2jx9h + 17semx4x9h
soit 32,93h par semaine en moyenne
17j ouvrables donc 2 sem de 6 jours et 1 semaine LMMJV
soit 3x32,93 car vous ne travaillez pas le samedi
soit 98,79 heures *2,60 pour 17j ouvrables d'où 256,85 euros

période B (leur période 3)
36+ 3 sem de congés payés à inclure ds le calcul car permettent l'acquisition de cp
(vous aprlez de 5 sem de congés mais 2 étaient sans solde car seulement 3 semaines acquises)
39 semaines / 4 x 2,5j = 24,375 arrondis à 24j + 4j enfant -15 ans
total 29j ouvrables acquis 4 semaines + 5 jours LMMJV (vous ne travaillez pas le samedi docn on divise pas par 6 on prend les heures d'une semaine entière)
soit 36h x 5 sem = 180 heures *2,70 d'où 486 euros

période C (leur période 4)
4 semaines /4 x 2,5j = 2,5j arrondis à 3 j ouvrables
soit LMM vous travaillez lundi mardi total 18h *2,70 d'où 48,60 euros

total général 256,85 + 486 + 48,60 = 791,45 euros là où eux trouvent 663,90
mais pour quelle raison font ils cela ils vous règlaient les cp de quelle façon, en année incomplète ils sont payés le, ou à partir du, 1er juin chaque année

Dernière modification par chris84 (21-06-2011 19:32:20)

delarmelle · 22-06-2011 00:23:07

année incomplète de 36 semaines enseignants la première année et 35 la seconde !
je n'y comprends plus rien !
g été payée 10% chaque mois mais il était convenu que ce n'était qu'une avance et que la régul serait faite à la fin en maintien de salaire car plus avantageuse !
que c 'est compliqué ....

22-06-2011 00:23:07

nounouninou · 22-06-2011 13:57:21

Bonjour,

C'est compliqué quand on ne fait pas les choses dans les règles !
vous auriez au moins dû faire vos régul chaque année au fur et à mesure.
pour tes prochains contrats, un conseil, applique la convention.

delarmelle · 23-06-2011 00:06:01

c'était mon premier contrat..... et ce n'est pas des conseils pour plus tard que je demande mais une aide pour mon calcul actuel !!!
merci à celles qui nous aident en cas de soucis....

chris84 · 23-06-2011 00:16:42

bah je pensais vous avoir aidée
si vous avez bien précisé au contrat que les 10% seraient revus à l'issu du contrat je ne sais pas si on peut fonctionner ainsi
mais déjà les parents ont un gros écart dans leur calcul avec le mien, et si vous venez là c'est je pense que vous n'etes pas d'accord entre vous, alors là avec mon calcul la différence est grande...
je sais pas si une pro pouvait venir confirmer ou modifier mes calculs svp

delarmelle · 23-06-2011 00:57:35

chris 84, tout dabord merci !
ensuite je suis à peu prés d'accord sauf que je ne travaille que 4 jours par semaines : les LMJ et V donc mon total arrive à 766,04 ce qui est trés proche !
concernant les jours pour enfants de moins de 15 ans, ils me disent que je n'ai droit qu'à 2 jours chaque année (au prorata des heures travaillées) mais je n'ai jamais entendu parler de sa sur le forum donc j'aimerai savoir quoi leur répondre ?
selon moi, j'ai acquis 4 jours de novembre 09 à mai 2010 et 4 jours de juin 10 à Mai 2011 ? qu'en pensez vous ?

delarmelle · 23-06-2011 14:42:13

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