fin de contrat et solde cp

juyolie · 28-06-2011 22:46:59

Bonsoir,

Le contrat de notre AM se termine le 13.07. Afin de ne pas faire d'erreur, pourriez- vous jeter un oeil ?

Je "planche" sur le solde des CP ?

Du 30.06.2008 au 01.01.2011 – Accueil L, M, M, J = 9 h / jour, le vendredi = 8 h 25
Accueil année complète (taux horaire x 44h25 x 52 / 12) – 5 semaines de CP en commun

Du 01.01.2011 au 04.04.2011 (soit 3 mois) – Accueil périscolaire

Semaine d’école : Lundi : 6 h 25 – Mardi : 6 h 25 – Mercredi : 9 h 00 – Jeudi : 6 h 25 – Vendredi : 5 h 75
Semaine de vacances : L, M, M, J = 9 h 00, le vendredi = 8 h 25
Ecole : 11 semaines (11 x 33 h 50 x 2.61 €) = 961.79
Vacances : 2 semaines (2 x 44 h 25 x 2.61 €) = 230.99
Soit mensu de 961.79 + 230.99 / 3 = 397.59 € net / mois

Du 04.04.2011 au 13.07.2011 (soit 3.5 mois) – Accueil périscolaire

Mercredi : 9 h 00
Semaine de vacances : L, M, M, J = 9 h 00, le vendredi = 8 h 25
Mercredi : 11 semaines (11 x 9 h 00 x 2.61 €) = 258.39
Vacances : 4 semaines (4 x 44 h 25 x 2.61) = 461.97
Soit une mensu de 258.39 + 461.97 / 3.5 = 205.81 euros net

CP acquis début le début ?

CP pris = 5 jours (juillet / août 2008)
   6 jours décembre 2008
   2 jours en janvier 2009
   1 jour en avril 2009
   2 jours mai 2009
   12 jours juillet 2009
   12 jours août 2009
   6 jours mars 2010
   12 jours juillet 2010
   13 jours août 2010
   6 jours mars 2011.

Il a été fait, selon le RAM, juillet / août 2008 = congés sans solde (déduction des heures d’absence de la mensu, cp compris dedans).

Il n'y a pas eu de régul de CP.

Autre question, pour juillet, je compte combien de Jours de CP ,

Un grand merci.

28-06-2011 22:46:59

juyolie · 28-06-2011 23:32:44

y a personne pour m'aider ??????????????????????

tartinauchocolat · 28-06-2011 23:34:03

bonsoir
alors de juillet 2008 a mai 2009=28 jours acquis
de juin 2009 a mai 2010=30 jours acquis
de juin 2010 a decembre 2010=18 jours acquis

avenant annee icomplete sur 15 semaines????????
au 1er janvier vous auriez du faire un avenant sur 12 mois et non sur3!!!!!!!!!!!
et en avril vous auriez du refaire un avenant sur 12 mois et non pas sur 3.5

quest ce que c'est que c'est contrat????????
j'espère que vous lui avez presenté un avenant a chaque modif????????
la mensu se fait toujours sur 12 mois hors cdd ou occasionel!!!!!!!!!!!!!!!!

de janvier 2011 a fin mai 2011 combien de semaines travaillées?
et de juin a juillet combien de semaines travaillmées??????

CP pris = 5 jours (juillet / août 2008)
6 jours décembre 2008
2 jours en janvier 2009
1 jour en avril 2009
2 jours mai 2009
12 jours juillet 2009
12 jours août 2009
6 jours mars 2010
12 jours juillet 2010
13 jours août 2010
6 jours mars 2011.

tout les jours pris jusqu'a fin mai 2009 auraient du etre deduits car non acquis!!!!!!!
et vous avez deduit que 5 jours

donc 11 jours pris par anticipation
ensuite 28 jours acquis , 30 de pris donc 2 par anticipation
ensuite 30 acquis , pris 31 donc 1 de pris par anticipation

total 13 pris par anticipation ( si je compte bien) bon , je compte mal c'est 14!!!!!!

ensuite 18 acquis -14 solde 4 jours restant non pris a payer + ceux acquis de janvier 2011 a fin de contrat

annee incomplete 2.5 pour 4 semaines de travail

a vos calcul...........

Dernière modification par tartinauchocolat (28-06-2011 23:42:40)

chris84 · 28-06-2011 23:34:14

juyolie a écrit :

Bonsoir,
Le contrat de notre AM se termine le 13.07. Afin de ne pas faire d'erreur, pourriez- vous jeter un oeil ?
Je "planche" sur le solde des CP ?
Du 30.06.2008 au 01.01.2011 – Accueil L, M, M, J = 9 h / jour, le vendredi = 8 h 25
Accueil année complète (taux horaire x 44h25 x 52 / 12) – 5 semaines de CP en commun

Du 01.01.2011 au 04.04.2011 (soit 3 mois) – Accueil périscolaire
Semaine d’école : Lundi : 6 h 25 – Mardi : 6 h 25 – Mercredi : 9 h 00 – Jeudi : 6 h 25 – Vendredi : 5 h 75
Semaine de vacances : L, M, M, J = 9 h 00, le vendredi = 8 h 25
Ecole : 11 semaines (11 x 33 h 50 x 2.61 €) = 961.79
Vacances : 2 semaines (2 x 44 h 25 x 2.61 €) = 230.99
Soit mensu de 961.79 + 230.99 / 3 = 397.59 € net / mois
Du 04.04.2011 au 13.07.2011 (soit 3.5 mois) – Accueil périscolaire
Mercredi : 9 h 00
Semaine de vacances : L, M, M, J = 9 h 00, le vendredi = 8 h 25
Mercredi : 11 semaines (11 x 9 h 00 x 2.61 €) = 258.39
Vacances : 4 semaines (4 x 44 h 25 x 2.61) = 461.97
Soit une mensu de 258.39 + 461.97 / 3.5 = 205.81 euros net
CP acquis début le début ?
CP pris = 5 jours (juillet / août 2008)
   6 jours décembre 2008
   2 jours en janvier 2009
   1 jour en avril 2009
   2 jours mai 2009
   12 jours juillet 2009
   12 jours août 2009
   6 jours mars 2010
   12 jours juillet 2010
   13 jours août 2010
   6 jours mars 2011.
Il a été fait, selon le RAM, juillet / août 2008 = congés sans solde (déduction des heures d’absence de la mensu, cp compris dedans).
Il n'y a pas eu de régul de CP.
Autre question, pour juillet, je compte combien de Jours de CP ,
Un grand merci.

28-06-2011 23:34:14

Occitane · 28-06-2011 23:35:51

Il aurait fallu faire un solde CP à la fin du contrat année complète.
j'ai compté vite fait, donc à vérifier : 31 mois en année complète x 2.5 = 77.5 jours acquis arrondi à 78 jours.
elle en a pris 65 (je n'ai pas compté juillet/août 2008 puisque déduits de sa mensu, ni mars 2011, puisque changement de contrat)
Dans ces 65 jours, vous avez pensé qu'il ne faut pas compter les jours fériés ?

Donc, si on reste sur 65, vous lui devriez 78-65=13 jours
13 jours de vacances, c'est égal à 2 semaines + 1 lundi. Vous lui devez donc 44 h 25 x 2 + 9 h.

Et pour le reste, rajoutez 10 % sur la somme des salaires nets perçus, et ce sera bon.

tartinauchocolat · 28-06-2011 23:41:01

Occitane a écrit :

Il aurait fallu faire un solde CP à la fin du contrat année complète.
j'ai compté vite fait, donc à vérifier : 31 mois en année complète x 2.5 = 77.5 jours acquis arrondi à 78 jours.
elle en a pris 65 (je n'ai pas compté juillet/août 2008 puisque déduits de sa mensu, ni mars 2011, puisque changement de contrat)
Dans ces 65 jours, vous avez pensé qu'il ne faut pas compter les jours fériés ?
Donc, si on reste sur 65, vous lui devriez 78-65=13 jours
13 jours de vacances, c'est égal à 2 semaines + 1 lundi. Vous lui devez donc 44 h 25 x 2 + 9 h.
Et pour le reste, rajoutez 10 % sur la somme des salaires nets perçus, et ce sera bon.

et tout ceux acquis depuis janvier?????????
pourquoi les 10% ?
et le maintien de salaire alors???????

Occitane · 28-06-2011 23:45:43

tartinauchocolat a écrit :

et tout ceux acquis depuis janvier?????????
pourquoi les 10% ?
et le maintien de salaire alors???????

Parce que vu la complexité du calcul (semaines avec horaires différents), et la courte durée, les 10 % sont bien plus simples et la différence avec le maintien doit être minime...
Maintenant, si tu es partante pour lui expliquer et lui calculer...

tartinauchocolat · 28-06-2011 23:48:10

Occitane a écrit :

tartinauchocolat a écrit :
et tout ceux acquis depuis janvier?????????
pourquoi les 10% ?
et le maintien de salaire alors???????
Parce que vu la complexité du calcul (semaines avec horaires différents), et la courte durée, les 10 % sont bien plus simples et la différence avec le maintien doit être minime...
Maintenant, si tu es partante pour lui expliquer et lui calculer...

j'ai fait le detail au dessus
il lui reste plus qu'a calculer les semaines travailles de janvier a fin de contrat /4x 2.5...........

chris84 · 28-06-2011 23:51:53

cp acquis
1er juillet 2008 à 31 mai 2009 11 mois = 27,5 arrondis à 28j (sauf si l'assmat avait à cette époque un enfant de-15 ans à charge auquel cas ça lui rajoute 2 jours)
1er juin 2009 au 31 mai 2010 12 mois = 30j ouvrables
1er juin 2010 au 31 décembre 2010 7 mois = 17,5 arrondis à 18j

du 1er janvier 2011 au 4/04/11
13 sem/4 *2,5j = 8,125j ouvrables
et du 4/04 au 13/07/11
15 sem /4 x2,5j = 9,375 j ouvrables

total acquis 94 jours ouvrables

jours pris (à vérifier s'il n'y avait pas de férié)
je trouve 72j pris

ça ferait solde 12j

calculs du paiement du solde de cp:
sur la base de 10j acquis (9,375 arrondis à 10j) sur la dernière période
moyenne (11sem*9h) + (4 sem*44,25) /15sem = 18,40 heures de moyenne par semaine
18,40/6 j ouvrables * 10 j acquis = 30,67 heures * 2,61 euros soit 80,05 euros
et 2 jours sur la base période précédente
(11sem*33,50 h) + (2*44,25h) / 13sem = 34,94 heures de moyenne
34,94/ 6 jours *2 j acquis = 11,65 heures * 2,61 = 30,40 euros

total général des 12j de cp 80,05+30,40 = 110,45 euros

Dernière modification par chris84 (28-06-2011 23:53:42)

chris84 · 28-06-2011 23:54:56

ah ou iexact les jours de mars 2011 ne sont pas forcément à déduire puisque certainement déduits de la mensu

Occitane · 28-06-2011 23:55:23

Bravo, chris ! Trop forte...

juyolie · 28-06-2011 23:56:10

Bonsoir,

Et merci pour vos réponses,

J'ai encore quelques questions, le solde des CP, je le fais avec le taux horaire actuel ou celui de fin décembre ? Je sais c très certainement une question bête.

J' ai calculé 27 semaines de travail (est-ce que un arrêt de travail doit être comptabilisé dedans).

Merci

juyolie · 28-06-2011 23:59:04

non, c bon, j'ai pas déduit les fériés.

Alors là, chapeau et surtout merci.

juyolie · 29-06-2011 00:05:30

J'ai encore quelques questions, le solde des CP, je le fais avec le taux horaire actuel ou celui de fin décembre ? Je sais c très certainement une question bête.

J' ai calculé 27 semaines de travail (est-ce que un arrêt de travail doit être comptabilisé dedans).

Merci

tartinauchocolat · 29-06-2011 00:21:51

tartinauchocolat a écrit :

bonsoir
alors de juillet 2008 a mai 2009=28 jours acquis
de juin 2009 a mai 2010=30 jours acquis
de juin 2010 a decembre 2010=18 jours acquis
avenant annee icomplete sur 15 semaines????????
au 1er janvier vous auriez du faire un avenant sur 12 mois et non sur3!!!!!!!!!!!
et en avril vous auriez du refaire un avenant sur 12 mois et non pas sur 3.5
quest ce que c'est que c'est contrat????????
j'espère que vous lui avez presenté un avenant a chaque modif????????
la mensu se fait toujours sur 12 mois hors cdd ou occasionel!!!!!!!!!!!!!!!!
de janvier 2011 a fin mai 2011 combien de semaines travaillées?
et de juin a juillet combien de semaines travaillmées??????
CP pris = 5 jours (juillet / août 2008)
6 jours décembre 2008
2 jours en janvier 2009
1 jour en avril 2009
2 jours mai 2009
12 jours juillet 2009
12 jours août 2009
6 jours mars 2010
12 jours juillet 2010
13 jours août 2010
6 jours mars 2011.
tout les jours pris jusqu'a fin mai 2009 auraient du etre deduits car non acquis!!!!!!!
et vous avez deduit que 5 jours
donc 11 jours pris par anticipation
ensuite 28 jours acquis , 30 de pris donc 2 par anticipation
ensuite 30 acquis , pris 31 donc 1 de pris par anticipation
total 13 pris par anticipation ( si je compte bien) bon , je compte mal c'est 14!!!!!!
ensuite 18 acquis -14 solde 4 jours restant non pris a payer + ceux acquis de janvier 2011 a fin de contrat
annee incomplete 2.5 pour 4 semaines de travail
a vos calcul...........

donc vous avez trouvé 27 semaines de travail de janvier a fin de contrat/4 x 2.5= 17 jours ouvrables +4 ( solde) = 21 jours ouvrables = 18 jours ouvres puisque que vous travaillez 5 jours
2 semaines x 44.25( periode vacances) + 3 jours (27h)=115.50h a remunerer x 2.61=301.46 pour l'indemnite compensatrice de cp

tartinauchocolat · 29-06-2011 00:23:03

chris84 a écrit :

cp acquis
1er juillet 2008 à 31 mai 2009 11 mois = 27,5 arrondis à 28j (sauf si l'assmat avait à cette époque un enfant de-15 ans à charge auquel cas ça lui rajoute 2 jours)
1er juin 2009 au 31 mai 2010 12 mois = 30j ouvrables
1er juin 2010 au 31 décembre 2010 7 mois = 17,5 arrondis à 18j
du 1er janvier 2011 au 4/04/11
13 sem/4 *2,5j = 8,125j ouvrables
et du 4/04 au 13/07/11
15 sem /4 x2,5j = 9,375 j ouvrables
total acquis 94 jours ouvrables
jours pris (à vérifier s'il n'y avait pas de férié)
je trouve 72j pris
ça ferait solde 12j
calculs du paiement du solde de cp:
sur la base de 10j acquis (9,375 arrondis à 10j) sur la dernière période
moyenne (11sem*9h) + (4 sem*44,25) /15sem = 18,40 heures de moyenne par semaine
18,40/6 j ouvrables * 10 j acquis = 30,67 heures * 2,61 euros soit 80,05 euros
et 2 jours sur la base période précédente
(11sem*33,50 h) + (2*44,25h) / 13sem = 34,94 heures de moyenne
34,94/ 6 jours *2 j acquis = 11,65 heures * 2,61 = 30,40 euros
total général des 12j de cp 80,05+30,40 = 110,45 euros

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

total acquis 94 jours ouvrables

jours pris (à vérifier s'il n'y avait pas de férié)
je trouve 72j pris

ça ferait solde 12j

94-72=22 et non pas 12!!!!!!!!!!!

tartinauchocolat · 29-06-2011 00:25:05

et les jours de conges non pris sont a payes sur la base du contrat actuel
pas sur l'ancienne periode...........

je coupe
bonne nuit

chris84 · 29-06-2011 00:40:28

exact calcul à refaire sur 22 jours acquis

mais je persiste: la dernière période n'a acquis que 10 jours donc les cp sont à calculer pour 10 jours sur la période précédente
et les 12 jours acquis restant à solder il faut remonter en arrière sur la période d'avant
et de janvier 2011 à avril ça faisait 8j (je m'etais trompée en mettant 2 jours)
(11sem*33,50 h) + (2*44,25h) / 13sem = 34,94 heures de moyenne
34,94/ 6 jours *8 j acquis = 46,59 heures * 2,61 = 121,60 euros

donc il y a encore 4 j sur la période année complète 44h25 pour 6 jours soit 14,75 h * 2,61 = 38,50
je modifie le total 80,05 + 121,60+38,50

sinon c'est vraiment pas logique

pour exemple quelqu'un qui ferait 6 mois à 35h par semaine et 6 mois d'après on a 10h par semaine c'est pas logique que les cp de l'année soit calculés sur la période de 10h par semaine, à ce compte là les 10% sont bien plus réalistes!

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#1 28-06-2011 22:46:59

fin de contrat et solde cp

28-06-2011 22:46:59

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Re : fin de contrat et solde cp

#3 28-06-2011 23:34:03

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